Registrius
Entreprise cessée depuis le 30 avril 2023

JEROME MICHEL

SIREN 420 365 371

Dernier siège : 3 A chemin DES PRES, 25870 VENISE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège. Cessée

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 octobre 1998
Date de cessation
30 avril 2023
Activité principale (NAF)
93.19ZAutres activités liées au sportStatistiques du secteur
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
420 365 371 00046
RCS
RCS Besançon 420 365 371
Date d'immatriculation
1 octobre 1998
Inscription au RCS
Le 6 mars 2003, radiée le 13 mars 2009
Cessation d'activité
30 avril 2023

Activité

Activité déclarée

  • Principale93.19ZLibérale non réglementée

    Autres activités liées au sport

    Terminée le 30 avril 2023

Finances

Points de vigilance

Détail des 2 contrôles →

1 point d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Entreprise cessée

    Cessation d'activité le 30/04/2023.

    Source : SIRENE · 30 avril 2023

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements fermésaucun actif sur 4

  • SiègeSiège social Fermé· VENISE2012 – 2023
    3 A chemin DES PRES420 365 371 0004693.19Z
  • Établissement Fermé· ORNANS1998 – 2000
    8 rue CHAMPLIMAN420 365 371 0001202.0B1 changement ▾
    1. 25 décembre 1998Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0B (NAF1993)
  • Établissement Fermé· ORNANS2003 – 2003
    9 rue DE LA FROIDIERE420 365 371 0002002.0B1 changement ▾
    1. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0B (NAFRev1)
  • Établissement Fermé· SCEY-MAISIERES2003 – 2008
    19 rue DU MIROIR420 365 371 0003802.20Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 02.0B (NAFRev1) → 02.20Z
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0B (NAFRev1)

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
ORNANS 2 étab.
00012 8 rue CHAMPLIMAN
8 rue CHAMPLIMAN, ORNANS · actif du 1 octobre 1998 au 30 décembre 2000
00020 9 rue DE LA FROIDIERE
9 rue DE LA FROIDIERE, ORNANS · actif du 3 mars 2003 au 14 mai 2003
SCEY-MAISIERES 1 étab.
00038 19 rue DU MIROIR
19 rue DU MIROIR, SCEY-MAISIERES · actif du 15 mai 2003 au 30 décembre 2008
VENISE 1 étab.
00046 3 A chemin DES PRES
3 A chemin DES PRES, VENISE · actif du 19 juillet 2012 au 29 avril 2023

Carte

Actif Fermé Siège
4 établissements, 0 actif, dont le siège ORNANS : 2 SCEY-MAISIERES : 1 VENISE : 14ORNANS +2

Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 30 avril 2023
    Cessation de l'activité
  2. 15 février 2023
    Observation du greffeRCS · n° 1258

    Changement d'un organe de procédure En date du 14/02/2022, le Président du Tribunal de Commerce DE BESANCON a ordonné le remplacement du commissaire à l'exécution du plan dans la procédure MONSIEUR MICHEL JEROME Nouveau commissaire à l'exécution du plan : SELARL MJ JuraLP, 6 Rue du Rouget de Lisle à LONS-LE-SAUNIER (39002). Date d'effet : 14/02/2022

  3. 19 juillet 2012
    Reprise d'activité
  4. 19 juillet 2012
    Changement d'activité principale (NAF)
    02.20Z→93.19Z
  5. 19 juillet 2012
    Transfert du siège
    SCEY-MAISIERES, 19 rue DU MIROIR→VENISE, 3 A chemin DES PRES
Voir les 8 changements plus anciens
  1. 27 octobre 2010
    Observation du greffeRCS · n° 4903

    Fin du redressement judiciaire ou clôture EN DATE DU 21/10/2010, Ordonnance de clôture de la procédure rendue par le Président du tribunal de commerce de Besançon, L631-19, R626-42 et R631-43 OUVERTE LE 20/02/2006 SUR MONSIEUR MICHEL JEROME.

  2. 13 mars 2009
    Observation du greffeRCS · n° 1287

    Radiation du RCS le 13/03/2009 avec effet au 31/12/2008 Disparition du fonds

  3. 31 décembre 2008
    Cessation de l'activité
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    02.0B (NAFRev1)→02.20Z
  5. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→02.0B (NAFRev1)
  6. 15 mai 2003
    Transfert du siège
    non renseigné→SCEY-MAISIERES, 19 rue DU MIROIR
  7. 3 mars 2003
    Reprise d'activité
  8. 3 mars 2003
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel

Annonces BODACC2 annonces

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 31 décembre 2008
    Cessation d'activité
    31 décembre 2008
    Nom
    Jérôme, Jean-Bernard, Patrice MICHEL
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC B n° 20090060, annonce 1036 · Voir sur bodacc.fr
  • Procédures collectives
    Dépôt de l'état des créances
    Jugement du 28 février 2008
    Date du jugement
    28 février 2008
    Jugement
    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Nom
    Jérôme Jean-Bernard Patrice MICHEL
    Activité
    Exploitation forestière
    Greffe
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20080052, annonce 3315 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).