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L'ARSENAL

SIREN 494 540 966

Siège : LOTISSEMENT L AIGLETTE, Place SAINT GENIX, 26150 DIE

SurveillerRecevoir un email gratuit à chaque événement important : procédure collective, radiation, comptes, dirigeants, siège.ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
17 janvier 2007
Activité principale (NAF)
01.21ZCulture de la vigneStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.21Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
494 540 966 00020
RCS
RCS Romans 494 540 966
N° TVA intracommunautaire
FR 53 494 540 966
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
15 000 €
Date d'immatriculation
1 mars 2007
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 28 février 2106
Particularités
Entreprise agricole · Associé unique

Activité

Objet social

Viticulture.

Activités déclarées

  • Principale01.21ZCommerciale

    Viticulture.

  • 01.21ZAgricole

    Culture de la vigne

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Être prévenu si la situation change

Recevez un email au premier signal : procédure collective, comptes non déposés, capitaux propres négatifs… Gratuit.

Surveiller

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 3

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2014201620182020202220242026
Didier Michel CORNILLON Gérant ?–2013
Didier Michel CORNILLON · Gérant · début inconnu → 31 juillet 2013
Philippe Marie Raymond FAVIER Gérant ?–2017
Philippe Marie Raymond FAVIER · Gérant · début inconnu → 3 mars 2017
Dominique Marie Angele FAVIER 2 mandats · en cours
Associé commandité ?–…
Dominique Marie Angele FAVIER · Associé commandité · début inconnu → aujourd'hui
Gérant 2017–2025
Dominique Marie Angele FAVIER · Gérant · 3 mars 2017 → 24 janvier 2025
Jean-Claude Albert LAGIER Gérant 2025–…
Jean-Claude Albert LAGIER · Gérant · 24 janvier 2025 → aujourd'hui

Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· DIEdepuis 2012
    LOTISSEMENT L AIGLETTE494 540 966 0002001.21Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
SAINT-ROMAN 1 étab.
00012 QUARTIER LES PRES
QUARTIER LES PRES, SAINT-ROMAN · actif du 17 janvier 2007 au 6 décembre 2012
DIE 1 étab. · 1 actif
00020 Place SAINT GENIX
Place SAINT GENIX, DIE · actif du 7 décembre 2012 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège DIE : 1 SAINT-ROMAN : 12DIE +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 7 décembre 2012
    Transfert du siège
    SAINT-ROMAN, QUARTIER LES PRES→DIE, Place SAINT GENIX
  2. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1G (NAFRev1)→01.21Z

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique
    Tribunal de Commerce de Romans
    Dénomination
    L'ARSENAL
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Capital
    15 000 €
    Administration
    FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. LAGIER Jean-Claude Albert nom d'usage : LAGIER devient gérant
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
    Référence
    BODACC B n° 20250017, annonce 895 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Dénomination
    L'ARSENAL
    Forme juridique
    Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
    Administration
    FAVIER PHILIPPE MARIE RAYMOND nom d'usage : FAVIER n'est plus gérant. FETUS Dominique Marie Angèle nom d'usage : FAVIER devient gérant
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC B n° 20170044, annonce 250 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration. Nouveau siège
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Dénomination
    SCEA L'ARSENAL
    Forme juridique
    Société Civile d'Exploitation Agricole
    Administration
    CORNILLON DIDIER MICHEL nom d'usage : CORNILLON n'est plus gérant.
    Siège
    place Saint Genix, 26150 Die
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC B n° 20130146, annonce 574 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).