MICHEL SAS
SIREN 832 412 035
Siège : 57 rue GUYNEMER, 89000 AUXERRE
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 21 septembre 2017
- Activité principale (NAF)
- 43.11ZTravaux de démolitionStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 43.11Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 832 412 035 00012
- RCS
- RCS Auxerre 832 412 035
- N° TVA intracommunautaire
- FR 23 832 412 035Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 250 000 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 24 mai 2019250 000 €
- 14 janvier 201850 000 €
- 24 octobre 201730 000 €
- Date d'immatriculation
- 12 octobre 2017
- Clôture de l'exercice
- 30 septembre (premier exercice clos le 30 septembre 2018)
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 11 octobre 2116
Activité
Objet social
Entreprise de démolition générale, déconstruction, démantèlement récupération et négoce de matériaux, entreprise de travaux publics, entreprise générale de bâtiment et travaux spéciaux, maçonnerie, béton armé, génie civil, réalisation études techniques portant sur le bâtiment, la démolition, les travaux publics. Location de matériels, diagnostic, traitement des déchets et matériaux, dépose de matériaux contaminés, dépollution, la création l'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités, la participation directe ou indirecte de la société sans toutes opérations ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social, toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Activité déclarée
- Principale43.11ZCommerciale
Entreprise de démolition générale, déconstruction, démantèlement récupération et négoce de matériaux, entreprise de travaux publics, entreprise générale de bâtiment et travaux spéciaux, maçonnerie, béton armé, génie civil, réalisation études techniques portant sur le bâtiment, la démolition, les travaux publics. Location de matériels, diagnostic, traitement des déchets et matériaux, dépose de matériaux contaminés, dépollution, la création l'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités, la participation directe ou indirecte de la société sans toutes opérations ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social, toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : Non calculable
- 2025 Non calculable
- 2024 Non calculable
- 2023 Non calculable
- 2022 Non calculable
- 2021 Non calculable
- 2020 Non calculable
- 2019 41/100
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, MICHEL SAS a réalisé 8,5 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 505 k €. Sa marge nette (5,9 %) est au-dessus de la médiane du secteur, son autonomie financière (33,1 %) est sous la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (78 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise garde 5,93 € de bénéfice une fois toutes ses charges et impôts payés.
5,9 %
Médiane du secteur : 2,2 % · la moitié des entreprises entre 0,4 % et 6,0 %
Solidité
Autonomie financière33 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
33,1 %
Médiane du secteur : 39,6 % · la moitié des entreprises entre 21,2 % et 55,3 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 78 jours en moyenne.
78 jours
Médiane du secteur : 88 jours · la moitié des entreprises entre 59 jours et 142 jours
Comptes annuels7 exercices déposés de 2019 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires8,5 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation938 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net505 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres1,4 M €
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières602 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie1,4 M €
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202530/09/2025 | 202430/09/2024 | 202330/09/2023 | 202230/09/2022 | 202130/09/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 8,5 M € | 9,3 M € | 10,5 M € | 9,5 M € | confidentiel |
| Valeur ajoutée | 4,1 M € | 4,4 M € | 3,7 M € | 3,9 M € | confidentiel |
| Excédent brut d'exploitation | 938 k € | 1,1 M € | 502 k € | 725 k € | confidentiel |
| Charges de personnel | 3,1 M € | 3,2 M € | 3,1 M € | 3,2 M € | confidentiel |
| Résultat d'exploitation | 796 k € | 692 k € | 367 k € | 411 k € | confidentiel |
| Résultat financier | -5 697 € | -7 583 € | -5 267 € | -4 109 € | confidentiel |
| Résultat exceptionnel | 5 706 € | -29,9 k € | -2 761 € | -1 692 € | confidentiel |
| Résultat net | 505 k € | 390 k € | 231 k € | 242 k € | 270 k € |
| Effectif moyen | 67 | — | — | 74 | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 250 k € | 250 k € | 250 k € | 250 k € | 250 k € |
| Capitaux propres | 1,4 M € | 1,0 M € | 737 k € | 606 k € | 453 k €+148,0 % |
| Total du bilan | 4,2 M € | 4,3 M € | 4,2 M € | 4,9 M € | 4,2 M €+2,1 % |
| Dettes | 2,7 M € | 3,2 M € | 3,5 M € | 4,3 M € | 3,6 M € |
| dont dettes financières | 602 k € | 679 k € | 796 k € | 848 k € | 1,0 M € |
| Trésorerie | 1,4 M € | 1,0 M € | 517 k € | 366 k € | 459 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | 11,0 % | 12,0 % | 4,8 % | 7,6 % | confidentiel |
| Marge d'exploitation | 9,4 % | 7,4 % | 3,5 % | 4,3 % | confidentiel |
| Marge nette | 5,9 % | 4,2 % | 2,2 % | 2,6 % | confidentiel |
| Rentabilité des capitaux propres | 36,3 % | 38,0 % | 31,3 % | 40,0 % | 59,7 % |
| Autonomie financière | 33,1 % | 23,7 % | 17,4 % | 12,3 % | 10,9 % |
| Endettement financier | 43,3 % | 66,1 % | 108,0 % | 139,9 % | 226,8 % |
| Délai clients | 78 j | 91 j | 93 j | 132 j | confidentiel |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne physique
- Personne moraleAUCAP AUDITÀ surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes suppléantSIREN 532 729 456
- Personne moraleCABINET MORIZE AUDITÀ surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 428 770 788
Anciens dirigeants 1
Chronologie
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées
- SCI AS IMMO Via Arnaud Sebastien SLEZAK
- SLEZAK INVEST Via Arnaud Sebastien SLEZAK
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement actif1 sur 1
- SiègeSiège social43.11Z50 à 99 salariés21 septembre 2017832 412 035 00012
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 83
- Montant cumulé HT
- 23,0 M €
- Notifiés
- de 2018 à 2026
Principaux acheteurs
- REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 8 marchés
- COMMUNE D'ORLEANS 5 marchés
- ORLEANS METROPOLE 5 marchés
- REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 5 marchés
- OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS 5 marchés
- 90,6 k €
Les travaux objet du présent marché concernent le désamiantage d'une toiture en fibro-ciment et la pose d'une nouvelle couverture sur des garages et un abri à sel dans le centre d'exploitation et d'intervention sur la commune de Auxerre (89) - Couverture zinguerie
Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST
31 juillet 2026 · 7 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département FR · CPV 45261210-9
- 39,9 k €
Les travaux objet du présent marché concernent le désamiantage d'une toiture en fibro-ciment et la pose d'une nouvelle couverture sur des garages et un abri à sel dans le centre d'exploitation et d'intervention sur la commune de Auxerre (89) - Désamiantage
Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST
31 juillet 2026 · 7 mois · Procédure adaptée · 5 offres · Département FR · CPV 45262660-5
- 36,4 k €
Réfection des toitures terrasses des bâtiments B et F au lycée Roland Carraz à Chenove (21) - Démolition édicule maconne
Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
29 juin 2026 · 5 mois · Procédure adaptée · 1 offre · Département 21 · CPV 45111100-9
- 287 k €
INX La présente consultation concerne les prestations pour la réalisation des travaux de rénovation des bâtiments I et C de la cité scolaire Pierre Larousse à Toucy afin notamment de centraliser l’accueil de la cité scolaire et d’améliorer l’accessibilité de son infirmerie.\nLieu d’exécution : citée scolaire Pierre Larousse à Toucy : 6 route des montagnes, 89130 Toucy - Gros OEuvre – Voirie et Réseaux Divers (VRD)
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'YONNE
17 juin 2026 · 14 mois · Procédure adaptée · 6 offres · Département 89 · CPV 45223220-4
- 265 k €
Marché de travaux - MAS d'AUGY - Installation de rails de transfert et rénovation des salles d'eau
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER
8 juin 2026 · 6 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 89290 · CPV 45454000-4
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 83)Masquer
- 391 k €
L'objet de la consultation concerne la rénovation et l'extension des bâtiments de la salle omnisports Pierre Hardy - MACONNERIE/GROS OEUVRE/ENDUITS
Acheteur : COMMUNE DE JOIGNY
29 janvier 2026 · 7 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 89 · CPV 45210000-2
- 89,3 k €
Réhabilitation des Bâtiments de la Mairie et de l'École. - Gros Oeuvre Déconstruction Curage
Acheteur : COMMUNE DE CHAILLEY
28 janvier 2026 · 7 mois · Procédure adaptée · 18 offres · Département 89 · CPV 45223220-4
- 46,0 k €
Remplacement du SSI - Lycée Janot - Sens (89) - Désamiantage, démolition
Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
23 janvier 2026 · 7 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 89 · CPV 45111100-9
- 56,0 k €
ECOLE L PERGAUD-TRAVAUX DESAMIANTAGE
Acheteur : COMMUNE BRAY SUR SEINE
15 janvier 2026 · 3 mois · Procédure adaptée · 77480 · CPV 45262660-5
- 47,9 k €
LOT 2 TRAVAUX RP SUD Déconstruction, désamiantage
Acheteur : COMMUNE DE CHARNY OREE DE PUISAYE
14 janvier 2026 · 18 mois · Procédure adaptée · 89120 · CPV 45214200-2
- 44,7 k €
INX Pôle de services de la Commanderie : Requalification de l’ancien local commercial \n - Démolitions
Acheteur : COMMUNE DE MONETEAU
8 décembre 2025 · 16 mois · Procédure adaptée · 34 offres · Département 89 · CPV 45111100-9
- 12,6 k €
Travaux dans trois maisons situées 9,11 et 20 rue du Moulin à vent à saint-sauveur-en-puisaye (89520): Lot 1 : Désamiantage
Acheteur : DOMANYS
27 octobre 2025 · 6 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 89520 · CPV 45262660-5
- 59,3 k €
ECOLE L.PERGAUD - TRAVAUX DE DESAMIANTAGE
Acheteur : COMMUNE BRAY SUR SEINE
22 octobre 2025 · 3 mois · Procédure adaptée · 1 offre · 77480 · CPV 45262660-5
- 56,0 k €
Démolition d'un corps de ferme et construction d'un ensemble de commerces logements
Acheteur : COMMUNE DE CHEMILLY SUR YONNE
9 septembre 2025 · 12 mois · Procédure adaptée · 89250 · CPV 45000000-7
- 56,7 k €
INX Démolition d’un corps de ferme et construction et d’un ensemble commerces et logements\n - Désamiantage Démolition
Acheteur : COMMUNE DE CHEMILLY SUR YONNE
29 août 2025 · 13 mois · Procédure adaptée · 34 offres · Département 89 · CPV 45111100-9
- 43,5 k €
TF055891 - Mise en accessibilité CJ (TI-CPH) Nevers - Travaux lot 5 désamiantage
1 août 2025 · 30 mois · Procédure adaptée · 2 offres · Département 58 · CPV 45000000-7
- 344 k €
La présente consultation a pour objet la passation des 8 petits lots de la procédure formalisée 2025031F pour la construction du foyer de l'enfance. - DÉCONSTRUCTION – DÉPOSE SOIGNÉE
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'YONNE
25 juillet 2025 · 23 mois · Procédure adaptée · 1 offre · Département 89 · CPV 45210000-2
- 60,6 k €
INX Le présent marché concerne les travaux de réhabilitation et de création des espaces intérieurs au R+1 du bâtiment 5 et au rez-de-chaussée du bâtiment 6 afin de permettre l’accueil des séniors et la suite des associations. Ces travaux comprendront la création pour le club séniors de 3 bureaux, deux salles polyvalentes, d’un bloc sanitaire et sanitaire PMR, d’un local ménage, ainsi que d’un espace pour l’office. Enfin, pour la maison des associations phase 2, les travaux comprendront la création d’un sanitaire PMR, un local ménage, un vestiaire et de deux salles polyvalentes. Les bâtiments concernés par les travaux font partie d’un ensemble de bâtiments liant l’intégralité du site Saint Savinien. Le site est classé en ERP du 1er Groupe de 2ème catégorie de type L, R,W\n - Gros oeuvre - Carrelage
Acheteur : COMMUNE DE SENS
22 juillet 2025 · 11 mois · Procédure adaptée · 14 offres · Département 89 · CPV 45223220-4
- 60,6 k €
GROS OEUVRE-CARRELAGE
Acheteur : COMMUNE DE SENS
22 juillet 2025 · 11 mois · Procédure adaptée · 89100 · CPV 45223220-4
- 130 k €
2025GENDARMERIE - RENOVATION DES LOGEMENTS DE LA GENDARMERIE LOT1 DEMOLITION PLAQUE DE PLATRE CARRELAGE FAIENCE
Acheteur : COMMUNE DE CHABLIS
15 juillet 2025 · 9 mois · Procédure adaptée · 7 offres · 89800 · CPV 44111000-1
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 21 avril 2021Observation du greffeRCS · n° 12
Suivant acte sous seing privé en date du 22/03/2021 enregistré au SPFE d'Auxerre le dossier 2021 00010377 référence 8904P01 2021 A 00499, achat d'un fonds de commerce démolition générale déconstruction démantèlement de récupération et de négoce de matériaux de travaux publics d'entreprise générale de bâtiment de travaux spéciaux de maçonnerie et béton armé de génie civil de réalisation d'études techniques portant notamment sur le bâtiment la démolition et les travaux publics de location de matériels de diagnostic et de traitement des déchets de matériaux la dépose de matériaux contaminés la dépollution au prix de 380 000.00 €. Les oppositions s'il y a lieu seront reçues dans les 10 jours suivant la dernière insertion ci-dessus Oppositions : MICHEL SA Adresse de correspondance : 57 rue Guynemer 89000 Auxerre , date d'effet : 22-03-2021 , publié dans : l'indépendant de l'Yonne en date du : 09-04-2021 , Précédent propriétaire : Siren 323142075 , Statut : B , Greffe d'immatriculation : Auxerre , Nom/Dénomination : MICHEL SA .
- 1 mars 2021Changement de dénominationSOCIETE MICHEL→MICHEL SAS
Annonces BODACC5 annonces
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de MICHEL SA · 380 000 € · Immatriculée le 12 octobre 2017
- Immatriculation
- 12 octobre 2017
- Date d'effet
- 22 mars 2021
- Descriptif
- Suivant acte sous seing privé en date du 22/03/2021 enregistré au SPFE d'Auxerre le dossier 2021 00010377 référence 8904P01 2021 A 00499, achat d'un fonds de commerce démolition générale déconstruction démantèlement de récupération et de négoce de matériaux de travaux publics d'entreprise générale de bâtiment de travaux spéciaux de maçonnerie et béton armé de génie civil de réalisation d'études techniques portant notamment sur le bâtiment la démolition et les travaux publics de location de matériels de diagnostic et de traitement des déchets de matériaux la dépose de matériaux contaminés la dépollution au prix de 380 000.00 €. Les oppositions s'il y a lieu seront reçues dans les 10 jours suivant la dernière insertion ci-dessus
- Publicité légale
- L'Indépendant de l'Yonne, le 9 avril 2021
- Oppositions
- Michel sa 57 rue Guynemer 89000 Auxerre pour la validité.
- Dénomination
- MICHEL SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 250 000 €
- Siège
- 57 rue Guynemer, 89000 Auxerre
- Etablissement principal
- 57 rue Guynemer, 89000 Auxerre Entreprise de démolition générale, Déconstruction, démantèlement récupération et négoce de matériaux, entreprise de travaux publics, entreprise générale de bâtiment et travaux spéciaux, maçonnerie, béton armé, génie civil, réalisation études techniques portant sur le bâtiment, la démolition, les travaux publics. Location de matériels, diagnostic, traitement des déchets et matériaux, dépose de matériaux contaminés, Dépollution, la création l'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités, la participation directe ou indirecte de la société sans toutes opérations ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social, toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. Origine : Achat au prix stipulé de 380000,00 euros.
- Précédent propriétaire
- MICHEL SA
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Référence
- BODACC A n° 20210080, annonce 1453 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur la dénomination et l'administration
- Dénomination · SOCIETE MICHEL → MICHEL SAS
- Sortie · Michel Didier Marie Claude, président
- Dénomination
- MICHEL SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 250 000 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : Michel, Didier Marie Claude ; modification du Président Slezak, Arnaud Sébastien
- Siège
- 57 rue Guynemer, 89000 Auxerre
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Référence
- BODACC B n° 20210056, annonce 1055 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 50 000 € → 250 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SOCIETE MICHEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 250 000 €
- Siège
- 57 rue Guynemer, 89000 Auxerre
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Référence
- BODACC B n° 20190100, annonce 1481 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 30 000 € → 50 000 €
- Modification
- modification survenue sur le capital (augmentation)
- Dénomination
- SOCIETE MICHEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 50 000 €
- Siège
- 57 rue Guynemer, 89000 Auxerre
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Référence
- BODACC B n° 20180009, annonce 1195 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-géranceImmatriculée le 12 octobre 2017
- Immatriculation
- 12 octobre 2017
- Début d'activité
- 21 septembre 2017
- Dénomination
- SOCIETE MICHEL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 30 000 €
- Administration
- Président : Michel, Didier Marie Claude, Directeur général : Slezak, Arnaud Sébastien, Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MORIZE AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : AUCAP
- Siège
- 57 rue Guynemer, 89000 Auxerre
- Etablissement principal
- 57 rue Guynemer, 89000 Auxerre Entreprise de démolition générale, Déconstruction, démantèlement récupération et négoce de matériaux, entreprise de travaux publics, entreprise générale de bâtiment et travaux spéciaux, maçonnerie, béton armé, génie civil, réalisation études techniques portant sur le bâtiment, la démolition, les travaux publics. Location de matériels, diagnostic, traitement des déchets et matériaux, dépose de matériaux contaminés, Dépollution, la création l'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités, la participation directe ou indirecte de la société sans toutes opérations ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social, toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. Origine : Location-gérance
- Précédent propriétaire
- MICHEL SA
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Référence
- BODACC A n° 20170204, annonce 1572 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).