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LE CLOS DE L'ANE

SIREN 388 469 934

Siège : LE CROS DE L'ANE, 26740 SAVASSE

SurveillerRecevoir un email gratuit à chaque événement important : procédure collective, radiation, comptes, dirigeants, siège.ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Date de création
15 juillet 1992
Activité principale (NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
388 469 934 00029
RCS
RCS Romans 388 469 934
N° TVA intracommunautaire
FR 16 388 469 934
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
25 840 €
Date d'immatriculation
15 octobre 1992
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 14 octobre 2091
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Objet social

CEREALIER, ARBORICULTEUR.

Activités déclarées

  • Principale01.11ZCommerciale

    CEREALIER, ARBORICULTEUR.

  • 01.11ZAgricole

    Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Être prévenu si la situation change

Recevez un email au premier signal : procédure collective, comptes non déposés, capitaux propres négatifs… Gratuit.

Surveiller

Gouvernance

Dirigeants1

Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
20182020202220242026
Serge Jean Louis PIALLA Gérant ?–2018
Serge Jean Louis PIALLA · Gérant · début inconnu → 6 décembre 2018
Francoise Marie Yvonne PIALLA Gérant 2018–…
Francoise Marie Yvonne PIALLA · Gérant · 6 décembre 2018 → aujourd'hui

Mandats dans d'autres entreprises0 entreprise active sur 1

  • GIE PLEIN SOLEIL
    Président du conseil d'administration
    SIREN 387 822 679 · 26780 MALATAVERNE
    Cessée

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· SAVASSEdepuis 2008
    LE CROS DE L'ANE388 469 934 0002901.11Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
PIERRELATTE 1 étab.
00011 LES BARASSES
LES BARASSES, PIERRELATTE · actif du 15 juillet 1992 au 31 mai 2008
SAVASSE 1 étab. · 1 actif
00029 LE CROS DE L'ANE
LE CROS DE L'ANE, SAVASSE · actif du 1 juin 2008 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège PIERRELATTE : 1 SAVASSE : 12PIERRELATTE +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

  2. 2 juillet 2008
    Observation du greffeRCS · n° F08/001790

    Transformation de la société SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 06/06/08, MODIFICATION DE LA FORME JURIQUE DE SCEA EN EARL. MODIFICATION DE LA DENOMINATION EN CELLE DE LE CLOS DE L'ANE AU LIEU LES BARRASSES. TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LES BARRASSES - 26700 PIERRELATTE A LE CROS DE L'ANE - 26740 SAVASSE. JOURNAL PUBLICATEUR : L'AGRICULTURE DROMOISE DU 26/06/08 DEPOT D'ACTE N° A1037 DU 02/07/08 date d'effet : 01/06/2008

  3. 1 juin 2008
    Changement de dénomination
    SCEA LES BARRASSES→LE CLOS DE L'ANE
  4. 1 juin 2008
    Changement de forme juridique
    Société civile d'exploitation agricole→Exploitation agricole à responsabilité limitée
  5. 1 juin 2008
    Transfert du siège
    PIERRELATTE, LES BARASSES→SAVASSE, LE CROS DE L'ANE
Voir les 5 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAF1993)→01.11Z
  2. 23 octobre 2000
    Observation du greffeRCS · n° F00/001997

    SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 25 SEPTEMBRE 2000 DEMISSION DE SES FONCTIONS DE CO-GERANTE DE MME LIEUTIER SYLVIE M. SERGE PIALLA RESTE SEUL EN QUALITE DE GERANT ANNULATION DES PARTS SOCIALES DE MME LIEUTIER SYLVIE ET DONC REDUCTION CORRELATIVE DU CAPITAL SOCIAL QUI EST AINSI RAMENE DE 36.860 EUROS A 25.840 EUROS EFFET A COMPTER DU 01/06/00

  3. 29 juillet 1999
    Observation du greffeRCS · n° F99/001269

    SUIVANT PROCES VERBAL EN DATE DU 25/06/99 TRANSFORMATION DE L'EARL EN SCEA EFFET A COMPTER DU 01/11/98 CHANGEMENT DE DENOMINATION PIALLA QUI DEVIENT LES BARRASSES MME LIEUTIER SYLVIE EST NOMMEE CO_GERANTE EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS , REDUCTION CORRELATIVE DU CAPITAL EFFET A COMPTER DU 25/06/99

  4. 1 janvier 1998
    Changement de dénomination
    EARL PIALLA→SCEA LES BARRASSES
  5. 25 décembre 1995
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Dénomination
    EARL LE CLOS DE L'ANE
    Forme juridique
    Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
    Administration
    PIALLA Serge Jean Louis nom d'usage : PIALLA n'est plus gérant. LE MEZEC Francoise Marie Yvonne nom d'usage : PIALLA devient gérant
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
    Référence
    BODACC B n° 20180233, annonce 1550 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification de la forme juridique de S.C.E.A. ; modification de la dénomination au lieu de LES BARRASSES ; transfert du siège social de…
    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
    Modification
    modification de la forme juridique de S.C.E.A. ; modification de la dénomination au lieu de LES BARRASSES ; transfert du siège social de LES BARRASSES, 26700 Pierrelatte ; date d'effet : 01/06/2008
    Dénomination
    LE CLOS DE L'ANE
    Forme juridique
    E.A.R.L.
    Capital
    25 840 €
    Siège
    Le Clos-de-l'Ane, 26740 Savasse
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
    Référence
    BODACC B n° 20080134, annonce 317 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).