Registrius

NOREE CONSTRUCTION

SIREN 424 177 335

Siège : SAINT RENE, 6 rue D'EOLE, 22120 HILLION

ComparerVigilance1Mentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
7 septembre 1999
Activité principale (NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtimentStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
42.21Y
Effectif salarié
20 à 49 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
424 177 335 00025
RCS
RCS Saint-Brieuc 424 177 335
N° TVA intracommunautaire
FR 75 424 177 335
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
204 270 €
Date d'immatriculation
13 septembre 1999
Début d'activité
1 septembre 1999
Clôture de l'exercice
31 août
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 12 septembre 2098

Activité

Activité déclarée

  • Principale43.99CCommerciale

    Travaux de maçonnerie gros-oeuvre et d'une façon générale de tous travaux de bâtiment.

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

1 point d'attention

Des éléments méritent d'être suivis.

  • À surveiller

    5 exercices de comptes non déposés

    Clôture au 31/08/2021, dépôt attendu avant le 31/03/2022. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/08/2020 (partiellement confidentiel).

    Source : comptes annuels · 31 mars 2022

Santé financièreexercice clos le 31 août 2019

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière est de 58,0 %.

Solidité

Autonomie financière

58,0 %

Comptes annuels5 exercices déposés de 2016 à 2020

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202031/08/2020201931/08/2019201831/08/2018201731/08/2017201631/08/2016
Activité et résultats
Chiffre d'affairesconfidentielconfidentielconfidentiel8,5 M €+10,5 %7,7 M €-8,0 %
Valeur ajoutéeconfidentielconfidentielconfidentiel2,9 M €2,6 M €
Excédent brut d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel479 k €+233,3 %144 k €-69,8 %
Charges de personnelconfidentielconfidentielconfidentiel2,3 M €2,3 M €
Résultat d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel283 k €-73,1 k €-139,2 %
Résultat financierconfidentielconfidentielconfidentiel-122 €-730 €
Résultat exceptionnelconfidentielconfidentielconfidentiel-19,2 k €81,0 k €
Résultat netconfidentielconfidentielconfidentiel215 k €+2 912,8 %7 131 €-95,9 %
Effectif moyen—50—46—
Bilan
Capital social—204 k €204 k €204 k €204 k €
Capitaux propres—2,5 M €+36,8 %1,9 M €+5,9 %1,8 M €+14,0 %1,5 M €+0,5 %
Total du bilan—4,4 M €+32,0 %3,3 M €+13,8 %2,9 M €+5,6 %2,8 M €+6,9 %
Dettes—1,8 M €1,4 M €1,1 M €1,2 M €
dont dettes financières—336 k €196 k €107 k €209 k €
Trésorerie—1,4 M €497 k €869 k €660 k €
Ratios
Marge d'EBEconfidentielconfidentielconfidentiel5,6 %1,9 %
Marge d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel3,3 %-1,0 %
Marge netteconfidentielconfidentielconfidentiel2,5 %0,1 %
Rentabilité des capitaux propresconfidentielconfidentielconfidentiel12,2 %0,5 %
Autonomie financière—58,0 %55,9 %60,1 %55,7 %
Endettement financier—13,2 %10,5 %6,1 %13,6 %
Délai clientsconfidentielconfidentielconfidentiel31 j27 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 août 202012 mois · Bilan complet · déposé le 25 janvier 2021Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Aucun montant publié pour cet exercice.

Exercice clos le 31 août 201912 mois · Bilan complet · déposé le 10 mars 2020Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires60 372 €58 999 €1 373 €4 603 €
Fonds commercial182 939 €—182 939 €182 939 €
Immobilisations corporelles
Constructions485 341 €314 287 €171 053 €190 352 €
Installations techniques, matériel et outillage1 817 466 €1 079 070 €738 396 €586 951 €
Autres immobilisations corporelles1 568 765 €1 515 381 €53 384 €83 504 €
Immobilisations financières
Prêts1 600 €—1 600 €1 800 €
Autres immobilisations financières1 535 €—1 535 €1 535 €
Total actif immobilisé4 118 017 €2 967 737 €1 150 280 €1 051 683 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements131 439 €—131 439 €106 420 €
En-cours de production de biens45 698 €—45 698 €45 506 €
Créances
Clients et comptes rattachés1 507 375 €9 000 €1 498 375 €1 390 886 €
Autres créances33 784 €—33 784 €150 365 €
Disponibilités et divers
Disponibilités1 420 000 €—1 420 000 €496 589 €
Charges constatées d'avance106 033 €—106 033 €81 309 €
Total actif circulant3 244 330 €9 000 €3 235 330 €2 271 074 €
Total général7 362 347 €2 976 737 €4 385 610 €3 322 758 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel204 270 €204 270 €
Réserve légale20 427 €20 427 €
Autres réserves1 101 789 €1 077 660 €
Report à nouveau331 661 €331 661 €
Résultat de l'exercice884 705 €224 129 €
Total capitaux propres2 542 852 €1 858 148 €
Provisions
Provisions pour risques22 846 €36 665 €
Total provisions22 846 €36 665 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit336 082 €195 558 €
dont concours bancaires courants38 354 €—
Dettes fournisseurs et comptes rattachés755 547 €745 180 €
Dettes fiscales et sociales696 601 €464 588 €
Autres dettes21 406 €8 140 €
Produits constatés d'avance10 275 €14 479 €
Total dettes1 819 911 €1 427 945 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 622 822 €1 294 399 €
Total général4 385 610 €3 322 758 €
Exercice clos le 31 août 201812 mois · Bilan complet · déposé le 5 avril 2019Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires57 867 €53 264 €4 603 €3 654 €
Fonds commercial182 939 €—182 939 €182 939 €
Immobilisations corporelles
Constructions473 178 €282 827 €190 352 €138 132 €
Installations techniques, matériel et outillage1 606 252 €1 019 301 €586 951 €431 385 €
Autres immobilisations corporelles1 598 791 €1 515 287 €83 504 €153 476 €
Immobilisations financières
Prêts1 800 €—1 800 €2 850 €
Autres immobilisations financières1 535 €—1 535 €1 380 €
Total actif immobilisé3 922 362 €2 870 679 €1 051 683 €913 815 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements106 420 €—106 420 €85 120 €
En-cours de production de biens45 506 €—45 506 €44 768 €
Créances
Clients et comptes rattachés1 393 886 €3 000 €1 390 886 €730 125 €
Autres créances150 365 €—150 365 €200 520 €
Disponibilités et divers
Disponibilités496 589 €—496 589 €869 069 €
Charges constatées d'avance81 309 €—81 309 €75 515 €
Total actif circulant2 274 074 €3 000 €2 271 074 €2 005 118 €
Total général6 196 436 €2 873 679 €3 322 758 €2 918 933 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel204 270 €204 270 €
Réserve légale20 427 €20 427 €
Autres réserves1 077 660 €982 820 €
Report à nouveau331 661 €331 661 €
Résultat de l'exercice224 129 €214 840 €
Total capitaux propres1 858 148 €1 754 019 €
Provisions
Provisions pour risques36 665 €27 281 €
Total provisions36 665 €27 281 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit195 558 €106 522 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés745 180 €668 559 €
Dettes fiscales et sociales464 588 €338 813 €
Autres dettes8 140 €1 299 €
Produits constatés d'avance14 479 €22 440 €
Total dettes1 427 945 €1 137 633 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 294 399 €1 082 884 €
Total général3 322 758 €2 918 933 €
Exercice clos le 31 août 201712 mois · Bilan complet · déposé le 5 mars 2018
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires53 541 €49 887 €3 654 €—
Fonds commercial182 939 €—182 939 €182 939 €
Immobilisations corporelles
Constructions393 453 €255 321 €138 132 €148 244 €
Installations techniques, matériel et outillage1 371 984 €940 599 €431 385 €433 342 €
Autres immobilisations corporelles1 690 260 €1 536 785 €153 476 €234 752 €
Immobilisations financières
Prêts2 850 €—2 850 €1 300 €
Autres immobilisations financières1 380 €—1 380 €1 293 €
Total actif immobilisé3 696 406 €2 782 592 €913 815 €1 001 870 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements85 120 €—85 120 €108 145 €
En-cours de production de biens44 768 €—44 768 €20 341 €
Créances
Clients et comptes rattachés730 125 €—730 125 €574 602 €
Autres créances200 520 €—200 520 €308 263 €
Disponibilités et divers
Disponibilités869 069 €—869 069 €660 280 €
Charges constatées d'avance75 515 €—75 515 €90 443 €
Total actif circulant2 005 118 €—2 005 118 €1 762 074 €
Total général5 701 525 €2 782 592 €2 918 933 €2 763 944 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel204 270 €204 270 €
Réserve légale20 427 €20 427 €
Autres réserves982 820 €975 689 €
Report à nouveau331 661 €331 661 €
Résultat de l'exercice214 840 €7 131 €
Total capitaux propres1 754 019 €1 539 178 €
Provisions
Provisions pour risques27 281 €18 259 €
Total provisions27 281 €18 259 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit106 522 €209 135 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés668 559 €634 611 €
Dettes fiscales et sociales338 813 €354 364 €
Autres dettes1 299 €3 048 €
Produits constatés d'avance22 440 €5 348 €
Total dettes1 137 633 €1 206 507 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 082 884 €1 099 971 €
Total général2 918 933 €2 763 944 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de biens3 290 €—
Production vendue de services8 486 816 €7 682 293 €
Chiffre d'affaires net8 490 106 €7 682 293 €
Production stockée24 427 €-37 070 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges40 669 €43 724 €
Autres produits15 €907 €
Total produits d'exploitation8 555 216 €7 689 855 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements4 258 798 €3 854 370 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements23 025 €-1 526 €
Autres achats et charges externes1 307 050 €1 239 511 €
Impôts, taxes et versements assimilés105 646 €96 281 €
Salaires et traitements1 541 169 €1 505 372 €
Charges sociales799 851 €807 518 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations236 058 €261 312 €
Autres charges149 €157 €
Total charges d'exploitation8 271 747 €7 762 995 €
Résultat d'exploitation283 470 €-73 141 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés1 708 €2 905 €
Total produits financiers1 708 €2 905 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées1 829 €3 635 €
Total charges financières1 829 €3 635 €
Résultat financier-122 €-730 €
Résultat courant avant impôts283 348 €-73 871 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital92 875 €53 375 €
Reprises sur provisions et transferts de charges10 972 €38 313 €
Total produits exceptionnels103 847 €91 688 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion10 586 €1 545 €
Sur opérations en capital92 469 €173 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions19 993 €8 969 €
Total charges exceptionnelles123 049 €10 687 €
Résultat exceptionnel-19 203 €81 002 €
Impôts sur les bénéfices49 305 €—
Total des produits8 660 771 €7 784 448 €
Total des charges8 445 930 €7 777 317 €
Bénéfice ou perte214 840 €7 131 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier200 424 €238 370 €
Transferts de charges40 669 €34 353 €
Exercice clos le 31 août 201612 mois · Bilan complet · déposé le 5 octobre 2017
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires49 887 €49 887 €—3 526 €
Fonds commercial182 939 €—182 939 €182 939 €
Immobilisations corporelles
Constructions378 497 €230 253 €148 244 €172 258 €
Installations techniques, matériel et outillage1 293 386 €860 044 €433 342 €336 698 €
Autres immobilisations corporelles1 674 348 €1 439 596 €234 752 €256 493 €
Immobilisations financières
Prêts1 300 €—1 300 €—
Autres immobilisations financières1 293 €—1 293 €1 185 €
Total actif immobilisé3 581 649 €2 579 779 €1 001 870 €953 099 €
Stocks
Matières premières, approvisionnements108 145 €—108 145 €106 619 €
En-cours de production de biens20 341 €—20 341 €57 411 €
Créances
Clients et comptes rattachés574 602 €—574 602 €847 755 €
Autres créances308 263 €—308 263 €119 191 €
Disponibilités et divers
Disponibilités660 280 €—660 280 €420 538 €
Charges constatées d'avance90 443 €—90 443 €81 895 €
Total actif circulant1 762 074 €—1 762 074 €1 633 409 €
Total général5 343 724 €2 579 779 €2 763 944 €2 586 508 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel204 270 €204 270 €
Réserve légale20 427 €20 427 €
Autres réserves975 689 €803 807 €
Report à nouveau331 661 €331 661 €
Résultat de l'exercice7 131 €171 882 €
Total capitaux propres1 539 178 €1 532 047 €
Provisions
Provisions pour risques18 259 €47 604 €
Total provisions18 259 €47 604 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit209 135 €182 397 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés634 611 €468 885 €
Dettes fiscales et sociales354 364 €290 530 €
Autres dettes3 048 €50 770 €
Produits constatés d'avance5 348 €14 275 €
Total dettes1 206 507 €1 006 857 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 099 971 €936 032 €
Total général2 763 944 €2 586 508 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services7 682 293 €8 351 637 €
Chiffre d'affaires net7 682 293 €8 351 637 €
Production stockée-37 070 €45 883 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges43 724 €51 245 €
Autres produits907 €3 674 €
Total produits d'exploitation7 689 855 €8 452 439 €
Charges d'exploitation
Achats de matières premières et autres approvisionnements3 854 370 €4 100 769 €
Variation de stock de matières premières et approvisionnements-1 526 €-8 141 €
Autres achats et charges externes1 239 511 €1 434 127 €
Impôts, taxes et versements assimilés96 281 €112 518 €
Salaires et traitements1 505 372 €1 466 948 €
Charges sociales807 518 €815 953 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations261 312 €279 350 €
Dotations aux provisions sur actif circulant—4 373 €
Autres charges157 €59 741 €
Total charges d'exploitation7 762 995 €8 265 638 €
Résultat d'exploitation-73 141 €186 801 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés2 905 €16 352 €
Total produits financiers2 905 €16 352 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées3 635 €3 792 €
Total charges financières3 635 €3 792 €
Résultat financier-730 €12 560 €
Résultat courant avant impôts-73 871 €199 361 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion—190 €
Sur opérations en capital53 375 €492 €
Reprises sur provisions et transferts de charges38 313 €107 721 €
Total produits exceptionnels91 688 €108 403 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion1 545 €41 633 €
Sur opérations en capital173 €2 005 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 969 €23 816 €
Total charges exceptionnelles10 687 €67 454 €
Résultat exceptionnel81 002 €40 948 €
Impôts sur les bénéfices—68 427 €
Total des produits7 784 448 €8 577 193 €
Total des charges7 777 317 €8 405 311 €
Bénéfice ou perte7 131 €171 882 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier238 370 €247 258 €
Transferts de charges34 353 €51 245 €

Gouvernance

Dirigeants4

Voir les 1 autres
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN 307 516 252

Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· HILLIONdepuis 2002
    SAINT RENE424 177 335 0002543.99C20 à 49 salariés4 changements ▾
    1. 4 janvier 2024Changement d'activité principale (NAF) : 41.20B → 43.99C
    2. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.2B (NAFRev1) → 41.20B
    3. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.2B (NAFRev1)
    4. 25 décembre 2002Devient employeur
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
YFFINIAC 1 étab.
00017 MOULIN DE LA VILLE VOLETTE
MOULIN DE LA VILLE VOLETTE, YFFINIAC · actif du 7 septembre 1999 au 2 juin 2002
HILLION 1 étab. · 1 actif
00025 6 rue D'EOLE
6 rue D'EOLE, HILLION · actif du 3 juin 2002 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 1 actif, dont le siège HILLION : 1 YFFINIAC : 12HILLION +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
4
Montant cumulé HT
6,1 M €
Notifiés
de 2023 à 2026
  • Construction de la station d'épuration de la commune de Tréguidel et du réseau de transfert associé

    Acheteur : CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE

    1,8 M €

    13 janvier 2026 · 20 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 22290 · CPV 45232420-2

    En groupement avec CAMARD T.P., SANDE

  • CONSTRUCTION NOUVELLE STEP TYPE BOUES ACTIVEES SEL DE BRETAGNE

    Acheteur : CC BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE

    1,5 M €

    19 décembre 2024 · 16 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 35470 · CPV 45232420-2

    En groupement avec ENTREPRISE MENARD, SOC

  • CONSTRUCTION NOUVELLE STEP TYPE BOUES ACTIVEES SEL DE BRETAGNE

    Acheteur : CC BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE

    1,5 M €

    16 décembre 2024 · 16 mois · Procédure adaptée · 3 offres · 35470 · CPV 45232420-2

    En groupement avec ENTREPRISE MENARD, SOC

  • Construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de Saint Rémy du Plain

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT REMY DU PLAIN

    1,3 M €

    28 août 2023 · 14 mois · Appel d'offres ouvert · 35560 · CPV 45000000-7

    En groupement avec ENTREPRISE MENARD, OTV

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 4 janvier 2024
    Changement de dénomination
    SOCIETE ANDRE NOREE→NOREE CONSTRUCTION
  2. 4 janvier 2024
    Changement d'activité principale (NAF)
    41.20B→43.99C
  3. 6 décembre 2019
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  4. 20 décembre 2013
    Changement de forme juridique
    SAS→SARL
  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.2B (NAFRev1)→41.20B
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.2B (NAFRev1)
  2. 25 décembre 2002
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS

Annonces BODACC4 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité, la dénomination
    Tribunal de Commerce de St-Brieuc
    Dénomination
    NORÉE CONSTRUCTION
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Activité
    Travaux de maçonnerie gros-oeuvre et d'une façon générale de tous travaux de bâtiment.
    Siège
    6 Rue d'Eole, 22120 Hillion
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
    Référence
    BODACC B n° 20240112, annonce 1145 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
    Dénomination
    SOCIETE ANDRE NOREE
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : SOCIETE SOYER (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAL AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SAREX (SACA)
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
    Référence
    BODACC B n° 20200005, annonce 531 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
    Dénomination
    SOCIETE ANDRE NOREE
    Forme juridique
    Société à responsabilité limitée
    Administration
    Gérant : NOREE André Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAL AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAREX (SACA)
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
    Référence
    BODACC B n° 20140050, annonce 761 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).