Registrius

NOVAPRO

SIREN 402 817 282

Siège : PIECE DE LA COTE, Rue CELESTIN CHAINEAU, 86230 SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 novembre 1995
Activité principale (NAF)
46.75ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
46.85Y
Effectif salarié
10 à 19 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
402 817 282 00021
RCS
RCS Poitiers 402 817 282
N° TVA intracommunautaire
FR 56 402 817 282
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
60 000 €
Date d'immatriculation
14 novembre 1995
Clôture de l'exercice
30 juin
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 13 novembre 2094

Activité

Activité déclarée

  • Principale46.75ZCommerciale

    Distribution et négoce, sous toutes ses formes et par tous moyens, de tous produits et services nécessaires à l'agriculture. Négoce de semences, engrais, produits phytosanitaires et tous produits utilisables en agriculture et industries complémentaires, collecte de céréales, prestations de services tels que conseil, formation et autres permettant de faciliter l'achat et la vente des produits ci-dessus à l'exception des conseils (sauf conseil réglementaire) et formations pour produits phytosanitaires.

Finances

Points de vigilance

Détail des 6 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 30 juin 2025

Les 8 ratios expliqués →

Son autonomie financière (46,5 %) est sous la médiane du secteur.

Solidité

Autonomie financière

46,5 %

Sous la médiane

Médiane du secteur : 49,1 % · la moitié des entreprises entre 28,8 % et 68,2 %

Comptes annuels5 exercices déposés de 2017 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

  • Capitaux propres
    2,7 M €+4,3 %
    2017’18’19’20’21’22’23’242025
  • Dettes financières
    547 k €-8,3 %
    2017’18’19’20’21’22’23’242025
  • Trésorerie
    371 k €-36,7 %
    2017’18’19’20’21’22’23’242025
  • Pointillés : aucun exercice clos en 2019, 2020, 2021 ni en 2022 dans les comptes publiés.
Exercice202530/06/2025202430/06/2024202330/06/2023201830/06/2018201730/06/2017
Activité et résultats
Chiffre d'affairesconfidentielconfidentielconfidentiel8,8 M €+6,6 %8,2 M €-5,5 %
Valeur ajoutéeconfidentielconfidentielconfidentiel935 k €884 k €
Excédent brut d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel426 k €-2,1 %435 k €-24,6 %
Charges de personnelconfidentielconfidentielconfidentiel487 k €431 k €
Résultat d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel399 k €+7,5 %372 k €-29,5 %
Résultat financierconfidentielconfidentielconfidentiel6 433 €17,1 k €
Résultat exceptionnelconfidentielconfidentielconfidentiel-2 081 €3 583 €
Résultat netconfidentielconfidentielconfidentiel278 k €+4,5 %266 k €-27,1 %
Bilan
Capital social60,0 k €60,0 k €60,0 k €60,0 k €60,0 k €
Capitaux propres2,7 M €+4,3 %2,6 M €+7,4 %2,4 M €+24,2 %1,7 M €+6,9 %1,6 M €+6,6 %
Total du bilan5,8 M €+6,4 %5,4 M €+3,9 %5,2 M €+10,0 %3,2 M €-1,8 %3,3 M €+12,6 %
Dettes3,1 M €2,9 M €2,8 M €1,5 M €1,7 M €
dont dettes financières547 k €597 k €643 k €—49 €
Trésorerie371 k €586 k €517 k €159 k €162 k €
Ratios
Marge d'EBEconfidentielconfidentielconfidentiel4,9 %5,3 %
Marge d'exploitationconfidentielconfidentielconfidentiel4,5 %4,5 %
Marge netteconfidentielconfidentielconfidentiel3,2 %3,2 %
Rentabilité des capitaux propresconfidentielconfidentielconfidentiel16,7 %17,1 %
Autonomie financière46,5 %47,4 %45,9 %52,0 %47,8 %
Endettement financier20,4 %23,2 %26,8 %—0,0 %
Délai clientsconfidentielconfidentielconfidentiel84 j82 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 30 juin 202512 mois · Bilan complet · déposé le 27 avril 2026Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires7 775 €7 775 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Constructions71 846 €71 398 €447 €1 764 €
Installations techniques, matériel et outillage247 200 €146 335 €100 865 €136 880 €
Autres immobilisations corporelles260 574 €151 141 €109 433 €156 989 €
Immobilisations financières
Créances rattachées à des participations18 142 €0 €18 142 €18 031 €
Autres immobilisations financières5 945 €0 €5 945 €5 945 €
Total actif immobilisé611 481 €376 649 €234 832 €319 608 €
Stocks
Marchandises608 056 €0 €608 056 €928 976 €
Créances
Clients et comptes rattachés4 489 087 €89 697 €4 399 390 €3 383 088 €
Autres créances145 605 €0 €145 605 €195 641 €
Disponibilités et divers
Disponibilités370 728 €0 €370 728 €585 791 €
Charges constatées d'avance16 259 €0 €16 259 €15 043 €
Total actif circulant5 629 735 €89 697 €5 540 038 €5 108 539 €
Total général6 241 216 €466 346 €5 774 870 €5 428 147 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel60 000 €60 000 €
Réserve légale6 000 €6 000 €
Autres réserves2 107 826 €1 930 647 €
Résultat de l'exercice511 324 €577 179 €
Total capitaux propres2 685 149 €2 573 826 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit101 633 €149 829 €
Emprunts et dettes financières divers445 722 €446 861 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 233 804 €1 657 535 €
Dettes fiscales et sociales290 047 €539 379 €
Autres dettes18 514 €48 731 €
Produits constatés d'avance0 €11 985 €
Total dettes3 089 720 €2 854 321 €
Total général5 774 870 €5 428 147 €
Exercice clos le 30 juin 202412 mois · Bilan complet · déposé le 5 mai 2025Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires7 775 €7 775 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Constructions71 846 €70 082 €1 764 €5 307 €
Installations techniques, matériel et outillage247 200 €110 320 €136 880 €172 902 €
Autres immobilisations corporelles260 574 €103 585 €156 989 €108 330 €
Immobilisations financières
Créances rattachées à des participations18 031 €0 €18 031 €17 275 €
Autres immobilisations financières5 945 €0 €5 945 €5 945 €
Total actif immobilisé611 371 €291 763 €319 608 €309 758 €
Stocks
Marchandises928 976 €0 €928 976 €1 143 177 €
Créances
Clients et comptes rattachés3 466 200 €83 112 €3 383 088 €3 058 105 €
Autres créances195 641 €0 €195 641 €185 464 €
Disponibilités et divers
Disponibilités585 791 €0 €585 791 €516 599 €
Charges constatées d'avance15 043 €0 €15 043 €11 421 €
Total actif circulant5 191 650 €83 112 €5 108 539 €4 914 767 €
Total général5 803 021 €374 875 €5 428 147 €5 224 525 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel60 000 €60 000 €
Réserve légale6 000 €6 000 €
Autres réserves1 930 647 €1 464 027 €
Résultat de l'exercice577 179 €866 620 €
Total capitaux propres2 573 826 €2 396 647 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit149 829 €198 279 €
Emprunts et dettes financières divers446 861 €444 437 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 657 535 €1 535 211 €
Dettes fiscales et sociales539 379 €627 777 €
Autres dettes48 731 €22 175 €
Produits constatés d'avance11 985 €0 €
Total dettes2 854 321 €2 827 878 €
Total général5 428 147 €5 224 525 €
Exercice clos le 30 juin 202312 mois · Bilan complet · déposé le 16 mai 2024Partiellement confidentiel (RAPCAC)

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires7 775 €7 775 €0 €0 €
Immobilisations corporelles
Constructions71 846 €66 539 €5 307 €9 453 €
Installations techniques, matériel et outillage247 200 €74 298 €172 902 €209 408 €
Autres immobilisations corporelles253 976 €145 647 €108 330 €81 539 €
Immobilisations financières
Créances rattachées à des participations17 275 €0 €17 275 €17 126 €
Autres immobilisations financières5 945 €0 €5 945 €5 945 €
Total actif immobilisé604 016 €294 258 €309 758 €323 471 €
Stocks
Marchandises1 143 177 €0 €1 143 177 €754 832 €
Créances
Clients et comptes rattachés3 099 286 €41 181 €3 058 105 €2 925 851 €
Autres créances185 464 €0 €185 464 €141 626 €
Disponibilités et divers
Disponibilités516 599 €0 €516 599 €593 528 €
Charges constatées d'avance11 421 €0 €11 421 €9 733 €
Total actif circulant4 955 948 €41 181 €4 914 767 €4 425 571 €
Total général5 559 965 €335 440 €5 224 525 €4 749 042 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel60 000 €60 000 €
Réserve légale6 000 €6 000 €
Autres réserves1 464 027 €1 136 064 €
Résultat de l'exercice866 620 €727 963 €
Total capitaux propres2 396 647 €1 930 027 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit198 279 €245 478 €
Emprunts et dettes financières divers444 437 €491 653 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 535 211 €1 423 179 €
Dettes fiscales et sociales627 777 €641 827 €
Autres dettes22 175 €16 879 €
Total dettes2 827 878 €2 819 015 €
Total général5 224 525 €4 749 042 €
Exercice clos le 30 juin 201812 mois · Bilan complet · déposé le 14 janvier 2019
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires7 775 €7 775 €——
Immobilisations corporelles
Constructions71 846 €33 371 €38 475 €45 963 €
Installations techniques, matériel et outillage20 025 €18 461 €1 564 €3 220 €
Autres immobilisations corporelles163 411 €91 924 €71 487 €73 537 €
Immobilisations financières
Créances rattachées à des participations11 396 €—11 396 €10 000 €
Autres immobilisations financières5 929 €—5 929 €5 929 €
Total actif immobilisé280 381 €151 531 €128 850 €138 649 €
Stocks
Marchandises714 557 €—714 557 €895 944 €
Créances
Clients et comptes rattachés2 063 061 €53 707 €2 009 353 €1 841 502 €
Autres créances182 833 €—182 833 €214 581 €
Disponibilités et divers
Disponibilités158 938 €—158 938 €161 639 €
Charges constatées d'avance6 674 €—6 674 €7 723 €
Total actif circulant3 126 063 €53 707 €3 072 356 €3 121 388 €
Total général3 406 444 €205 238 €3 201 206 €3 260 037 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel60 000 €60 000 €
Réserve légale6 000 €6 000 €
Autres réserves1 321 770 €1 225 659 €
Résultat de l'exercice278 200 €266 111 €
Total capitaux propres1 665 970 €1 557 770 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers—49 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 281 469 €1 179 743 €
Dettes fiscales et sociales176 012 €391 486 €
Autres dettes77 755 €101 589 €
Produits constatés d'avance—29 400 €
Total dettes1 535 236 €1 702 268 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 535 236 €1 702 268 €
Total général3 201 206 €3 260 037 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises8 732 457 €8 200 915 €
Production vendue de services47 962 €34 647 €
Chiffre d'affaires net8 780 419 €8 235 562 €
Subventions d'exploitation3 500 €3 489 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges19 976 €7 100 €
Autres produits275 €164 €
Total produits d'exploitation8 804 169 €8 246 315 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises7 382 222 €7 270 011 €
Variation de stock de marchandises181 387 €-177 167 €
Autres achats et charges externes281 598 €258 544 €
Impôts, taxes et versements assimilés25 849 €21 047 €
Salaires et traitements368 037 €321 908 €
Charges sociales118 756 €109 314 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations30 728 €27 115 €
Dotations aux provisions sur actif circulant—38 330 €
Autres charges16 097 €5 575 €
Total charges d'exploitation8 404 674 €7 874 679 €
Résultat d'exploitation399 495 €371 636 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée1 396 €1 955 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés6 433 €17 155 €
Total produits financiers6 433 €17 155 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées—56 €
Total charges financières—56 €
Résultat financier6 433 €17 099 €
Résultat courant avant impôts407 324 €390 689 €
Produits exceptionnels
Sur opérations en capital—3 583 €
Total produits exceptionnels—3 583 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion2 081 €—
Total charges exceptionnelles2 081 €—
Résultat exceptionnel-2 081 €3 583 €
Impôts sur les bénéfices127 043 €128 162 €
Total des produits8 811 998 €8 269 008 €
Total des charges8 533 798 €8 002 897 €
Bénéfice ou perte278 200 €266 111 €
Renvois
Transferts de charges4 517 €4 962 €
Exercice clos le 30 juin 201712 mois · Bilan complet · déposé le 16 janvier 2018
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations incorporelles
Concessions, brevets et droits similaires7 775 €7 775 €—31 €
Immobilisations corporelles
Constructions71 846 €25 883 €45 963 €53 452 €
Installations techniques, matériel et outillage20 025 €16 805 €3 220 €7 565 €
Autres immobilisations corporelles143 878 €70 341 €73 537 €29 035 €
Immobilisations financières
Créances rattachées à des participations10 000 €—10 000 €14 961 €
Autres immobilisations financières5 929 €—5 929 €4 505 €
Total actif immobilisé259 452 €120 803 €138 649 €109 549 €
Stocks
Marchandises895 944 €—895 944 €718 777 €
Créances
Clients et comptes rattachés1 910 668 €69 166 €1 841 502 €1 883 791 €
Autres créances214 581 €—214 581 €155 712 €
Disponibilités et divers
Disponibilités161 639 €—161 639 €21 300 €
Charges constatées d'avance7 723 €—7 723 €5 365 €
Total actif circulant3 190 554 €69 166 €3 121 388 €2 784 945 €
Total général3 450 007 €189 969 €3 260 037 €2 894 494 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel60 000 €60 000 €
Réserve légale6 000 €6 000 €
Autres réserves1 225 659 €1 030 570 €
Résultat de l'exercice266 111 €365 089 €
Total capitaux propres1 557 770 €1 461 659 €
Dettes
Emprunts et dettes financières divers49 €205 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 179 743 €960 047 €
Dettes fiscales et sociales391 486 €400 191 €
Autres dettes101 589 €72 392 €
Produits constatés d'avance29 400 €—
Total dettes1 702 268 €1 432 835 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an1 702 268 €1 432 835 €
Total général3 260 037 €2 894 494 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises8 200 915 €8 666 952 €
Production vendue de services34 647 €47 428 €
Chiffre d'affaires net8 235 562 €8 714 380 €
Subventions d'exploitation3 489 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges7 100 €2 228 €
Autres produits164 €20 €
Total produits d'exploitation8 246 315 €8 716 629 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises7 270 011 €7 620 930 €
Variation de stock de marchandises-177 167 €-139 332 €
Autres achats et charges externes258 544 €286 375 €
Impôts, taxes et versements assimilés21 047 €17 705 €
Salaires et traitements321 908 €258 836 €
Charges sociales109 314 €92 566 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations27 115 €23 202 €
Dotations aux provisions sur actif circulant38 330 €24 004 €
Autres charges5 575 €4 931 €
Total charges d'exploitation7 874 679 €8 189 218 €
Résultat d'exploitation371 636 €527 411 €
Opérations en commun
Bénéfice attribué ou perte transférée1 955 €2 816 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés17 155 €7 418 €
Total produits financiers17 155 €7 418 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées56 €7 256 €
Total charges financières56 €7 256 €
Résultat financier17 099 €162 €
Résultat courant avant impôts390 689 €530 389 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion—10 449 €
Sur opérations en capital3 583 €—
Total produits exceptionnels3 583 €10 449 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion—83 €
Total charges exceptionnelles—83 €
Résultat exceptionnel3 583 €10 366 €
Impôts sur les bénéfices128 162 €375 666 €
Total des produits8 269 008 €8 737 312 €
Total des charges8 002 897 €8 372 223 €
Bénéfice ou perte266 111 €365 089 €

Gouvernance

Dirigeants3

Anciens dirigeants 1

Chronologie

En cours Terminé Début inconnu
2026marsmaijuil.sept.nov.
Sebastien Pascal Geoffroy CHEVALIER Président ?–…
Sebastien Pascal Geoffroy CHEVALIER · Président · début inconnu → aujourd'hui
  • Personne morale
    Commissaire aux comptes titulaire
    Jusqu'au 29 mars 2020

Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1

  • KRYSOP
    Membre
    SIREN 424 282 564 · 89000 AUXERRE
    Active

Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERSdepuis 2012
    PIECE DE LA COTE402 817 282 0002146.75Z10 à 19 salariés
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS 2 étab. · 1 actif
00013 MOULIN DE MAIN
MOULIN DE MAIN, SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS · actif du 1 novembre 1995 au 30 juin 2012
00021 Rue CELESTIN CHAINEAU
Rue CELESTIN CHAINEAU, SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS · actif du 1 juillet 2012 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS : 2 établissements, 1 actif (siège)2

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 4 décembre 2015
    Changement de forme juridique
    SARL→SAS
  2. 1 juillet 2012
    Changement d'activité principale (NAF)
    47.76Z→46.75Z
  3. 1 juillet 2012
    Transfert du siège
    SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS, MOULIN DE MAIN→SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS, Rue CELESTIN CHAINEAU
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    52.4X (NAFRev1)→47.76Z
  5. 1 janvier 2005
    Changement d'activité principale (NAF)
    51.2A (NAF1993)→52.4X (NAFRev1)
Voir les 1 changements plus anciens
  1. 25 décembre 1995
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→51.2A (NAF1993)

Annonces BODACC6 annonces

  • Modifications
    modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Dénomination
    NOVAPPRO
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    60 000 €
    Activité
    Distribution et négoce, sous toutes ses formes et par tous moyens, de tous produits et services nécessaires à l'agriculture. Négoce de semences, engrais, produits phytosanitaires et tous produits utilisables en agriculture et industries complémentaires, collecte de céréales, prestations de services tels que conseil, formation et autres permettant de faciliter l'achat et la vente des produits ci-dessus à l'exception des conseils (sauf conseil réglementaire) et formations pour produits phytosanitaires.
    Siège
    Rue Célestin Chaineau Pièce de la Côte, 86230 Saint Gervais Les Trois Clochers
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Référence
    BODACC B n° 20210222, annonce 1595 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    modification survenue sur l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Dénomination
    NOVAPPRO
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Capital
    60 000 €
    Administration
    Commissaire aux comptes titulaire partant : FITECO ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT
    Siège
    rue Célestin Chaineau Pièce de la Côte, 86230 LEIGNE SUR USSEAU
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Référence
    BODACC B n° 20200063, annonce 1236 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de représentant
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Dénomination
    NOVAPPRO
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Commissaire aux comptes suppléant : VANDERGUCHT Jean-Marie en fonction le 05 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : FITECO en fonction le 05 Novembre 2014 ; Président : CHEVALIER Sébastien Pascal Geoffroy en fonction le 22 Juillet 2019
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
    Référence
    BODACC B n° 20190141, annonce 811 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).