Registrius

MODUS VALORIS

SIREN 429 854 300

Siège : 37 rue DE LA PLAINE, 38300 BOURGOIN-JALLIEU

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 février 2000
Activité principale (NAF)
38.32ZRécupération de déchets triésStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
38.21Y
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
429 854 300 00044
RCS
RCS Vienne 429 854 300
N° TVA intracommunautaire
FR 01 429 854 300
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
102 000 €
Date d'immatriculation
30 août 2002
Inscription au RM
Le 11 octobre 2002
Clôture de l'exercice
30 septembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 29 août 2101

Activité

Objet social

Exploitation d'une plate-forme de maturation de machefers, d'incinération de déchets ménagers, transit et stockage de déchets.

Activité déclarée

  • Principale38.32ZArtisanale

    COLLECTE-TRANSPORT-EXPLOITATION-TRAITEMENT-RECYCLAGE ET VALORISATION DE TOUS MATERIAUX DE RECYCLAGE

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (70,4 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.

Solidité

Autonomie financière

70,4 %

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 44,2 % · la moitié des entreprises entre 23,5 % et 65,9 %

Comptes annuels9 exercices déposés de 2017 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202530/09/2025202430/09/2024202330/09/2023202230/09/2022202130/09/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affairesconfidentielconfidentielconfidentiel2,5 M €-0,3 %2,5 M €-43,1 %
Valeur ajoutéeconfidentielconfidentielconfidentiel1,2 M €1,4 M €
Excédent brut d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel852 k €+3,9 %820 k €-44,5 %
Charges de personnelconfidentielconfidentielconfidentiel314 k €538 k €
Résultat d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel544 k €-19,0 %671 k €-67,6 %
Résultat financierconfidentielconfidentielconfidentiel-1 771 €-1 385 €
Résultat exceptionnelconfidentielconfidentielconfidentiel-76 €5 186 €
Résultat netconfidentielconfidentielconfidentiel407 k €-17,7 %495 k €-66,5 %
Effectif moyen——7——
Bilan
Capital social102 k €102 k €102 k €102 k €102 k €
Capitaux propres1,9 M €1,8 M €2,4 M €2,0 M €-16,3 %2,4 M €-33,3 %
Total du bilan2,7 M €2,9 M €3,3 M €2,7 M €-6,9 %2,9 M €-40,2 %
Dettes796 k €907 k €927 k €670 k €478 k €
dont dettes financières415 k €484 k €278 k €183 k €152 k €
Trésorerie912 k €1,1 M €1,5 M €854 k €1,3 M €
Ratios
Marge d'EBEconfidentielconfidentielconfidentiel34,2 %32,8 %
Marge d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel21,8 %26,9 %
Marge netteconfidentielconfidentielconfidentiel16,3 %19,8 %
Rentabilité des capitaux propresconfidentielconfidentielconfidentiel20,1 %20,5 %
Autonomie financière70,4 %62,3 %71,9 %75,1 %83,5 %
Endettement financier21,9 %27,2 %11,8 %9,0 %6,3 %
Délai clientsconfidentielconfidentielconfidentiel96 j54 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 30 septembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 10 mars 2026Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires8 402 €8 402 €0 €0 €
Fonds commercial36 500 €0 €36 500 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage2 870 054 €1 926 224 €943 830 €0 €
Autres immobilisations corporelles2 202 545 €1 961 468 €241 077 €0 €
Immobilisations en cours54 084 €0 €54 084 €0 €
Total actif immobilisé5 171 586 €3 896 095 €1 275 491 €0 €
Stocks
Marchandises4 017 €0 €4 017 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés414 010 €0 €414 010 €0 €
Autres créances62 985 €0 €62 985 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités911 649 €0 €911 649 €0 €
Charges constatées d'avance25 196 €0 €25 196 €0 €
Total actif circulant1 417 858 €0 €1 417 858 €0 €
Total général6 589 443 €3 896 095 €2 693 349 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel102 000 €0 €
Réserve légale10 200 €0 €
Réserves statutaires ou contractuelles1 464 223 €0 €
Résultat de l'exercice321 038 €0 €
Total capitaux propres1 897 461 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit415 174 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés297 246 €0 €
Dettes fiscales et sociales77 852 €0 €
Autres dettes5 617 €0 €
Total dettes795 888 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an533 711 €0 €
Total général2 693 349 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 18 mars 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires8 402 €8 402 €0 €0 €
Fonds commercial36 500 €0 €36 500 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage2 413 114 €1 790 480 €622 635 €0 €
Autres immobilisations corporelles2 191 317 €1 855 754 €335 562 €0 €
Immobilisations en cours136 977 €0 €136 977 €0 €
Total actif immobilisé4 786 310 €3 654 636 €1 131 674 €0 €
Stocks
Marchandises4 017 €0 €4 017 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés338 782 €0 €338 782 €0 €
Autres créances215 911 €0 €215 911 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités1 142 436 €0 €1 142 436 €0 €
Charges constatées d'avance18 203 €0 €18 203 €0 €
Total actif circulant1 719 348 €0 €1 719 348 €0 €
Total général6 505 658 €3 654 636 €2 851 022 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel102 000 €0 €
Réserve légale10 200 €0 €
Réserves statutaires ou contractuelles1 354 652 €0 €
Résultat de l'exercice309 571 €0 €
Total capitaux propres1 776 423 €0 €
Provisions
Provisions pour risques168 046 €0 €
Total provisions168 046 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit177 878 €0 €
Emprunts et dettes financières divers306 046 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés388 682 €0 €
Dettes fiscales et sociales28 582 €0 €
Autres dettes5 365 €0 €
Total dettes906 554 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an829 936 €0 €
Total général2 851 022 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 15 avril 2024Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires8 402 €8 402 €0 €0 €
Fonds commercial36 500 €0 €36 500 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage1 975 623 €1 622 982 €352 642 €0 €
Autres immobilisations corporelles2 164 649 €1 759 960 €404 690 €0 €
Immobilisations en cours142 788 €0 €142 788 €0 €
Total actif immobilisé4 327 963 €3 391 343 €936 620 €0 €
Stocks
Marchandises4 680 €0 €4 680 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés593 789 €0 €593 789 €0 €
Autres créances192 667 €0 €192 667 €0 €
Disponibilités et divers
Disponibilités1 546 128 €0 €1 546 128 €0 €
Charges constatées d'avance19 881 €0 €19 881 €0 €
Total actif circulant2 357 146 €0 €2 357 146 €0 €
Total général6 685 109 €3 391 343 €3 293 765 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel102 000 €0 €
Réserve légale10 200 €0 €
Réserves statutaires ou contractuelles1 711 671 €0 €
Résultat de l'exercice542 981 €0 €
Total capitaux propres2 366 852 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit278 120 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés552 850 €0 €
Dettes fiscales et sociales84 230 €0 €
Autres dettes11 713 €0 €
Total dettes926 913 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an749 035 €0 €
Total général3 293 765 €0 €
Exercice clos le 30 septembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 28 juin 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires8 402 €8 125 €277 €1 499 €
Fonds commercial36 500 €0 €36 500 €36 500 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage1 841 090 €1 405 151 €435 939 €344 599 €
Autres immobilisations corporelles2 128 198 €1 653 910 €474 287 €507 869 €
Immobilisations en cours58 859 €0 €58 859 €133 204 €
Total actif immobilisé4 073 049 €3 067 186 €1 005 863 €1 023 670 €
Stocks
Marchandises3 588 €0 €3 588 €3 262 €
Créances
Clients et comptes rattachés659 001 €3 000 €656 001 €371 828 €
Autres créances154 131 €0 €154 131 €129 973 €
Disponibilités et divers
Disponibilités854 325 €0 €854 325 €1 336 632 €
Charges constatées d'avance20 061 €0 €20 061 €29 046 €
Total actif circulant1 691 107 €3 000 €1 688 107 €1 870 741 €
Total général5 764 156 €3 070 186 €2 693 970 €2 894 412 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel102 000 €102 000 €
Réserve légale10 200 €10 200 €
Réserves statutaires ou contractuelles1 504 535 €1 809 943 €
Résultat de l'exercice407 136 €494 592 €
Total capitaux propres2 023 871 €2 416 735 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit182 762 €152 495 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés407 900 €139 865 €
Dettes fiscales et sociales67 810 €180 601 €
Autres dettes11 628 €4 716 €
Total dettes670 099 €477 677 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an586 573 €491 796 €
Total général2 693 970 €2 894 412 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises84 949 €9 320 €
Production vendue de biens811 200 €819 314 €
Production vendue de services1 594 919 €1 670 130 €
Chiffre d'affaires net2 491 068 €2 498 764 €
Subventions d'exploitation0 €10 658 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 259 €158 775 €
Autres produits30 €14 €
Total produits d'exploitation2 493 358 €2 668 211 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises63 901 €9 473 €
Variation de stock de marchandises-326 €-3 263 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements2 433 €1 605 €
Autres achats et charges externes1 247 639 €1 121 191 €
Impôts, taxes et versements assimilés10 991 €23 061 €
Salaires et traitements231 592 €381 960 €
Charges sociales82 852 €155 695 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations310 340 €304 106 €
Dotations aux provisions sur actif circulant0 €3 000 €
Autres charges7 €84 €
Total charges d'exploitation1 949 429 €1 996 912 €
Résultat d'exploitation543 929 €671 299 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés146 €46 €
Total produits financiers146 €46 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 917 €1 431 €
Total charges financières1 917 €1 431 €
Résultat financier-1 771 €-1 385 €
Résultat courant avant impôts542 158 €669 913 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital0 €6 000 €
Total produits exceptionnels0 €6 000 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations en capital76 €814 €
Total charges exceptionnelles76 €814 €
Résultat exceptionnel-76 €5 186 €
Impôts sur les bénéfices134 946 €180 507 €
Total des produits2 493 504 €2 674 257 €
Total des charges2 086 368 €2 179 665 €
Bénéfice ou perte407 136 €494 592 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier0 €22 216 €
Redevances de crédit-bail immobilier51 866 €109 979 €
Exercice clos le 30 septembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 31 août 2022
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires——1 499 €2 913 €
Fonds commercial——36 500 €36 500 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage——344 599 €494 529 €
Autres immobilisations corporelles——507 869 €611 282 €
Immobilisations en cours——133 204 €—
Total actif immobilisé——1 023 670 €1 145 225 €
Stocks
Marchandises——3 262 €—
Créances
Clients et comptes rattachés——371 828 €391 750 €
Autres créances——129 973 €969 075 €
Disponibilités et divers
Disponibilités——1 336 632 €2 210 742 €
Charges constatées d'avance——29 046 €122 082 €
Total actif circulant——1 870 741 €3 693 650 €
Total général——2 894 412 €4 838 876 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel102 000 €102 000 €
Réserve légale10 200 €10 200 €
Réserves statutaires ou contractuelles1 809 943 €2 035 264 €
Résultat de l'exercice494 592 €1 474 678 €
Total capitaux propres2 416 735 €3 622 142 €
Provisions
Provisions pour risques—156 646 €
Total provisions—156 646 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit152 495 €161 923 €
Emprunts et dettes financières divers—2 100 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés139 865 €514 529 €
Dettes fiscales et sociales180 601 €380 730 €
Autres dettes4 716 €803 €
Total dettes477 677 €1 060 087 €
Total général2 894 412 €4 838 876 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises9 320 €—
Production vendue de biens2 489 444 €4 392 105 €
Chiffre d'affaires net2 498 764 €4 392 105 €
Subventions d'exploitation10 658 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges158 775 €1 091 131 €
Autres produits14 €6 €
Total produits d'exploitation2 668 211 €5 483 243 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises9 472 €—
Variation de stock de marchandises-3 262 €—
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 604 €26 477 €
Autres achats et charges externes1 121 191 €2 298 945 €
Impôts, taxes et versements assimilés23 061 €68 441 €
Salaires et traitements381 960 €371 443 €
Charges sociales155 695 €150 997 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations304 106 €339 705 €
Dotations aux provisions sur immobilisations3 000 €—
Dotations aux provisions pour risques et charges—156 646 €
Autres charges84 €45 €
Total charges d'exploitation1 996 912 €3 412 699 €
Résultat d'exploitation671 299 €2 070 544 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés46 €426 €
Total produits financiers46 €426 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 431 €3 062 €
Total charges financières1 431 €3 062 €
Résultat financier-1 385 €-2 636 €
Résultat courant avant impôts669 913 €2 067 908 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital6 000 €—
Total produits exceptionnels6 000 €—
Charges exceptionnelles
Sur opérations en capital814 €18 037 €
Total charges exceptionnelles814 €18 037 €
Résultat exceptionnel5 186 €-18 037 €
Impôts sur les bénéfices180 507 €575 193 €
Total des produits2 674 257 €5 483 669 €
Total des charges2 179 665 €4 008 991 €
Bénéfice ou perte494 592 €1 474 678 €

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne morale
    R2D2 À surveiller
    Président
    Depuis le 20 août 2015
    SIREN 429 643 737
Anciens dirigeants 5

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
201620182020202220242026
Guy MOULIN Gérant ?–2015
Guy MOULIN · Gérant · début inconnu → 20 août 2015
R2D2 Président 2015–…
R2D2 · Président · 20 août 2015 → aujourd'hui
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes suppléant
    Du 24 juin 2015 au 6 juillet 2023
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Du 24 juin 2015 au 6 juillet 2023
  • Personne physique
    Gérant
    Jusqu'au 20 août 2015
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes suppléant
    Du 14 mai 2009 au 24 juin 2015
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes titulaire
    Du 14 mai 2009 au 24 juin 2015

Réseau1 dirigeant · 5 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • R2D2 À surveiller
    Dirigée par Guy MOULIN (Président)

Établissements

Établissement actif1 sur 4

  • SiègeSiège social· BOURGOIN-JALLIEUdepuis 2019
    37 rue DE LA PLAINE429 854 300 0004438.32Z6 à 9 salariés
Voir les 4 établissements (3 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20052010201520202025
SAINTE-FOY-LES-LYON 1 étab.
00010 6 rue MARCELLIN BLANC
6 rue MARCELLIN BLANC, SAINTE-FOY-LES-LYON · actif du 1 février 2000 au 20 décembre 2001
PUSIGNAN 1 étab.
00028 Rue AMPERE
Rue AMPERE, PUSIGNAN · actif du 21 décembre 2001 au 31 mai 2002
BOURGOIN-JALLIEU 2 étab. · 1 actif
00036 38 petite rue DE LA PLAINE
38 petite rue DE LA PLAINE, BOURGOIN-JALLIEU · actif du 1 mai 2002 au 28 février 2019
00044 37 rue DE LA PLAINE
37 rue DE LA PLAINE, BOURGOIN-JALLIEU · actif du 1 mars 2019 à aujourd'hui

Marchés publics

Marchés remportés
2
Montant cumulé HT
3,8 M €
Notifiés
de 2024 à 2026

Principaux acheteurs

  • LOT 2 GESTION DES MACHEFERS SUR LA OU LES IME DU TITULAIRE DANS LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION NATIONALE ET DEPARTEMENTALE

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    3,6 M €

    20 janvier 2026 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · Commune 73065 · CPV 90513000-6

  • TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES MÂCHEFERS

    Acheteur : SI DU BREDA ET DE LA COMBE DE SAVOIE

    198 k €

    2 avril 2024 · 12 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 38530 · CPV 90513000-6

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 mars 2019
    Transfert du siège
    BOURGOIN-JALLIEU, 38 petite rue DE LA PLAINE→BOURGOIN-JALLIEU, 37 rue DE LA PLAINE
  2. 18 mai 2015
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  3. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    37.1Z (NAF1993)→38.32Z
  5. 1 janvier 2001
    Changement de dénomination
    MODUS ENVIRONNEMENT→MODUS VALORIS
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 25 décembre 2000
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→37.1Z (NAF1993)

Annonces BODACC5 annonces

  • Modifications
    Modification de l'administration
    Tribunal de Commerce de Vienne
    Dénomination
    MODUS VALORIS
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    Sté par actions simplifiée BESC n'est plus commissaire aux comptes titulaire. JOUFFREY Valérie nom d'usage : JOUFFREY n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
    Référence
    BODACC B n° 20230129, annonce 3236 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification du capital. Nouveau siège
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
    Dénomination
    MODUS VALORIS
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Capital
    102 000 €
    Siège
    37 Rue De la Petite Plaine, 38300 Bourgoin-Jallieu
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
    Référence
    BODACC B n° 20190090, annonce 1545 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de la forme juridique. Modification de l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
    Dénomination
    MODUS VALORIS
    Forme juridique
    Société par Actions Simplifiée
    Administration
    MOULIN Guy nom d'usage : MOULIN n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée R2D2 devient président représenté(e) par MOULIN Guy nom d'usage : MOULIN.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
    Référence
    BODACC B n° 20150158, annonce 1471 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).