LE CLOS DU ROY
SIREN 521 307 546
- Dernier siège :
- 1 rue SAINT LAURENT, 25290 ORNANS
LE CLOS DU ROY (SCI) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 521 307 546, dont le siège était situé à Ornans (25290). Elle a cessé son activité le . Son activité principale relevait du code NAF 68.20B (location de terrains et d'autres biens immobiliers). Son capital social est de 1 500 €.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SCI
- Date de création
- Date de cessation
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 521 307 546 00023
- RCS
- RCS Besançon 521 307 546
- Capital social
- 1 500 €
- Date d'immatriculation
- Durée de la société
- 99 ans
- Cessation d'activité
- Clôture de la liquidation
- Radiation
Activité
Objet social
Acquisition d'immeubles et/ou droits immobiliers à usage commercial professionnel ou d'habitation en vue de la location Le recours à tous modes de financement en vue de ces acquisitions La gestion et l'administration desdits biens
Activité déclarée
- Principale68.20BCommerciale
Acquisition d'immeubles et/ou droits immobiliers à usage commercial professionnel ou d'habitation en vue de la location Le recours à tous modes de financement en vue de ces acquisitions La gestion et l'administration desdits biens
Terminée le
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le .
Source : SIRENE ·
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 14 entreprises liées
- CHAPUIS IMMOBILIER Via Pierre-Alain Georges Charles CHAPUIS
- CHEZ CHARLES Via Pierre-Alain Georges Charles CHAPUIS
- CHEZ FANFAN Via Pierre-Alain Georges Charles CHAPUIS
- COTE BRUNE Via Pierre-Alain Georges Charles CHAPUIS
- GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU L'ECUYER Via Patrick Pierre Marie BERNARD
- ICONIC PREMIUM CARS EVENTS Via Patrick Pierre Marie BERNARD
- L'OURS ET MAIA Via Patrick Pierre Marie BERNARD
- LE CLOS DES MURMURES Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Pierre Marie BERNARD
- LES VALLIERES Via Patrick Pierre Marie BERNARD
- LES VIGNERONS Dissolution de la société publiéeVigilance majeureDissolution de la société publiéeCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Pierre Marie BERNARD
- NOVA PROMOTION À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Pierre Marie BERNARD
- PIERRE-ALAIN CHAPUIS Via Pierre-Alain Georges Charles CHAPUIS
- REFLETS DE LOUE À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrick Pierre Marie BERNARD
- SCI MARILENE Via Pierre-Alain Georges Charles CHAPUIS
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements fermésaucun actif sur 2
- SiègeSiège social Fermé521 307 546 0002368.20B—fermé le1 rue SAINT LAURENT, 25290 ORNANSSiègeSiège social Fermé· ORNANS2018 – 20231 rue SAINT LAURENT521 307 546 0002368.20B
- Établissement Fermé521 307 546 0001568.20B—fermé le11 rue GRANVELLE, 25000 BESANCONÉtablissement Fermé· BESANCON2010 – 201811 rue GRANVELLE521 307 546 0001568.20B
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Disparition de la personne morale
- Cessation de l'activité
- Observation du greffeRCS
Dissolution à compter du selon procès-verbal d'assemblée générale en date du , liquidateur : BERNARD Patrick, siège de la liquidation : 9 Rue de Besançon 25111 Montgesoye, parution de la publicité légale : La Terre de Chez Nous en date du
- Transfert du siègeBESANCON, 11 rue GRANVELLE→ORNANS, 1 rue SAINT LAURENT
Annonces BODACC4 annonces
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuel
- Commentaire
- Radiation suite à clôture des opérations de liquidation
- Dénomination
- LE CLOS DU ROY
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital
- 1 500 €
- Siège
- 1 Rue Saint-Laurent, 25290 Ornans
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Référence
- BODACC B n° 20230193, annonce 621 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, dissolution de la société
- Entrée · BERNARD Patrick, liquidateur, associé
- Sortie · BERNARD Patrick, gérant associé
- Dénomination
- LE CLOS DU ROY
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Dirigeants publiés
- Liquidateur, Associé : BERNARD Patrick
- Activité
- Acquisition d'immeubles et/ou droits immobiliers à usage commercial professionnel ou d'habitation en vue de la locationLe recours à tous modes de financement en vue de ces acquisitionsLa gestion et l'administration desdits biens
- Siège
- 1 Rue Saint-Laurent, 25290 Ornans
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC B n° 20210011, annonce 467 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège social, transfert de l'établissement principal
- Siège · 11 impasse Granvelle, 25000 Besançon → 1 rue Saint-Laurent, 25290 Ornans
- Dénomination
- LE CLOS DU ROY
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Siège
- 1 rue Saint-Laurent, 25290 Ornans
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC B n° 20180157, annonce 598 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- Début d'activité
- Dénomination
- LE CLOS DU ROY
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital
- 1 500 €
- Administration
- Gérant associé : BERNARD Patrick
- Siège
- 11 impasse Granvelle, 25000 Besançon
- Etablissement principal
- 11 impasse Granvelle, 25000 Besançon Acquisition d'immeubles et/ou droits immobiliers à usage commercial professionnel ou d'habitation en vue de la location Le recours à tous modes de financement en vue de ces acquisitions La gestion et l'administration desdits biens Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Référence
- BODACC A n° 20100073, annonce 474 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).