Registrius

MODULARIS

SIREN 794 339 069

Siège : 5 avenue LIONEL TERRAY, 69330 MEYZIEU

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
9 juillet 2013
Activité principale (NAF)
74.90BActivités spécialisées, scientifiques et techniques diversesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
74.99Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
794 339 069 00039
RCS
RCS Lyon 794 339 069
N° TVA intracommunautaire
FR 80 794 339 069
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
50 000 €
Évolution du capital (2 montants publiés)
  1. 9 décembre 201850 000 €
  2. 2 août 20132 000 €
Date d'immatriculation
27 avril 2015
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2014)
Durée de la société
97 ans, jusqu'au 26 avril 2112
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Conception, mise en œuvre, achat, vente, fabrication de tous systèmes technologiques dans les domaines thermodynamiques, hydrauliques et systèmes annexes, assistance à la mise en service.

Activité déclarée

  • Principale74.90BCommerciale

    Conception, mise en œuvre, achat, vente, fabrication de tous systèmes technologiques dans les domaines thermodynamiques, hydrauliques et systèmes annexes, assistance à la mise en service.

Santé et vigilance

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    3 exercices de comptes non déposés

    Clôture au 31/12/2023, dépôt attendu avant le 31/07/2024. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2022.

    Source : comptes annuels · 31 juillet 2024

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2022

Les 8 ratios expliqués →

En 2022, MODULARIS a réalisé 1,0 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 6 261 €. Sa marge nette (0,6 %) est sous la médiane du secteur, son autonomie financière (8,5 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (189 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.

Rentabilité

Marge nette

0,6 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 5,6 % · la moitié des entreprises entre -0,7 % et 22,3 %

Solidité

Autonomie financière

8,5 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 46,6 % · la moitié des entreprises entre 19,2 % et 71,8 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

189 jours

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 91 jours · la moitié des entreprises entre 43 jours et 162 jours

Comptes annuels4 exercices déposés de 2016 à 2022

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202231/12/2022201831/12/2018201731/12/2017201631/12/20162015d'après 2016
Activité et résultats
Chiffre d'affaires1,0 M €+47,3 %1,1 M €+311,8 %265 k €-69,2 %862 k €-48,4 %1,7 M €
dont à l'export—90,9 k €110 k €748 k €—
Valeur ajoutée305 k €68,7 k €133 k €48,3 k €283 k €
Excédent brut d'exploitation52,1 k €-285 k €-257 k €-367 k €-76,7 k €
Charges de personnel248 k €347 k €383 k €406 k €358 k €
Résultat d'exploitation4 679 €-40,7 %-293 k €-255 k €-368 k €-381,2 %131 k €
Résultat financier-1 563 €-1 893 €-33,3 k €-27,8 k €403 €
Résultat exceptionnel3 146 €378 k €-5 758 €3 300 €-185 k €
Résultat net6 261 €+6,1 %82,9 k €-294 k €-392 k €-35,4 k €
Bilan
Capital social50,0 k €50,0 k €2 000 €2 000 €2 000 €
Capitaux propres69,3 k €+9,9 %135 k €-571 k €-277 k €-340,1 %115 k €
Total du bilan811 k €+61,7 %480 k €+10,0 %437 k €-34,4 %692 k €-43,3 %1,2 M €
Dettes742 k €346 k €1,0 M €969 k €1,1 M €
dont dettes financières109 k €233 €861 k €828 k €206 €
Trésorerie28,2 k €57,0 k €6 558 €65,9 k €63,7 k €
Ratios
Marge d'EBE5,2 %-26,1 %-97,0 %-42,6 %-4,6 %
Marge d'exploitation0,5 %-26,8 %-96,3 %-42,6 %7,8 %
Marge nette0,6 %7,6 %-111,0 %-45,5 %-2,1 %
Rentabilité des capitaux propres9,0 %61,6 %——-30,7 %
Autonomie financière8,5 %28,0 %-130,8 %-40,0 %9,5 %
Endettement financier158,0 %0,2 %——0,2 %
Délai clients189 j97 j324 j189 j205 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 28 septembre 2026
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Autres immobilisations incorporelles259 485 €146 550 €112 935 €162 879 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage4 406 €4 406 €0 €0 €
Autres immobilisations corporelles20 102 €19 297 €805 €2 230 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières13 290 €0 €13 290 €12 750 €
Total actif immobilisé297 283 €170 254 €127 030 €177 859 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements39 356 €0 €39 356 €44 123 €
En-cours de production de biens81 800 €0 €81 800 €62 900 €
Créances
Clients et comptes rattachés517 730 €0 €517 730 €140 922 €
Autres créances27 083 €10 000 €17 083 €24 014 €
Disponibilités et divers
Disponibilités28 174 €0 €28 174 €51 744 €
Total actif circulant694 143 €10 000 €684 143 €323 704 €
Total général991 426 €180 254 €811 173 €501 564 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Report à nouveau8 034 €2 132 €
Résultat de l'exercice6 261 €5 902 €
Total capitaux propres69 295 €63 034 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit133 €163 €
Emprunts et dettes financières divers109 364 €62 439 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés416 567 €210 497 €
Dettes fiscales et sociales215 813 €159 430 €
Autres dettes0 €6 000 €
Total dettes741 877 €438 530 €
Total général811 173 €501 564 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises0 €3 830 €
Production vendue de biens1 002 470 €676 818 €
Chiffre d'affaires net1 002 470 €680 648 €
Production stockée18 900 €62 900 €
Autres produits4 056 €60 992 €
Total produits d'exploitation1 025 426 €804 540 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises0 €2 293 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements402 925 €299 621 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements4 767 €1 064 €
Autres achats et charges externes308 439 €254 052 €
Impôts, taxes et versements assimilés5 435 €7 743 €
Salaires et traitements170 484 €129 571 €
Charges sociales77 203 €57 518 €
Dotations aux provisions sur immobilisations51 370 €44 776 €
Autres charges124 €6 €
Total charges d'exploitation1 020 747 €796 643 €
Résultat d'exploitation4 679 €7 896 €
Charges financières
Total charges financières1 563 €1 595 €
Résultat financier-1 563 €-1 595 €
Résultat courant avant impôts3 116 €6 301 €
Produits exceptionnels
Total produits exceptionnels6 387 €584 €
Charges exceptionnelles
Total charges exceptionnelles3 241 €983 €
Résultat exceptionnel3 146 €-399 €
Total des produits1 031 813 €805 124 €
Total des charges1 025 551 €799 221 €
Bénéfice ou perte6 261 €5 902 €
Exercice clos le 31 décembre 201812 mois · Bilan complet · déposé le 22 juin 2020
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires9 765 €9 765 €——
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage4 406 €4 080 €326 €1 795 €
Autres immobilisations corporelles14 361 €14 022 €339 €2 877 €
Total actif immobilisé28 533 €27 868 €665 €4 672 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements44 665 €—44 665 €—
En-cours de production de biens———47 883 €
Marchandises———37 556 €
Créances
Clients et comptes rattachés290 490 €—290 490 €235 684 €
Autres créances97 082 €10 000 €87 082 €100 758 €
Disponibilités et divers
Disponibilités57 227 €—57 227 €6 686 €
Charges constatées d'avance———3 355 €
Total actif circulant489 464 €10 000 €479 464 €431 922 €
Total général517 997 €37 868 €480 129 €436 595 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel50 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Report à nouveau1 424 €-279 024 €
Résultat de l'exercice82 931 €-294 261 €
Total capitaux propres134 555 €-571 086 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit233 €128 €
dont concours bancaires courants233 €128 €
Emprunts et dettes financières divers—861 106 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés262 533 €17 461 €
Dettes fiscales et sociales82 808 €128 985 €
Total dettes345 574 €1 007 680 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an345 574 €1 007 680 €
Total général480 129 €436 595 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises28 157 €115 511 €
Production vendue de biens383 000 €600 €
Production vendue de services680 671 €149 002 €
Chiffre d'affaires net1 091 828 €265 113 €
dont à l'export90 900 €—
Production stockée-47 883 €38 700 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges6 042 €6 042 €
Autres produits9 €1 €
Total produits d'exploitation1 049 996 €309 855 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises8 577 €85 950 €
Variation de stock de marchandises—-28 584 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements649 346 €—
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-7 109 €—
Autres achats et charges externes324 475 €113 650 €
Impôts, taxes et versements assimilés6 909 €6 857 €
Salaires et traitements241 727 €269 574 €
Charges sociales104 939 €113 476 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations4 007 €4 169 €
Dotations aux provisions sur actif circulant10 000 €—
Autres charges2 €11 €
Total charges d'exploitation1 342 874 €565 104 €
Résultat d'exploitation-292 878 €-255 248 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 893 €33 255 €
Total charges financières1 893 €33 255 €
Résultat financier-1 893 €-33 255 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion384 798 €255 €
Total produits exceptionnels384 798 €255 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion7 096 €6 013 €
Total charges exceptionnelles7 096 €6 013 €
Résultat exceptionnel377 702 €-5 758 €
Total des produits1 434 794 €310 111 €
Total des charges1 351 863 €604 372 €
Bénéfice ou perte82 931 €-294 261 €
Renvois
Transferts de charges6 042 €6 042 €
Exercice clos le 31 décembre 201712 mois · Bilan complet · déposé le 30 août 2018
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires9 765 €9 765 €——
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage4 406 €2 611 €1 795 €3 264 €
Autres immobilisations corporelles14 361 €11 484 €2 877 €5 577 €
Total actif immobilisé28 533 €23 860 €4 672 €8 841 €
Stocks
En-cours de production de biens47 883 €—47 883 €9 183 €
Marchandises37 556 €—37 556 €8 972 €
Créances
Clients et comptes rattachés235 684 €—235 684 €447 420 €
Autres créances100 758 €—100 758 €124 155 €
Disponibilités et divers
Disponibilités6 686 €—6 686 €65 945 €
Charges constatées d'avance3 355 €—3 355 €1 099 €
Total actif circulant431 922 €—431 922 €656 774 €
Total général460 455 €23 860 €436 595 €665 615 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Autres réserves—113 106 €
Report à nouveau-279 024 €—
Résultat de l'exercice-294 261 €-392 131 €
Total capitaux propres-571 086 €-276 824 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit128 €200 €
dont concours bancaires courants128 €200 €
Emprunts et dettes financières divers861 106 €827 841 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés17 461 €17 861 €
Dettes fiscales et sociales128 985 €96 538 €
Total dettes1 007 680 €942 440 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 007 680 €—
Total général436 595 €665 615 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises115 511 €768 291 €
Production vendue de services149 602 €93 670 €
Chiffre d'affaires net265 113 €861 961 €
dont à l'export109 978 €—
Production stockée38 700 €9 183 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges6 042 €6 042 €
Autres produits1 €1 134 €
Total produits d'exploitation309 855 €878 320 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises85 950 €591 363 €
Variation de stock de marchandises-28 584 €1 658 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements—1 901 €
Autres achats et charges externes113 650 €227 884 €
Impôts, taxes et versements assimilés6 857 €9 253 €
Salaires et traitements269 574 €285 677 €
Charges sociales113 476 €120 303 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations4 169 €7 608 €
Autres charges11 €263 €
Total charges d'exploitation565 104 €1 245 910 €
Résultat d'exploitation-255 248 €-367 590 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées33 255 €27 841 €
Total charges financières33 255 €27 841 €
Résultat financier-33 255 €-27 841 €
Résultat courant avant impôts-288 503 €-395 431 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion255 €237 509 €
Reprises sur provisions et transferts de charges—3 300 €
Total produits exceptionnels255 €240 809 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion6 013 €237 509 €
Total charges exceptionnelles6 013 €237 509 €
Résultat exceptionnel-5 758 €3 300 €
Total des produits310 111 €1 119 129 €
Total des charges604 372 €1 511 260 €
Bénéfice ou perte-294 261 €-392 131 €
Renvois
Transferts de charges6 042 €6 042 €
Exercice clos le 31 décembre 201612 mois · Bilan complet · déposé le 10 janvier 2018
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires9 765 €9 765 €—2 957 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage4 406 €1 142 €3 264 €—
Autres immobilisations corporelles14 361 €8 784 €5 577 €9 085 €
Total actif immobilisé28 533 €19 691 €8 841 €12 043 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements8 972 €—8 972 €10 630 €
En-cours de production de biens9 183 €—9 183 €—
Créances
Clients et comptes rattachés447 420 €—447 420 €940 553 €
Autres créances150 746 €—150 746 €191 624 €
Disponibilités et divers
Disponibilités65 945 €—65 945 €63 718 €
Charges constatées d'avance1 099 €—1 099 €1 228 €
Total actif circulant683 365 €—683 365 €1 207 754 €
Total général711 897 €19 691 €692 206 €1 219 796 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel2 000 €2 000 €
Réserve légale200 €200 €
Autres réserves113 106 €148 544 €
Résultat de l'exercice-392 131 €-35 437 €
Total capitaux propres-276 824 €115 306 €
Provisions
Provisions pour charges—3 300 €
Total provisions—3 300 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit200 €206 €
Emprunts et dettes financières divers827 841 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés44 452 €735 003 €
Dettes fiscales et sociales96 538 €128 472 €
Autres dettes—237 509 €
Total dettes969 030 €1 101 190 €
Total général692 206 €1 219 796 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises768 291 €1 385 725 €
Production vendue de services93 670 €286 069 €
Chiffre d'affaires net861 961 €1 671 794 €
dont à l'export748 473 €—
Production stockée9 183 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges6 042 €218 001 €
Autres produits1 134 €3 €
Total produits d'exploitation878 320 €1 889 798 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises591 363 €1 093 299 €
Variation de stock de marchandises1 658 €-4 554 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 901 €147 €
Autres achats et charges externes227 884 €299 779 €
Impôts, taxes et versements assimilés9 253 €1 540 €
Salaires et traitements285 677 €252 554 €
Charges sociales120 303 €105 758 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 608 €10 491 €
Autres charges263 €72 €
Total charges d'exploitation1 245 910 €1 759 086 €
Résultat d'exploitation-367 590 €130 711 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés—403 €
Total produits financiers—403 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées27 841 €—
Total charges financières27 841 €—
Résultat financier-27 841 €403 €
Résultat courant avant impôts-395 431 €131 114 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion237 509 €—
Reprises sur provisions et transferts de charges3 300 €—
Total produits exceptionnels240 809 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion—181 509 €
Sur opérations en capital237 509 €—
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions—3 300 €
Total charges exceptionnelles237 509 €184 809 €
Résultat exceptionnel3 300 €-184 809 €
Impôts sur les bénéfices—-18 258 €
Total des produits1 119 129 €1 890 200 €
Total des charges1 511 260 €1 925 637 €
Bénéfice ou perte-392 131 €-35 437 €

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Gouvernance et réseau

Dirigeants3

  • Personne physique
    Président
    Depuis le 13 juin 2017
    Naissance : juin 1952
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes suppléant
    Depuis le 29 mars 2016
    Nom de naissance : RISPAL · Naissance : février 1956
  • Personne morale
    CORCEP À surveiller
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN 961 500 626
Anciens dirigeants 4

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
201620182020202220242026
Marc GERARDI 2 mandats
Président ?–2016
Marc GERARDI · Président · début inconnu → 29 mars 2016
Directeur général 2016–2020
Marc GERARDI · Directeur général · 29 mars 2016 → 7 juin 2020
Christophe Martin BEAUFILS Président 2016–2016
Christophe Martin BEAUFILS · Président · 29 mars 2016 → 7 octobre 2016
Fabrizio FENU Président 2016–2017
Fabrizio FENU · Président · 7 octobre 2016 → 13 juin 2017
Monique Suzanne Dominique MARECHAL Président 2017–…
Monique Suzanne Dominique MARECHAL · Président · 13 juin 2017 → aujourd'hui

Réseau1 dirigeant · 3 entreprises liées

  • GEMMA
    Via Monique Suzanne Dominique MARECHAL
  • CRYMA 69 · cessée
    Via Monique Suzanne Dominique MARECHAL
  • NOVACTION ENERGIES · cessée
    Via Monique Suzanne Dominique MARECHAL

Commissaires aux comptes exclus.

Implantations

Établissements1 actif sur 3

Voir les 3 établissements →

Établissement actif

  • SiègeSiège social· MEYZIEUdepuis 2020
    5 avenue LIONEL TERRAY794 339 069 0003974.90B1 ou 2 salariés
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2014201620182020202220242026
PARIS 1 étab.
00013 117 rue DE CHARENTON
117 rue DE CHARENTON, PARIS · actif du 9 juillet 2013 au 21 janvier 2016
DECINES-CHARPIEU 1 étab.
00021 17 rue EMILE ZOLA
17 rue EMILE ZOLA, DECINES-CHARPIEU · actif du 1 janvier 2015 au 11 février 2020
MEYZIEU 1 étab. · 1 actif
00039 5 avenue LIONEL TERRAY
5 avenue LIONEL TERRAY, MEYZIEU · actif du 12 février 2020 à aujourd'hui

Historique et annonces légales

Historique

  1. 12 février 2020
    Changement de forme juridique
    SASU→SAS
  2. 12 février 2020
    Transfert du siège
    DECINES-CHARPIEU, 17 rue EMILE ZOLA→MEYZIEU, 5 avenue LIONEL TERRAY
  3. 10 février 2016
    Changement de forme juridique
    SAS→SASU
  4. 2 février 2016
    Observation du greffeRCS · n° F16/007244

    Transfert du siège social : Ancien siège social : 117 Rue Charenton 75012 PARIS Nouveau siège social : 17 Rue Emile Zola 69150 DECINES-CHARPIEU à compter du 22/01/2016

  5. 22 janvier 2016
    Transfert du siège
    PARIS, 117 rue DE CHARENTON→DECINES-CHARPIEU, 17 rue EMILE ZOLA

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Annonces BODACC7 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration. Nouveau siège
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Dénomination
    MODULARIS
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    GERARDI Marc nom d'usage : GERARDI n'est plus directeur général
    Siège
    5 Avenue Lionel Terray, 69330 Meyzieu
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Référence
    BODACC B n° 20200109, annonce 1584 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification du capital
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Dénomination
    MODULARIS
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Capital
    50 000 €
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Référence
    BODACC B n° 20180235, annonce 2085 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Dénomination
    MODULARIS
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    FENU Fabrizio nom d'usage : FENU n'est plus président. MARECHAL Monique Suzanne Dominique nom d'usage : MARECHAL devient président
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
    Référence
    BODACC B n° 20170111, annonce 1742 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).