Registrius

JACOB DEBART

SIREN 511 150 120

Siège : CCAS, 4 place DU MARCHE, 62270 FREVENT

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
11 mars 2009
Activité principale (NAF)
43.91BTravaux de couverture par élémentsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.41H
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
511 150 120 00067
RCS
RCS Arras 511 150 120
N° TVA intracommunautaire
FR 70 511 150 120
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
29 juillet 2021
Inscription au RCS
Le 2 août 2021
Particularités
Micro-entreprise

Activité

Activités déclarées

  • Principale43.91BArtisanale réglementée

    couvreur

  • 43.91BCommerciale

    Activités de brocanteur avec vente et achat articles d'occasion sur foires marchés et brocantes - porte à porte

  • 43.91BCommerciale

    Vente de tout article alimentaire et non alimentaire non réglementés sur foires et marchés

  • 43.91BCommerciale

    Vente de produits d'entretien et de démoussage avec démonstrations sur foires et marchés

  • 43.91BArtisanale réglementée

    ZINGUERIE

  • 43.91BArtisanale réglementée

    peinture

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 5

  • SiègeSiège social· FREVENTdepuis 2025
    CCAS511 150 120 0006743.91B2 changements ▾
    1. 31 juillet 2025Changement d'activité principale (NAF) : 47.89Z → 43.91B
    2. 7 juillet 2025Changement d'activité principale (NAF) : 43.91B → 47.89Z
Voir les 5 établissements (4 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
BETHUNE 2 étab.
00018 Place DU 4 SEPTEMBRE
Place DU 4 SEPTEMBRE, BETHUNE · actif du 11 mars 2009 au 30 décembre 2015
00042 218 rue FLEMING
DEBART, 218 rue FLEMING, BETHUNE · actif du 3 mai 2021 au 20 mai 2025
BEAUVAIS 1 étab.
00026 182 rue DE CLERMONT
182 rue DE CLERMONT, BEAUVAIS · actif du 24 juin 2016 au 2 mai 2021
PARMAIN 1 étab.
00034 Place GEORGES CLEMENCEAU
Place GEORGES CLEMENCEAU, PARMAIN · actif du 15 novembre 2019 au 30 juillet 2025
FREVENT 1 étab. · 1 actif
00067 4 place DU MARCHE
4 place DU MARCHE, FREVENT · actif du 21 mai 2025 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 0 actif BEAUVAIS : 1 PARMAIN : 123 établissements, 1 actif, dont le siège BETHUNE : 2 FREVENT : 13BEAUVAIS +1BETHUNE +1

Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 21 mai 2025
    Transfert du siège
    BETHUNE, 218 rue FLEMING→FREVENT, 4 place DU MARCHE
  2. 18 août 2021
    Observation du greffeRCS · n° 6

    Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège

  3. 3 mai 2021
    Changement d'activité principale (NAF)
    47.81Z→43.91B
  4. 3 mai 2021
    Transfert du siège
    BEAUVAIS, 182 rue DE CLERMONT→BETHUNE, 218 rue FLEMING
  5. 24 juin 2016
    Changement d'activité principale (NAF)
    47.89Z→47.81Z
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 24 juin 2016
    Transfert du siège
    BETHUNE, Place DU 4 SEPTEMBRE→BEAUVAIS, 182 rue DE CLERMONT
  2. 25 octobre 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    43.34Z→47.89Z

Annonces BODACC4 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité
    • Activité · Activité de brocanteur avec vente et achat articles d'occasion sur foires marchés et brocantes, porte à porte, couvre… → couvreur - Zinguerie - peinture - Activités de brocanteur avec vente et achat articles d'occasion sur foires marchés…
    Tribunal de Commerce d'Arras
    Nom
    Jacob Jesson DEBART
    Activité
    couvreur - Zinguerie - peinture - Activités de brocanteur avec vente et achat articles d'occasion sur foires marchés et brocantes - porte à porte - Vente de tout article alimentaire et non alimentaire non réglementés sur foires et marchés - Vente de produits d'entretien et de démoussage avec démonstrations sur foires et marchés
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
    Référence
    BODACC B n° 20250152, annonce 1580 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité, transfert de l'établissement principal
    • Activité · Activité de brocanteur avec vente et achat articles d'occasion sur foires marchés et brocantes, porte à porte, couvre…
    Tribunal de Commerce d'Arras
    Début d'activité
    3 mai 2021
    Nom
    Jacob Jesson DEBART
    Activité
    Activité de brocanteur avec vente et achat articles d'occasion sur foires marchés et brocantes, porte à porte, couvreur, , zingueur, peintre, vente de tout article alimentaire et non alimentaire non règlementés sur foires et marchés, vente de produits d'entretien et de démoussage avec démonstration sur foires et marchés.
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
    Référence
    BODACC B n° 20250145, annonce 1262 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
    Immatriculée le 2 août 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
    Immatriculation
    2 août 2021
    Début d'activité
    3 mai 2021
    Descriptif
    immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
    Nom
    Jacob Jesson DEBART
    Établissement principal
    218 Rue Flemine, 62400 Béthune couvreur, peintre, zingueur Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
    Référence
    BODACC A n° 20210150, annonce 1652 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).