Registrius

ICONE

SIREN 332 639 673

Siège : 14 chemin DE L'ILE DALMAS, 38360 NOYAREY

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
13 mai 1985
Activité principale (NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
62.20G
Effectif salarié
20 à 49 salariés
Catégorie
Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
SIRET du siège
332 639 673 00067
RCS
RCS Grenoble 332 639 673
N° TVA intracommunautaire
FR 06 332 639 673
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
130 000 €
Date d'immatriculation
10 mai 1985
Début d'activité
7 avril 1989
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
60 ans, jusqu'au 9 mai 2045
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Etudes et réalisations informatiques et automatismes, assistance technique et régulation, électricité, conseils, expertises, formation, ingénierie, prestations en dépenes contrôlées. Mise en place dans l'industrie des solutions de traçabilité à base d'étiquettes électroniques.

Activité déclarée

  • Principale62.02ACommerciale

    Etudes et réalisations informatiques et automatismes, assistance technique et régulation, électricité, conseils, expertises, formation, ingénierie, prestations en dépenes contrôlées. Mise en place dans l'industrie des solutions de traçabilité à base d'étiquettes électroniques.

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (39,2 %) est sous la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

39,2 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 48,2 % · la moitié des entreprises entre 23,5 % et 72,1 %

Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202531/12/2025202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affairesconfidentielconfidentiel8,7 M €+63,9 %confidentielconfidentiel
dont à l'exportconfidentielconfidentiel1,4 M €confidentielconfidentiel
Valeur ajoutéeconfidentielconfidentiel2,8 M €confidentielconfidentiel
Excédent brut d'exploitationconfidentielconfidentiel610 k €+40,6 %confidentielconfidentiel
Charges de personnelconfidentielconfidentiel2,1 M €confidentielconfidentiel
Résultat d'exploitationconfidentielconfidentiel628 k €+50,0 %confidentielconfidentiel
Résultat financierconfidentielconfidentiel-114 €confidentielconfidentiel
Résultat exceptionnelconfidentielconfidentiel1 875 €confidentielconfidentiel
Résultat netconfidentielconfidentiel502 k €+35,8 %confidentielconfidentiel
Effectif moyen43—42——
Bilan
Capital social130 k €130 k €130 k €130 k €130 k €
Capitaux propres1,3 M €-37,0 %2,1 M €1,5 M €1,2 M €787 k €-4,5 %
Total du bilan3,3 M €-15,9 %3,9 M €4,5 M €3,6 M €2,1 M €-5,1 %
Dettes2,0 M €1,9 M €3,1 M €2,4 M €1,3 M €
dont dettes financières622 k €667 €367 €321 €98,8 k €
Trésorerie59,0 k €64,3 k €515 k €841 k €314 k €
Ratios
Marge d'EBEconfidentielconfidentiel7,0 %confidentielconfidentiel
Marge d'exploitationconfidentielconfidentiel7,3 %confidentielconfidentiel
Marge netteconfidentielconfidentiel5,8 %confidentielconfidentiel
Rentabilité des capitaux propresconfidentielconfidentiel34,6 %confidentielconfidentiel
Autonomie financière39,2 %52,4 %31,9 %32,5 %37,6 %
Endettement financier47,8 %0,0 %0,0 %0,0 %12,6 %
Délai clientsconfidentielconfidentiel112 jconfidentielconfidentiel

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 17 juillet 2026Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires6 333 €6 333 €0 €184 €
Fonds commercial51 263 €51 263 €0 €5 126 €
Autres immobilisations incorporelles26 552 €26 552 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage47 034 €37 072 €9 962 €12 458 €
Autres immobilisations corporelles395 003 €288 907 €106 095 €123 679 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés10 000 €0 €10 000 €0 €
Autres immobilisations financières35 818 €0 €35 818 €44 218 €
Total actif immobilisé572 003 €410 127 €161 875 €185 666 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements199 099 €0 €199 099 €99 417 €
En-cours de production de services744 877 €0 €744 877 €822 471 €
Produits intermédiaires et finis40 400 €0 €40 400 €0 €
Marchandises21 604 €0 €21 604 €21 604 €
Créances
Clients et comptes rattachés1 964 098 €85 889 €1 878 208 €2 543 870 €
Autres créances179 625 €0 €179 625 €165 414 €
Disponibilités et divers
Disponibilités59 005 €0 €59 005 €64 995 €
Charges constatées d'avance29 477 €0 €29 477 €38 972 €
Total actif circulant3 238 185 €85 889 €3 152 296 €3 756 743 €
Total général3 810 188 €496 016 €3 314 171 €3 942 408 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel130 000 €130 000 €
Réserve légale13 000 €13 000 €
Autres réserves930 660 €815 767 €
Report à nouveau491 691 €491 691 €
Résultat de l'exercice-265 050 €614 893 €
Total capitaux propres1 300 301 €2 065 351 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit123 216 €667 €
dont emprunts participatifs498 805 €—
Emprunts et dettes financières divers498 805 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés730 337 €1 106 393 €
Dettes fiscales et sociales459 214 €608 611 €
Autres dettes2 262 €9 066 €
Produits constatés d'avance200 036 €152 321 €
Total dettes2 013 870 €1 877 058 €
Total général3 314 171 €3 942 408 €
Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 21 juillet 2025Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires6 333 €6 149 €184 €0 €
Fonds commercial51 263 €46 137 €5 126 €0 €
Autres immobilisations incorporelles26 552 €26 552 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage45 814 €33 356 €12 458 €0 €
Autres immobilisations corporelles396 622 €272 943 €123 679 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières44 218 €0 €44 218 €0 €
Total actif immobilisé570 802 €385 137 €185 666 €0 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements99 417 €0 €99 417 €0 €
En-cours de production de services822 471 €0 €822 471 €0 €
Marchandises21 604 €0 €21 604 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés2 613 293 €69 422 €2 543 870 €0 €
Autres créances165 414 €0 €165 414 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités64 995 €0 €64 995 €0 €
Charges constatées d'avance38 972 €0 €38 972 €0 €
Total actif circulant3 826 165 €69 422 €3 756 743 €0 €
Total général4 396 968 €454 559 €3 942 408 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel130 000 €0 €
Réserve légale13 000 €0 €
Autres réserves815 767 €0 €
Report à nouveau491 691 €0 €
Résultat de l'exercice614 893 €0 €
Total capitaux propres2 065 351 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit667 €0 €
dont concours bancaires courants667 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 393 €0 €
Dettes fiscales et sociales608 611 €0 €
Autres dettes9 066 €0 €
Produits constatés d'avance152 321 €0 €
Total dettes1 877 058 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 876 391 €0 €
Total général3 942 408 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 4 juillet 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires6 333 €5 639 €694 €0 €
Fonds commercial51 263 €41 010 €10 253 €0 €
Autres immobilisations incorporelles26 552 €25 277 €1 275 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage39 600 €29 114 €10 486 €0 €
Autres immobilisations corporelles423 960 €334 209 €89 751 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières43 618 €0 €43 618 €0 €
Total actif immobilisé591 327 €435 250 €156 077 €0 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements92 657 €0 €92 657 €0 €
En-cours de production de services906 264 €0 €906 264 €0 €
Marchandises30 970 €0 €30 970 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés2 724 228 €69 962 €2 654 266 €0 €
Autres créances155 398 €0 €155 398 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités515 198 €0 €515 198 €0 €
Charges constatées d'avance29 568 €0 €29 568 €0 €
Total actif circulant4 454 284 €69 962 €4 384 321 €0 €
Total général5 045 610 €505 212 €4 540 398 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel130 000 €0 €
Réserve légale13 000 €0 €
Autres réserves313 505 €0 €
Report à nouveau491 691 €0 €
Résultat de l'exercice502 263 €0 €
Total capitaux propres1 450 458 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit367 €0 €
dont concours bancaires courants367 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 567 411 €0 €
Dettes fiscales et sociales592 982 €0 €
Autres dettes408 428 €0 €
Produits constatés d'avance520 752 €0 €
Total dettes3 089 940 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an3 089 940 €0 €
Total général4 540 398 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises1 356 052 €0 €
Production vendue de biens6 217 243 €4 211 748 €
Production vendue de services1 086 180 €1 073 118 €
Chiffre d'affaires net8 659 474 €5 284 866 €
dont à l'export1 367 907 €—
Production stockée145 179 €429 483 €
Subventions d'exploitation-10 909 €18 589 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges60 011 €28 982 €
Autres produits25 €18 €
Total produits d'exploitation8 853 780 €5 761 937 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises293 160 €0 €
Variation de stock de marchandises13 007 €0 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements2 845 404 €1 846 269 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-11 983 €696 €
Autres achats et charges externes2 913 478 €1 878 893 €
Impôts, taxes et versements assimilés69 922 €38 191 €
Salaires et traitements1 508 416 €1 107 022 €
Charges sociales552 217 €427 977 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations42 084 €42 802 €
Autres charges14 €1 256 €
Total charges d'exploitation8 225 720 €5 343 105 €
Résultat d'exploitation628 060 €418 832 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés4 €0 €
Total produits financiers4 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées118 €0 €
Total charges financières118 €0 €
Résultat financier-114 €0 €
Résultat courant avant impôts627 945 €418 832 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion2 723 €125 €
Total produits exceptionnels2 723 €125 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion827 €0 €
Sur opérations en capital21 €0 €
Total charges exceptionnelles848 €0 €
Résultat exceptionnel1 875 €125 €
Impôts sur les bénéfices127 558 €49 057 €
Total des produits8 856 507 €5 762 062 €
Total des charges8 354 244 €5 392 162 €
Bénéfice ou perte502 263 €369 900 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 6 juillet 2023Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial51 263 €35 884 €15 379 €0 €
Autres immobilisations incorporelles14 415 €14 415 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage24 935 €19 863 €5 073 €0 €
Autres immobilisations corporelles323 879 €259 151 €64 728 €0 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières34 828 €0 €34 828 €0 €
Total actif immobilisé449 321 €329 313 €120 008 €0 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements80 675 €0 €80 675 €0 €
En-cours de production de services677 014 €0 €677 014 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés1 764 410 €59 378 €1 705 032 €0 €
Autres créances116 993 €0 €116 993 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités841 141 €0 €841 141 €0 €
Charges constatées d'avance16 820 €0 €16 820 €0 €
Total actif circulant3 497 053 €59 378 €3 437 675 €0 €
Total général3 946 374 €388 692 €3 557 682 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel130 000 €0 €
Réserve légale13 000 €0 €
Autres réserves643 605 €0 €
Résultat de l'exercice369 900 €0 €
Total capitaux propres1 156 505 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit321 €0 €
dont concours bancaires courants321 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés843 813 €0 €
Dettes fiscales et sociales445 227 €0 €
Produits constatés d'avance1 111 817 €0 €
Total dettes2 401 178 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an2 401 178 €0 €
Total général3 557 682 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 12 juillet 2022Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Fonds commercial51 263 €30 758 €20 505 €—
Autres immobilisations incorporelles14 415 €14 415 €——
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage46 735 €46 081 €655 €—
Autres immobilisations corporelles305 944 €233 909 €72 035 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières14 428 €—14 428 €—
Total actif immobilisé432 786 €325 162 €107 623 €—
Stocks
Matières premières, approvisionnements81 371 €—81 371 €—
En-cours de production de services247 531 €—247 531 €—
Créances
Clients et comptes rattachés1 295 675 €59 378 €1 236 296 €—
Autres créances86 722 €—86 722 €—
Disponibilités et divers
Disponibilités313 877 €—313 877 €—
Charges constatées d'avance16 989 €—16 989 €—
Total actif circulant2 042 165 €59 378 €1 982 786 €—
Total général2 474 950 €384 541 €2 090 410 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel130 000 €—
Réserve légale13 000 €—
Autres réserves280 504 €—
Résultat de l'exercice363 101 €—
Total capitaux propres786 605 €—
Dettes
Emprunts et dettes financières divers98 805 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés620 824 €—
Dettes fiscales et sociales400 721 €—
Autres dettes1 920 €—
Produits constatés d'avance181 535 €—
Total dettes1 303 805 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 303 805 €—
Total général2 090 410 €—

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 11

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20122014201620182020202220242026
Serge Marie Emile MASSON 2 mandats
Administrateur ?–2011
Serge Marie Emile MASSON · Administrateur · début inconnu → 4 février 2011
Directeur général délégué ?–2011
Serge Marie Emile MASSON · Directeur général délégué · début inconnu → 4 février 2011
Laure SAPIEN 2 mandats
Directeur général ?–2011
Laure SAPIEN · Directeur général · début inconnu → 4 février 2011
Président ?–2011
Laure SAPIEN · Président · début inconnu → 4 février 2011
Intech Group 2 mandats · en cours
Président ?–2018
Intech Group · Président · début inconnu → 2 novembre 2018
Président 2025–…
Intech Group · Président · 5 novembre 2025 → aujourd'hui
INTECH MANAGEMENT 2 mandats
Directeur général 2011–2016
INTECH MANAGEMENT · Directeur général · 4 février 2011 → 2 février 2016
Président 2011–2016
INTECH MANAGEMENT · Président · 4 février 2011 → 2 février 2016
Franck Michel Lucien JOANDEL Directeur général 2011–2018
Franck Michel Lucien JOANDEL · Directeur général · 4 février 2011 → 14 juin 2018
INTECH Président 2018–2022
INTECH · Président · 2 novembre 2018 → 3 avril 2022
INTECH INDUSTRY Président 2022–2025
INTECH INDUSTRY · Président · 3 avril 2022 → 9 décembre 2025

Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • Intech Group
    Dirigée par Pierre Andre Jacques DE BERGH (Président), Michel Didier SCHENCK (Directeur général délégué)

Implantations et marchés

Établissements1 actif sur 4

Voir les 4 établissements →

Établissement actif

  • SiègeICONE· NOYAREYdepuis 2013
    14 chemin DE L'ILE DALMAS332 639 673 0006762.02A20 à 49 salariés2 changements ▾
    1. 31 décembre 2016Changement d'activité principale (NAF) : 62.01Z → 62.02A
    2. 16 février 2014Devient employeur
Voir les 4 établissements (3 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
BRON 1 étab.
00034 6 bis rue MARYSE BASTIE
6 bis rue MARYSE BASTIE, BRON · actif du 7 avril 1989 au 29 août 1997
EYBENS 2 étab.
00042 1 rue LAZARE CARNOT
1 rue LAZARE CARNOT, EYBENS · actif du 1 janvier 1990 au 30 novembre 2010
00059 15 rue IRENE JOLIOT CURIE
15 rue IRENE JOLIOT CURIE, EYBENS · actif du 13 août 2007 au 9 juin 2014
NOYAREY 1 étab. · 1 actif
00067 14 chemin DE L'ILE DALMAS
ICONE, 14 chemin DE L'ILE DALMAS, NOYAREY · actif du 1 octobre 2013 à aujourd'hui

Marchés publics3

Marchés remportés
3
Montant cumulé HT
164 k €
Notifiés
de 2024 à 2025

Principaux acheteurs

  • BDC - MAINTENANCE, ASSISTANCE, EVOLUTION, MATERIEL ET PRESTATION LUDITAG

    Acheteur : EURO-METROPOLE DE METZ

    120 k €

    18 novembre 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 57011 · CPV 72267100-0

  • Hébergement et maintenance d’une solution de gestion des aires de jeux et équipements sportifs

    Acheteur : COMMUNE DE REIMS

    26,8 k €

    28 octobre 2024 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 51 · CPV 48219300-9

  • Hébergement et maintenance d’une solution de gestion des aires de jeux et équipements sportifs

    Acheteur : COMMUNE DE REIMS

    16,8 k €

    28 octobre 2024 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 51 · CPV 48219300-9

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 5 novembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

  2. 5 novembre 2025
    Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  3. 31 décembre 2016
    Changement d'activité principale (NAF)
    62.01Z→62.02A
  4. 30 septembre 2014
    Observation du greffeRCS · n° F14/014722

    Transfert de l'établissement principal du 15 Rue Irène Joliot-Curie 38320 EYBENS au 14 Chemin de l'Île Dalmas 38360 NOYAREY à compter du 10/06/2014

  5. 30 septembre 2014
    Observation du greffeRCS · n° F14/014722

    Fermeture d'un établissement secondaire sis 15 Rue Irène Joliot-Curie 38320 EYBENS à compter du 10/06/2014

Voir les 8 changements plus anciens
  1. 30 septembre 2014
    Observation du greffeRCS · n° F14/014722

    Transfert du siège social du 15 Rue Irène Joliot-Curie 38320 EYBENS au 14 Chemin de l'Île Dalmas 38360 NOYAREY à compter du 10/06/2014

  2. 10 juin 2014
    Transfert du siège
    EYBENS, 15 rue IRENE JOLIOT CURIE→NOYAREY, 14 chemin DE L'ILE DALMAS
  3. 10 janvier 2011
    Observation du greffeRCS · n° F11/000182

    Transfert du siège social et du principal établissement du 1 Rue Lazare Carnot 38320 EYBENS au lieu de l'établissement complémentaire sis à 15 Rue Irène Joliot-Curie 38320 EYBENS à compter du 01/12/2010.

  4. 1 décembre 2010
    Transfert du siège
    EYBENS, 1 rue LAZARE CARNOT→EYBENS, 15 rue IRENE JOLIOT CURIE
  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    72.2C (NAFRev1)→62.01Z
  6. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    72.2Z (NAF1993)→72.2C (NAFRev1)
  7. 25 décembre 2002
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  8. 25 décembre 2000
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→72.2Z (NAF1993)

Annonces BODACC11 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de Grenoble
    Dénomination
    I.C.O.N.E.
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    Sté par actions simplifiée INTECH INDUSTRY n'est plus président. Sté par actions simplifiée Intech Group devient président
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
    Référence
    BODACC B n° 20250236, annonce 1526 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'activité
    Tribunal de Commerce de Grenoble
    Dénomination
    I.C.O.N.E.
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Activité
    Etudes et réalisations informatiques et automatismes, assistance technique et régulation, électricité, conseils, expertises, formation, ingénierie, prestations en dépenes contrôlées. Mise en place dans l'industrie des solutions de traçabilité à base d'étiquettes électroniques.
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
    Référence
    BODACC B n° 20230179, annonce 1182 · Voir sur bodacc.fr
  • Ventes et cessions
    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Tribunal de Commerce de Grenoble
    Descriptif
    AVIS DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Les sociétés ont établi et signé le 24 mai 2023 un projet de fusion simplifiée (article L.236-11 du Code de Commerce) par voie d’absorption de la société TAGPRODUCT, SAS au capital de 80 250 €, 5 chemin du Jubin Bâtiment D 69570 DARDILLY, immatriculée sous le n° 423 454 982 RCS LYON. La société TAGPRODUCT ferait apport à la société I.C.O.N.E., SAS au capital de 130 000 €, 14 chemin de l’Île Dalmas 38360 NOYAREY, immatriculée sous le n° 332 639 673 RCS GRENOBLE, de son actif estimé à 683 461 € à charge pour la société I.C.O.N.E. d’acquitter son passif estimé à 191 770 € de sorte que l’actif net apporté s’élève à 491 691 €. La société INTECH INDUSTRY, SAS au capital de 20 559 654,82 €, lieu-dit Les Attignies 69290 GREZIEU LA VARENNE, immatriculée sous le n°900 442 385 RCS LYON, détenant la totalité des actions de la société TAGPRODUCT et de la société I.C.O.N.E., les apports ne donneront pas lieu à rémunération et il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, l’opération étant réalisée entre sociétés sœurs. A l’occasion de l’opération, la valeur comptable brute des titres de la société TAGPRODUCT inscrits à l’actif de la société INTECH NDUSTRY s’élève à 465 349,76 €. La valeur unitaire nette comptable des titres de la I.C.O.N.E., inscrits à l’actif de la société INTECH INDUSTRY sera en conséquence augmentée d’environ 186,14 €. Conformément à l’article L.236-6 du Code de Commerce le projet de fusion a été déposé : •Au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON pour la société TAGPRODUCT en date du 24 mai 2023 et •Au Greffe du Tribunal de Commerce de GRENOBLE pour la société I.C.O.N.E. en date du 25 mai 2023.
    Oppositions
    Art. L.236-14 du code de commerce
    Dénomination
    I.C.O.N.E.
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Capital
    130 000 €
    Siège
    14 Chemin De l'Île Dalmas, 38360 Noyarey
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
    Référence
    BODACC A n° 20230103, annonce 798 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).