LOUBSOL
SIREN 301 853 008
- Siège :
- Avenue DU GENERAL DE GAULLE, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
LOUBSOL (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 301 853 008, dont le siège est situé à Herouville-Saint-Clair (14200). Son activité principale relève du code NAF 32.50B (fabrication de lunettes). Elle emploie 10 à 19 salariés. Son capital social est de 915 970 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 4 657 741 € et un bénéfice net de 226 261 €. Elle est dirigée par FINANCIERE BATTEUR (président) et Daniel EROS (directeur général), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
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Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 32.50BFabrication de lunettesStatistiques du secteurSuivre les concurrents (14)
- Activité principale (NAF 2025)
- 32.50Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 301 853 008 00037
- RCS
- RCS Caen 301 853 008
- N° TVA intracommunautaire
- FR 16 301 853 008Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 915 970 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 915 970 €
- 117 315 €
- Inscription au RCS
- Le
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 50 ans
Activité
Objet social
Vente, commercialisation, marketing de tous produits et accessoires de lunetterie, de masques et casques de ski, d'accessoires destinés à une activité sportive, de produits cosmétiques, d'hygiène, de protection ou soin solaire, de produits anti-moustique, de pansements, de trousses de secours
Activités déclarées
- Principale32.50BCommerciale
fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne
- Commerciale
conception, fabrication, montage, commercialisation, négoce, achat, vente et distribution de tous articles, produits, matériels se rapportant à l'optique, la verrerie correctrices et la lunetterie, spécialement solaire et/ou de sport, prestations de services dans ces domaines.
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2025, LOUBSOL a réalisé 4,7 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 226 k €. Sa marge nette (4,9 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (29,7 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (83 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 4,86 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
4,9 %
Médiane du secteur : 3,7 % · la moitié des entreprises entre 0,2 % et 11,9 %
Solidité
Autonomie financière30 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
29,7 %
Médiane du secteur : 49,1 % · la moitié des entreprises entre 27,5 % et 69,0 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 83 jours en moyenne.
83 jours
Médiane du secteur : 54 jours · la moitié des entreprises entre 31 jours et 72 jours
Comptes annuels9 exercices déposés de 2017 à 2025
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires4,7 M €+10,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation403 k €+197,1 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net226 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres1,1 M €+26,1 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie394 k €+1 180,6 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 4,7 M €+10,0 % | 4,2 M €-0,1 % | 4,2 M €-4,2 % | 4,4 M €+76,0 % | 2,5 M €-34,8 % |
| Valeur ajoutée | 1,1 M € | 847 k € | 742 k € | 379 k € | 26,7 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 403 k €+197,1 % | 136 k € | -23,3 k € | -486 k € | -696 k € |
| Charges de personnel | 663 k € | 667 k € | 713 k € | 778 k € | 668 k € |
| Résultat d'exploitation | 288 k €+308,3 % | 70,6 k € | -2 344 € | -485 k € | -624 k € |
| Résultat financier | -62,5 k € | -73,7 k € | -92,5 k € | -57,9 k € | -21,9 k € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | -65 € | 17 € | 57 € | -80 € |
| Résultat net | 226 k € | -3 159 € | -94,8 k € | -543 k € | -646 k € |
| Effectif moyen | — | — | 12 | 12 | 14 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 916 k € | 916 k € | 916 k € | 117 k € | 117 k € |
| Capitaux propres | 1,1 M €+26,1 % | 868 k €-0,4 % | 872 k € | -1,4 M € | -890 k € |
| Total du bilan | 3,7 M €+15,5 % | 3,2 M €-16,0 % | 3,8 M €+5,5 % | 3,6 M €+66,5 % | 2,2 M €+6,6 % |
| Dettes | 2,6 M € | 2,3 M € | 2,9 M € | 5,0 M € | 3,0 M € |
| dont dettes financières | — | — | — | 0 € | 2,4 M € |
| Trésorerie | 394 k € | 30,8 k € | 338 k € | 44,3 k € | 41,8 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 8,7 % | 3,2 % | -0,5 % | -11,0 % | -27,7 % |
| Marge d'exploitation | 6,2 % | 1,7 % | -0,1 % | -11,0 % | -24,8 % |
| Marge nette | 4,9 % | -0,1 % | -2,2 % | -12,3 % | -25,7 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 20,7 % | -0,4 % | -10,9 % | — | — |
| Autonomie financière | 29,7 % | 27,2 % | 23,0 % | -39,9 % | -41,2 % |
| Délai clients | 83 j | 100 j | 81 j | 93 j | 96 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne moraleFINANCIERE BATTEURÀ surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentSIREN 348 974 346
- Personne physique
Anciens dirigeants 9
Chronologie
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées
- CAMBRIDGE Via FINANCIERE BATTEUR
- DIS PAR À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE BATTEUR
- FONCIERE BATTEUR À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE BATTEUR
- GILBERT DEVELOPPEMENT À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE BATTEUR
- GILBERT ONLINE À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE BATTEUR
- GILBERT PHARMA À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE BATTEUR
- GILBERT PRODUCTION FALAISE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE BATTEUR
- GILBERT PRODUCTION PLOUEDERN À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia FINANCIERE BATTEUR
- PROPAGANDA À surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Daniel EROS
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- FINANCIERE BATTEUR À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Laurent Jacques Lucien BATTEUR (Président), Romain Charles Denis BATTEUR (Directeur général), Cedric Jacques Maurice BATTEUR (Président-directeur général), Anne-Sophie Josette Denise PATTY (Directeur général)
Établissements
Établissement actif1 sur 3
- SiègeSiège social32.50B10 à 19 salariés301 853 008 00037
- Réouverture de l'établissement
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 32.50B
Chronologie
Carte
Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Formalité au RNE
Adjonction d’activité
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Formalité au RNE
Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social
Voir les 14 changements plus anciens
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Formalité au RNE
Modification du capital social
- Formalité au RNE
Reconstitution des capitaux propres
- Observation du greffeRCS · n° 16276
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du
- Formalité au RNE
Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
- Observation du greffeRCS · n° 11331
Mention n° 1352 du Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : PLAZA, 13 bis rue du Moulin Lacroix, 39200 SAINT CLAUDE RCS LONS LE SAUNIER 381.328.376, société apporteuse avec date d'effet au .
- Transfert du siègeSAINT-CLAUDE, 13 bis rue DU MOULIN LACROIX→HEROUVILLE-SAINT-CLAIR, Avenue DU GENERAL DE GAULLE
- Changement de dénominationLOUBSOL SA→LOUBSOL
- Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- Changement d'activité principale (NAF)46.46Z→32.50B
- Changement d'activité principale (NAF)32.50B→46.46Z
- Changement d'activité principale (NAF)33.4A (NAFRev1)→32.50B
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→33.4A (NAFRev1)
- Changement de dénominationLOUBSOL ETABLISSEMENTS LOUBEYRE→LOUBSOL SA
Annonces BODACC14 annonces
- ModificationsModification survenue sur l'activité
- Activité · Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne, vente… → Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne
Tribunal de Commerce de Caen- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Activité
- Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne
- Siège
- Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20250227, annonce 289 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · EROS Daniel, directeur général
Tribunal de Commerce de Caen- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : FINANCIERE BATTEUR ; Directeur général : EROS Daniel
- Activité
- Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne, vente de produits de lunetterie.
- Siège
- Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20250119, annonce 1291 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · COGEDIAC, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · LEVILLY Marc, commissaire aux comptes suppléant
Tribunal de Commerce de Caen- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : FINANCIERE BATTEUR
- Activité
- Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne, vente de produits de lunetterie.
- Siège
- Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20240185, annonce 480 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 117 315 € → 915 970 €
Tribunal de Commerce de Caen- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 915 970 €
- Activité
- Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne, vente de produits de lunetterie.
- Siège
- Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20230211, annonce 335 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : FINANCIERE BATTEUR succède à BATTEUR Laurent Jacques Lucien
- Sortie · BATTEUR Cédric, directeur général
Tribunal de Commerce de Caen- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : FINANCIERE BATTEUR ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEDIAC ; Commissaire aux comptes suppléant : LEVILLY Marc
- Activité
- Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne, vente de produits de lunetterie.
- Siège
- Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
- Référence
- BODACC B n° 20220162, annonce 616 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · BATTEUR Romain, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Président : BATTEUR Laurent Jacques Lucien ; Directeur général : BATTEUR Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEDIAC ; Commissaire aux comptes suppléant : LEVILLY Marc
- Activité
- Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne, vente de produits de lunetterie.
- Siège
- avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20190057, annonce 576 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · BATTEUR Cédric, directeur général
- Entrée · BATTEUR Romain, directeur général
- Sortie · DOBELI Jean-François, Gérald, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Président : BATTEUR Laurent, Jacques, Lucien ; Directeur général : BATTEUR Cédric ; Directeur général : BATTEUR Romain ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEDIAC ; Commissaire aux comptes suppléant : LEVILLY Marc
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC B n° 20170221, annonce 292 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Immatriculation
- Début d'activité
- Descriptif
- Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 117 315 €
- Administration
- Président : BATTEUR Laurent, Jacques, Lucien ; Directeur général : DOBELI Jean-François, Gérald ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEDIAC ; Commissaire aux comptes suppléant : LEVILLY Marc
- Siège
- avenue du général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair
- Etablissement principal
- avenue du général de Gaulle, 14200 Hérouville-Saint-Clair Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne, vente de produits de lunetterie. Origine : Transfert d'activité
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Référence
- BODACC A n° 20170003, annonce 251 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.
- Sortie · DOBELI Jean-François Gérald, directeur général
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Président : BATTEUR Laurent Jacques Lucien en fonction le ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEDIAC en fonction le ; Commissaire aux comptes suppléant : LEVILLY Marc en fonction le
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- Référence
- BODACC B n° 20160250, annonce 1380 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialTRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- Descriptif
- Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..
- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 117 315 €
- Administration
- Président : BATTEUR Laurent Jacques Lucien Directeur général : DOBELI Jean-François Gérald Commissaire aux comptes titulaire : COGEDIAC Commissaire aux comptes suppléant : LEVILLY Marc
- Siège
- Parc d'Activités de Canteranne Bâtiment 3, avenue de Canteranne, 33600 Pessac
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- Référence
- BODACC A n° 20160042, annonce 674 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : COGEDIAC succède à BD AUDIT SAS
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : LEVILLY Marc succède à GESCOREC AUDIT
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- Sté par actions simplifiée BD AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée GESCOREC AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée COGEDIAC devient commissaire aux comptes titulaire. LEVILLY Marc nom d'usage : LEVILLY devient commissaire aux comptes suppléant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Référence
- BODACC B n° 20150178, annonce 1259 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital
- Capital · 117 315 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 117 315 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Référence
- BODACC B n° 20150083, annonce 1239 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de l'administration
- Dénomination · LOUBSOL SA → LOUBSOL
- Forme juridique · Société Anonyme à Conseil d'Administration → Société par Actions Simplifiée
- Activité · Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne ; vent…
- Remplacement · Président : BATTEUR Laurent Jacques Lucien succède à CLEMENT Robert
- et 4 autres changements
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER- Dénomination
- LOUBSOL
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- CLEMENT Robert nom d'usage : CLEMENT n'est plus président du conseil d'administration. CLEMENT Robert nom d'usage : CLEMENT n'est plus directeur général. CLEMENT Robert nom d'usage : CLEMENT n'est plus administrateur. VALENTIN Liliane nom d'usage : CLEMENT n'est plus administrateur. CLEMENT Herve nom d'usage : CLEMENT n'est plus administrateur. BATTEUR Laurent Jacques Lucien nom d'usage : BATTEUR devient président. DOBELI Jean-François Gérald nom d'usage : DOBELI devient directeur général.
- Activité
- Fabrication, vente de tous produits de lunetterie, de tous produits pour activité sportive/randonnée, montagne ; vente de produits de lunetterie.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Référence
- BODACC B n° 20130070, annonce 384 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : BD AUDIT SAS succède à DUPIN Bernard
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : GESCOREC AUDIT succède à VALLET Jean Louis
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER- Dénomination
- LOUBSOL SA
- Forme juridique
- Société Anonyme à Conseil d'Administration
- Dirigeants publiés
- DUPIN Bernard nom d'usage : DUPIN Bernard n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BD AUDIT SAS devient commissaire aux comptes titulaire. VALLET Jean Louis nom d'usage : VALLET Jean n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée GESCOREC AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Référence
- BODACC B n° 20090163, annonce 1581 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).