MAS S.A.S.
SIREN 389 681 628
- Siège :
- 53 avenue DU 15 SEPTEMBRE 1945, 15290 LE ROUGET-PERS
MAS S.A.S. (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 389 681 628, dont le siège est situé à Le Rouget-Pers (15290). Son activité principale relève du code NAF 10.13A (préparation industrielle de produits à base de viande). Elle emploie 100 à 199 salariés. Son capital social est de 600 000 €. Pour l'exercice clos le , elle a dégagé une perte nette de 27 452 €. Elle est dirigée par RHONE ISLAND (président), d'après le Registre national des entreprises. Aucune procédure collective en cours n'est publiée au BODACC.
Suivez les évolutions de cette entreprise
Un email à chaque changement publié : dirigeants, siège, capital, comptes déposés, mais aussi procédure collective ou radiation.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 10.13APréparation industrielle de produits à base de viandeStatistiques du secteurSuivre les concurrents (15)
- Activité principale (NAF 2025)
- 10.13H
- Effectif salarié
- 100 à 199 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 389 681 628 00019
- RCS
- RCS Aurillac 389 681 628
- N° TVA intracommunautaire
- FR 23 389 681 628Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 600 000 €
- Date d'immatriculation
- Inscription au RCS
- Le
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Objet social
Boucherie, charcuterie, salaisons, expéditeur (sédentaire et ambulant).
Activité déclarée
- Principale10.13AArtisanale réglementée
BOUCHERIE CHARCUTERIE SALAISONS
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : 78/100
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2025 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2025, MAS S.A.S. a réalisé une perte de 27,5 k €. Son autonomie financière (12,0 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Solidité
Autonomie financière12 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
12,0 %
Médiane du secteur : 49,4 % · la moitié des entreprises entre 22,3 % et 66,6 %
Comptes annuels8 exercices déposés de 2016 à 2025
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Résultat net-27,5 k €
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres725 k €-3,6 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières3,1 M €+5,4 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie246 k €-34,6 %
2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2022 ni en 2023 dans les comptes publiés.
| Exercice | 2025 | 2024 | 2021 | 2020 | 2019 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | confidentiel | 15,5 M €-0,4 % | 12,7 M €+9,8 % | 11,6 M €-1,6 % | 11,8 M €+1,3 % |
| dont à l'export | confidentiel | confidentiel | 1 690 € | 6 654 € | 4 477 € |
| Valeur ajoutée | confidentiel | 5,1 M € | 4,3 M € | 4,1 M € | 4,3 M € |
| Excédent brut d'exploitation | confidentiel | 56,4 k € | 74,0 k €-47,6 % | 141 k €-72,0 % | 505 k €+18,1 % |
| Charges de personnel | confidentiel | 4,8 M € | 4,0 M € | 3,6 M € | 3,5 M € |
| Résultat d'exploitation | confidentiel | -143 k € | -88,5 k € | -91,9 k €-131,7 % | 290 k €+77,9 % |
| Résultat financier | confidentiel | -146 k € | -38,3 k € | -35,5 k € | -35,0 k € |
| Résultat exceptionnel | confidentiel | -131 k € | 40,4 k € | -9 209 € | 19,3 k € |
| Résultat net | -27,5 k € | -420 k € | -86,4 k € | -137 k €-156,4 % | 242 k €+100,1 % |
| Effectif moyen | — | 91 | — | — | 89 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 600 k € | 600 k € | 600 k € | 600 k € | 600 k € |
| Capitaux propres | 725 k €-3,6 % | 752 k €-36,4 % | 1,6 M €-6,0 % | 1,7 M €-10,4 % | 1,9 M €+8,9 % |
| Total du bilan | 6,0 M €-2,7 % | 6,2 M €-5,7 % | 6,6 M €+5,5 % | 6,3 M €+26,1 % | 5,0 M €-1,2 % |
| Dettes | 5,3 M € | 5,4 M € | 5,0 M € | 4,6 M € | 3,1 M € |
| dont dettes financières | 3,1 M € | 2,9 M € | 3,5 M € | 2,9 M € | 1,5 M € |
| Trésorerie | 246 k € | 376 k € | 319 k € | 786 k € | -390 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | confidentiel | 0,4 % | 0,6 % | 1,2 % | 4,3 % |
| Marge d'exploitation | confidentiel | -0,9 % | -0,7 % | -0,8 % | 2,5 % |
| Marge nette | confidentiel | -2,7 % | -0,7 % | -1,2 % | 2,1 % |
| Rentabilité des capitaux propres | -3,8 % | -55,9 % | -5,5 % | -8,1 % | 12,9 % |
| Autonomie financière | 12,0 % | 12,1 % | 23,8 % | 26,8 % | 37,7 % |
| Endettement financier | 427,0 % | 390,3 % | 218,8 % | 174,6 % | 78,8 % |
| Délai clients | confidentiel | 10 j | 10 j | 6 j | 15 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne morale
- Personne physique
- Personne moraleCABINET CLERMONT MAYNIERÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireDepuis leSIREN 409 121 258
Anciens dirigeants 6
Chronologie
- Personne morale
- Personne moraleCABINET CLERMONT MAYNIERÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes suppléantDu auSIREN 409 121 258
- Personne morale
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 6 entreprises liées
- CARRIVAL À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia RHONE ISLAND
- CV PROD À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia RHONE ISLAND
- ETABLISSEMENT MIQUEL Via RHONE ISLAND
- SAM Via RHONE ISLAND
- CARRIER F.B.C. · cessée Via RHONE ISLAND
- SCI MOSE · cessée Via RHONE ISLAND
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- RHONE ISLAND Dirigée par Alain François PRUNET (Président)
Établissements
Établissements actifs19 sur 27
- SiègeSiège social389 681 628 0001910.13A20 à 49 salariés53 avenue DU 15 SEPTEMBRE 1945, 15290 LE ROUGET-PERSSiègeSiège social· LE ROUGET-PERSdepuis 199253 avenue DU 15 SEPTEMBRE 1945389 681 628 0001910.13A20 à 49 salariés4 changements ▾ ▴
- Changement d'activité principale (NAF) : 15.1E (NAFRev1) → 10.13A
- Changement d'activité principale (NAF) : 15.1F (NAFRev1) → 15.1E (NAFRev1)
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 15.1F (NAFRev1)
- Devient employeur
- Établissement389 681 628 0026610.11Z3 à 5 salariésFONTVERGNE, 12300 DECAZEVILLEÉtablissement· DECAZEVILLEdepuis 2022FONTVERGNE389 681 628 0026610.11Z3 à 5 salariés
- Établissement389 681 628 0017556.21Z6 à 9 salariésST CYPRIEN SUR DOURLOU, Route DE CONQUES, 12320 CONQUES-EN-ROUERGUEÉtablissement· CONQUES-EN-ROUERGUEdepuis 2016ST CYPRIEN SUR DOURLOU389 681 628 0017556.21Z6 à 9 salariés
- Établissement389 681 628 0016747.22Z—12330 SAINT-CHRISTOPHE-VALLONÉtablissement· SAINT-CHRISTOPHE-VALLONdepuis 2016389 681 628 0016747.22Z
- Changement d'activité principale (NAF) : 52.2C (NAF1993) → 47.22Z
- Devient employeur
- Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 52.2C (NAF1993)
Chronologie
10 établissements sur 27 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.
Carte
Tous les 27 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
RODEZ, 32 avenue DE LA GINESTESIRET 389 681 628 00209
- N'est plus société à mission
- Formalité au RNE
Transfert d’un établissement
AURILLAC, 41 avenue CHARLES DE GAULLESIRET 389 681 628 00274
- Formalité au RNE
Transfert d’un établissement
AURILLAC, BARADELSIRET 389 681 628 00258
- Formalité au RNE
Modification de l’identification de l’établissement
AURILLAC, 41 avenue CHARLES DE GAULLESIRET 389 681 628 00274
Voir les 11 changements plus anciens
- Changement d'activité principale (NAF)47.22Z→10.13A
- Changement d'activité principale (NAF)10.13A→47.22Z
- Observation du greffeRCS · n° F14/001670
Fermeture d'un établissement secondaire sis Rue Baptiste Rozières ZI de Montplain 15100 SAINT-FLOUR à compter du
- Observation du greffeRCS · n° 24536
Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive
- Changement d'activité principale (NAF)15.1E (NAFRev1)→10.13A
- Changement d'activité principale (NAF)15.1F (NAFRev1)→15.1E (NAFRev1)
- Observation du greffeRCS
Forme juridique (changement) : : SA TRANSFORMEE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AGE DU .
- Changement de dénominationSA MAS→MAS S.A.S.
- Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→15.1F (NAFRev1)
- Observation du greffeRCS
Mise harmonie statuts avec loi 2001-420 : Mise en harmonie des statuts avec la loi n° 2001-420 du .
Annonces BODACC10 annonces
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CLERMONT succède à AUDIT-COMPTABILITE-FISCALITE
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Vincent succède à CABINET CLERMONT
Tribunal de Commerce d'Aurillac- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- A.C.F - AUDIT-COMPTABILITE-FISCALITE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET CLERMONT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée CABINET CLERMONT devient commissaire aux comptes titulaire. ANDRE Vincent nom d'usage : ANDRE devient commissaire aux comptes suppléant
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac
- Référence
- BODACC B n° 20220169, annonce 247 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede MAISON JOFFROIS · 350 000 € · Tribunal de Commerce d'Aurillac
- Début d'activité
- Descriptif
- Acte sous seing privé en date du enregistré au Service de l'Enregistrement de AURILLAC le , Dossier dossier 2022 0001 2297. Référence : 1504P01 2022 A 00697. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Avenue Georges-Pompidou 15230 PIERREFORT. Adresse du nouveau propriétaire : 53 Avenue Du LE ROUGET 15290 LE ROUGET-PERS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
- Publicité légale
- L'Union du Cantal, le
- Oppositions
- Au siège de la société venderesse. Correspondance : SELARL MJ MARTIN 13 Cours Sablon 63000 Clermont-Ferrand
- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 600 000 €
- Siège
- le Rouget, 53 Avenue Du , 15290 Le Rouget-Pers
- Etablissement complémentaire
- 10 Avenue Georges-Pompidou, 15230 Pierrefort Boucherie, charcuterie, salaisons Origine : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 350000 EUR
- Précédent propriétaire
- MAISON JOFFROIS
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac
- Référence
- BODACC A n° 20220148, annonce 449 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede MAISON JOFFROIS · 350 000 € · Tribunal de Commerce d'Aurillac
- Début d'activité
- Descriptif
- Acte sous seing privé en date du enregistré au Service de l'Enregistrement de AURILLAC le , Dossier dossier 2022 0001 2297 . Référence : 1504P01 2022 A 00697. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Avenue Georges-Pompidou 15230 PIERREFORT. Adresse du nouveau propriétaire : 53 Avenue Du LE ROUGET 15290 LE ROUGET-PERS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
- Publicité légale
- L'Union du Cantal, le
- Oppositions
- Au siège de la société venderesse. Correspondance : SELARL MJ MARTIN 13 cours Sablon 63000 Clermont-Ferrand
- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 600 000 €
- Siège
- le Rouget, 53 Avenue Du , 15290 Le Rouget-Pers
- Etablissement complémentaire
- ZAC de Baradel Extension, 15000 Aurillac Boucherie, charcuterie, salaisons. Origine : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 350000 EUR
- Précédent propriétaire
- MAISON JOFFROIS
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac
- Référence
- BODACC A n° 20220148, annonce 448 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde Madeleine, Albertine, Juliette BOSCUS (GUY), Pierre, Jean, Marcel BOSCUS, Aline, Gabrielle, Renée BOSCUS (GRES), Michel, Louis, Roger BOSCUS, Simone, Marie, Hélène BOSCUS (RAYNAUD), Albert, Pascal BOSCUS · 1 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Début d'activité
- Descriptif
- Acte authentique Délai d'oppositions de dix jours à compter de la parution au BODACC Domicile du précédent propriétaire : GUY Madeleine Albertine Juliette, 1 chemin des Genevriers 12340 BOZOULS Domicile du précédent propriétaire : BOSCUS Pierre Jean Marcel, 12320 SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU Domicile du précédent propriétaire : GRES Aline Gabrielle Renée, 345 rue de la République 46000 CAHORS Domicile du précédent propriétaire : BOSCUS Michel Louis Roger, 155 rue Améthyste 83370 FREJUS Domicile du précédent propriétaire : RAYNAUD Simone Marie Hélène, Lotissement les Landes 12320 SENERGUES Domicile du précédent propriétaire : BOSCUS Albert Pascal, place de l'Eglise 12320 SENERGUES
- Oppositions
- Scp Jean-Michel Ladet Et Anne Teissier - Notaires Associés rue du Bal Résidence Foch - BP 726 12007 Rodez
- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 600 000 €
- Siège
- 53 avenue du , 15290 Rouget
- Etablissement complémentaire
- Sénergues, 12320 Saint-Cyprien-sur-Dourdou Boucherie Origine : acquis par achat au prix stipulé de 1 Euros.
- Précédent propriétaire
- Madeleine, Albertine, Juliette BOSCUS (GUY), Pierre, Jean, Marcel BOSCUS, Aline, Gabrielle, Renée BOSCUS (GRES), Michel, Louis, Roger BOSCUS, Simone, Marie, Hélène BOSCUS (RAYNAUD), Albert, Pascal BOSCUS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC A n° 20160159, annonce 82 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde Le Petit marché - Boucherie - Charcuterie · 600 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Début d'activité
- Descriptif
- Acte authentique Délai d'oppositions de dix jours à compter de la parution au BODACC
- Oppositions
- Scp Jean-Michel Ladet Et Anne Teissier - Notaires Associés rue du Bal Résidence Foch - BP 726 12007 Rodez
- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 600 000 €
- Siège
- 53 avenue du , 15290 Rouget
- Etablissement complémentaire
- Saint Christophe Vallon, 12330 Marcillac Boucherie Charcuterie Volailles Origine : acquis par achat au prix stipulé de 600000 Euros.
- Précédent propriétaire
- Le Petit marché - Boucherie - Charcuterie
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC A n° 20160044, annonce 39 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede Le Petit marché - Boucherie - Charcuterie · 600 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Début d'activité
- Descriptif
- Acte authentique Délai d'oppositions de dix jours à compter de la parution au BODACC
- Oppositions
- Scp Jean-Michel Ladet Et Anne Teissier - Notaires Associés rue du Bal Résidence Foch - BP 726 12007 Rodez
- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 600 000 €
- Siège
- 53 avenue du , 15290 Rouget
- Etablissement secondaire
- route de Conques, 12320 Saint-Cyprien-sur-Dourdou Traiteur, plats à emporter, conserves, fabrication de charcuterie boucherie charcuterie, négociant en bestiaux, sédentaire et ambulant Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 600000 Euros.
- Précédent propriétaire
- Le Petit marché - Boucherie - Charcuterie
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC A n° 20160044, annonce 33 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde Henri PLEIMPON · 80 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Début d'activité
- Publicité légale
- LA DEPECHE DU MIDI, le
- Oppositions
- Maître Colette Lavayssiere (notaires associés) 6, avenue du Maréchal Joffre - BP 29 46101 Figeac
- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Siège
- 15290 Le rouget
- Etablissement complémentaire
- 10 place Carnot, 46100 Figeac Boucherie charcuterie sédentaire et ambulant conserves artisanales épicerie vins spiritueux boissons à emporter Origine : acquis par achat au prix stipulé de 80000 Euros.
- Précédent propriétaire
- Henri PLEIMPON
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Référence
- BODACC A n° 20130115, annonce 742 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT-COMPTABILITE-FISCALITE succède à GESTION ET COMPTABILITE
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : CABINET CLERMONT succède à SOULIER Gilbert
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- SOCIETE GESTION ET COMPTABILITE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SOULIER Gilbert nom d'usage : SOULIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. A.C.F - AUDIT-COMPTABILITE-FISCALITE devient commissaire aux comptes titulaire. CABINET CLERMONT devient commissaire aux comptes suppléant.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
- Référence
- BODACC B n° 20110190, annonce 212 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : RHONE ISLAND succède à MAS Roland Elie Marcel
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- MAS Roland Elie Marcel nom d'usage : MAS n'est plus président. Sté par actions simplifiée RHONE ISLAND devient président.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
- Référence
- BODACC B n° 20110163, annonce 337 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede Frédéric MARCOMBE · 70 000 € · Immatriculée le · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
- Immatriculation
- Début d'activité
- Date d'effet
- Descriptif
- Inscription complémentaire suite à achat
- Publicité légale
- le Réveil Cantalien, le
- Oppositions
- Me Laurent Berthomieux notaire 33 avenue des Volontaires 15001 Aurillac
- Dénomination
- MAS S.A.S.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 600 000 €
- Administration
- Président de la société : MAS Roland Elie Marcel. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GESTION ET COMPTABILITE. Commissaire aux comptes suppléant : SOULIER Gilbert.
- Siège
- 15290 Le Rouget
- Etablissement secondaire
- Enseigne MAS LE ROUGET CANTAL 33 rue des Carmes, 15000 Aurillac boucherie charcuterie salaisons traiteur. Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 70.000,00 EUR
- Précédent propriétaire
- Frédéric MARCOMBE
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
- Référence
- BODACC A n° 20090122, annonce 339 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).