Registrius
Entreprise cessée depuis le 31 décembre 2016Radiée du registre le 31 décembre 2016

MICHEL MIEUSEMENT

SIREN 333 690 329

Dernier siège : FERME DE LA BELLE HELENE, 76560 SOMMESNIL

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.Vigilance11 point de vigilance relevé.Vérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège. Cessée

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
2 octobre 1985
Date de cessation
31 décembre 2016
Activité principale (NAF)
90.03BAutre création artistiqueStatistiques du secteur
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
333 690 329 00029
RCS
RCS Rouen 333 690 329
Date d'immatriculation
2 octobre 1985
Radiation
31 décembre 2016

Activité

Activité déclarée

  • Principale90.03B

    Autre création artistique

    Terminée le 31 décembre 2016

Finances

Points de vigilance

Détail des 2 contrôles →

1 point d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Entreprise cessée

    Cessation d'activité le 31/12/2016.

    Source : SIRENE · 31 décembre 2016

Gouvernance

Dirigeants1

Établissements

Établissements fermésaucun actif sur 2

  • SiègeSiège social Fermé· SOMMESNIL1994 – 2016
    FERME DE LA BELLE HELENE333 690 329 0002990.03B2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 92.3A (NAF1993) → 90.03B
    2. 27 décembre 1994Réouverture de l'établissement
  • Établissement Fermé· AUZEBOSC1985 – 1994
    Ham DE HERUCHERIE333 690 329 0001192.3A1 changement ▾
    1. 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 92.3A (NAF1993)

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1990200020102020
AUZEBOSC 1 étab.
00011 Ham DE HERUCHERIE
Ham DE HERUCHERIE, AUZEBOSC · actif du 2 octobre 1985 au 26 décembre 1994
SOMMESNIL 1 étab.
00029 FERME DE LA BELLE HELENE
FERME DE LA BELLE HELENE, SOMMESNIL · actif du 27 décembre 1994 au 30 décembre 2016

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 0 actif, dont le siège AUZEBOSC : 1 SOMMESNIL : 12AUZEBOSC +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 31 décembre 2016
    Cessation de l'activité
  2. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    92.3A (NAF1993)→90.03B
  3. 25 décembre 1990
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→92.3A (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à MM ART CREATION · 8 000 €
    Nature
    Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Début d'activité
    1 janvier 2017
    Oppositions
    pas d'oppositions
    Nom
    Michel MIEUSEMENT
    Etablissement principal
    La Belle Hélène, 76560 Sommesnil Décorateur, concepteur, artiste. Origine : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 8000 Euros.
    Acquéreur
    MM ART CREATION
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
    Référence
    BODACC A n° 20170053, annonce 1329 · Voir sur bodacc.fr

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).