Registrius

MDB

SIREN 834 185 571

Siège : 12 A, 12 rue PROFESSEUR DEPERET, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
18 décembre 2017
Activité principale (NAF)
87.30AHébergement social pour personnes âgéesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
87.30G
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
834 185 571 00025
RCS
RCS Lyon 834 185 571
N° TVA intracommunautaire
FR 84 834 185 571
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
535 463 €
Évolution du capital (8 montants publiés)
  1. 3 juin 2026535 463 €
  2. 18 avril 2025524 375 €
  3. 9 novembre 2023426 987 €
  4. 5 août 2021386 362 €
  5. 4 mars 2021340 908 €
  6. 9 juin 2019250 000 €
  7. 9 décembre 2018232 500 €
  8. 7 janvier 2018200 000 €
Date d'immatriculation
22 décembre 2017
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2018)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 21 décembre 2116

Activité

Objet social

La création, l'acquisition, l'exploitation, la vente, la prise ou la dation à bail de tout immeuble ou droits immobiliers, en vue de porter et de réaliser des projets d'habitats inclusifs ou partagés et résidences services. La réalisation et/ou le financement d'études préalables en vue de l'acquisition, la construction ou la réhabilitation et l'exploitation d'habitats inclusifs ou partagés et de résidences services. Par exception, la construction par sous-traitance d'habitats : inclusifs ou partagés et de résidences services. Toutes prestations de services dans les domaines: financier, comptable, informatique, commercial, immobilier, dans la gestion, l'organisation et la direction d'entreprises.

Activité déclarée

  • Principale87.30ACommerciale

    La création, l'acquisition, l'exploitation, la vente, la prise ou la dation à bail de tout immeuble ou droits immobiliers, en vue de porter et de réaliser des projets d'habitats inclusifs ou partagés et résidences services. La réalisation et/ou le financement d'études préalables en vue de l'acquisition, la construction ou la réhabilitation et l'exploitation d'habitats inclusifs ou partagés et de résidences services. Par exception, la construction par sous-traitance d'habitats : inclusifs ou partagés et de résidences services. Toutes prestations de services dans les domaines: financier, comptable, informatique, commercial, immobilier, dans la gestion, l'organisation et la direction d'entreprises.

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (70,0 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.

Solidité

Autonomie financière

70,0 %

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 13,3 % · la moitié des entreprises entre -113,5 % et 43,1 %

Comptes annuels5 exercices déposés de 2020 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202531/12/2025202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021202031/12/2020
Activité et résultats
Chiffre d'affairesconfidentiel1,6 M €+2,4 %1,6 M €-46,5 %3,0 M €-22,3 %confidentiel
Valeur ajoutéeconfidentiel1,3 M €838 k €270 k €confidentiel
Excédent brut d'exploitationconfidentiel370 k €+105,8 %180 k €-161 k €-404,3 %confidentiel
Charges de personnelconfidentiel929 k €698 k €467 k €confidentiel
Résultat d'exploitationconfidentiel360 k €+107,2 %174 k €-172 k €-415,3 %confidentiel
Résultat financierconfidentiel-26,3 k €20,1 k €21,3 k €confidentiel
Résultat exceptionnelconfidentiel-39,3 k €——confidentiel
Résultat netconfidentiel295 k €+52,0 %194 k €-150 k €-540,0 %confidentiel
Bilan
Capital social524 k €427 k €386 k €386 k €341 k €
Capitaux propres4,4 M €2,3 M €+36,3 %1,7 M €+12,8 %1,5 M €+29,0 %1,2 M €+750,8 %
Total du bilan6,3 M €3,5 M €+2,5 %3,4 M €+30,9 %2,6 M €-14,7 %3,1 M €+290,9 %
Dettes1,9 M €1,2 M €1,7 M €1,1 M €1,9 M €
dont dettes financières885 k €637 k €988 k €561 k €756 k €
Trésorerie1,1 M €124 k €1,2 M €820 k €2,0 M €
Ratios
Marge d'EBEconfidentiel22,5 %11,2 %-5,4 %confidentiel
Marge d'exploitationconfidentiel22,0 %10,9 %-5,7 %confidentiel
Marge netteconfidentiel18,0 %12,1 %-5,0 %confidentiel
Rentabilité des capitaux propresconfidentiel12,7 %11,4 %-9,9 %confidentiel
Autonomie financière70,0 %66,1 %49,7 %57,6 %38,1 %
Endettement financier20,1 %27,4 %57,9 %37,1 %64,5 %
Délai clientsconfidentiel437 j321 j137 jconfidentiel

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 17 septembre 2026Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires68 701 €42 667 €26 033 €0 €
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles66 895 €17 104 €49 790 €0 €
Immobilisations financières
Participations (mise en équivalence)843 871 €0 €843 871 €0 €
Autres titres immobilisés15 €0 €15 €0 €
Autres immobilisations financières9 370 €0 €9 370 €0 €
Total actif immobilisé988 853 €59 772 €929 081 €0 €
Stocks
En-cours de production de services425 446 €0 €425 446 €0 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes879 €0 €879 €0 €
Clients et comptes rattachés3 426 118 €0 €3 426 118 €0 €
Autres créances410 297 €0 €410 297 €0 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement945 164 €0 €945 164 €0 €
Disponibilités121 457 €0 €121 457 €0 €
Charges constatées d'avance22 159 €0 €22 159 €0 €
Total actif circulant5 351 522 €0 €5 351 522 €0 €
Total général6 340 376 €59 772 €6 280 604 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel524 375 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport3 535 803 €0 €
Réserve légale12 193 €0 €
Réserves statutaires ou contractuelles22 914 €0 €
Autres réserves231 657 €0 €
Résultat de l'exercice71 024 €0 €
Total capitaux propres4 397 967 €0 €
Provisions
Provisions pour risques30 391 €0 €
Total provisions30 391 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit551 417 €0 €
Emprunts et dettes financières divers333 820 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés64 631 €0 €
Dettes fiscales et sociales848 431 €0 €
Autres dettes53 945 €0 €
Total dettes1 852 245 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 683 158 €0 €
Total général6 280 604 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 2 août 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires70 066 €14 179 €55 887 €57 895 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage0 €0 €0 €177 €
Autres immobilisations corporelles15 771 €10 015 €5 755 €194 593 €
Immobilisations en cours0 €0 €0 €2 955 €
Immobilisations financières
Autres participations843 871 €0 €843 871 €999 €
Autres titres immobilisés15 €0 €15 €15 €
Autres immobilisations financières4 848 €0 €4 848 €218 646 €
Total actif immobilisé934 573 €24 194 €910 378 €475 280 €
Stocks
En-cours de production de services457 447 €0 €457 447 €166 120 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes0 €0 €0 €632 €
Clients et comptes rattachés1 965 578 €0 €1 965 578 €1 405 915 €
Autres créances55 298 €0 €55 298 €55 122 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement0 €0 €0 €478 292 €
Disponibilités123 996 €0 €123 996 €726 449 €
Charges constatées d'avance7 394 €0 €7 394 €125 719 €
Total actif circulant2 609 714 €0 €2 609 714 €2 958 252 €
Total général3 544 287 €24 194 €3 520 093 €3 433 532 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel426 987 €386 362 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 987 995 €1 703 620 €
Report à nouveau-384 240 €-578 323 €
Résultat de l'exercice294 952 €194 082 €
Total capitaux propres2 325 694 €1 705 741 €
Dettes
Emprunts obligataires convertibles750 €6 800 €
Autres emprunts obligataires75 000 €400 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit140 646 €278 763 €
Emprunts et dettes financières divers420 858 €302 670 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés56 926 €381 655 €
Dettes fiscales et sociales499 639 €357 268 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés0 €632 €
Autres dettes577 €0 €
Total dettes1 194 398 €1 727 791 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 022 041 €1 727 791 €
Total général3 520 093 €3 433 532 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de biens1 450 €83 629 €
Production vendue de services1 640 171 €1 519 051 €
Chiffre d'affaires net1 641 622 €1 602 680 €
Production stockée291 327 €39 123 €
Subventions d'exploitation50 250 €51 802 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges23 336 €14 363 €
Autres produits107 €2 325 €
Total produits d'exploitation2 006 643 €1 710 295 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes672 666 €803 804 €
Impôts, taxes et versements assimilés12 190 €12 078 €
Salaires et traitements649 392 €493 645 €
Charges sociales279 417 €204 491 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations32 282 €22 250 €
Autres charges199 €24 €
Total charges d'exploitation1 646 147 €1 536 295 €
Résultat d'exploitation360 495 €173 999 €
Produits financiers
Produits financiers de participations834 €39 450 €
Autres intérêts et produits assimilés916 €576 €
Différences positives de change7 €171 €
Total produits financiers1 759 €40 199 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées28 045 €20 116 €
Total charges financières28 045 €20 116 €
Résultat financier-26 286 €20 082 €
Résultat courant avant impôts334 209 €194 082 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion39 257 €0 €
Total charges exceptionnelles39 257 €0 €
Résultat exceptionnel-39 257 €0 €
Total des produits2 008 402 €1 750 494 €
Total des charges1 713 449 €1 556 411 €
Bénéfice ou perte294 952 €194 082 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 21 juillet 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires58 001 €106 €57 895 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage278 €100 €177 €—
Autres immobilisations corporelles238 569 €43 976 €194 593 €—
Immobilisations en cours2 955 €—2 955 €—
Immobilisations financières
Autres participations999 €—999 €—
Autres titres immobilisés15 €—15 €—
Autres immobilisations financières218 646 €—218 646 €—
Total actif immobilisé519 464 €44 183 €475 280 €—
Stocks
En-cours de production de services166 120 €—166 120 €—
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes632 €—632 €—
Clients et comptes rattachés1 408 128 €—1 408 128 €—
Autres créances55 122 €—55 122 €—
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement478 292 €—478 292 €—
Disponibilités725 805 €—725 805 €—
Charges constatées d'avance125 719 €—125 719 €—
Total actif circulant2 959 821 €—2 959 821 €—
Total général3 479 286 €44 183 €3 435 102 €—
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel386 362 €—
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 703 620 €—
Report à nouveau-578 323 €—
Résultat de l'exercice194 082 €—
Total capitaux propres1 705 741 €—
Dettes
Emprunts obligataires convertibles6 800 €—
Autres emprunts obligataires400 000 €—
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit278 763 €—
dont concours bancaires courants3 629 €—
Emprunts et dettes financières divers302 670 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés381 011 €—
Dettes fiscales et sociales357 268 €—
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés632 €—
Autres dettes2 213 €—
Total dettes1 729 361 €—
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 354 965 €—
Total général3 435 102 €—
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services1 602 680 €—
Chiffre d'affaires net1 602 680 €—
Production stockée39 123 €—
Subventions d'exploitation51 802 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges14 363 €—
Autres produits2 325 €—
Total produits d'exploitation1 710 295 €—
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes803 804 €—
Impôts, taxes et versements assimilés12 078 €—
Salaires et traitements493 645 €—
Charges sociales204 491 €—
Dotations aux amortissements sur immobilisations22 250 €—
Autres charges24 €—
Total charges d'exploitation1 536 295 €—
Résultat d'exploitation173 999 €—
Produits financiers
Produits financiers de participations39 450 €—
Autres intérêts et produits assimilés576 €—
Différences positives de change171 €—
Total produits financiers40 199 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées20 116 €—
Total charges financières20 116 €—
Résultat financier20 082 €—
Résultat courant avant impôts194 082 €—
Total des produits1 750 494 €—
Total des charges1 556 411 €—
Bénéfice ou perte194 082 €—
Renvois
Transferts de charges14 363 €—
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 10 juin 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage278 €45 €233 €—
Autres immobilisations corporelles178 170 €21 887 €156 283 €4 643 €
Immobilisations en cours———19 583 €
Immobilisations financières
Autres participations999 €—999 €—
Créances rattachées à des participations31 328 €—31 328 €—
Autres immobilisations financières154 997 €—154 997 €48 997 €
Total actif immobilisé365 773 €21 932 €343 840 €73 224 €
Stocks
En-cours de production de biens———408 747 €
En-cours de production de services126 996 €—126 996 €27 429 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes285 €—285 €14 842 €
Clients et comptes rattachés1 125 160 €—1 125 160 €—
Autres créances133 329 €—133 329 €591 620 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement446 000 €—446 000 €179 000 €
Disponibilités374 806 €—374 806 €1 772 244 €
Charges constatées d'avance74 008 €—74 008 €8 351 €
Total actif circulant2 280 587 €—2 280 587 €3 002 233 €
Total général2 646 360 €21 932 €2 624 427 €3 075 457 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel386 362 €340 906 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 703 620 €1 259 080 €
Report à nouveau-428 127 €-462 267 €
Résultat de l'exercice-150 195 €34 139 €
Total capitaux propres1 511 658 €1 171 860 €
Dettes
Emprunts obligataires convertibles6 800 €6 800 €
Autres emprunts obligataires400 000 €400 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit119 914 €347 680 €
dont concours bancaires courants308 €—
Emprunts et dettes financières divers33 910 €1 174 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés258 396 €324 791 €
Dettes fiscales et sociales293 742 €823 152 €
Autres dettes4 €—
Total dettes1 112 768 €1 903 597 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an594 749 €—
Total général2 624 427 €3 075 457 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises1 720 000 €3 854 167 €
Production vendue de services1 274 287 €—
Chiffre d'affaires net2 994 287 €3 854 167 €
Production stockée-309 180 €54 996 €
Subventions d'exploitation43 538 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges8 334 €3 123 €
Autres produits37 €63 €
Total produits d'exploitation2 737 018 €3 912 349 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises1 664 307 €3 307 612 €
Autres achats et charges externes751 043 €234 506 €
Impôts, taxes et versements assimilés7 593 €7 115 €
Salaires et traitements333 343 €216 313 €
Charges sociales133 680 €90 600 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations18 452 €1 798 €
Autres charges99 €4 €
Total charges d'exploitation2 908 519 €3 857 947 €
Résultat d'exploitation-171 501 €54 401 €
Produits financiers
Produits financiers de participations48 609 €—
Autres intérêts et produits assimilés268 €—
Total produits financiers48 877 €—
Charges financières
Intérêts et charges assimilées27 571 €20 263 €
Total charges financières27 571 €20 263 €
Résultat financier21 306 €-20 263 €
Résultat courant avant impôts-150 195 €34 139 €
Total des produits2 785 895 €3 912 349 €
Total des charges2 936 091 €3 878 210 €
Bénéfice ou perte-150 195 €34 139 €
Renvois
Transferts de charges8 334 €3 123 €
Exercice clos le 31 décembre 202012 mois · Bilan complet · déposé le 22 juillet 2021Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles8 123 €3 480 €4 643 €2 875 €
Immobilisations en cours19 583 €—19 583 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières48 997 €—48 997 €2 747 €
Total actif immobilisé76 704 €3 480 €73 224 €5 623 €
Stocks
En-cours de production de biens408 747 €—408 747 €378 800 €
En-cours de production de services27 429 €—27 429 €—
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes14 842 €—14 842 €—
Autres créances591 620 €—591 620 €47 831 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement179 000 €—179 000 €—
Disponibilités1 772 244 €—1 772 244 €347 237 €
Charges constatées d'avance8 351 €—8 351 €7 256 €
Total actif circulant3 002 233 €—3 002 233 €781 125 €
Total général3 078 937 €3 480 €3 075 457 €786 749 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel340 906 €250 000 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 259 080 €350 000 €
Report à nouveau-462 267 €-133 708 €
Résultat de l'exercice34 139 €-328 557 €
Total capitaux propres1 171 860 €137 733 €
Dettes
Emprunts obligataires convertibles6 800 €—
Autres emprunts obligataires400 000 €400 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit347 680 €—
Emprunts et dettes financières divers1 174 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés324 791 €224 090 €
Dettes fiscales et sociales823 152 €24 924 €
Total dettes1 903 597 €649 015 €
Total général3 075 457 €786 749 €

Gouvernance

Dirigeants3

Mandats dans d'autres entreprises2 entreprises actives sur 2

Réseau2 dirigeants · 7 entreprises liées dont 1 en commun

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 5

  • SiègeSiège social· TASSIN-LA-DEMI-LUNEdepuis 2018
    12 A834 185 571 0002587.30A10 à 19 salariés
Voir les 5 établissements (4 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20182020202220242026
TASSIN-LA-DEMI-LUNE 2 étab. · 1 actif
00017 14 rue PROFESSEUR DEPERET
14 rue PROFESSEUR DEPERET, TASSIN-LA-DEMI-LUNE · actif du 18 décembre 2017 au 25 septembre 2018
00025 12 rue PROFESSEUR DEPERET
12 rue PROFESSEUR DEPERET, TASSIN-LA-DEMI-LUNE · actif du 26 septembre 2018 à aujourd'hui
BLACE 1 étab.
00033 12 rue SANS NOM
12 rue SANS NOM, BLACE · actif du 11 janvier 2021 au 30 juin 2023
AMBERIEUX-EN-DOMBES 1 étab.
00058 62 chemin DU PEUPLE
62 chemin DU PEUPLE, AMBERIEUX-EN-DOMBES · actif du 1 juin 2022 au 7 juin 2023
LIMONEST 1 étab.
00041 29 RUE DU BOIS D ARS
29 RUE DU BOIS D ARS, LIMONEST · actif du 5 décembre 2022 au 30 juin 2023

Historique et annonces légales

Historique

  1. 12 juillet 2023
    Observation du greffeRCS · n° 15412

    Radiation du RCS de Bourg-en-Bresse le 01/07/2023

  2. 26 septembre 2018
    Changement de dénomination
    LA MAISON DE BLANDINE→MDB
  3. 26 septembre 2018
    Transfert du siège
    TASSIN-LA-DEMI-LUNE, 14 rue PROFESSEUR DEPERET→TASSIN-LA-DEMI-LUNE, 12 rue PROFESSEUR DEPERET

Annonces BODACC12 annonces

  • Modifications
    Modification du capital
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    MDB
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Capital
    535 463 €
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20260103, annonce 591 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    MDB
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire COGERA AUDIT Sté par actions simplifiée
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20250134, annonce 4140 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification du capital
    Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Dénomination
    MDB
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Capital
    524 375 €
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
    Référence
    BODACC B n° 20250077, annonce 1112 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).