Registrius

JACQUES LECHARTIER

SIREN 381 620 855

Siège : Route DE CAEN, 14770 CAUVILLE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours3 qualifications en cours de validitéIsolation thermique par l'intérieur (7122D111) · Isolation thermique par l'intérieur (7122D114) · Isolation thermique par l'intérieur (7122D115)Cliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
15 avril 1991
Activité principale (NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVCStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.32G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
381 620 855 00019
N° TVA intracommunautaire
FR 95 381 620 855
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
NOVABOIS MENUISERIE
Date d'immatriculation
22 avril 1991
Inscription au RCS
Le 1 janvier 2000

Activité

Activités déclarées

  • Principale43.32ACommerciale

    Menuiserie du bâtiment en bois, aluminium et PVC, menuiserie, meubles

  • 43.32AArtisanale réglementée

    MENUISERIE BATIMENT BOIS

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    3 qualifications en cours de validité

    • Isolation thermique par l'intérieur (7122D111)Attestation

      Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds

      Valide jusqu'au 14 novembre 2030

    • Isolation thermique par l'intérieur (7122D114)Attestation

      Isolation des combles perdus

      Valide jusqu'au 14 novembre 2030

    • Isolation thermique par l'intérieur (7122D115)Attestation

      Isolation des planchers bas

      Valide jusqu'au 14 novembre 2030

    • Fourniture et pose de menuiseries extérieures (3511D109)Attestation

      Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur

      Expiré le 14 novembre 2026

    Vérifier la validité à une date

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· CAUVILLEdepuis 1991
    Route DE CAEN381 620 855 0001943.32A4 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.4C (NAFRev1) → 43.32A
    2. 1 janvier 2008N'emploie plus de salariés
    3. 1 octobre 2006Devient employeur
    4. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.4C (NAFRev1)

Carte

Actif Fermé Siège
CAUVILLE : 1 établissement, actif (siège)CAUVILLE

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 6 mai 2016
    Observation du greffeRCS

    Le tribunal de commerce de falaise a été rattaché au tribunal de commerce de Conde sur noireau par le décret N° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000.

  2. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.4C (NAFRev1)→43.32A
  4. 26 octobre 2005
    Observation du greffeRCS · n° 2185

    (Divers) Une déclaration d'insaisissabilité des droits de M. LECHARTIER Jacques sur l'immeuble où est fixé sa résidence principale, sis route de Caen 14260 CAUVILLE, a été reçu par Maître FACHE Maurice, notaire à ST PIERRE SUR DIVES le 11.03.2005 (article L 526-1 à L 526-3 du code de commerce).

  5. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.4C (NAFRev1)
Voir les 1 changements plus anciens
  1. Date inconnue
    Observation du greffeRM

    99 2005-03-11 DE LA RESIDENCE PRINCIPALE 2005-09-29 ME FACHE

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).