JEAN OSELLAME
SIREN 791 497 274
- Siège :
- LES JARDINS FLEURIS APPT BAT C RDJ, 731 avenue JANVIER PASSERO, 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE
JEAN OSELLAME (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 791 497 274, dont le siège est situé à Mandelieu-la-Napoule (06210). Son activité principale relève du code NAF 68.20A (location de logements). Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 68.20ALocation de logementsStatistiques du secteurSuivre les concurrents (06)
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20G
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 791 497 274 00021
- RCS
- RCS Metz 791 497 274
- N° TVA intracommunautaire
- FR 25 791 497 274Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Activité
Activité déclarée
- Principale68.20AGestion de biens
Loueur en Meublé Non Professionnel sans prestations de parahôtellerie
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- SiègeSiège social68.20A—791 497 274 00021
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Reprise d'activité
- Changement d'activité principale (NAF)46.34Z→68.20A
- Transfert du siègeMETZ, 15 rue DU GENERAL METMAN→MANDELIEU-LA-NAPOULE, 731 avenue JANVIER PASSERO
- Formalité au RNE
Création d’une entreprise individuelle, personne ayant déjà exercé une activité non salariée
- Cessation de l'activité
Annonces BODACC3 annonces
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelCessation le
- Cessation d'activité
- Nom
- Jean-Pierre OSELLAME
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20170160, annonce 591 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà SOREDIS · 50 000 €
- Nature
- Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
- Début d'activité
- Descriptif
- acte sous seing privé du enregistré au SIE de Metz le , bord n° 2017/298, case n° 15, ext 1178
- Publicité légale
- Les Affiches Moniteur, le
- Oppositions
- au siège du fonds vendu : 15, rue du Général Metman, 57070 Metz
- Nom
- Jean-Pierre OSELLAME
- Etablissement principal
- 15 rue du Général Metman, 51070 Metz fonds de commerce de distribution de boissons aux CHR Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50 000 euros
- Acquéreur
- SOREDIS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC A n° 20170077, annonce 1399 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréation
- Nature
- Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
- Début d'activité
- Nom
- Jean-Pierre OSELLAME
- Nom commercial
- VINS OSELLAME
- Établissement
- 15 rue du Général Metman, 57070 Metz négoce de vins, bières et boissons Origine : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un fonds
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC A n° 20130071, annonce 998 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).