Registrius
Entreprise cessée depuis le 30 juin 2018Radiée du registre le 30 juin 2018

JOEL BROSSARD

SIREN 318 241 056

Dernier siège : BEL AIR, 49150 BAUGE-EN-ANJOU

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège. Cessée

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
15 mars 1980
Date de cessation
30 juin 2018
Activité principale (NAF)
47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchésStatistiques du secteur
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
318 241 056 00031
RCS
RCS Angers 318 241 056
Date d'immatriculation
15 mars 1980
Inscription au RCS
Le 12 février 1990, radiée le 6 juin 2018
Début d'activité
1 février 1990
Radiation
30 juin 2018

Activité

Activité déclarée

  • Principale47.89ZCommerciale

    Vente ambulante en vêtements et soldes

    Terminée le 6 juin 2018

Finances

Points de vigilance

Détail des 2 contrôles →

1 point d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Entreprise cessée

    Cessation d'activité le 30/06/2018.

    Source : SIRENE · 30 juin 2018

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement ferméaucun actif sur 1

  • SiègeSiège social Fermé· BAUGE-EN-ANJOU1990 – 2018
    BEL AIR318 241 056 0003147.89Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 52.6E (NAF1993) → 47.89Z
    2. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 52.6E (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
BAUGE-EN-ANJOU : 1 établissement, fermé (siège)BAUGE-EN-ANJOU

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 30 juin 2018
    Cessation de l'activité
  2. 6 juin 2018
    Observation du greffeRCS · n° 8233

    Radiation du RCS le 06/06/2018 avec effet au 30/06/2018

  3. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  4. 31 juillet 2008
    Observation du greffeRCS · n° 1906

    Radiation du conjoint collaborateur à compter du 31/05/2008 : CAILLETEAU CLAUDIE

  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    52.6E (NAF1993)→47.89Z
Voir les 6 changements plus anciens
  1. 28 janvier 2003
    Observation du greffeRCS · n° 198

    MARIAGE DE MR BROSSARD JOEL AVEC MELLE CAILLETEAU CLAUDIE LE 31.05.1990 SOUS LE REGIME DE LA COMMUNAUTE (REGULARISATION)

  2. 28 janvier 2003
    Observation du greffeRCS · n° 199

    MADAME BROSSARD NEE CAILLETEAU CLAUDIE DECLARE VOULOIR COLLABORER A L'ACTIVITE DE SON CONJOINT SANS ETRE REMUNEREE ET SANS EXERCER AUCUNE AUTRE ACTIVITE, A COMPTER DU 01.01.97 (REGULARISATION)

  3. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→52.6E (NAF1993)
  4. 1 février 1990
    Reprise d'activité
  5. 1 février 1990
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel
  6. 1 février 1990
    Transfert du siège
    non renseigné→BAUGE-EN-ANJOU, BEL AIR

Annonces BODACC1 annonce

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 30 juin 2018
    Cessation d'activité
    30 juin 2018
    Nom
    Joël BROSSARD
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
    Référence
    BODACC B n° 20180109, annonce 1170 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).