MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
SIREN 441 224 086
Siège : 36 rue DE LA MANUFACTURE, 45160 OLIVET
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 mars 2002
- Activité principale (NAF)
- 46.61ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricoleStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 46.61Y
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés
- Catégorie
- Grande entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 441 224 086 00062
- RCS
- RCS Orléans 441 224 086
- N° TVA intracommunautaire
- FR 85 441 224 086Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 9 024 672 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 28 juillet 20249 024 672 €
- 1 février 2009430 000 €
- Date d'immatriculation
- 21 mars 2002
- Inscription au RM
- Le 22 mars 2002
- Clôture de l'exercice
- 30 juin
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 20 mars 2101
- Particularités
- Associé unique
Activité
Objet social
l'achat la vente la réparation l'entretien de matériels et d'équipements extérieurs intérieurs d'élevage, d'abris délevage et de stockage à titre accessoire l'installation de panneaux solaires photovoltaïques et thermiques ainsi que toutes sources dénergie nécessaire.
Activité déclarée
- Principale33.12ZArtisanale
L'achat la vente la réparation l'entretien de matériels et d'équipements extérieurs intérieurs d'élevage, d'abris d'élevage et de stockage à titre accessoire l'installation de panneaux solaires photovoltaïques et thermiques ainsi que toutes sources dénergie nécessaire.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2021 : Non calculable
- 2021 Non calculable
- 2020 Non calculable
- 2019 Non calculable
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 30 juin 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN a réalisé 10,5 k € de chiffre d'affaires et une perte de 335 k €. Sa marge nette (-3 180,4 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (19,7 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (14 172 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 3 180,43 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-3 180,4 %
Médiane du secteur : 2,0 % · la moitié des entreprises entre 0,3 % et 4,2 %
Solidité
Autonomie financière20 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
19,7 %
Médiane du secteur : 50,2 % · la moitié des entreprises entre 32,9 % et 66,7 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 14 172 jours en moyenne.
14 172 jours
Médiane du secteur : 44 jours · la moitié des entreprises entre 27 jours et 64 jours
Comptes annuels8 exercices déposés de 2017 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires10,5 k €-99,4 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation-445 k €
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net-335 k €
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres163 k €-67,2 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières0 €-100,0 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie19,9 k €-83,7 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2024 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202530/06/2025 | 202330/06/2023 | 202230/06/2022 | 202130/06/2021 | 202030/06/2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 10,5 k €-99,4 % | 7,8 M €-40,6 % | 13,1 M €-10,1 % | 14,5 M €-2,7 % | 14,9 M €-5,9 % |
| Valeur ajoutée | -439 k € | 333 k € | 1,6 M € | 2,9 M € | 2,9 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -445 k € | -1,6 M € | -1,1 M €-8 678,8 % | 12,4 k €-95,8 % | 297 k €+169,8 % |
| Charges de personnel | -10,5 k € | 1,9 M € | 2,6 M € | 2,7 M € | 2,5 M € |
| Résultat d'exploitation | -258 k € | -1,7 M € | -1,2 M € | -169 k €-317,2 % | 77,9 k € |
| Résultat financier | -15,1 k € | -276 k € | -96,3 k € | -58,0 k € | -60,2 k € |
| Résultat exceptionnel | -61,9 k € | -439 k € | 57,6 k € | -7 646 € | 53,2 k € |
| Résultat net | -335 k € | -2,4 M € | -1,2 M € | -235 k €-431,4 % | 70,8 k € |
| Effectif moyen | 8 | — | 55 | — | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 9,0 M € | 430 k € | 430 k € | 430 k € | 430 k € |
| Capitaux propres | 163 k €-67,2 % | -2,8 M € | -392 k €-145,7 % | 857 k €-21,5 % | 1,1 M €+6,9 % |
| Total du bilan | 830 k €-26,1 % | 5,4 M €-26,7 % | 7,4 M €-5,1 % | 7,8 M €+26,3 % | 6,1 M €-9,7 % |
| Dettes | 647 k € | 8,1 M € | 7,6 M € | 6,7 M € | 4,9 M € |
| dont dettes financières | 0 € | 6,8 M € | 4,7 M € | 3,3 M € | 2,3 M € |
| Trésorerie | 19,9 k € | 196 k € | 408 k € | 576 k € | 462 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -4 228,8 % | -21,0 % | -8,1 % | 0,1 % | 2,0 % |
| Marge d'exploitation | -2 449,5 % | -21,9 % | -9,3 % | -1,2 % | 0,5 % |
| Marge nette | -3 180,4 % | -31,1 % | -9,6 % | -1,6 % | 0,5 % |
| Rentabilité des capitaux propres | -205,3 % | — | — | -27,4 % | 6,5 % |
| Autonomie financière | 19,7 % | -51,9 % | -5,3 % | 11,0 % | 17,8 % |
| Endettement financier | 0,0 % | — | — | 379,8 % | 213,0 % |
| Délai clients | 14172 j | 119 j | 106 j | 110 j | 72 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne morale
Anciens dirigeants 4
Chronologie
- Personne physiquePrésidentDu 20 décembre 2024 au 15 septembre 2026Naissance : décembre 1961
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées
- A.R.I.A.N.E. SA - ALLIANCE REGIONALE D'INVESTISSEMENT AGRICOLE POUR UNE NOUVELLE EXPANSION Via Vincent Jean Francois MICHELET
- AXEREAL FINANCES Via Vincent Jean Francois MICHELET
- AXEREAL MALT HOLDING Via Vincent Jean Francois MICHELET
- AXEREAL PARTICIPATIONS EUROPE CENTRALE Via Vincent Jean Francois MICHELET
- BATILINE Via Vincent Jean Francois MICHELET
- EARL DU ROI HENRI Via Vincent Jean Francois MICHELET
- FRANCIADE AGRIFLUIDE Via Vincent Jean Francois MICHELET
- SICA SAS AXEREAL Via Vincent Jean Francois MICHELET
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs2 sur 6
Chronologie
Carte
Tous les 6 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 14 novembre 2023Observation du greffeRCS · n° 9037
Radiation du RCS de Chalon-sur-Saône le 31/07/2022
- 8 décembre 2022Observation du greffeRCS · n° 7191
Radiation du RCS de Cusset le 30/09/2022
- 31 décembre 2010Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 31 décembre 2010Changement d'activité principale (NAF)46.73A→46.61Z
- 31 décembre 2010Transfert du siègeEPERCIEUX-SAINT-PAUL, 31 chemin DE L'ESSOR→OLIVET, 36 rue DE LA MANUFACTURE
Voir les 6 changements plus anciens
- 31 décembre 2009Changement d'activité principale (NAF)33.12Z→46.73A
- 1 janvier 2009Observation du greffeRCS · n° 5
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)29.3C (NAFRev1)→33.12Z
- 25 décembre 2004Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→29.3C (NAFRev1)
- 21 mars 2002Observation du greffeRCS · n° 3
Historique des observations depuis le 21/03/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A397 le 21/03/2002 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 08/03/2002
- 21 mars 2002Observation du greffeRCS · n° 4
Historique des observations depuis le 21/03/2002 : --- - MRC DU 26.11.02 SCISSION PAR APPORT PARTIEL D'ACTIFS DE LA STE ASRI DONT LE SIEGE SOCIAL EST LE CHANASSON A EPERCIEUX SAINT PAUL RCS MONTBRISON B 441 224 630 A COMPTER DU 30.10.02
Annonces BODACC13 annonces
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le 21 mars 2002 · Tribunal de Commerce d'Orléans
- Immatriculation
- 21 mars 2002
- Début d'activité
- 1 mars 2002
- Descriptif
- Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M.E.F.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 9 024 672 €
- Administration
- Président : Loiseau, Jean-François Marie Rémy, Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
- Siège
- 36 rue de la Manufacture, 45160 Olivet
- Etablissement principal
- 36 rue de la Manufacture, 45160 Olivet L'achat la vente la réparation l'entretien de matériels et d'équipements extérieurs intérieurs d'élevage, d'abris d'élevage et de stockage à titre accessoire l'installation de panneaux solaires Photovoltaïques et thermiques ainsi que toutes sources d'énergie nécessaire. Origine : Création
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Référence
- BODACC A n° 20250058, annonce 760 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Président : LOISEAU Jean-Francois Marie Rémy succède à AXEREAL ELEVAGE
Tribunal de Commerce de St-Etienne- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M.E.F.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- LOISEAU Jean-Francois Marie Rémy nom d'usage : LOISEAU devient président. Sté par actions simplifiée AXEREAL ELEVAGE n'est plus président
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20250038, annonce 1643 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 430 000 € → 9 024 672 €
Tribunal de Commerce de St-Etienne- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M.E.F.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 9 024 672 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20240145, annonce 1885 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · VETRANO Anne Sophie, commissaire aux comptes suppléant
- Sortie · BF AUDIT PARTENAIRES, commissaire aux comptes titulaire
Tribunal de Commerce de St-Etienne- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M.E.F.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- VETRANO Anne Sophie nom d'usage : VETRANO n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée BF AUDIT PARTENAIRES n'est plus commissaire aux comptes titulaire
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Référence
- BODACC B n° 20240049, annonce 376 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà MAINTENANCE MONTAGE SERVICES · 21 000 € · Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Nature
- Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
- Début d'activité
- 18 juillet 2022
- Descriptif
- Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 18/07/2022 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Macon 1 le 09/09/2022 sous le numéro 20220051624 7104p01 2022a01976 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Chemin de l'Essor 42110 Épercieux-Saint-Paul
- Publicité légale
- agri71.fr, le 23 septembre 2022
- Oppositions
- Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Siège et établissement principal
- ZA les Quarts, 71620 Saint-Martin-en-Bresse achat vente de gros oeuvres et d'autres produits (alimentation animale, épi, quincaillerie) Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 21000.00 euros
- Acquéreur
- MAINTENANCE MONTAGE SERVICES
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC A n° 20230026, annonce 1452 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà MAINTENANCE MONTAGE SERVICES · 21 000 € · Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Nature
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Début d'activité
- 18 juillet 2022
- Descriptif
- Acte en date du 18/07/2022 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENRESTREMENT MACON 1 le 09/09/2022 sous le numéro Dossier 2022 00051624 référence 7104P01 2022 A 01976 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Chemin de L Essor 42110 Épercieux-Saint-Paul
- Publicité légale
- L'Exploitant Agricole, le 23 septembre 2022
- Oppositions
- Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : AXEREAL 36 Rue de la Manufacture 45160 Olivet Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Établissement secondaire
- ZA les Quarts, 71620 Saint-Martin-en-Bresse construction de bâtiments d'élevage Origine : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 21000.00 euros
- Acquéreur
- MAINTENANCE MONTAGE SERVICES
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- Référence
- BODACC A n° 20220193, annonce 1854 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · DELOITTE & ASSOCIES, commissaire aux comptes titulaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M.E.F.
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- Sté par actions simplifiée DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20210104, annonce 826 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.
- Remplacement · Président : THIVAT NUTRITION ANIMALE succède à CHAUDRU DE RAYNAL Philippe
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M. E. F.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES modification le 03 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : VETRANO Anne Sophie modification le 03 Décembre 2013 ; Président : THIVAT NUTRITION ANIMALE en fonction le 11 Juillet 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20170134, annonce 1226 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.
- Remplacement · Président : CHAUDRU DE RAYNAL Philippe succède à ASRI
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M. E. F.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES modification le 03 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : VETRANO Anne Sophie modification le 03 Décembre 2013 ; Président : CHAUDRU DE RAYNAL Philippe en fonction le 13 Février 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20170034, annonce 1943 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà AURASTOCK · 345 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Nature
- Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
- Début d'activité
- 21 octobre 2016
- Descriptif
- - Acte ssp en date du 21/10/2016, enregistré le 27/10/2016 à la recette de Montbrison bord. 2016/593 case n°3 - Domicile du vendeur : Le Chanasson 42110 EPERCIEUX ST PAUL - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
- Oppositions
- à l'adresse de la branche d'activité cédée - le chanasson 42110 EPERCIEUX ST PAUL pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Etablissement principal
- le Chanasson, 42110 Epercieux-Saint-Paul conception, fabrication et vente de tunnels de stockage agricole. Origine : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 345000 Euros
- Acquéreur
- AURASTOCK
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Référence
- BODACC A n° 20160220, annonce 754 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant. Modification de la forme juridique
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par actions simplifiée
- Entrée · ASRI, président
- Sortie · RICHARD Jean-Marc, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M. E. F.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES Commissaire aux comptes suppléant : VETRANO Anne Sophie Président : ASRI en fonction le 27 Novembre 2013
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20130234, annonce 833 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de commissaire aux comptes3 dirigeants publiés · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Date d'effet
- 31 août 2009
- Début d'activité
- 1 mars 2002
- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M.E.F.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 430 000 €
- Dirigeants publiés
- Gérant : RICHARD Jean-Marc Commissaire aux comptes titulaire : BF AUDIT PARTENAIRES Commissaire aux comptes suppléant : VETRANO Anne Sophie
- Activité
- l'achat la vente la réparation l'entretien de matériels et d'équipements extérieurs intérieurs d'élevage, d'abris délevage et de stockage à titre accessoire l'installation de panneaux solaires photovoltaïques et thermiques ainsi que toutes sources dénergie nécessaire.
- Siège
- le Chanasson, 42110 Epercieux-Saint-Paul
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20090196, annonce 1454 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de l'objet et de l'activité
- Activité · l'achat la vente la réparation l'entretien de matériels et d'équipements extérieurs intérieurs d'élevage, d'abris dél…
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE- Date d'effet
- 8 décembre 2008
- Début d'activité
- 1 mars 2002
- Dénomination
- MATERIEL D'ELEVAGE FOREZIEN
- Sigle
- M.E.F.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 430 000 €
- Administration
- Gérant : RICHARD Jean-Marc. Commissaire aux comptes titulaire : FAYOLLE Isabelle. Commissaire aux comptes suppléant : BLAISE PETIT Paul.
- Activité
- l'achat la vente la réparation l'entretien de matériels et d'équipements extérieurs intérieurs d'élevage, d'abris délevage et de stockage à titre accessoire l'installation de panneaux solaires photovoltaïques et thermiques ainsi que toutes sources dénergie nécessaire.
- Siège
- le Chanasson, 42110 Epercieux-Saint-Paul
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- Référence
- BODACC B n° 20090022, annonce 378 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).