JOEL MIGNOTTE
SIREN 319 826 376
- Dernier siège :
- 21190 MERCEUIL
JOEL MIGNOTTE (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 319 826 376, dont le siège était situé à Merceuil (21190). Elle a cessé son activité le . Son activité principale relevait du code NAF 01.24Z (culture de fruits à pépins et à noyau).
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- Date de cessation
- Activité principale (NAF)
- 01.24ZCulture de fruits à pépins et à noyauStatistiques du secteurSuivre les concurrents (21)
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 319 826 376 00018
- Date d'immatriculation
- Inscription au RCS
- Le
- Début d'activité
- Particularités
- Entreprise agricole
- Radiation
Activité
Activités déclarées
- Principale01.24ZCommerciale
PEPINIERISTE ACCESSOIREMENT A SA PROFESSION PRINCIPALE D'EXPLOITANT AGRICOLE
Terminée le
- 01.24ZAgricole
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de la vigne
Terminée le
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le .
Source : SIRENE ·
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées
- SOCIETE CIVILE FONCIERE VITICOLE DE COTE D'OR Via Joel Louis Bernard MIGNOTTE
- SCI DE STE MARIE LA BLANCHE · cessée Via Joel Louis Bernard MIGNOTTE
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement ferméaucun actif sur 1
- SiègeSiège social Fermé319 826 376 0001801.24Z—fermé le21190 MERCEUILSiègeSiège social Fermé· MERCEUIL1980 – 2021319 826 376 0001801.24Z2 changements ▾ ▴
- Changement d'activité principale (NAF) : 01.1C (NAF1993) → 01.24Z
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1C (NAF1993)
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Cessation de l'activité
- Observation du greffeRCS
En application du décret n° 2008-146 en date du , modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au . Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- Changement d'activité principale (NAF)01.1C (NAF1993)→01.24Z
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→01.1C (NAF1993)
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).