MESPOULET BOISSONS SERVICES
SIREN 491 782 256
Siège : ZA DE BEL AIR, Rue DES CHARPENTIERS, 12000 RODEZ
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SARL
- Date de création
- 5 octobre 2006
- Activité principale (NAF)
- 46.34ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de boissonsStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 46.34Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 491 782 256 00060
- RCS
- RCS Rodez 491 782 256
- N° TVA intracommunautaire
- FR 60 491 782 256Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 150 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)Masquer l'évolution
- 23 janvier 2013150 000 €
- 25 mars 20117 500 €
- Date d'immatriculation
- 11 septembre 2006
- Clôture de l'exercice
- 31 octobre (premier exercice clos le 30 septembre 2007)
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 10 septembre 2105
- Particularités
- Associé unique
Activité
Activité déclarée
- Principale46.34ZIndépendante
Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : Non calculable
- 2025 Non calculable
- 2024 Non calculable
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 octobre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, MESPOULET BOISSONS SERVICES a réalisé 17,0 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 54,4 k €. Sa marge nette (0,3 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (22,8 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (44 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 0,32 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
0,3 %
Médiane du secteur : 1,6 % · la moitié des entreprises entre -2,2 % et 5,5 %
Solidité
Autonomie financière23 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
22,8 %
Médiane du secteur : 41,7 % · la moitié des entreprises entre 19,6 % et 63,8 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 44 jours en moyenne.
44 jours
Médiane du secteur : 56 jours · la moitié des entreprises entre 31 jours et 91 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires17,0 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation577 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net54,4 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres2,4 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières4,2 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie496 k €
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202531/10/2025 | 202431/10/2024 | 202331/10/2023 | 202231/10/2022 | 202131/10/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 17,0 M € | 16,4 M € | 14,4 M € | 12,7 M € | 6,7 M €-20,9 % |
| Valeur ajoutée | 3,0 M € | 2,8 M € | 2,2 M € | 2,3 M € | 1,2 M € |
| Excédent brut d'exploitation | 577 k € | 453 k € | 341 k € | 699 k € | 491 k €+67,9 % |
| Charges de personnel | 2,4 M € | 2,3 M € | 1,8 M € | 1,5 M € | 1,0 M € |
| Résultat d'exploitation | 18,6 k € | 76,9 k € | 345 k € | 628 k € | 437 k €+172,4 % |
| Résultat financier | -142 k € | -142 k € | -32,4 k € | -17,2 k € | -18,1 k € |
| Résultat exceptionnel | 174 k € | -157 k € | 3 561 € | 13,5 k € | 3 420 € |
| Résultat net | 54,4 k € | -197 k € | 254 k € | 471 k € | 399 k €+192,6 % |
| Effectif moyen | 49 | 52 | 39 | — | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 150 k € | 150 k € | 150 k € | 150 k € | 150 k € |
| Capitaux propres | 2,4 M € | 2,4 M € | 2,6 M € | 2,3 M € | 1,8 M €+27,2 % |
| Total du bilan | 10,6 M € | 10,7 M € | 10,3 M € | 7,5 M € | 5,7 M €+6,7 % |
| Dettes | 8,2 M € | 8,4 M € | 7,7 M € | 5,2 M € | 3,8 M € |
| dont dettes financières | 4,2 M € | 4,4 M € | 3,6 M € | 1,9 M € | 1,6 M € |
| Trésorerie | 496 k € | 172 k € | 280 k € | 520 k € | 422 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 3,4 % | 2,8 % | 2,4 % | 5,5 % | 7,3 % |
| Marge d'exploitation | 0,1 % | 0,5 % | 2,4 % | 5,0 % | 6,5 % |
| Marge nette | 0,3 % | -1,2 % | 1,8 % | 3,7 % | 5,9 % |
| Rentabilité des capitaux propres | 2,3 % | -8,4 % | 10,0 % | 20,5 % | 21,7 % |
| Autonomie financière | 22,8 % | 21,9 % | 24,9 % | 30,9 % | 32,4 % |
| Endettement financier | 175,1 % | 186,2 % | 142,2 % | 82,9 % | 88,9 % |
| Délai clients | 44 j | 50 j | 44 j | 43 j | 58 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
Anciens dirigeants 1
Chronologie
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées dont 4 en commun
- LOC LPM3 À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jean-Jacques MESPOULET, Simon MESPOULET
- MESPOULET DISTRIBUTION À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jean-Jacques MESPOULET, Simon MESPOULET
- SCI DU 8 AVENUE DE LA GARE Via Jean-Jacques MESPOULET, Simon MESPOULET
- SCI LYM Via Jean-Jacques MESPOULET, Simon MESPOULET
- AUMONT & MERVEILLES Via Simon MESPOULET
- C3M Via Simon MESPOULET
- CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 Via Simon MESPOULET
- ETS MESPOULET Via Simon MESPOULET
- INSTITUT DE RESTRUCTURATION ET DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPOSITAIRES- GROSSISTES EN BOISSONS - I.R.D.E.B. À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Jean-Jacques MESPOULET
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs3 sur 7
- SiègeSiège social46.34Z20 à 49 salariés15 mai 2017491 782 256 00060
- Établissement46.34Z10 à 19 salariés3 octobre 2023491 782 256 00078
- Établissement491 782 256 0004546.34Z6 à 9 salariés1 janvier 2013Lieu-dit CLAOUSES DAILHATS, 82160 CAYLUSÉtablissement· CAYLUSdepuis 2013Lieu-dit CLAOUSES DAILHATS491 782 256 0004546.34Z6 à 9 salariés
Chronologie
Carte
Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 22 décembre 2023Observation du greffeRCS · n° F23/062509
Achat d'un fonds de commerce sis et exploité 1220 Route de Toulouse 31470 Sainte Foy de peyrolières et immédiatement transféré au 28 Avenue de Gascogne ZA de l'Espèche 31470 FONTENILLES au lieu du bail commercial à compter du 03.10.2023.
- 15 mai 2017Transfert du siègeRODEZ, 722 rue SAINT-CHRISTOPHE→RODEZ, Rue DES CHARPENTIERS
- 30 mars 2017Observation du greffeRCS
**Exploitation d'un établissement complémentaire de négociation, vente de vins, spiritueux, cafés et toutes boissons alcoolisées, du 01/01/2013 au 02/07/2013, situé avenue des Fialets - ZA Millau Lévezou 12100 Millau** **exploitation d'un établissement complémentaire du 05/10/2006 au 30/09/2013**
- 19 février 2013Changement de dénominationOCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION→MESPOULET BOISSONS SERVICES
- 3 janvier 2013Changement de dénominationEURL VERNHES DISTRIBUTION→OCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION
Voir les 6 changements plus anciens
- 3 janvier 2013Transfert du siègeVILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, 24 rue SAINT JACQUES→RODEZ, 722 rue SAINT-CHRISTOPHE
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)51.3J (NAFRev1)→46.34Z
- 5 octobre 2006Reprise d'activité
- 5 octobre 2006Changement de dénominationnon renseigné→EURL VERNHES DISTRIBUTION
- 5 octobre 2006Changement de forme juridiqueNon renseignée→SARL
- 5 octobre 2006Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→51.3J (NAFRev1)
Annonces BODACC15 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · LEYRIS Christine, commissaire aux comptes suppléant
Tribunal de Commerce de Rodez- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- MESPOULET BOISSONS SERVICES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : MESPOULET Jean-Jacques ; Gérant : MESPOULET Simon ; Commissaire aux comptes titulaire : C D A
- Activité
- Négociation, vente de vins, spiritueux, cafés et toutes boissons alcoolisées ou non
- Siège
- ZA de Bel Air, Rue des Charpentiers, 12000 Rodez
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
- Référence
- BODACC B n° 20260175, annonce 303 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede TURTLE CELLAR · 980 000 € · Tribunal de Commerce de Toulouse
- Début d'activité
- 3 octobre 2023
- Descriptif
- Acte Authentique en date du 03/10/2023. Adresse de l'ancien propriétaire : 1220 Route de Toulouse 31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES. Adresse du nouveau propriétaire : 722 Rue Saint-Christophe ZA de Belair 12000 RODEZ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
- Publicité légale
- La gazette du Comminges, le 18 octobre 2023
- Oppositions
- Etude de Me Séverine TOST-BESALDUCH GUZZONATO Notaire 165 Rue Gaston Doumergue 31170 Tournefeuille.
- Dénomination
- MESPOULET BOISSONS SERVICES
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée
- Capital
- 150 000 €
- Siège
- Za de Belair, 722 Rue Saint-Christophe, 12000 Rodez
- Etablissement secondaire
- 1220 Route De Toulouse, 31470 Sainte-Foy-de-Peyrolières Vente de produits alimentaires solides et liquides, à emporter et à consommer sur place. Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 980000 EUR
- Précédent propriétaire
- TURTLE CELLAR
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Référence
- BODACC A n° 20230206, annonce 684 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · MESPOULET Simon, gérant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MESPOULET BOISSONS SERVICES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : MESPOULET Jean-Jacques ; Gérant : MESPOULET Simon ; Commissaire aux comptes titulaire : C D A (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : LEYRIS Christine
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20190130, annonce 326 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège social, transfert de l'établissement principal
- Siège · Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez → Zone Artisanale de Bel Air, rue des Charpentiers, 12000 Rodez
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ- Dénomination
- MESPOULET BOISSONS SERVICES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Zone Artisanale de Bel Air, rue des Charpentiers, 12000 Rodez
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20170158, annonce 178 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · C D A, commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · LEYRIS Christine, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- MESPOULET BOISSONS SERVICES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant : MESPOULET Jean-Jacques Commissaire aux comptes titulaire : C D A (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : LEYRIS Christine
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20140153, annonce 213 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde GRANDS-CAUSSES BOISSONS · 38 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Début d'activité
- 1 juillet 2013
- Publicité légale
- Le Bulletin d'Espalion, le 15 août 2013
- Oppositions
- Scp Clergue-Calmel-Felix Bourdillat- Masseboeuf 28, avenue de la République BP 335 12103 Millau Cedex
- Dénomination
- MESPOULET BOISSONS SERVICES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 150 000 €
- Administration
- Gérant : MESPOULET Jean-Jacques
- Siège
- Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez
- Etablissement principal
- Zone Artisanale de Raujolles, 12100 Creissels Vente en gros, détail, dépôt, achat, fourniture de bières, eaux minérales, eaux gazeuses, vins, spiritueux, boissons rafraîchissantes, jus de fruits, limonades Etant ici précisé que ledit fonds est immédiatement transféré sur l'établissement principal exploité à Rodez (12000) 722 rue St Christophe - ZA de Bel Air Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 38000 Euros.
- Précédent propriétaire
- GRANDS-CAUSSES BOISSONS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC A n° 20130180, annonce 38 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination
- Dénomination · OCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION → MESPOULET BOISSONS SERVICES
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ- Dénomination
- MESPOULET BOISSONS SERVICES
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20130056, annonce 231 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION SUD OUEST · 393 137 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Début d'activité
- 1 janvier 2013
- Publicité légale
- LA DEPECHE DU MIDI, le 11 janvier 2013
- Oppositions
- Au lieu du fonds vendu
- Dénomination
- OCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 150 000 €
- Administration
- Gérant : MESPOULET Jean-Jacques
- Siège
- Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez
- Etablissement complémentaire
- Zone Artisanale Millau Lévezou, avenue des Fialets, 12100 Millau Négociation, vente de vins, spiritueux, cafés et toutes boissons alcoolisées Origine : acquis par achat au prix stipulé de 393137 Euros.
- Précédent propriétaire
- OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION SUD OUEST
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC A n° 20130050, annonce 114 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moralede OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION SUD OUEST · 346 592 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Début d'activité
- 1 janvier 2013
- Publicité légale
- Le Courrier Français, le 11 janvier 2013
- Oppositions
- Lieu dit Claouses Dailhats 82160 Caylus
- Dénomination
- OCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Siège
- Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez
- Etablissement secondaire
- Lieu dit Claouses Dailhats, 82160 Caylus Négociation vente de vins, spiritueux, cafés et toutes boissons alcoolisées. Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 346592 Euros.
- Précédent propriétaire
- OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION SUD OUEST
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Référence
- BODACC A n° 20130046, annonce 646 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification survenue sur la dénomination et transfert du siège social
- Dénomination · OCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION
- Siège · Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ- Dénomination
- OCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20130031, annonce 202 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION SUD OUEST · 393 137 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Début d'activité
- 3 janvier 2013
- Publicité légale
- La dépêche du midi, le 11 janvier 2013
- Oppositions
- A l'adresse du fonds vendu
- Dénomination
- OCCITANIE BOISSONS DISTRIBUTION
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 150 000 €
- Administration
- Gérant(e) : MESPOULET Jean-Jacques
- Siège
- Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez
- Etablissement principal
- Zone Artisanale de Bel Air, 722 rue Saint-Christophe, 12000 Rodez Négociation, vente de vins, spiritueux, cafés et toutes boissons alcoolisées ou non Origine : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 393137 Euros.
- Précédent propriétaire
- OLIVIER BERTRAND DISTRIBUTION SUD OUEST
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC A n° 20130031, annonce 83 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 7 500 € → 150 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- EURL "VERNHES DISTRIBUTION"
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 150 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20130016, annonce 121 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Gérant(e) : MESPOULET Jean-Jacques succède à VERNHES Bernard, René, Alphonse
TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- EURL "VERNHES DISTRIBUTION"
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant(e) : MESPOULET Jean-Jacques
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20120137, annonce 267 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde Muriel, Germaine, Augusta BAERTSOEN (MEYER), Muriel, Germaine, Augusta BAERTSOEN (MEYER) · 90 000 € · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Début d'activité
- 1 février 2011
- Publicité légale
- Le villefranchois, le 3 mars 2011
- Oppositions
- Me Marie-José MATHAT-MARRE, Notaire promenade du Guiraudet BP 128 12201 Villefranche-de-Rouergue
- Dénomination
- EURL "VERNHES DISTRIBUTION"
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 7 500 €
- Administration
- Gérant(e) : VERNHES Bernard, René, Alphonse
- Siège
- 24 rue Saint-Jacques, 12200 Villefranche-de-Rouergue
- Etablissement complémentaire
- 26 avenue Victor Hugo, 12300 Decazeville Vente en demi-gros et détail de vins, bières et boissons en tout genre, spiritueux Origine : acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.
- Précédent propriétaire
- Muriel, Germaine, Augusta BAERTSOEN (MEYER), Muriel, Germaine, Augusta BAERTSOEN (MEYER)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC A n° 20110060, annonce 135 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée1 dirigeant publié · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- EURL VERNHES DISTRIBUTION
- Forme juridique
- Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
- Dirigeants publiés
- Gérant(e) : VERNHES Claire, Raymonde, Yolande
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Référence
- BODACC B n° 20100076, annonce 137 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).