Registrius

JTBM

SIREN 378 332 365

Siège : 12 rue DU MOULIN, 10350 PRUNAY-BELLEVILLE

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
1 mai 1990
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
378 332 365 00022
RCS
RCS Troyes 378 332 365
N° TVA intracommunautaire
FR 10 378 332 365
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
123 075 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 27 juin 2025123 075 €
  2. 30 juin 202095 700 €
Date d'immatriculation
21 juin 1990
Clôture de l'exercice
30 juin
Durée de la société
129 ans, jusqu'au 20 juin 2119
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

exploitation agricole

Activités déclarées

  • Principale01.11ZCommerciale

    EXPOITATION AGRICOLE

  • 01.11ZAgricole

    Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

  • Personne physique
    Gérant
    Depuis le 4 juin 2025
    Naissance : novembre 1966
  • Personne morale
    Associé indéfiniment responsable
    Depuis le 4 juin 2025
    SIREN 830 024 501

Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • THELOI
    Dirigée par Jean-Baptiste Gabriel FOURNET (Gérant et associé indéfiniment responsable), Samuel Stephane Ludovic HAZOUARD (Associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· PRUNAY-BELLEVILLEdepuis 1994
    12 rue DU MOULIN378 332 365 0002201.11Z2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.1A (NAF1993) → 01.11Z
    2. 25 décembre 1994Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.1A (NAF1993)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
OSSEY-LES-TROIS-MAISONS 1 étab.
00014 Adresse non diffusée
OSSEY-LES-TROIS-MAISONS · actif du 1 mai 1990 au 9 octobre 1994
PRUNAY-BELLEVILLE 1 étab. · 1 actif
00022 12 rue DU MOULIN
12 rue DU MOULIN, PRUNAY-BELLEVILLE · actif du 10 octobre 1994 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège OSSEY-LES-TROIS-MAISONS : 1 PRUNAY-BELLEVILLE : 12OSSEY-LES-TROIS-MAISONS +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 28 novembre 2025
    Formalité au RNE

    Inscription d'office de la mention

  2. 4 juin 2025
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de la personne morale

  3. 4 juin 2025
    Formalité au RNE

    Modification de la forme juridique ou du statut particulier

  4. 4 juin 2025
    Formalité au RNE

    Modification du capital social

  5. 4 juin 2025
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Voir les 7 changements plus anciens
  1. 4 juin 2025
    Formalité au RNE

    Modification des bénéficiaires effectifs

  2. 1 janvier 2008
    Changement de dénomination
    EARL JTBM→JTBM
  3. 1 janvier 2008
    Changement de forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée→Société civile d'exploitation agricole
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.11Z
  5. 1 janvier 1994
    Changement de dénomination
    SCEA JTBM→EARL JTBM
  6. 1 janvier 1992
    Changement de dénomination
    J T B M→SCEA JTBM
  7. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital
    Tribunal de Commerce de Troyes
    Dénomination
    JTBM
    Forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole
    Capital
    123 075 €
    Administration
    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOURNET Jean-Baptiste, Gabriel ; Associé indéfiniment responsable : THELOI
    Activité
    EXPOITATION AGRICOLE : Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
    Siège
    12 Rue du Moulin, 10350 Prunay-Belleville
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
    Référence
    BODACC B n° 20250122, annonce 517 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur le capital
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
    Dénomination
    EARL JTBM
    Forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée
    Capital
    95 700 €
    Activité
    EXPOITATION AGRICOLE
    Siège
    12 Rue du Moulin, 10350 Prunay-Belleville
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
    Référence
    BODACC B n° 20200125, annonce 180 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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