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LE CLOS DU CHAPITRE

SIREN 944 666 577

Siège : 3 rue DU CHAPITRE, 25000 BESANCON

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
17 mai 2025
Activité principale (NAF)
41.10APromotion immobilière de logementsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
68.12Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
944 666 577 00019
RCS
RCS Besançon 944 666 577
N° TVA intracommunautaire
FR 19 944 666 577
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
500 €
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2025)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 22 mai 2124

Activité

Objet social

Toutes activités de marchand de biens

Activité déclarée

  • Principale41.10AIndépendante

    Toutes activités de marchand de biens

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· BESANCONdepuis 2025
    3 rue DU CHAPITRE944 666 577 0001941.10A

Carte

Actif Fermé Siège
BESANCON : 1 établissement, actif (siège)BESANCON

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 17 mai 2025
    Formalité au RNE

    Création d’une entreprise personne morale

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 22 mai 2025
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    22 mai 2025
    Début d'activité
    17 mai 2025
    Dénomination
    LE CLOS DU CHAPITRE
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    500 €
    Administration
    Président : MATHIEU Véronique
    Siège
    3 Rue du Chapitre, 25000 Besançon
    Siège et établissement principal
    3 Rue du Chapitre, 25000 Besançon toutes activités de marchand de biens Origine : Création
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Référence
    BODACC A n° 20250100, annonce 439 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).