Registrius

MICHEL ADAM

SIREN 305 361 305

Siège : MOULIN DE MONTFERNEY, 25680 ROUGEMONT

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 1900
Activité principale (NAF)
15.12ZFabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerieStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
15.12Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
305 361 305 00041
RCS
RCS Besançon 305 361 305
N° TVA intracommunautaire
FR 19 305 361 305
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
30 septembre 2010
Inscription au RCS
Le 24 mai 2019
Début d'activité
15 juin 2010

Activité

Activités déclarées

  • Principale15.12ZCommerciale

    sellier maroquinier travail du cuir fabrication de confitures, jus de fruits et de vins, hébergement insolite, vente d'électricité

  • 15.12ZArtisanale

    SELLIER MAROQUINIER TRAVAIL DU CUIR FABRICATION DE CONFITURES, JUS DE FRUITS ET DE VINS

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· ROUGEMONTdepuis 2010
    MOULIN DE MONTFERNEY305 361 305 0004115.12Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1900192019401960198020002020
CHAUX 1 étab.
00033 2 GRANDE RUE
2 GRANDE RUE, CHAUX · actif du 1 janvier 1900 au 24 décembre 1984
ROUGEMONT 1 étab. · 1 actif
00041 MOULIN DE MONTFERNEY
MOULIN DE MONTFERNEY, ROUGEMONT · actif du 15 juin 2010 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
ROUGEMONT : 1 établissement, actif (siège)CHAUX : 1 établissement, ferméROUGEMONTCHAUX

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 15 juin 2010
    Reprise d'activité
  2. 15 juin 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.23 (NAP)→15.12Z
  3. 15 juin 2010
    Transfert du siège
    CHAUX, 2 GRANDE RUE→ROUGEMONT, MOULIN DE MONTFERNEY
  4. 25 décembre 1984
    Cessation de l'activité

Annonces BODACC1 annonce

  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 24 mai 2019
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    24 mai 2019
    Début d'activité
    1 janvier 2019
    Nom
    Michel, Bernard ADAM
    Établissement principal
    Moulin de Montferney, 25680 Rougemont sellier maroquinier travail du cuir fabrication de confitures, jus de fruits et de vins, hébergement insolite, vente d'électricité Origine : Création
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Référence
    BODACC A n° 20190102, annonce 440 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).