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L ARCLOSAN

SIREN 393 872 817

Siège : 235 chemin DES ECOMBETTES, 74210 FAVERGES-SEYTHENEX

SurveillerRecevoir un email gratuit à chaque événement important : procédure collective, radiation, comptes, dirigeants, siège.ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Date de création
1 janvier 1994
Activité principale (NAF)
01.41ZÉlevage de vaches laitièresStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.41Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
393 872 817 00027
RCS
RCS Annecy 393 872 817
N° TVA intracommunautaire
FR 62 393 872 817
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
14 février 1994
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 13 février 2093
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

Exercice d'activités réputés agricoles, notamment exploitation de biens agricoles.

Activités déclarées

  • Principale01.41ZCommerciale

    Exercice d'activités réputés agricoles, notamment exploitation de biens agricoles.

  • 01.41ZAgricole

    Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Être prévenu si la situation change

Recevez un email au premier signal : procédure collective, comptes non déposés, capitaux propres négatifs… Gratuit.

Surveiller

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 2

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2010201520202025
Francois BRACHET Gérant ?–2009
Francois BRACHET · Gérant · début inconnu → 8 octobre 2009
Evelyse Blanche Edmonde MESERE Gérant ?–2013
Evelyse Blanche Edmonde MESERE · Gérant · début inconnu → 6 mars 2013
Christel BRACHET Gérant ?–…
Christel BRACHET · Gérant · début inconnu → aujourd'hui
Remy Edmond BRACHET Gérant ?–…
Remy Edmond BRACHET · Gérant · début inconnu → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

Réseau2 dirigeants · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· FAVERGES-SEYTHENEXdepuis 2014
    235 chemin DES ECOMBETTES393 872 817 0002701.41Z1 ou 2 salariés
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
FAVERGES-SEYTHENEX 2 étab. · 1 actif
00019 1076 route DU VILLARD
1076 route DU VILLARD, FAVERGES-SEYTHENEX · actif du 1 janvier 1994 au 31 janvier 2014
00027 235 chemin DES ECOMBETTES
235 chemin DES ECOMBETTES, FAVERGES-SEYTHENEX · actif du 1 février 2014 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
FAVERGES-SEYTHENEX : 2 établissements, 1 actif (siège)2FAVERGES-SEYTHENEX

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 22 octobre 2021
    Observation du greffeRCS

    Observation sur le capital : Capital social minimum : 7 622,00 EUROS

  2. 1 février 2014
    Changement de dénomination
    EARL L'ARCLOSAN→L ARCLOSAN
  3. 1 février 2014
    Changement de forme juridique
    Exploitation agricole à responsabilité limitée→Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
  4. 1 février 2014
    Transfert du siège
    FAVERGES-SEYTHENEX, 1076 route DU VILLARD→FAVERGES-SEYTHENEX, 235 chemin DES ECOMBETTES
  5. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Voir les 2 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.41Z
  2. 25 décembre 1994
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Nouveau siège. Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Dénomination
    L'ARCLOSAN
    Forme juridique
    Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
    Administration
    COEN Maxime nom d'usage : COEN devient gérant.
    Siège
    235 chemin Des Ecombettes, 74210 Faverges
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Référence
    BODACC B n° 20140060, annonce 3399 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Dénomination
    EARL L'ARCLOSAN
    Forme juridique
    Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
    Administration
    MESERE Evelyse Blanche Edmonde nom d'usage : BRACHET n'est plus gérant.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Référence
    BODACC B n° 20130046, annonce 1529 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Dénomination
    EARL L'ARCLOSAN
    Forme juridique
    Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
    Administration
    BRACHET Francois nom d'usage : BRACHET Francois n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MESERE Evelyse Blanche Edmonde nom d'usage : BRACHET Evelyse.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
    Référence
    BODACC B n° 20090194, annonce 1752 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).