Registrius

MARION RIOU

SIREN 948 636 998

Siège : 1 KERSALOMON, 29800 TREMAOUEZAN

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 2023
Activité principale (NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidésStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.43Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
948 636 998 00023
N° TVA intracommunautaire
FR 70 948 636 998
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ELEVAGE DE KYZ
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.43ZAgricole

    Élevage de caprins

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 5 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeELEVAGE DE KYZ· TREMAOUEZANdepuis 2024
    1 KERSALOMON948 636 998 0002301.43Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2023202420252026
LOCMARIA-PLOUZANE 1 étab.
00015 5 rue DES LANDES
ELEVAGE DE KYZ, 5 rue DES LANDES, LOCMARIA-PLOUZANE · actif du 1 janvier 2023 au 30 décembre 2024
TREMAOUEZAN 1 étab. · 1 actif
00023 1 KERSALOMON
ELEVAGE DE KYZ, 1 KERSALOMON, TREMAOUEZAN · actif du 31 décembre 2024 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège LOCMARIA-PLOUZANE : 1 TREMAOUEZAN : 12LOCMARIA-PLOUZANE +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 31 décembre 2024
    Transfert du siège
    LOCMARIA-PLOUZANE, 5 rue DES LANDES→TREMAOUEZAN, 1 KERSALOMON
  2. 31 décembre 2024
    Formalité au RNE

    Transfert de l’entreprise

  3. 31 décembre 2024
    Formalité au RNE

    Modification du domicile personnel

  4. 31 décembre 2024
    Formalité au RNE

    PMF Ouverture d’un nouvel établissement

  5. 31 décembre 2024
    Formalité au RNE

    Fermeture d’un établissement

Voir les 4 changements plus anciens
  1. 15 avril 2024
    Formalité au RNE

    Modification du siège social

  2. 1 septembre 2023
    Formalité au RNE

    Modification du domicile personnel

  3. 16 juin 2023
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de l’établissement

  4. 1 janvier 2023
    Formalité au RNE

    <p><strong>Objet: notification de refus</strong></p> <p>Madame, monsieur,</p> <p>Suite au dépôt de votre déclaration auprès du registre national des entreprises par l’intermédiaire du guichet unique électronique et après étude de votre dossier, nous sommes au regret de vous annoncer que vous ne remplissez pas les critères de l’article L. 311-2 du code rural et de la pêche maritime, permettant d’obtenir de la qualité d’actif agricole. Dans ces conditions, nous ne sommes pas en mesure de valider la «mention d’actif agricole» au sein du dudit registre.&nbsp;</p> <p>Si vous entendez contester cette décision, vous devez former un recours administratif préalable devant la commission de Recours Amiable de votre caisse de MSA dans un délai de deux mois à compter de la réception de la présente notification.</p> <p>La Commission aura alors deux mois pour vous notifier sa décision motivée, et à défaut de réponse dans ce délai, il conviendra de considérer votre demande comme implicitement rejetée.</p> <p>Vous pourrez ensuite saisir le tribunal judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la décision de la Commission de Recours Amiable, ou, à défaut, à compter de l'expiration du délai de deux mois valant rejet implicite de votre réclamation.</p> <p>Votre caisse de MSA reste à votre disposition dans ses lieux d’accueil, par téléphone ou sur son site Internet www.msa.fr pour vous apporter toute précision complémentaire.</p> <p>Nous vous prions d’agréer madame, monsieur, l’expression de nos sentiments distingués.</p> <p>Articles L. 722-1 et L. 722-20 du code rural et de la pêche maritime ; Articles L. 142-1 et R. 142-1 du code de la sécurité sociale; Article. R. 123-282 du code de commerce à compter du 1er janvier 2023</p>

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).