JEROME MICHEL
SIREN 420 365 371
Dernier siège : 3 A chemin DES PRES, 25870 VENISE
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 1 octobre 1998
- Date de cessation
- 30 avril 2023
- Activité principale (NAF)
- 93.19ZAutres activités liées au sportStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 420 365 371 00046
- RCS
- RCS Besançon 420 365 371
- Date d'immatriculation
- 1 octobre 1998
- Inscription au RCS
- Le 6 mars 2003, radiée le 13 mars 2009
- Cessation d'activité
- 30 avril 2023
Activité
Activité déclarée
- Principale93.19ZLibérale non réglementée
Autres activités liées au sport
Terminée le 30 avril 2023
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 30/04/2023.
Source : SIRENE · 30 avril 2023
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées
- JM PLAC MENUISERIE Via Jerome Jean Bernard Jean-Bernard Patrice MICHEL
- SARL JS IMMOBILIER · cessée Via Jerome Jean Bernard Jean-Bernard Patrice MICHEL
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 4
- SiègeSiège social Fermé93.19Z—19 juillet 2012fermé le 30 avril 2023420 365 371 00046
- Établissement Fermé420 365 371 0001202.0B—1 octobre 1998fermé le 31 décembre 20008 rue CHAMPLIMAN, 25290 ORNANSÉtablissement Fermé· ORNANS1998 – 20008 rue CHAMPLIMAN420 365 371 0001202.0B1 changement ▾ ▴
- 25 décembre 1998Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0B (NAF1993)
- Établissement Fermé420 365 371 0002002.0B—3 mars 2003fermé le 15 mai 20039 rue DE LA FROIDIERE, 25290 ORNANSÉtablissement Fermé· ORNANS2003 – 20039 rue DE LA FROIDIERE420 365 371 0002002.0B1 changement ▾ ▴
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0B (NAFRev1)
- Établissement Fermé02.20Z—15 mai 2003fermé le 31 décembre 2008420 365 371 00038
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 02.0B (NAFRev1) → 02.20Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 02.0B (NAFRev1)
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 30 avril 2023Cessation de l'activité
- 15 février 2023Observation du greffeRCS · n° 1258
Changement d'un organe de procédure En date du 14/02/2022, le Président du Tribunal de Commerce DE BESANCON a ordonné le remplacement du commissaire à l'exécution du plan dans la procédure MONSIEUR MICHEL JEROME Nouveau commissaire à l'exécution du plan : SELARL MJ JuraLP, 6 Rue du Rouget de Lisle à LONS-LE-SAUNIER (39002). Date d'effet : 14/02/2022
- 19 juillet 2012Reprise d'activité
- 19 juillet 2012Changement d'activité principale (NAF)02.20Z→93.19Z
- 19 juillet 2012Transfert du siègeSCEY-MAISIERES, 19 rue DU MIROIR→VENISE, 3 A chemin DES PRES
Voir les 8 changements plus anciens
- 27 octobre 2010Observation du greffeRCS · n° 4903
Fin du redressement judiciaire ou clôture EN DATE DU 21/10/2010, Ordonnance de clôture de la procédure rendue par le Président du tribunal de commerce de Besançon, L631-19, R626-42 et R631-43 OUVERTE LE 20/02/2006 SUR MONSIEUR MICHEL JEROME.
- 13 mars 2009Observation du greffeRCS · n° 1287
Radiation du RCS le 13/03/2009 avec effet au 31/12/2008 Disparition du fonds
- 31 décembre 2008Cessation de l'activité
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)02.0B (NAFRev1)→02.20Z
- 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→02.0B (NAFRev1)
- 15 mai 2003Transfert du siègenon renseigné→SCEY-MAISIERES, 19 rue DU MIROIR
- 3 mars 2003Reprise d'activité
- 3 mars 2003Changement de forme juridiqueNon renseignée→Entrepreneur individuel
Annonces BODACC2 annonces
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelCessation le 31 décembre 2008
- Cessation d'activité
- 31 décembre 2008
- Nom
- Jérôme, Jean-Bernard, Patrice MICHEL
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC B n° 20090060, annonce 1036 · Voir sur bodacc.fr
- Procédures collectivesDépôt de l'état des créancesJugement du 28 février 2008
- Date du jugement
- 28 février 2008
- Jugement
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Nom
- Jérôme Jean-Bernard Patrice MICHEL
- Activité
- Exploitation forestière
- Greffe
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20080052, annonce 3315 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).