Registrius

MOSART

SIREN 952 431 872

Siège : LA HAYE DE PAN, 35170 BRUZ

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
10 mai 2023
Activité principale (NAF)
74.10ZActivités spécialisées de designStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
74.11Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
SIRET du siège
952 431 872 00011
RCS
RCS Rennes 952 431 872
N° TVA intracommunautaire
FR 93 952 431 872
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
20 000 €
Date d'immatriculation
12 mai 2023
Inscription au RM
Le 25 juillet 2023
Début d'activité
12 mai 2023
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2023)
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 12 mai 2122

Activité

Objet social

Création, développement et commercialisation de matières premières, matériaux et produits innovants issus de l'industrie circulaire pour la mode, le design et des biens de consommation mobilier, objets de décoration et plus généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini.

Activité déclarée

  • Principale74.10ZIndépendante

    Création, développement et commercialisation de matières premières, matériaux et produits innovants pour la mode le design et décoration

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

  • Personne morale
    Président
    Depuis le 30 juin 2025
    SIREN 881 777 759

Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeSiège social· BRUZdepuis 2023
    LA HAYE DE PAN952 431 872 0001174.10Z

Carte

Actif Fermé Siège
BRUZ : 1 établissement, actif (siège)BRUZ

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 12 mai 2023
    Observation du greffeRCS · n° 13446

    L'immatriculation est effectuée sous réserve de la validation du président de la CMA du statut d'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat.

Annonces BODACC2 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Rennes
    Dénomination
    MOSART
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : ARTESA
    Activité
    Création, développement et commercialisation de matières premières, matériaux et produits innovants pour la mode le design et décoration
    Siège
    la Haye de Pan, 35170 Bruz
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
    Référence
    BODACC B n° 20250153, annonce 931 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    Immatriculée le 12 mai 2023 · Tribunal de Commerce de Rennes
    Nature
    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
    Immatriculation
    12 mai 2023
    Début d'activité
    10 mai 2023
    Dénomination
    MOSART
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    20 000 €
    Administration
    Président : ARTESABERAUD Fabrice, Nicolas, Frédéric
    Siège
    la Haye de Pan, 35170 Bruz
    Siège et établissement principal
    la Haye de Pan, 35170 Bruz création, développement et commercialisation de matières premières, matériaux et produits innovants pour la mode le design et décoration Origine : Création
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
    Référence
    BODACC A n° 20230094, annonce 793 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).