JOEL BROSSARD
SIREN 318 241 056
Dernier siège : BEL AIR, 49150 BAUGE-EN-ANJOU
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 15 mars 1980
- Date de cessation
- 30 juin 2018
- Activité principale (NAF)
- 47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchésStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 318 241 056 00031
- RCS
- RCS Angers 318 241 056
- Date d'immatriculation
- 15 mars 1980
- Inscription au RCS
- Le 12 février 1990, radiée le 6 juin 2018
- Début d'activité
- 1 février 1990
- Radiation
- 30 juin 2018
Activité
Activité déclarée
- Principale47.89ZCommerciale
Vente ambulante en vêtements et soldes
Terminée le 6 juin 2018
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 30/06/2018.
Source : SIRENE · 30 juin 2018
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée
- SCI BROSSARD · cessée Via Joel Alain BROSSARD
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement ferméaucun actif sur 1
- SiègeSiège social Fermé318 241 056 0003147.89Z—1 février 1990fermé le 30 juin 2018BEL AIR, 49150 BAUGE-EN-ANJOUSiègeSiège social Fermé· BAUGE-EN-ANJOU1990 – 2018BEL AIR318 241 056 0003147.89Z2 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 52.6E (NAF1993) → 47.89Z
- 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 52.6E (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 30 juin 2018Cessation de l'activité
- 6 juin 2018Observation du greffeRCS · n° 8233
Radiation du RCS le 06/06/2018 avec effet au 30/06/2018
- 1 janvier 2009Observation du greffeRCS
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 31 juillet 2008Observation du greffeRCS · n° 1906
Radiation du conjoint collaborateur à compter du 31/05/2008 : CAILLETEAU CLAUDIE
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)52.6E (NAF1993)→47.89Z
Voir les 6 changements plus anciens
- 28 janvier 2003Observation du greffeRCS · n° 198
MARIAGE DE MR BROSSARD JOEL AVEC MELLE CAILLETEAU CLAUDIE LE 31.05.1990 SOUS LE REGIME DE LA COMMUNAUTE (REGULARISATION)
- 28 janvier 2003Observation du greffeRCS · n° 199
MADAME BROSSARD NEE CAILLETEAU CLAUDIE DECLARE VOULOIR COLLABORER A L'ACTIVITE DE SON CONJOINT SANS ETRE REMUNEREE ET SANS EXERCER AUCUNE AUTRE ACTIVITE, A COMPTER DU 01.01.97 (REGULARISATION)
- 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→52.6E (NAF1993)
- 1 février 1990Reprise d'activité
- 1 février 1990Changement de forme juridiqueNon renseignée→Entrepreneur individuel
- 1 février 1990Transfert du siègenon renseigné→BAUGE-EN-ANJOU, BEL AIR
Annonces BODACC1 annonce
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelCessation le 30 juin 2018
- Cessation d'activité
- 30 juin 2018
- Nom
- Joël BROSSARD
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Référence
- BODACC B n° 20180109, annonce 1170 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).