MAGALHAES
SIREN 422 444 265
Siège : LES GRANDS CHAMPS, 37390 CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
1 point de vigilance relevé. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 avril 1999
- Activité principale (NAF)
- 43.33ZTravaux de revêtement des sols et des mursStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 43.33Y
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 422 444 265 00025
- RCS
- RCS Tours 422 444 265
- N° TVA intracommunautaire
- FR 65 422 444 265Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 32 938 €
- Date d'immatriculation
- 7 avril 1999
- Inscription au RM
- Le 12 avril 1999
- Clôture de l'exercice
- 31 mars (premier exercice clos le 31 mars 2002)
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 6 avril 2098
Activité
Objet social
Carrelage, faïence, pose de revêtements de sols souples (PVC et textiles), maçonnerie, négoce, articles produits et matériels s'y rapportant plâtrerie, isolation thermique phonique, pose parquets.
Activités déclarées
- Principale43.33ZCommerciale
Carrelage faïence pose revêtements de sols souples Pvc textile maçonnerie négoce articles produits et matériels s'y rapportant plâtrerie isolation thermique phonique pose parquets
- 43.33ZCommerciale
CARRELAGE FAIENCE POSE REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES PVC TEXTILE
- 43.33ZCommerciale
Carrelage, faïence, pose revêtements de sols souples PVC et textile, pose de parquets, plâtrerie, isolation thermique et phonique
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →1 point d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2026 non déposés
Clôture au 31/03/2026, dépôt attendu avant le 31/10/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/03/2025.
Source : comptes annuels · 31 octobre 2026
Santé financièreexercice clos le 31 mars 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, MAGALHAES a réalisé 5,6 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 35,3 k €. Sa marge nette (0,6 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (31,9 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (86 jours) est au-dessus de la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 0,63 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
0,6 %
Médiane du secteur : 3,0 % · la moitié des entreprises entre 0,5 % et 7,1 %
Solidité
Autonomie financière32 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
31,9 %
Médiane du secteur : 46,1 % · la moitié des entreprises entre 29,8 % et 62,5 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 86 jours en moyenne.
86 jours
Médiane du secteur : 59 jours · la moitié des entreprises entre 28 jours et 94 jours
Comptes annuels9 exercices déposés de 2017 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires5,6 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation116 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net35,3 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres759 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières522 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie314 k €
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/03/2025 | 202431/03/2024 | 202331/03/2023 | 202231/03/2022 | 202131/03/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 5,6 M € | 7,6 M € | 7,2 M €+37,7 % | 5,3 M €+6,2 % | 5,0 M €-6,2 % |
| Valeur ajoutée | 970 k € | 958 k € | 1,2 M € | 1,2 M € | 1,0 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 116 k € | 62,3 k € | 131 k €-26,8 % | 179 k €+189,0 % | 61,8 k €-38,9 % |
| Charges de personnel | 848 k € | 891 k € | 1,1 M € | 961 k € | 930 k € |
| Résultat d'exploitation | 43,0 k € | 31,0 k € | 103 k €-20,9 % | 131 k €+2 147,8 % | 5 815 €-80,2 % |
| Résultat financier | -9 059 € | -18,4 k € | 2 030 € | -1 629 € | 276 € |
| Résultat exceptionnel | 3 344 € | -12,6 k € | 8 337 € | 9 303 € | -1 171 € |
| Résultat net | 35,3 k € | 1 753 € | 90,3 k €-15,0 % | 106 k €+2 059,9 % | 4 914 €-80,2 % |
| Effectif moyen | 32 | 28 | 27 | 26 | 29 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 32,9 k € | 32,9 k € | 32,9 k € | 32,9 k € | 32,9 k € |
| Capitaux propres | 759 k € | 724 k € | 812 k €-13,7 % | 940 k €+12,7 % | 834 k €+0,6 % |
| Total du bilan | 2,4 M € | 3,6 M € | 3,6 M €+28,9 % | 2,8 M €+11,4 % | 2,5 M €+5,5 % |
| Dettes | 1,6 M € | 2,8 M € | 2,7 M € | 1,8 M € | 1,6 M € |
| dont dettes financières | 522 k € | 639 k € | 682 k € | 470 k € | 575 k € |
| Trésorerie | 314 k € | 219 k € | 223 k € | 249 k € | 254 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 2,1 % | 0,8 % | 1,8 % | 3,4 % | 1,2 % |
| Marge d'exploitation | 0,8 % | 0,4 % | 1,4 % | 2,5 % | 0,1 % |
| Marge nette | 0,6 % | 0,0 % | 1,2 % | 2,0 % | 0,1 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 4,7 % | 0,2 % | 11,1 % | 11,3 % | 0,6 % |
| Autonomie financière | 31,9 % | 20,3 % | 22,8 % | 34,1 % | 33,7 % |
| Endettement financier | 68,8 % | 88,3 % | 84,0 % | 49,9 % | 68,9 % |
| Délai clients | 86 j | 116 j | 106 j | 105 j | 99 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne moraleG3 INVESTÀ surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 5 janvier 2023SIREN 921 286 449
- Personne moraleHOLDING SUBILEAUÀ surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirecteur généralDepuis le 1 avril 2024SIREN 484 776 638
- Personne moraleSARL DSHÀ surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceDirecteur généralDepuis le 1 décembre 2024SIREN 810 159 442
Anciens dirigeants 6
Chronologie
- Personne moraleCommissaire aux comptes suppléantDu 31 décembre 2016 au 5 janvier 2023
- Personne morale
- Personne moraleSARL DSHÀ surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDu 24 avril 2015 au 5 janvier 2023SIREN 810 159 442
- Personne physique
- Personne moraleCommissaire aux comptes titulaireJusqu'au 31 décembre 2016
- Personne moraleHOLDING SUBILEAUÀ surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDu 5 avril 2015 au 24 avril 2015SIREN 484 776 638
Réseau3 dirigeants · 4 entreprises liées
- DEMOUSSIS ENTREPRISES À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia HOLDING SUBILEAU
- LA MORDOREE Via HOLDING SUBILEAU
- LES TRUFFES DE LA GANOIRE Via HOLDING SUBILEAU
- SCI CREA IMMO Via HOLDING SUBILEAU
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale
- G3 INVEST À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Damien CHARDON (Gérant), David Francois Andre SUBILEAU (Gérant)
- HOLDING SUBILEAU À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par David Francois Andre SUBILEAU (Gérant)
- SARL DSH À surveillerÀ surveillerComptes 2026 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par David Francois Andre SUBILEAU (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 2
- SiègeSiège social43.33Z20 à 49 salariés1 février 2012422 444 265 00025
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 70
- Montant cumulé HT
- 20,6 M €
- Notifiés
- de 2018 à 2026
Principaux acheteurs
- TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 8 marchés
- REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 5 marchés
- VAL TOURAINE HABITAT 5 marchés
- TOURAINE LOGEMENT E.S.H. 3 marchés
- DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE 3 marchés
- 315 k €
Travaux pour la reconstruction de l'Ehpad Fleurs de Selles par l'extension de l'EHPAD Cher Sologne
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER BLOIS SIMONE VEIL
27 août 2026 · 18 mois · Appel d'offres ouvert · 6 offres · 41130 · CPV 45215212-6
- 45,5 k €
37_VLALOUX_CONSTRUCTION-BAT_BTS-PROTHESISTE-DENTAIRE-LOT9
Acheteur : REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
20 juillet 2026 · 28 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 37000 · CPV 45331000-6
- 59,3 k €
LOT 9 - CARRELAGE FAIENCE
Acheteur : COMMUNE DE SAINT PIERRE DES CORPS
3 juin 2026 · 8 mois · Procédure adaptée · 6 offres · 37700 · CPV 45400000-1
- 103 k €
MAGALHAES Lot n° 8 : Revêtement en pierre naturelle RESTAURATION ET REHABILITATION DE LA MAISON ROUGE A L'ABBAYE DE SEUILLY
Acheteur : CC CHINON, VIENNE ET LOIRE
10 juillet 2025 · 14 mois · Procédure adaptée · 37500 · CPV 45000000-7
- 136 k €
REVETEMENTS DE SOLS DURS
Acheteur : COMMUNE D'AMBOISE
3 juillet 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · Commune 37400 · CPV 44112210-3
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 70)Masquer
- 24,0 k €
Réhabilitation globale et mise aux normes du décret tertiaire niveau 2040 - Victor Hugo à Tours
Acheteur : LIGERIS
4 juin 2025 · 8 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 37000 · CPV 45262700-8
- 48,7 k €
LOT 08 - CARRELAGE - FAÏENCES
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
1 avril 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 37240 · CPV 45216121-8
- 48,7 k €
La présente consultation concerne la construction d'un centre d'incendie et de secours sur le commune de Le Louroux (37240).<br /><br />
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
1 avril 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 37240 · CPV 45216121-8
- 66,5 k €
Lot 10 - REVETEMENTS DE SOL
Acheteur : SI DE GENDARMERIE DE DEME-ESCOTAIS-CHOISILLE
31 janvier 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 37360 · CPV 45216000-4
- 65,5 k €
Lot 10 - REVETEMENTS DE SOL
Acheteur : SI DE GENDARMERIE DE DEME-ESCOTAIS-CHOISILLE
31 janvier 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 37360 · CPV 45216000-4
- 54,7 k €
RECONSTRUCTION SDF ET BIBLIOTHEQUE Lot 9 - Revêtements de sols
Acheteur : COMMUNE DE SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL
23 décembre 2024 · 6 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 37140 · CPV 44112200-0
- 95,1 k €
Revetements de sols - Faience
Acheteur : COMMUNE DE SAVONNIERES
7 novembre 2024 · 24 mois · Procédure adaptée · 37510 · CPV 45214200-2
- 41,4 k €
Travaux centre de santé lot 8 revetements de sols
Acheteur : COMMUNE DE REUGNY
7 novembre 2024 · 17 mois · Procédure adaptée · 5 offres · 37380 · CPV 45210000-2
- 338 k €
MAGALHAES SAS
Acheteur : EHPAD LES BARAQUINS
25 octobre 2024 · 60 mois · Procédure avec négociation · 37390 · CPV 45215212-6
- 12,7 M €
Aménagement de 3 plateaux de bureaux du futur siège social de TOURAINE LOGEMENT à TOURS (37200) Rive Sud - Lot 2 Route de Saint Avertin<br />
Acheteur : TOURAINE LOGEMENT E.S.H.
16 octobre 2024 · 7 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 37200 · CPV 45300000-0
- 35,3 k €
JOUE LES TOURS "RPA Jean Goujon"<br />Rénovation de la cuisine
Acheteur : VAL TOURAINE HABITAT
27 septembre 2024 · 6 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 37300 · CPV 45454100-5
- 59,5 k €
Trvx réhabilitatin thermique maternelle lot 9 révêtements de sols - Faïence
Acheteur : COMMUNE D AZAY SUR CHER
20 septembre 2024 · 16 mois · Procédure adaptée · 38 offres · 37270 · CPV 45214200-2
- 93,6 k €
MAGALHAES Lot n° 6 : Revêtement de sols et murs sanitaires REHABILITATION DES RESIDENCES D'AUTONOMIE "BARONNIERE" ET "LES BERGERS"
Acheteur : CC CHINON, VIENNE ET LOIRE
19 juin 2024 · 6 mois · Procédure adaptée · 37420 · CPV 45000000-7
- 90,1 k €
MAGALHAES Lot n° 6 : Revêtement de sols et murs sanitaires REHABILITATION DES RESIDENCES D'AUTONOMIE "BARONNIERE" ET "LES BERGERS"
Acheteur : CC CHINON, VIENNE ET LOIRE
19 juin 2024 · 6 mois · Procédure adaptée · 37420 · CPV 45000000-7
- 124 k €
Lot 15 - Revêtement de sols souples, carrelage-faïence - groupe 2
Acheteur : SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE
13 mai 2024 · 19 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · Département 37 · CPV 45300000-0
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 1 février 2012Changement de dénominationSARL MAGALHAES→MAGALHAES
- 1 février 2012Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 1 février 2012Transfert du siègeMONTLOUIS-SUR-LOIRE, 10 avenue LEONARD DE VINCI→CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE, LES GRANDS CHAMPS
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)45.4F (NAF1993)→43.33Z
- 25 décembre 1999Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→45.4F (NAF1993)
Annonces BODACC9 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · SARL DSH, directeur général
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MAGALHAES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Directeur général : SARL DSH
- Siège
- Lieu-dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
- Référence
- BODACC B n° 20250112, annonce 1000 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · HOLDING SUBILEAU, directeur général
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MAGALHAES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Directeur général : HOLDING SUBILEAU
- Siège
- Lieu-dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
- Référence
- BODACC B n° 20250108, annonce 669 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : G3 INVEST succède à SARL DSH
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MAGALHAES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : SARL DSH ; nomination du Président : G3 INVEST
- Siège
- Lieu-dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
- Référence
- BODACC B n° 20230003, annonce 1166 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · SOREGOR AUDIT, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · SOREGOR AUDIT ECONOMIE SOCIALE, commissaire aux comptes suppléant
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MAGALHAES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire partant : SOREGOR AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : SOREGOR AUDIT ECONOMIE SOCIALE
- Siège
- Lieu-dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
- Référence
- BODACC B n° 20230003, annonce 1165 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT succède à TECHNIQUE DE REVISION D'EXPERTISE DE GESTION ET D'ORGANISATION COMPTABLES
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : SOREGOR AUDIT ECONOMIE SOCIALE succède à Delamette Agnès
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MAGALHAES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCIETE TECHNIQUE DE REVISION D'EXPERTISE DE GESTION ET D'ORGANISATION COMPTABLES - STREGO, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : Delamette, Agnès, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SOREGOR AUDIT ECONOMIE SOCIALE
- Siège
- Lieu-Dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Référence
- BODACC B n° 20160256, annonce 515 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : SARL DSH succède à HOLDING SUBILEAU
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MAGALHAES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : HOLDING SUBILEAU, nomination du Président : SARL DSH
- Siège
- Lieu-Dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Référence
- BODACC B n° 20150080, annonce 993 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration
- Dénomination · SARL MAGALHAES → MAGALHAES
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Entrée · HOLDING SUBILEAU, président
- Dénomination
- MAGALHAES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- modification du Gérant Subileau, David François André, nomination du Président : HOLDING SUBILEAU
- Siège
- Lieu-Dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Référence
- BODACC B n° 20150067, annonce 655 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
- Siège · Z.A.C. de Conneuil, 10 avenue Léonard de Vinci, 37270 Montlouis-sur-Loire → Lieu-Dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Activité · carrelage, faïence, pose de revêtements de sols souples (pvc et textiles), maçonnerie, négoce de tous articles produi… → Carrelage faïence pose revêtements de sols souples Pvc textile maçonnerie négoce articles produits et matériels s'y r…
- Dénomination
- SARL MAGALHAES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 32 938 €
- Activité
- Carrelage faïence pose revêtements de sols souples Pvc textile maçonnerie négoce articles produits et matériels s'y rapportant plâtrerie isolation thermique phonique pose parquets
- Siège
- Lieu-Dit les Grands Champs, 37390 Chanceaux Sur Choisille
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Référence
- BODACC B n° 20120042, annonce 2004 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsNomination d'un commissaire aux comptes titulaire Nomination d'un commissaire aux comptes suppléant3 dirigeants publiés
- Date d'effet
- 3 septembre 2010
- Début d'activité
- 1 avril 1999
- Dénomination
- SARL MAGALHAES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 32 938 €
- Dirigeants publiés
- Gérant : SUBILEAU David François André Commissaire aux comptes titulaire : STREGO Commissaire aux comptes suppléant : DELAMETTE Agnès
- Activité
- carrelage, faïence, pose de revêtements de sols souples (pvc et textiles), maçonnerie, négoce de tous articles produits et matériels s'y rapportant plâtrerie, isolation thermique et phonique, pose de parquets.
- Siège
- Z.A.C. de Conneuil, 10 avenue Léonard de Vinci, 37270 Montlouis-sur-Loire
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- Référence
- BODACC B n° 20110001, annonce 279 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).