Registrius

MULTIWAVE TECHNOLOGIES

SIREN 822 611 992

Siège : TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT, 2 rue MARC DONADILLE, 13013 MARSEILLE

ComparerVigilance3Mentions légales Active

Redressement judiciaire en cours depuis le 13 juillet 2026. Voir les annonces BODACC

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
10 août 2016
Activité principale (NAF)
26.60ZFabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
26.60Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
822 611 992 00022
RCS
RCS Marseille 822 611 992
N° TVA intracommunautaire
FR 12 822 611 992
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
556 396 €
Évolution du capital (3 montants publiés)
  1. 14 septembre 2023556 396 €
  2. 4 août 202356 396 €
  3. 27 septembre 201620 000 €
Inscription au RCS
Le 19 septembre 2016
Clôture de l'exercice
31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2016)
Durée de la société
99 ans
Particularités
Associé unique

Activité

Objet social

Toutes opérations de R&D liées à l'utilisation des Métamatériaux dans divers domaine d'application.

Activité déclarée

  • Principale26.60ZIndépendante

    Toutes opérations de R&D liées à l'utilisation des Métamatériaux dans divers domaine d'application.

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

3 points d'attention, dont 1 majeur

Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.

  • Majeur

    Redressement judiciaire en cours

    Jugement d'ouverture du 13/07/2026.

    Source : BODACC · 13 juillet 2026 · Voir l'annonce

  • À surveiller

    2 exercices de comptes non déposés

    Clôture au 31/12/2024, dépôt attendu avant le 31/07/2025. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2023 (partiellement confidentiel (rapcac)).

    Source : comptes annuels · 31 juillet 2025

  • À surveiller

    Capitaux propres négatifs

    −233 k€ au 31/12/2023 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.

    Source : comptes annuels · 31 décembre 2023

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2023

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (-5,4 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.

Solidité

Autonomie financière

-5,4 %

Parmi les 25 % les plus bas

Médiane du secteur : 48,0 % · la moitié des entreprises entre 12,1 % et 74,1 %

Comptes annuels4 exercices déposés de 2017 à 2023

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Capitaux propres
    -233 k €
    20162017201820192020202120222023
  • Dettes financières
    3,0 M €-15,3 %
    20162017201820192020202120222023
  • Trésorerie
    61,0 k €-80,0 %
    20162017201820192020202120222023
  • Pointillés : aucun exercice clos en 2018, 2020 ni en 2021 dans les comptes publiés.
Exercice202331/12/2023202231/12/2022201931/12/2019201731/12/20172016d'après 2017
Activité et résultats
Chiffre d'affairesconfidentielconfidentiel687 k €-0,6 %360 k €+815,3 %39,3 k €
dont à l'exportconfidentielconfidentiel614 k €342 k €—
Valeur ajoutéeconfidentielconfidentiel458 k €174 k €15,5 k €
Excédent brut d'exploitationconfidentielconfidentiel-304 k €-34,1 k €-8 400 €
Charges de personnelconfidentielconfidentiel837 k €340 k €21,8 k €
Résultat d'exploitationconfidentielconfidentiel-422 k €-84,9 k €-14,8 k €
Résultat financierconfidentielconfidentiel-45,8 k €291 €-23 €
Résultat exceptionnelconfidentielconfidentiel25,9 k €-292 €—
Résultat netconfidentielconfidentiel144 k €-4,5 %172 k €+1 393,7 %11,5 k €
Bilan
Capital social556 k €20,0 k €20,0 k €20,0 k €20,0 k €
Capitaux propres-233 k €-1,6 M €511 k €+41,6 %204 k €+547,5 %31,5 k €
Total du bilan4,3 M €+38,1 %3,1 M €+22,1 %2,0 M €+21,0 %910 k €+42,2 %639 k €
Dettes3,9 M €4,0 M €1,4 M €705 k €608 k €
dont dettes financières3,0 M €3,5 M €1,2 M €394 k €395 k €
Trésorerie61,0 k €304 k €268 k €108 k €283 k €
Ratios
Marge d'EBEconfidentielconfidentiel-44,3 %-9,5 %-21,4 %
Marge d'exploitationconfidentielconfidentiel-61,5 %-23,6 %-37,6 %
Marge netteconfidentielconfidentiel20,9 %47,8 %29,3 %
Rentabilité des capitaux propresconfidentielconfidentiel28,1 %84,3 %36,5 %
Autonomie financière-5,4 %-51,6 %25,8 %22,4 %4,9 %
Endettement financier——225,0 %193,2 %1 254,1 %
Délai clientsconfidentielconfidentiel312 j143 j1193 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 19 mai 2025Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement3 192 830 €824 942 €2 367 888 €1 058 454 €
Concessions, brevets et droits similaires479 294 €418 263 €61 031 €81 089 €
Fonds commercial47 749 €0 €47 749 €47 749 €
Autres immobilisations incorporelles405 432 €0 €405 432 €608 983 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage580 211 €293 054 €287 157 €341 066 €
Autres immobilisations corporelles53 820 €48 411 €5 409 €5 613 €
Immobilisations en cours75 016 €0 €75 016 €0 €
Immobilisations financières
Autres titres immobilisés200 €0 €200 €0 €
Autres immobilisations financières13 496 €0 €13 496 €14 208 €
Total actif immobilisé4 848 049 €1 584 670 €3 263 378 €2 157 163 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements57 604 €0 €57 604 €0 €
En-cours de production de biens0 €0 €0 €183 780 €
Créances
Clients et comptes rattachés125 512 €0 €125 512 €79 313 €
Autres créances720 173 €0 €720 173 €398 944 €
Disponibilités et divers
Disponibilités60 966 €0 €60 966 €304 227 €
Charges constatées d'avance90 088 €0 €90 088 €3 653 €
Total actif circulant1 054 342 €0 €1 054 342 €969 916 €
Total général5 902 391 €1 584 670 €4 317 721 €3 127 079 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel556 396 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Report à nouveau293 402 €-853 821 €
Résultat de l'exercice-1 086 734 €-785 711 €
Provisions réglementées1 737 €5 326 €
Total capitaux propres-233 199 €-1 612 205 €
Autres fonds propres
Avances conditionnées675 000 €675 000 €
Total autres fonds propres675 000 €675 000 €
Provisions
Provisions pour risques0 €110 119 €
Total provisions0 €110 119 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 667 889 €1 805 418 €
Emprunts et dettes financières divers1 329 104 €1 734 167 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés459 173 €77 576 €
Dettes fiscales et sociales241 181 €126 570 €
Autres dettes20 899 €23 085 €
Produits constatés d'avance157 675 €187 350 €
Total dettes3 875 920 €3 954 165 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an3 687 544 €3 703 915 €
Total général4 317 721 €3 127 079 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 21 juillet 2023Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement1 412 066 €353 612 €1 058 454 €456 724 €
Concessions, brevets et droits similaires429 294 €348 205 €81 089 €119 218 €
Fonds commercial47 749 €0 €47 749 €39 743 €
Autres immobilisations incorporelles608 983 €0 €608 983 €0 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage495 131 €154 065 €341 066 €66 308 €
Autres immobilisations corporelles47 727 €42 114 €5 613 €883 €
Immobilisations en cours0 €0 €0 €250 131 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières14 208 €0 €14 208 €13 341 €
Total actif immobilisé3 055 159 €897 996 €2 157 163 €946 348 €
Stocks
En-cours de production de biens183 780 €0 €183 780 €0 €
Créances
Clients et comptes rattachés79 313 €0 €79 313 €236 373 €
Autres créances398 944 €0 €398 944 €930 653 €
Disponibilités et divers
Disponibilités304 227 €0 €304 227 €434 737 €
Charges constatées d'avance3 653 €0 €3 653 €13 199 €
Total actif circulant969 916 €0 €969 916 €1 614 963 €
Total général4 025 075 €897 996 €3 127 079 €2 561 311 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Report à nouveau-853 821 €74 936 €
Résultat de l'exercice-785 711 €-928 757 €
Provisions réglementées5 326 €10 098 €
Total capitaux propres-1 612 205 €-821 722 €
Autres fonds propres
Avances conditionnées675 000 €685 500 €
Total autres fonds propres675 000 €685 500 €
Provisions
Provisions pour risques110 119 €0 €
Total provisions110 119 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 805 418 €1 866 349 €
dont emprunts participatifs1 734 167 €—
Emprunts et dettes financières divers1 734 167 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés77 576 €136 335 €
Dettes fiscales et sociales126 570 €88 304 €
Autres dettes23 085 €26 993 €
Produits constatés d'avance187 350 €579 551 €
Total dettes3 954 165 €2 697 533 €
Total général3 127 079 €2 561 311 €
Exercice clos le 31 décembre 201912 mois · Bilan complet · déposé le 15 octobre 2021
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Frais de développement182 797 €11 650 €171 147 €25 978 €
Concessions, brevets et droits similaires319 238 €218 994 €100 244 €155 720 €
Autres immobilisations incorporelles59 262 €—59 262 €—
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage84 267 €39 339 €44 928 €44 953 €
Autres immobilisations corporelles40 302 €33 833 €6 469 €18 380 €
Immobilisations en cours3 500 €—3 500 €—
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières8 452 €—8 452 €3 452 €
Total actif immobilisé697 818 €303 816 €394 002 €248 482 €
Créances
Clients et comptes rattachés586 153 €—586 153 €340 366 €
Autres créances682 226 €—682 226 €889 944 €
Disponibilités et divers
Disponibilités268 425 €—268 425 €135 413 €
Charges constatées d'avance8 678 €—8 678 €11 011 €
Total actif circulant1 545 482 €—1 545 482 €1 376 733 €
Écarts de conversion actif40 825 €—40 825 €11 018 €
Total général2 284 125 €303 816 €1 980 309 €1 636 234 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Report à nouveau331 723 €181 450 €
Résultat de l'exercice143 540 €150 273 €
Provisions réglementées13 923 €7 401 €
Total capitaux propres511 186 €361 124 €
Provisions
Provisions pour risques40 825 €—
Total provisions40 825 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit390 753 €—
dont emprunts participatifs759 283 €—
Emprunts et dettes financières divers759 283 €1 076 998 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés180 180 €97 917 €
Dettes fiscales et sociales81 745 €92 142 €
Autres dettes8 830 €84 €
Produits constatés d'avance7 507 €7 969 €
Total dettes1 428 298 €1 275 110 €
Total général1 980 309 €1 636 234 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises113 371 €62 348 €
Production vendue de services573 249 €628 670 €
Chiffre d'affaires net686 620 €691 018 €
dont à l'export614 495 €—
Production immobilisée151 442 €31 356 €
Subventions d'exploitation82 745 €145 105 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges7 163 €13 728 €
Autres produits419 €633 €
Total produits d'exploitation928 389 €881 840 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements45 857 €67 040 €
Autres achats et charges externes333 944 €331 486 €
Impôts, taxes et versements assimilés8 222 €9 135 €
Salaires et traitements702 403 €827 277 €
Charges sociales134 685 €151 066 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations119 711 €126 916 €
Dotations aux provisions pour risques et charges—1 682 €
Autres charges5 763 €3 773 €
Total charges d'exploitation1 350 587 €1 518 375 €
Résultat d'exploitation-422 198 €-636 535 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions40 825 €—
Intérêts et charges assimilées4 998 €—
Total charges financières45 822 €—
Résultat financier-45 822 €—
Résultat courant avant impôts-468 021 €-636 535 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion4 286 €984 €
Sur opérations en capital30 000 €—
Total produits exceptionnels34 286 €984 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion1 827 €—
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 522 €6 831 €
Total charges exceptionnelles8 349 €6 831 €
Résultat exceptionnel25 937 €-5 847 €
Impôts sur les bénéfices-585 624 €-792 655 €
Total des produits962 674 €882 824 €
Total des charges819 134 €732 551 €
Bénéfice ou perte143 540 €150 273 €
Exercice clos le 31 décembre 201712 mois · Bilan complet · déposé le 19 mai 2020
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires210 937 €45 516 €165 421 €83 421 €
Immobilisations corporelles
Installations techniques, matériel et outillage34 913 €2 816 €32 097 €—
Autres immobilisations corporelles38 425 €8 857 €29 568 €13 712 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières2 702 €—2 702 €750 €
Total actif immobilisé286 976 €57 189 €229 787 €97 883 €
Créances
Clients et comptes rattachés141 059 €—141 059 €128 374 €
Autres créances387 193 €—387 193 €46 476 €
Disponibilités et divers
Disponibilités107 708 €—107 708 €283 392 €
Charges constatées d'avance43 768 €—43 768 €83 319 €
Total actif circulant679 727 €—679 727 €541 560 €
Total général966 703 €57 189 €909 514 €639 443 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale576 €—
Report à nouveau10 936 €—
Résultat de l'exercice171 939 €11 511 €
Provisions réglementées570 €—
Total capitaux propres204 020 €31 511 €
Dettes
dont emprunts participatifs394 222 €—
Emprunts et dettes financières divers394 222 €395 166 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés67 032 €115 111 €
Dettes fiscales et sociales77 984 €8 568 €
Autres dettes34 €—
Produits constatés d'avance165 277 €89 087 €
Total dettes704 549 €607 932 €
Écarts de conversion passif945 €—
Total général909 514 €639 443 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services359 579 €39 287 €
Chiffre d'affaires net359 579 €39 287 €
dont à l'export342 187 €—
Subventions d'exploitation135 203 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges41 €—
Autres produits4 €—
Total produits d'exploitation494 827 €39 287 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements17 205 €2 104 €
Autres achats et charges externes168 386 €21 637 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 441 €2 137 €
Salaires et traitements290 046 €20 008 €
Charges sociales49 814 €1 801 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations50 816 €6 373 €
Autres charges8 €1 €
Total charges d'exploitation579 716 €54 061 €
Résultat d'exploitation-84 889 €-14 774 €
Produits financiers
Différences positives de change939 €218 €
Total produits financiers939 €218 €
Charges financières
Différences négatives de change648 €241 €
Total charges financières648 €241 €
Résultat financier291 €-23 €
Résultat courant avant impôts-84 598 €-14 797 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion278 €—
Total produits exceptionnels278 €—
Charges exceptionnelles
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions570 €—
Total charges exceptionnelles570 €—
Résultat exceptionnel-292 €—
Impôts sur les bénéfices-256 830 €-26 308 €
Total des produits496 044 €39 505 €
Total des charges324 105 €27 994 €
Bénéfice ou perte171 939 €11 511 €

Gouvernance

Dirigeants4

  • Personne physique
    Directeur général
    Naissance : février 1983
  • Personne morale
    MULTIWAVE TECHNOLIGIES AG
    Président
  • Personne physique
    Commissaire aux comptes titulaire
    Naissance : juin 1962
Voir les 1 autres

Réseau2 dirigeants · 1 entreprise liée

  • MGNTQ · cessée
    Via Tryfon ANTONAKAKIS

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· MARSEILLEdepuis 2016
    TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT822 611 992 0002226.60Z10 à 19 salariés4 changements ▾
    1. 22 juillet 2024Changement d'activité principale (NAF) : 72.19Z → 26.60Z
    2. 31 décembre 2020Changement d'activité principale (NAF) : 26.60Z → 72.19Z
    3. 23 juin 2017Changement d'activité principale (NAF) : 72.19Z → 26.60Z
    4. 29 mai 2017Changement d'activité principale (NAF) : 70.22Z → 72.19Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
20182020202220242026
MARSEILLE 2 étab. · 1 actif
00014 47 boulevard RABATAU
47 boulevard RABATAU, MARSEILLE · actif du 10 août 2016 au 16 octobre 2016
00022 2 rue MARC DONADILLE
2 rue MARC DONADILLE, MARSEILLE · actif du 17 octobre 2016 à aujourd'hui

Historique et annonces légales

Historique

  1. 22 juillet 2024
    Changement d'activité principale (NAF)
    72.19Z→26.60Z
  2. 18 janvier 2024
    Changement de dénomination
    MULTIWAVE IMAGING→MULTIWAVE TECHNOLOGIES
  3. 30 septembre 2023
    Formalité au RNE

    Autre modification concernant la personne morale

  4. 14 novembre 2022
    Observation du greffeRCS · n° 62411

    Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 11/10/2022

  5. 18 février 2022
    Observation du greffeRCS · n° 10206

    Opération de fusion à compter du 03/12/2021 avec un effet rétroactif juridique, fiscal et comptable au 01/01/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : MGNTQ, SAS, CS 80001, 2 rue Marc Donadille 13013 MARSEILLE (RCS MARSEILLE 853 258 077)

Voir les 5 changements plus anciens
  1. 31 décembre 2020
    Changement d'activité principale (NAF)
    26.60Z→72.19Z
  2. 16 septembre 2019
    Changement de dénomination
    MULTIWAVE INNOVATION→MULTIWAVE IMAGING
  3. 23 juin 2017
    Changement d'activité principale (NAF)
    72.19Z→26.60Z
  4. 29 mai 2017
    Changement d'activité principale (NAF)
    70.22Z→72.19Z
  5. 17 octobre 2016
    Transfert du siège
    MARSEILLE, 47 boulevard RABATAU→MARSEILLE, 2 rue MARC DONADILLE

Annonces BODACC12 annonces

Procédure collective

  • Redressement judiciaireEn cours
    Ouverte le 13 juillet 2026
    Dernier jugement : jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (13 juillet 2026)
  • Procédures collectives
    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Jugement du 13 juillet 2026 · Tribunal des Activités Economiques de Marseille
    Date du jugement
    13 juillet 2026
    Jugement
    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026 désignant mandataire judiciaire SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 55 RUE Sylvabelle 13006 Marseille Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : Non concernée.
    Dénomination
    MULTIWAVE TECHNOLOGIES
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée à associé unique
    Activité
    toutes opérations de R&d liées à l'Utilisatiuon des Métamatériaux dans divers domaine d'application.
    Siège
    Technopôle de Château Gombert Hôtel Technoptic Cs 80001, 2 rue Marc Donadille, 13453 Marseille
    Greffe
    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
    Référence
    BODACC A n° 20260134, annonce 1349 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Marseille
    Dénomination
    MULTIWAVE TECHNOLOGIES
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : MULTIWAVE TECHNOLOGIES AGANTONAKAKIS Panagiotis ; Directeur général : ANTONAKAKIS Tryfon ; Commissaire aux comptes titulaire : DAVOULT Christian ; Commissaire aux comptes suppléant : OLANDA Antoine
    Activité
    Toutes opérations de R&D liées à l'utilisatiuon des Métamatériaux dans divers domaine d'application.
    Siège
    Technopôle de Château Gombert Hôtel Technoptic Cs 80001, 2 Rue Marc Donadille, 13453 Marseille 13e Arrondissement Cedex 13
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
    Référence
    BODACC B n° 20240060, annonce 452 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur la dénomination
    Tribunal de Commerce de Marseille
    Dénomination
    MULTIWAVE TECHNOLOGIES
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Activité
    Toutes opérations de R&D liées à l'utilisatiuon des Métamatériaux dans divers domaine d'application.
    Siège
    Technopôle de Château Gombert Hôtel Technoptic Cs 80001, 2 Rue Marc Donadille, 13453 Marseille 13e Arrondissement Cedex 13
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
    Référence
    BODACC B n° 20240026, annonce 276 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).