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JEAN-PASCAL BATUT

SIREN 429 037 393

Siège : LE BOURG, 46100 SAINT-FELIX

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
  • RGE · Reconnu garant de l'environnementEn cours1 qualification en cours de validitéArchitecte sur le site faire.fr (2)Cliquer pour voir le détail

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
3 janvier 2000
Activité principale (NAF)
71.11ZActivités d'architectureStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
71.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
429 037 393 00015
N° TVA intracommunautaire
FR 82 429 037 393
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
3 janvier 2000

Activité

Activité déclarée

  • Principale71.11ZLibérale non réglementée

    Activités d'architecture

Labels et certificats1

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissements actifs2 sur 2

  • SiègeSiège social· SAINT-FELIXdepuis 2000
    LE BOURG429 037 393 0001571.11Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.2A (NAF1993) → 71.11Z
    2. 25 décembre 2000Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.2A (NAF1993)
  • Établissement· FIGEACdepuis 2000
    22 rue EMILE ZOLA429 037 393 0002371.11Z4 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.2A (NAFRev1) → 71.11Z
    2. 31 décembre 2007N'emploie plus de salariés
    3. 25 décembre 2004Devient employeur
    4. 25 décembre 2000Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.2A (NAF1993)

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
SAINT-FELIX 1 étab. · 1 actif
00015 LE BOURG
LE BOURG, SAINT-FELIX · actif du 3 janvier 2000 à aujourd'hui
FIGEAC 1 étab. · 1 actif
00023 22 rue EMILE ZOLA
22 rue EMILE ZOLA, FIGEAC · actif du 3 janvier 2000 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 2 actifs, dont le siège FIGEAC : 1 SAINT-FELIX : 12FIGEAC +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.2A (NAF1993)→71.11Z
  2. 25 décembre 2000
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.2A (NAF1993)

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).