Entreprise cessée depuis le 31 juillet 2009Radiée du registre le 31 juillet 2009
MICHEL CALMELS
SIREN 326 756 996
Dernier siège : 2 bis place DE BELFORT, 31000 TOULOUSE
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège. Cessée
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 1 janvier 1983
- Date de cessation
- 31 juillet 2009
- Activité principale (NAF)
- 56.30ZDébits de boissonsStatistiques du secteur
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- SIRET du siège
- 326 756 996 00012
- RCS
- RCS Toulouse 326 756 996
- Date d'immatriculation
- 1 janvier 1983
- Radiation
- 31 juillet 2009
Activité
Activité déclarée
- Principale56.30Z
Débits de boissons
Terminée le 31 juillet 2009
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le 31/07/2009.
Source : SIRENE · 31 juillet 2009
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physiqueEntrepreneur individuel
Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées
- MICHEL CALMELS Via Michel Irenee Franci CALMELS
- MICHEL CALMELS Via Michel Irenee Franci CALMELS
- MICHEL CALMELS Via Michel Irenee Franci CALMELS
- MICHEL CALMELS · cessée Via Michel Irenee Franci CALMELS
- MICHEL CALMELS · cessée Via Michel Irenee Franci CALMELS
- MICHEL CALMELS · cessée Via Michel Irenee Franci CALMELS
- MICHEL CALMELS · cessée Via Michel Irenee Franci CALMELS
- MICHEL CALMELS · cessée Via Michel Irenee Franci CALMELS
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement ferméaucun actif sur 1
ÉtablissementAdresseNAFEffectifCréé le
- SiègeSiège social Fermé56.30Z—1 janvier 1983fermé le 31 juillet 2009326 756 996 00012
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 55.4A (NAF1993) → 56.30Z
- 25 décembre 1983Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 55.4A (NAF1993)
Carte
Actif Fermé Siège
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 31 juillet 2009Cessation de l'activité
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)55.4A (NAF1993)→56.30Z
- 25 décembre 1983Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→55.4A (NAF1993)
Annonces BODACC3 annonces
- ImmatriculationsRectificatifImmatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
- Début d'activité
- 1 août 2009
- Descriptif
- Fonds reçu en héritage.
- Nom
- Michel CALMELS
- Établissement
- 1 BIS place de Belfort, 31000 Toulouse Tabac, bar, articles de fumeurs et papeterie.
- Acquéreur
- Marie-Pierre VANEL (CALMELS)
- Rectifie l'annonce
- n° A20090186330 du 27 septembre 2009
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC A n° 20090200, annonce 147 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsRectifiée depuisImmatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
- Début d'activité
- 1 août 2009
- Descriptif
- Fonds reçu en héritage.
- Nom
- Michel CALMELS
- Établissement
- 1 BIS rue de Belfort, 31000 Toulouse Tabac, bar, articles de fumeurs et papeterie.
- Acquéreur
- Marie-Pierre VANEL (CALMELS)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC A n° 20090186, annonce 330 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation de l'entrepreneur individuelCessation le 31 juillet 2009
- Cessation d'activité
- 31 juillet 2009
- Nom
- Michel Jean Armand CALMELS
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Référence
- BODACC B n° 20090184, annonce 639 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).