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LE CLOS

SIREN 441 809 753

Siège : 4 rue DU PEYROU HAUT, 34560 POUSSAN

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile
Date de création
10 avril 2002
Activité principale (NAF)
66.30ZGestion de fondsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
66.30Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
441 809 753 00029
RCS
RCS Montpellier 441 809 753
N° TVA intracommunautaire
FR 28 441 809 753
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
10 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 25 juin 200910 000 €
  2. 9 janvier 20091 000 €
Date d'immatriculation
9 juin 2009
Début d'activité
5 juin 2009
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 8 juin 2108

Activité

Objet social

Administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles ou fraction d'immeubles quelle que soit leur destination , dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction.

Activité déclarée

  • Principale66.30ZCommerciale

    Administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles ou fraction d'immeubles quelle que soit leur destination , dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants2

Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
202120222023202420252026
Henri Marie Gerard D'ARRAS Gérant ?–2021
Henri Marie Gerard D'ARRAS · Gérant · début inconnu → 19 décembre 2021
Jean-Guillaume Marie Jacques D'ARRAS Gérant et associé indéfiniment responsable ?–…
Jean-Guillaume Marie Jacques D'ARRAS · Gérant et associé indéfiniment responsable · début inconnu → aujourd'hui
Lydia Claire Delphine GORNES Autre fonction ?–…
Lydia Claire Delphine GORNES · Autre fonction · début inconnu → aujourd'hui

Réseau2 dirigeants · 4 entreprises liées

  • BELLEFONTAINE
    Via Jean-Guillaume Marie Jacques D'ARRAS
  • BUTTER SAS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Jean-Guillaume Marie Jacques D'ARRAS
  • C.G.L.
    Via Jean-Guillaume Marie Jacques D'ARRAS
  • IRA
    Via Jean-Guillaume Marie Jacques D'ARRAS

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· POUSSANdepuis 2022
    4 rue DU PEYROU HAUT441 809 753 0002966.30Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
RIVE-DE-GIER 1 étab.
00011 6 chemin DES GIRAUDIERES
6 chemin DES GIRAUDIERES, RIVE-DE-GIER · actif du 10 avril 2002 au 15 décembre 20086 chemin DES GIRAUDIERES, RIVE-DE-GIER · actif du 5 juin 2009 au 9 janvier 2022
POUSSAN 1 étab. · 1 actif
00029 4 rue DU PEYROU HAUT
4 rue DU PEYROU HAUT, POUSSAN · actif du 10 janvier 2022 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
POUSSAN : 1 établissement, actif (siège)RIVE-DE-GIER : 1 établissement, ferméPOUSSANRIVE-DE-GIER

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 10 janvier 2022
    Transfert du siège
    RIVE-DE-GIER, 6 chemin DES GIRAUDIERES→POUSSAN, 4 rue DU PEYROU HAUT
  2. 5 juin 2009
    Reprise d'activité
  3. 16 décembre 2008
    Cessation de l'activité
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    67.1C (NAF1993)→66.30Z
  5. 25 décembre 2002
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→67.1C (NAF1993)

Annonces BODACC5 annonces

  • Immatriculations
    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
    Immatriculée le 14 février 2022 · Tribunal de Commerce de Montpellier
    Immatriculation
    14 février 2022
    Début d'activité
    10 janvier 2022
    Descriptif
    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
    Dénomination
    LE CLOS
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Capital
    10 000 €
    Administration
    Gérant, Associé : D'ARRAS Jean-Guillaume Marie Jacques
    Siège
    4 Rue du Peyrou Haut, 34560 Poussan
    Siège et établissement principal
    4 Rue du Peyrou Haut, 34560 Poussan administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles ou fraction d'immeubles quelle que soit leur destination , dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction. Origine : Transfert d'établissement
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
    Référence
    BODACC A n° 20220033, annonce 640 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de St-Etienne
    Dénomination
    LE CLOS
    Forme juridique
    Société Civile Immobilière
    Administration
    D'ARRAS Henri Marie Gérard nom d'usage : D'ARRAS n'est plus gérant. D'ARRAS Jean-Guillaume Marie Jacques nom d'usage : D'ARRAS devient gérant
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
    Référence
    BODACC B n° 20210246, annonce 417 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 9 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    9 juin 2009
    Début d'activité
    5 juin 2009
    Dénomination
    LE CLOS
    Forme juridique
    Société civile immobilière
    Capital
    10 000 €
    Administration
    Gérant : D'ARRAS Henri Marie Gérard. Associé : D'ARRAS Henri Marie Gérard. Associé : D'ARRAS Céline Marie Agnès. Associé : D'ARRAS Jean-Guillaume Marie Jacques.
    Siège
    le Clos, 6 chemin des Giraudières, 42800 Rive-de-Gier
    Siège social et établissement principal
    le Clos, 6 chemin des Giraudières, 42800 Rive-de-Gier Administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles ou fraction d'immeubles quelle que soit leur destination , dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport, construction.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
    Référence
    BODACC A n° 20090120, annonce 591 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).