LES CARRIERES COMTOISES
SIREN 439 328 204
- Siège :
- HAMEAU DE BELCHAMP, 9 route D'AUDINCOURT, 25420 VOUJEAUCOURT
LES CARRIERES COMTOISES (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 439 328 204, dont le siège est situé à Voujeaucourt (25420). Son activité principale relève du code NAF 08.12Z (exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin). Elle emploie 10 à 19 salariés. Son capital social est de 630 071 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 3 831 742 € et un bénéfice net de 269 564 €. Elle est dirigée par Olivier GIBBE (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 08.12ZExploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolinStatistiques du secteurSuivre les concurrents (25)
- Activité principale (NAF 2025)
- 08.12Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Grande entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 439 328 204 00011
- RCS
- RCS Belfort 439 328 204
- N° TVA intracommunautaire
- FR 34 439 328 204Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 630 071 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 630 071 €
- 500 565 €
- 81 540 €
- 23 100 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
- L'exploitation de carrières, le minage, le concassage, la commercialisation et mise en œuvre de toutes roches, de tous types de bétons, de produits à base de bitumes pour revêtements routiers, préfabrication d'éléments en béton, - La location et le négoce d'engins de travaux publics et de véhicules avec ou sans chauffeur ; - La prise, l'acquisition, l'exploitation de tous procédés et brevets concernant ces activités
Activité déclarée
- Principale08.11ZCommerciale
Exploitation de carrières
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au , dépôt attendu avant le . Derniers comptes publiés : exercice clos le .
Source : comptes annuels ·
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2024, LES CARRIERES COMTOISES a réalisé 3,8 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 270 k €. Sa marge nette (7,0 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (2,9 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (88 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 7,04 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
7,0 %
Médiane du secteur : 5,0 % · la moitié des entreprises entre 0,4 % et 10,3 %
Solidité
Autonomie financière3 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
2,9 %
Médiane du secteur : 43,3 % · la moitié des entreprises entre 20,9 % et 63,1 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 88 jours en moyenne.
88 jours
Médiane du secteur : 68 jours · la moitié des entreprises entre 54 jours et 88 jours
Comptes annuels9 exercices déposés de 2016 à 2024
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires3,8 M €-4,8 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Excédent brut d'exploitation-18,8 k €-104,5 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Résultat net270 k €+49,7 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Capitaux propres153 k €
2020 2021 2022 2023 2024 - Dettes financières3,0 M €+5 299,9 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Trésorerie1,9 M €+195,8 %
2020 2021 2022 2023 2024
| Exercice | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 3,8 M €-4,8 % | 4,0 M €-5,5 % | 4,3 M € | 4,4 M €+9,9 % | 4,0 M €+0,7 % |
| Valeur ajoutée | 1,0 M € | 1,2 M € | 468 k € | 801 k € | 1,3 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -18,8 k €-104,5 % | 416 k € | -552 k € | -96,2 k €-129,1 % | 331 k €-47,8 % |
| Charges de personnel | 925 k € | 683 k € | 938 k € | 815 k € | 856 k € |
| Résultat d'exploitation | 28,6 k €-91,1 % | 321 k € | -1,8 M € | 1,1 M €+89,5 % | 590 k € |
| Résultat financier | -50,1 k € | 4 502 € | -14,4 k € | — | 96,8 k € |
| Résultat exceptionnel | 289 k € | -146 k € | 25,9 k € | 282 k € | -100 k € |
| Résultat net | 270 k €+49,7 % | 180 k € | -1,8 M € | 1,0 M €+109,7 % | 485 k € |
| Effectif moyen | — | 14 | 14 | 17 | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 501 k € | 501 k € | 501 k € | 501 k € | 501 k € |
| Capitaux propres | 153 k € | -198 k € | -129 k € | 2,6 M €+41,2 % | 1,9 M €+32,8 % |
| Total du bilan | 5,3 M €+21,2 % | 4,3 M €+5,6 % | 4,1 M € | 5,5 M €+19,7 % | 4,6 M €-28,5 % |
| Dettes | 4,3 M € | 3,7 M € | 3,5 M € | 2,6 M € | 1,2 M € |
| dont dettes financières | 3,0 M € | 55,1 k € | 1,9 M € | 389 k € | 82,0 k € |
| Trésorerie | 1,9 M € | 658 k € | 326 k € | 192 k € | 1,4 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -0,5 % | 10,3 % | -13,0 % | -2,2 % | 8,3 % |
| Marge d'exploitation | 0,7 % | 8,0 % | -41,4 % | 25,4 % | 14,7 % |
| Marge nette | 7,0 % | 4,5 % | -41,1 % | 23,1 % | 12,1 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 176,6 % | — | — | 38,5 % | 25,9 % |
| Autonomie financière | 2,9 % | -4,6 % | -3,2 % | 47,8 % | 40,5 % |
| Endettement financier | 1 949,7 % | — | — | 14,7 % | 4,4 % |
| Délai clients | 88 j | 86 j | 130 j | 209 j | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées
- CARALP À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Olivier GIBBE
- CARRIERE CLARAZ ET EYNARD À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Olivier GIBBE
- CARRIERE DE JOUX À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Olivier GIBBE
- CARRIERE DE TIGNIEU À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Olivier GIBBE
- CARRIERE JEANNIN À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Olivier GIBBE
- CARRIERES BOURGOGNE SUD Via Olivier GIBBE
- CARRIERES DE VILLARNET À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Olivier GIBBE
- CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Olivier GIBBE
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs6 sur 7
- SiègeSiège social70.10Z10 à 19 salariés439 328 204 00011
- Changement d'activité principale (NAF) : 74.1J (NAF1993) → 70.10Z
- Devient employeur
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.1J (NAF1993)
- Établissement439 328 204 0002908.11Z—LA CLAVIERE, 25420 BERCHEÉtablissement· BERCHEdepuis 2002LA CLAVIERE439 328 204 0002908.11Z4 changements ▾ ▴
- Changement d'activité principale (NAF) : 14.2A (NAF1993) → 08.11Z
- N'emploie plus de salariés
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 14.2A (NAF1993)
- Devient employeur
- Établissement439 328 204 0006008.12Z—LIEUDIT BOIS DE CHAILLOZ, 25870 LES AUXONSÉtablissement· LES AUXONSdepuis 2023LIEUDIT BOIS DE CHAILLOZ439 328 204 0006008.12Z
Chronologie
Carte
Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
Opération de scission à compter du . Société(s) ayant participé à l'opération : VERMOT, Société par actions simplifiée, 16 Rue Pasteur Gilley 25650 Gilley (RCS Besançon 632 820 247)
- Formalité au RNE
Inscription d’office de la mention
- Formalité au RNE
Modification du capital social
- Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
FLANGEBOUCHE, RANG DE BEMONTSIRET 439 328 204 00086
- Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
NOROY-LE-BOURG, LE GRAND CHAMPONNEAUSIRET 439 328 204 00045
Voir les 6 changements plus anciens
- Observation du greffeRCS
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du
- Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- Observation du greffeRCS
En application du décret n° 2008-146 en date du , modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au . Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- Changement d'activité principale (NAF)08.11Z→08.12Z
- Changement d'activité principale (NAF)14.2A (NAF1993)→08.11Z
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→14.2A (NAF1993)
Annonces BODACC14 annonces
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 500 565 € → 630 071 €
Tribunal de Commerce de Belfort- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 630 071 €
- Siège
- la Claviere, 25420 Berche
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Référence
- BODACC B n° 20260162, annonce 2413 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal de Commerce de Belfort
- Descriptif
- LES CARRIERES COMTOISES, 439 328 204 RCS BELFORT Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale Société bénéficiaire de la scission : LES CARRIERES COMTOISES, société par actions simplifiée au capital social de 500.565 euros, ayant son siège social sis Hameau de Belchamp 9 route d’Audincourt 25420 VOUJEAUCOURT, identifiée sous le numéro d’identification unique 439 328 204 RCS BELFORT. Société scindée : VERMOT, société par actions simplifiée au capital de 80.000 euros, ayant son siège social au 16 rue Paster 25650 GILLEY, identifiée sous le numéro d’identification unique 632 820 247 RCS BESANCON. Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : apport, par la Société Apporteuse, par la Société Bénéficiaire, de sa branche apportée exploitée à FLANGEBOUCHE lieudit Rang de bemont et à la CHENALOTTE parcelles section ZD n°1 et ZA n°7. Actif : 1 372 959 € Passif : 783 899€ Rapport d’échange des droits sociaux : Il sera émis, en rémunération de la Scission partielle, 586 actions nouvelles, entièrement libérées, d’une valeur nominale de 221 euros chacune. Montant prévu de la prime d’apport : 459.554€ Date du projet commun de scission : Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le au RCS de Besançon pour la société scindée et au RCS de Belfort pour la société bénéficiaire. Pour insertion
- Oppositions
- Art. L.236-15 du code de commerce
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 500 565 €
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, Hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Référence
- BODACC A n° 20260088, annonce 3011 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede TRMC · 174 000 € · Tribunal de Commerce de Mâcon
- Début d'activité
- Descriptif
- Acte sous seing privé en date du enregistré au Service de l'Enregistrement de Saône-et-Loire le , Dossier 2026 00014894 - Réf. 7104P01 2026 A 00717 Adresse de l'ancien propriétaire : 629 Route des Carrières 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. Adresse du nouveau propriétaire : La Clavière 25420 VOUJEAUCOURT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
- Publicité légale
- Www.creusot-infos.com, le
- Oppositions
- 629 Route des Carrières 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 500 565 €
- Siège
- la Clavière, 25420 Voujeaucourt
- Etablissement secondaire
- 629 Route Des Carrières, 71118 Saint-Martin-Belle-Roche Traitement et de valorisation des déblais de chantier de toute provenance, des mâchefers d'incinération des déchets non dangereux, des sous-produits industriels, des terres polluées, de tous matériaux en lien avec la création et l'entretien des réseaux routiers et de canalisations, comprenant le nom commercial et l'enseigne STVM Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 174000 EUR
- Précédent propriétaire
- TRMC
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- Référence
- BODACC A n° 20260080, annonce 1411 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : GIBBE Olivier succède à HINTZY Gaëtan
Tribunal de Commerce de Belfort- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : GIBBE Olivier
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, Hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Référence
- BODACC B n° 20220146, annonce 2606 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : HINTZY Gaëtan succède à DENIZOT Benoît
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : HINTZY Gaëtan
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, Hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20210201, annonce 5918 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : DENIZOT Benoît succède à CLIMENT Arnaud
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : DENIZOT Benoît
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, Hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20200022, annonce 1788 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur l'administration, la forme juridique
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · CLIMENT Arnaud, président
- Sortie · NIQUE Sabine, gérant
- Sortie · CLIMENT Christophe, gérant
- Sortie · CLIMENT Arnaud, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : CLIMENT Arnaud
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, Hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20190228, annonce 2374 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · KPMG AUDIT EST, commissaire aux comptes titulaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : NIQUE Sabine ; Gérant : CLIMENT Christophe ; Gérant : CLIMENT Arnaud
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, Hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20190160, annonce 1745 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : NIQUE Sabine ; Gérant : CLIMENT Christophe ; Gérant : CLIMENT Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANTS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, Hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20190134, annonce 2194 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 81 540 € → 500 565 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 500 565 €
- Siège
- 9 Route d'Audinourt, hameau de Belchamp, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20180182, annonce 2402 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 23 100 € → 81 540 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 81 540 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20130149, annonce 1628 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST succède à KPMG
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE succède à WOLFF Jean-Luc
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : NIQUE Sabine Gérant : CLIMENT Christophe Gérant : CLIMENT Arnaud Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT EST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE (SAS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20130146, annonce 2537 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée5 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Co-Gérant : NIQUE Sabine Co-Gérant : CLIMENT Christophe Co-Gérant : CLIMENT Arnaud Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : WOLFF Jean-Luc
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Référence
- BODACC B n° 20110143, annonce 1295 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsnomination de commissaire aux comptes ; leTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD
- Dénomination
- LES CARRIERES COMTOISES
- Forme juridique
- S.A.R.L.
- Capital
- 23 100 €
- Administration
- KPMG SA est nommée commissaire aux comptes titulaire ; WOLFF (Jean-Luc), est nommé commissaire aux comptes suppléant.
- Activité
- non précisée
- Siège
- Hameau de Belchamp, 9 route d'Audinourt, 25420 Voujeaucourt
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD
- Référence
- BODACC B n° 20080170, annonce 244 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).