NATURAL GRASS
SIREN 513 852 640
Siège : 6 rue CLAUDE FARRERE, 75016 PARIS
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 23 juillet 2009
- Activité principale (NAF)
- 72.20ZRecherche-développement en sciences humaines et socialesStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 72.20Y
- Effectif salarié
- 50 à 99 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 513 852 640 00079
- RCS
- RCS Paris 513 852 640
- N° TVA intracommunautaire
- FR 79 513 852 640Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 424 702 €
Évolution du capital (10 montants publiés)Masquer l'évolution
- 6 septembre 2023424 702 €
- 7 mars 2023381 362 €
- 14 octobre 2022381 205,50 €
- 11 mai 2021380 265 €
- 21 septembre 2016380 167,20 €
- 9 septembre 2014380 000 €
- 13 juin 2013340 000 €
- 26 juillet 2012185 610,50 €
- 24 novembre 2011185 000 €
- 15 juillet 2010120 000 €
- Date d'immatriculation
- 27 juillet 2009
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2010)
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 26 juillet 2108
Activité
Objet social
Développement de nouveaux types de surfaces sportives. La recherche d'une utilité sociale et d'un impact social, sociétal et environnemental positif et significatif dans le cadre de ses activités commerciales et opérationnelles au sens de la loi 2014-856 du 31 juillet 2014 qui se manifeste par sa volonté de participer au renouveau du tissu industriel français en souhaitant localiser au maximum ses unités de production sur le territoire national et notamment par la création rénovation, l'entretien et l'aménagement de terrains de sports, de golfs, d'hippodromes, de parcs, de jardins, de toitures et de murs végétalisés.
Activité déclarée
- Principale72.20ZCommerciale
Développement de nouveaux types de surfaces sportives. La recherche d'une utilité sociale et d'un impact social, sociétal et environnemental positif et significatif dans le cadre de ses activités commerciales et opérationnelles au sens de la loi 2014-856 du 31 juillet 2014 qui se manifeste par sa volonté de participer au renouveau du tissu industriel français en souhaitant localiser au maximum ses unités de production sur le territoire national et notamment par la création rénovation, l'entretien et l'aménagement de terrains de sports, de golfs, d'hippodromes, de parcs, de jardins, de toitures et de murs végétalisés.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : Non calculable
- 2025 Non calculable
- 2024 Non calculable
- 2023 Non calculable
Finances
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne morale
- Personne moraleSAMOTHRACE EXPERTISE & STRATEGIE À surveillerÀ surveiller2 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireSIREN 802 951 228
- Personne morale
Anciens dirigeants 2
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises2 entreprises actives sur 3
- Active
- NS À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceActivePrésidentSIREN 999 052 228 · 75016 PARIS
- Cessée
Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées
- FRANCE SPORT EXPERTISE Via la société
- NS À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- TERRAINS DE SPORT ET ENVIRONNEMENT Via CIRCENSES
- NEW GREEN · cessée Via la société
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- CIRCENSES Dirigée par Bertrand Jacques Florent Marie PICARD (Président)
Établissements
Établissements actifs2 sur 7
- NG RECHERCHE ET PROD72.19Z—2 mai 2018513 852 640 00061
Chronologie
Carte
Tous les 7 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 28
- Montant cumulé HT
- 30,2 M €
- Notifiés
- de 2020 à 2026
Principaux acheteurs
- DEPARTEMENT DE L' ESSONNE 10 marchés
- COMMUNE DE COURBEVOIE 6 marchés
- INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE 4 marchés
- SAINT-ETIENNE METROPOLE 2 marchés
- CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE 2 marchés
- 699 k €
Entretien du terrain d'honneur Stade Robert Diochon
Acheteur : REGIE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
1 juillet 2026 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 76140 · CPV 77320000-9
- 2,1 M €
Rénovation de la pelouse du stade Geoffroy Guichard à Saint-Étienne et de ses abords directs de l'aire de jeu en gazon synthétique
Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE
30 avril 2026 · 3 mois · Procédure adaptée · 4 offres · 42000 · CPV 45112720-8
- 134 k €
RENOVATION ET SCALPAGE DU TERRAIN D'HONNEUR DE RUGBY DU COMPLEXE SPORTIF JEAN PIERRE RIVES
Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE
17 juin 2025 · 1 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Commune 92026 · CPV 45212200-8
- 2,5 M €
DÉMOLITIONS - TERRASSEMENTS - VRD - ARROSAGE CHAUFFAGE TERRAIN GRANDS JEUX
Acheteur : COMMUNE D'ANNECY
11 avril 2025 · 6 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 74000 · CPV 45110000-1
- 1,7 M €
Rénovation du terrain d'honneur du Stade Aimé Giral
Acheteur : COMMUNE DE PERPIGNAN
2 juin 2024 · 40 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 66000 · CPV 45236119-7
En groupement avec SPIE BATIGNOLLES MALET, PARCS ET SPORTS
Voir les 15 autres (les 20 plus récents sur 28)Masquer
- 1,9 M €
REHABILITATION AIRE ENHERBEE GP PHASE 4
Acheteur : CA DU PAYS DE FONTAINEBLEAU
25 avril 2024 · 20 mois · Appel d'offres ouvert · 77300 · CPV 45232451-8
En groupement avec SA NORMANDIE DRAINAGE, STRADANOVA
- 489 k €
Mise en place d'un gazon de placage renforcé pour la pelouse du stade Geoffroy Guichard dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024.
Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE
18 avril 2024 · 18 mois · Appel d'offres ouvert · 3 offres · 42100 · CPV 39293300-5
- 880 k €
Entretien et maintenance d'un terrain de grands jeux en gazon naturel pour l'INSEP<br />
Acheteur : INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE
19 octobre 2023 · 32 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 75012 · CPV 77320000-9
- 388 k €maximum
OPERATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DU TERRAIN D'HONNEUR DE RUGBY JEAN PIERRE RIVES
Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE
26 juillet 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · Commune 92026 · CPV 77320000-9
- 388 k €
OPERATIONS D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DU TERRAIN D'HONNEUR DE RUGBY JEAN PIERRE RIVES
Acheteur : COMMUNE DE COURBEVOIE
26 juillet 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 1 offre · Commune 92026 · CPV 77320000-9
- 400 k €maximum
Prestations d'entretien des surfaces sportives <br />extérieures naturelles et non naturelles<br />
Acheteur : INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE
1 juillet 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 75012 · CPV 77310000-6
- 300 k €maximum
Prestations d'entretien des surfaces sportives <br />extérieures naturelles et non naturelles<br />
Acheteur : INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE
1 juillet 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 75012 · CPV 77310000-6
- 120 k €maximum
Prestations d'entretien des surfaces sportives <br />extérieures naturelles et non naturelles<br />
Acheteur : INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE
1 juillet 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 75012 · CPV 77310000-6
- 75,0 k €maximum
ENTRETIEN PELOUSE TERRAIN D'HONNEUR STADE DE L'AUBE
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
20 mai 2022 · 43 mois · Procédure adaptée · 10000 · CPV 77320000-9
- 1,7 M €
22-2511-1-00 Trx de réfection remise en l'état de la piste et du terrain d'honneur du stade Bobin
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
31 mars 2022 · 7 mois · Procédure adaptée · 91000 · CPV 45454100-5
En groupement avec PARCS ET SPORTS IDF, ART-DAN ILE-DE-FRANCE
- 1,7 M €
22-2511-1-00 Trx de réfection remise en l'état de la piste et du terrain d'honneur du stade Bobin
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
31 mars 2022 · 7 mois · Procédure adaptée · 91000 · CPV 45454100-5
En groupement avec ART-DAN ILE-DE-FRANCE, PARCS ET SPORTS IDF
- 1,7 M €
Travaux de réfection et de remise en l'état de la piste et du terrain d'honneur du stade Bobin à Bondoufle.
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
31 mars 2022 · 6 mois · Procédure adaptée · 91012 · CPV 45454100-5
- 1,7 M €
22-2511-1-00 Trx de réfection remise en l'état de la piste et du terrain d'honneur du stade Bobin
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
31 mars 2022 · 7 mois · Procédure adaptée · 91000 · CPV 45454100-5
En groupement avec PARCS ET SPORTS IDF, ART-DAN ILE-DE-FRANCE
- 1,7 M €
22-2511-1-00 Trx de réfection remise en l'état de la piste et du terrain d'honneur du stade Bobin
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
31 mars 2022 · 7 mois · Procédure adaptée · 2 offres · 91000 · CPV 45454100-5
En groupement avec PARCS ET SPORTS IDF, ART-DAN ILE-DE-FRANCE
- 1,7 M €
22-2511-1-00 Trx de réfection remise en l'état de la piste et du terrain d'honneur du stade Bobin
Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
31 mars 2022 · 7 mois · Procédure adaptée · 91000 · CPV 45454100-5
En groupement avec ART-DAN ILE-DE-FRANCE, PARCS ET SPORTS IDF
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 18 juin 2020Changement d'activité principale (NAF)72.19Z→72.20Z
- 18 juin 2020Transfert du siègePARIS, 148 boulevard MALESHERBES→PARIS, 6 rue CLAUDE FARRERE
- 27 octobre 2015Transfert du siègePARIS, 106 rue CARDINET→PARIS, 148 boulevard MALESHERBES
- 19 septembre 2013Changement d'activité principale (NAF)81.30Z→72.19Z
- 30 septembre 2011Transfert du siègePARIS, 81 avenue DE WAGRAM→PARIS, 106 rue CARDINET
Annonces BODACC17 annonces
- Ventes et cessionsCession d'un fondsà NS · Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Nature
- Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
- Descriptif
- Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : NATURAL GRASS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 6 rue Claude Farrère 75016 Paris Capital : 424702.00 EUR Numéro unique d'identification : 513852640 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : NS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 6 rue Claude Farrère 75016 Paris Capital : 6475.64 EUR Numéro unique d'identification : 999052228 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : actif de 1433017.97 EUR - passif de 559277.97 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : en rémunération de l'apport, attribution à la société Natural Grass de 1.272.910 actions ordinaires nouvelles émises par la société NS, déterminées sur la base des valeurs nettes comptables des sociétés, soit une augmentation du capital de la société NS de 824.290,69 euros Montant prévu de la prime d'apport : 49.449,31 euros . Date du projet commun de scission : 16.10.2026. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société NATURAL GRASS : 20.10.2026 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société NS : 20.10.2026 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).
- Oppositions
- Article L.236-26 du code de commerce
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Acquéreur
- NS
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Référence
- BODACC A n° 20260208, annonce 1166 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Descriptif
- Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : NATURAL GRASS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 6 rue Claude Farrère 75016 Paris Capital : 424702.00 EUR Numéro unique d'identification : 513852640 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : NS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 6 rue Claude Farrère 75016 Paris Capital : 6475.64 EUR Numéro unique d'identification : 999052228 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : actif de 1433017.97 EUR - passif de 559277.97 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : en rémunération de l'apport, attribution à la société Natural Grass de 1.272.910 actions ordinaires nouvelles émises par la société NS, déterminées sur la base des valeurs nettes comptables des sociétés, soit une augmentation du capital de la société NS de 824.290,69 euros Montant prévu de la prime d'apport : 49.449,31 euros . Date du projet commun de scission : 16.10.2026. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société NATURAL GRASS : 20.10.2026 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société NS : 20.10.2026 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).
- Oppositions
- Article L.236-26 du code de commerce
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 424 702 €
- Siège
- 6 rue Claude Farrère, 75016 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Référence
- BODACC A n° 20260208, annonce 1165 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'adresse du siègeTribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 424 702 €
- Siège
- 6 rue Claude Farrère, 75016 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20240193, annonce 1340 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation) et l'administrationTribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 424 702 €
- Administration
- Président partant : Picard, Bertrand ; nomination du Président : Circenses ; Directeur général partant : Bodin, Clément
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20230171, annonce 1516 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 381 362 €
- Administration
- nomination du Commissaire aux comptes titulaire : B.D.A. DE BOIS DIETERLE ET ASSOCIES
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20230155, annonce 1543 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)Tribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 381 362 €
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20230046, annonce 2848 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)Tribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 381 205,50 €
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20220200, annonce 1970 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 380 265 €
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20210092, annonce 2173 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'activité de l'établissement principalTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 380 167,20 €
- Activité
- Développement de nouveaux types de surfaces sportives. La recherche d'une utilité sociale et d'un impact social, Sociétal et environnemental positif et significatif dans le cadre de ses activités commerciales et opérationnelles au sens de la loi 2014-856 du 31 juillet 2014 qui se manifeste par sa volonté de participer au renouveau du tissu industriel français en souhaitant localiser au maximum ses unités de production sur le territoire national et notamment par la création rénovation, l'entretien et l'aménagement de terrains de sports, de golfs, d'hippodromes, de parcs, de jardins, de toitures et de murs Végétalisés.
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20200194, annonce 2984 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administrationTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 380 167,20 €
- Administration
- nomination du Directeur général : Bodin, Clément ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SAMOTHRACE EXPERTISE & STRATEGIE
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20200147, annonce 1096 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 380 167,20 €
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20160185, annonce 796 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissementTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 380 000 €
- Siège
- 148 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20150231, annonce 3379 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 380 000 €
- Siège
- 106 rue Cardinet, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20140172, annonce 1558 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 340 000 €
- Siège
- 106 rue Cardinet, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20130112, annonce 1300 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation)TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 185 610,50 €
- Siège
- 106 rue Cardinet, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20120143, annonce 1399 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation) et l'adresse du siègeTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 185 000 €
- Siège
- 106 rue Cardinet, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20110227, annonce 1354 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital (augmentation) et la forme juridiqueTRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dénomination
- NATURAL GRASS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 120 000 €
- Activité
- Développement de nouveaux types de surfaces sportives
- Siège
- 81 avenue de Wagram, 75017 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20100135, annonce 1466 · Voir sur bodacc.fr
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).