J.RICHARD
SIREN 410 623 268
Siège : 10 rue LEON APPERT, 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 janvier 1997
- Activité principale (NAF)
- 43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtimentStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 43.91Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 410 623 268 00050
- RCS
- RCS Evry 410 623 268
- N° TVA intracommunautaire
- FR 80 410 623 268Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- J RICHARD
- Capital social
- 100 525 €
- Date d'immatriculation
- 21 janvier 1997
- Inscription au RM
- Le 8 octobre 1999, radiée le 21 avril 2017
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 20 janvier 2096
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
Les travaux de bâtiment ; les constructions neuves T. C. E., les restaurations et réhabilitations de bâtiments anciens. En particulier : la maçonnerie, pierre de taille, béton armé, plâtrerie, carrelage. Les travaux de terrassement courants et travaux préparatoires notamment débroussaillage, remblayage, déblayage des chantiers, travaux courants de creusement de tranchées, forages, creusement, comblement, nivellement de chantiers
Activité déclarée
- Principale43.99CArtisanale
Les travaux de bâtiment ; les constructions neuves t. C. E., les restaurations et réhabilitations de bâtiments anciens. En particulier : la maçonnerie, pierre de taille, béton armé, plâtrerie, carrelage. Les travaux de terrassement courants et travaux préparatoires notamment débroussaillage, remblayage, déblayage des chantiers, travaux courants de creusement de tranchées, forages, creusement, comblement, nivellement de chantiers.
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, J.RICHARD a réalisé 1,3 M € de chiffre d'affaires et une perte de 73,5 k €. Sa marge nette (-5,6 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (21,5 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (81 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 5,57 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-5,6 %
Médiane du secteur : 3,1 % · la moitié des entreprises entre 0,6 % et 7,3 %
Solidité
Autonomie financière21 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
21,5 %
Médiane du secteur : 45,2 % · la moitié des entreprises entre 27,4 % et 63,1 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 81 jours en moyenne.
81 jours
Médiane du secteur : 58 jours · la moitié des entreprises entre 29 jours et 97 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires1,3 M €-61,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation-31,3 k €-106,8 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net-73,5 k €-124,5 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres422 k €-15,2 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières478 k €+557,5 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie354 k €-25,9 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/12/2025 · 6 mois | 202430/06/2024 | 202330/06/2023 | 202230/06/2022 | 202130/06/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 1,3 M €-61,3 % | 3,1 M € | 2,9 M €+20,7 % | 2,4 M €-11,4 % | 2,7 M €+66,8 % |
| Valeur ajoutée | 506 k € | 1,4 M € | 1,2 M € | 1,2 M € | 965 k € |
| Excédent brut d'exploitation | -31,3 k €-106,8 % | 606 k € | 349 k €-13,0 % | 402 k €+84,1 % | 218 k €+42,9 % |
| Charges de personnel | 531 k € | 855 k € | 858 k € | 770 k € | 743 k € |
| Résultat d'exploitation | -105 k €-128,6 % | 652 k € | 281 k €+13,4 % | 248 k €+39,4 % | 178 k €+18,7 % |
| Résultat financier | 5 331 € | 14,1 k € | 514 € | -3 044 € | -368 € |
| Résultat exceptionnel | 2 059 € | 40,3 k € | 11,4 k € | 39,3 k € | 13,7 k € |
| Résultat net | -73,5 k €-124,5 % | 533 k € | 224 k €+5,0 % | 213 k €+49,8 % | 142 k €+36,7 % |
| Bilan | |||||
| Capital social | 101 k € | 101 k € | 101 k € | 101 k € | 101 k € |
| Capitaux propres | 422 k €-15,2 % | 1,3 M € | 920 k €+13,7 % | 809 k €+19,0 % | 680 k €+4,7 % |
| Total du bilan | 2,0 M €-3,4 % | 2,3 M € | 2,8 M €+55,0 % | 1,8 M €+15,9 % | 1,6 M €+21,5 % |
| Dettes | 1,5 M € | 990 k € | 1,8 M € | 867 k € | 865 k € |
| dont dettes financières | 478 k € | 183 k € | 244 k € | 164 k € | 112 k € |
| Trésorerie | 354 k € | 824 k € | 1,1 M € | 586 k € | 340 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -2,4 % | 19,8 % | 12,2 % | 16,9 % | 8,2 % |
| Marge d'exploitation | -8,0 % | 21,3 % | 9,8 % | 10,5 % | 6,6 % |
| Marge nette | -5,6 % | 17,4 % | 7,8 % | 9,0 % | 5,3 % |
| Rentabilité des capitaux propres | -17,4 % | 39,8 % | 24,3 % | 26,3 % | 20,9 % |
| Autonomie financière | 21,5 % | 57,1 % | 32,6 % | 44,5 % | 43,3 % |
| Endettement financier | 113,3 % | 13,7 % | 26,5 % | 20,3 % | 16,4 % |
| Délai clients | 81 j | 86 j | 76 j | 84 j | 73 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne moraleM:IÀ surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 4 mars 2025SIREN 522 091 396
Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées
- AA SKIVOL Via M:I
- ARCHIT MAITR D OEUV BATIM TRAV PUBLICS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia M:I
- BO RANCH À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia M:I
- CARRE Via M:I
- G.M. Via M:I
- JKM Via M:I
- M CLASSIC Via M:I
- OPTIONS Via M:I
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- M:I À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Gregory Christian MORAT (Président)
Établissements
Établissement actif1 sur 5
Chronologie
Carte
Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 26
- Montant cumulé HT
- 7,4 M €
- Notifiés
- de 2019 à 2026
Principaux acheteurs
- COMMUNE D'ETAMPES 4 marchés
- CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX 4 marchés
- DEPARTEMENT DE L' ESSONNE 4 marchés
- COMMUNE DE CRETEIL 3 marchés
- COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES 1 marché
- 122 k €
NOTRE DAME DU FORT - REFECTION FACADE + ROSE
Acheteur : COMMUNE D'ETAMPES
21 septembre 2026 · 12 mois · Procédure adaptée · 91150 · CPV 45262512-3
- 113 k €
TRAVAUX DE RENOVATION DU COLOMBIER LOT 1 : INSTALLATION CHANTIER, ECHAFAUDAGE, RAVALAMET
Acheteur : COMMUNE DE CRETEIL
8 juillet 2026 · 6 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 94000 · CPV 45454100-5
- 134 k €
Travaux de rénovation du Colombier
Acheteur : COMMUNE DE CRETEIL
3 juillet 2026 · 6 mois · Procédure adaptée · 11 offres · 94000 · CPV 45454100-5
En groupement avec FRANCE RENOVATION SERVICES, CIEL ETANCHE
- 134 k €
Travaux de rénovation du Colombier
Acheteur : COMMUNE DE CRETEIL
3 juillet 2026 · 6 mois · Procédure adaptée · 11 offres · 94000 · CPV 45454100-5
En groupement avec FRANCE RENOVATION SERVICES, CIEL ETANCHE
- 126 k €
Restauration de la façade occidentale de l'église Saint-Pierre de Limours
Acheteur : COMMUNE DE LIMOURS
23 février 2026 · 2 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 91470 · CPV 45212314-0
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 26)Masquer
- 546 k €
Travaux de restauration des couvertures de l'aile des Ministres partie est du château de Fontainebleau - Maçonnerie - pierre de taille
17 décembre 2025 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 32 offres · Département 77 · CPV 45262660-5
- 553 k €
Installations de chantier - Maçonnerie - Pierre de Taille
Acheteur : CA ETAMPOIS SUD ESSONNE
4 juillet 2025 · 18 mois · Procédure adaptée · 91150 · CPV 45212314-0
- 464 k €
MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DES GLACIERES-CHAPELLE DU PARC PIC A VANVES
Acheteur : SEINE OUEST AMENAGEMENT
25 novembre 2024 · 10 mois · Procédure adaptée · 12 offres · Département 92 · CPV 45000000-7
- 89,1 k €
Travaux de mise hors d'eau de la sacristie de l'église Saint-Martin - Lot 1 : Maçonnerie - Pierre de taille
Acheteur : COMMUNE DE LONGJUMEAU
18 novembre 2022 · 6 mois · Procédure adaptée · 91160 · CPV 45212314-0
- 255 k €maximum
INSTAL. ECHAFFAUDAGE - MACONNERIE - PIERRE DE TAILLE - PLATR
Acheteur : COMMUNE D'ETAMPES
23 mai 2022 · 1 mois · Procédure adaptée · 91150 · CPV 45261000-4
- 255 k €
Travaux de restauration des couvertures de l'Hôtel de Ville
Acheteur : COMMUNE D'ETAMPES
23 mai 2022 · 29 mois · Procédure adaptée · 91150 · CPV 45262100-2
- 423 k €
EGLISE RESTAURATION GENERALE 1ERE TRANCHE - TOITURES DE LA NEF ET DU BAS COTE (HORS CLOCHER)
Acheteur : COMMUNE D ASCOUX
13 décembre 2021 · 16 mois · Procédure adaptée · 45300 · CPV 45262690-4
En groupement avec MALET COUVERTURE, PLACIER S.A.S.
- 30,4 k €
2021-14-Lot 1 : Echafaudages - Maçonnerie - Pierre de taille
Acheteur : COMMUNE DE DOURDAN
28 juillet 2021 · 5 mois · Procédure adaptée · 91 · CPV 45261000-4
- 226 k €
21 2331 1 00 SECURISATION INT CHATEAU DOMAINE DE MEREVILLE
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
26 mai 2021 · 6 mois · Procédure adaptée · 91000 · CPV 45262522-6
- 226 k €
21 2331 1 00 SECURISATION INT CHATEAU DOMAINE DE MEREVILLE
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
26 mai 2021 · 6 mois · Procédure adaptée · 91000 · CPV 45262522-6
- 196 k €maximum
21-2259-1-02 Tvx réhabilitation hydroécologique juine et ses annexes domaine Méréville- Maçonnerie
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
11 février 2021 · 11 mois · Procédure adaptée · 91000 · CPV 45262522-6
- 196 k €
TRAVAUX DE REHABILITATION HYDROECOLOGIQUE DE LA JUINE ET SES ANNEXES DAruS LE DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MEREVILLE Lot 2 : Travaux de maçonnerie et pierres de taille
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
11 février 2021 · 13 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 91000 · CPV 45262522-6
- 111 k €
Travaux de réparation des portiques et de ravalement des façades de la maison du chef jardinier au Domaine national de Champs-sur-Marne (77) - Maçonnerie- pierre de taille- peinture sur enduit.
Acheteur : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX
19 octobre 2020 · 9 mois · Procédure adaptée · 77 · CPV 45262512-3
- 299 k €
TRAVAUX DE CONSOLIDATION DEFINITIVE DE LA CHARPENTE ET DES PLANCHERS ET AMENAGEMENT DES LOCAUX DE TRAVAIL DE L'AILE ROHAN DU MUSEE DU LOUVRE - - LOT 1 INSTALLATION DE CHANTIER - ECHAFAUDAGES ; LOT 2CURAGE - DEPOLLUTION ; LOT 3RESTAURATION DE PLANCHERS
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE DU LOUVRE
11 août 2020 · 24 mois · Appel d'offres ouvert · 75 · CPV 45212314-0
- 306 k €
Travaux de restauration intérieure de l'église Saint-Pierre et Saint-Paul de Cerny.: Lot 1: ECHAFAUDAGES - MACONNERIE - PIERRE DE TAILLE
Acheteur : COMMUNE DE CERNY
22 mai 2020 · 6 mois · Procédure adaptée · 91590 · CPV 45262522-6
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 17 avril 2025Transfert du siègeETRECHY, 10 rue DES TULIPIERS→SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 10 rue LEON APPERT
- 25 février 2020Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 10 octobre 2017Transfert du siègeSAINT-MICHEL-SUR-ORGE, 2 rue GUSTAVE EIFFEL→ETRECHY, 10 rue DES TULIPIERS
- 2 février 2017Changement de forme juridiqueSAS→SARL
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)45.2V (NAFRev1)→43.99C
Voir les 3 changements plus anciens
- 25 décembre 2003Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 7 octobre 1999Observation du greffeRCS
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
- 25 décembre 1997Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→45.2V (NAF1993)
Annonces BODACC9 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'activité, transfert du siège social
- Siège · 10 Rue des Tulipiers, 91580 Étréchy → 10 Rue Léon Appert, 91280 Saint-Pierre-du-Perray
- Activité · Les travaux de bâtiment ; les constructions neuves T. C. E., les restaurations et réhabilitations de bâtiments ancien…
Tribunal de Commerce d'Evry- Début d'activité
- 1 janvier 1997
- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Les travaux de bâtiment ; les constructions neuves T. C. E., les restaurations et réhabilitations de bâtiments anciens. En particulier : la maçonnerie, pierre de taille, béton armé, plâtrerie, carrelage. Les travaux de terrassement courants et travaux préparatoires notamment débroussaillage, remblayage, déblayage des chantiers, travaux courants de creusement de tranchées, forages, creusement, comblement, nivellement de chantiers.
- Siège
- 10 Rue Léon Appert, 91280 Saint-Pierre-du-Perray
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- Référence
- BODACC B n° 20250140, annonce 2117 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce d'Evry
- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Administration
- Président : M:I
- Activité
- Les travaux de bâtiment ; les constructions neuves T. C. E., les restaurations et réhabilitations de bâtiments anciens. En particulier : la maçonnerie, pierre de taille, béton armé, plâtrerie, carrelage. Les travaux de terrassement courants et travaux préparatoires notamment débroussaillage, remblayage, déblayage des chantiers, travaux courants de creusement de tranchées, forages, creusement, comblement, nivellement de chantiers.
- Siège
- 10 Rue des Tulipiers, 91580 Étréchy
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- Référence
- BODACC B n° 20250059, annonce 5819 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Activité · travaux de bâtiments : constructions neuves, tous corps d'état, restaurations et Réhabilitations de bâtiments anciens… → Les travaux de bâtiment ; les constructions neuves T. C. E., les restaurations et réhabilitations de bâtiments ancien…
- Entrée · J CONSEIL, président
- Sortie · LIMODIN Joffrey Hugo, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY- Dénomination
- J RICHARD
- Nom commercial
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : J CONSEIL
- Activité
- Les travaux de bâtiment ; les constructions neuves T. C. E., les restaurations et réhabilitations de bâtiments anciens. En particulier : la maçonnerie, pierre de taille, béton armé, plâtrerie, carrelage. Les travaux de terrassement courants et travaux préparatoires notamment débroussaillage, remblayage, déblayage des chantiers, travaux courants de creusement de tranchées, forages, creusement, comblement, nivellement de chantiers.
- Siège
- 10 Rue des Tulipiers, 91580 Étréchy
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20200080, annonce 2476 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.
- Siège · 10 rue des Tulipiers, 91580 Étréchy
- Activité · travaux de bâtiments : constructions neuves, tous corps d'état, restaurations et Réhabilitations de bâtiments anciens…
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY- Début d'activité
- 1 janvier 1997
- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- travaux de bâtiments : constructions neuves, tous corps d'état, restaurations et Réhabilitations de bâtiments anciens, en particulier : la maçonnerie, pierre de taille, béton armé, plâtrerie, carrelage.
- Siège
- 10 rue des Tulipiers, 91580 Étréchy
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20170226, annonce 2844 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de représentant.
- Forme juridique · Société par actions simplifiée → Société à responsabilité limitée
- Entrée · LIMODIN Joffrey Hugo, gérant
- Sortie · AXE 3 AUDIT CONSEIL EXPERTISE, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · BORDRY Xavier, commissaire aux comptes suppléant
- Sortie · J CONSEIL, président
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : LIMODIN Joffrey Hugo en fonction le 02 Mars 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20170046, annonce 3232 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital
- Capital · 100 525 €
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 100 525 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20150021, annonce 1811 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Président : J CONSEIL succède à LIMODIN Joffrey Hugo
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : AXE 3 AUDIT CONSEIL EXPERTISE en fonction le 17 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BORDRY Xavier en fonction le 17 Juillet 2012 Président : J CONSEIL en fonction le 11 Juin 2013
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20130116, annonce 2353 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Président : LIMODIN Joffrey Hugo succède à BLEUSE Christian Maurice Bernard
- Entrée · AXE 3 AUDIT CONSEIL EXPERTISE, commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · BORDRY Xavier, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : AXE 3 AUDIT CONSEIL EXPERTISE en fonction le 17 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BORDRY Xavier en fonction le 17 Juillet 2012 Président : LIMODIN Joffrey Hugo en fonction le 17 Juillet 2012
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Référence
- BODACC B n° 20120142, annonce 3448 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant1 dirigeant publié · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dénomination
- J RICHARD
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : BLEUSE Christian Maurice Bernard en fonction le 23 Août 2007.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Référence
- BODACC B n° 20090031, annonce 4943 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).