Registrius

ORTHOS

SIREN 418 109 856

Siège : DRACY LE FORT, CTRE ORTHOP MEDICO CHIRURG, 71640 DRACY-LE-FORT

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Société civile de moyens
Date de création
14 février 1998
Activité principale (NAF)
82.19ZPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureauStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
82.10Y
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
418 109 856 00017
RCS
RCS Chalon-sur-Saône 418 109 856
N° TVA intracommunautaire
FR 76 418 109 856
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Capital social
5 715 €
Date d'immatriculation
20 mars 1998
Durée de la société
50 ans, jusqu'au 19 mars 2048

Activité

Objet social

La société qui ne peut comprendre que des chirurgiens et des médecins personnes physiques ou morales exerçant au sein du centre orthopèdique médico chirurgical de Dracy le Fort a pour objet exclusif de faciliter à chacun de ses membres l'exercice de son activité par la mise en commun de moyens et notamment de personnel utiles à l'exercice de leur profession sans uqe la société puisse elle-même exercer celle-ci.

Activité déclarée

  • Principale82.19ZArtisanale

    La société qui ne peut comprendre que des chirurgiens et des médecins personnes physiques ou morales exerçant au sein du centre orthopèdique médico chirurgical de Dracy le Fort a pour objet exclusif de faciliter à chacun de ses membres l'exercice de son activité par la mise en commun de moyens et notamment de personnel utiles à l'exercice de leur profession sans uqe la société puisse elle-même exercer celle-ci.

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants12

Voir les 9 autres

Réseau8 dirigeants · 14 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige ses dirigeants personne morale

  • DR PHILIPPE DEROCHE À surveillerÀ surveiller8 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilance
    Dirigée par Philippe Pierre Marie DEROCHE (Gérant)
  • SELAS DOCTEUR REYBET-DEGAT
    Dirigée par Pierre-Yves Julien REYBET-DEGAT (Président), SCGP TANDEM RDI (Autre fonction)
  • SELARL DOCTEUR ETIENNE DEROCHE
    Dirigée par Etienne DEROCHE (Gérant)
  • SELARL DU DOCTEUR COURTINE
    Dirigée par Matthieu Guillaume Andre COURTINE (Gérant)
  • SELARL DU DOCTEUR COLOMBI
    Dirigée par Romain Thomas Etienne COLOMBI (Gérant)
  • SCGP TANDEM RDI
    Dirigée par Pierre-Yves Julien REYBET-DEGAT (Gérant et associé indéfiniment responsable), Rodica REYBET-DEGAT (Gérant et associé indéfiniment responsable), Andrea REYBET-DEGAT (Associé indéfiniment responsable), Louis REYBET-DEGAT (Associé indéfiniment responsable)

Établissements

Établissements actifs2 sur 2

  • SiègeSiège social· DRACY-LE-FORTdepuis 1998
    DRACY LE FORT418 109 856 0001782.19Z6 à 9 salariés3 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 74.8K (NAF1993) → 82.19Z
    2. 25 décembre 1998Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 74.8K (NAF1993)
    3. 25 décembre 1998Devient employeur
  • Établissement· BEAUNEdepuis 2026
    POLE BELEN SANTE418 109 856 0002566.19A

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
200020052010201520202025
DRACY-LE-FORT 1 étab. · 1 actif
00017 CTRE ORTHOP MEDICO CHIRURG
CTRE ORTHOP MEDICO CHIRURG, DRACY-LE-FORT · actif du 14 février 1998 à aujourd'hui
BEAUNE 1 étab. · 1 actif
00025 1 route DE VERDUN
1 route DE VERDUN, BEAUNE · actif du 1 janvier 2026 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
2 établissements, 2 actifs, dont le siège BEAUNE : 1 DRACY-LE-FORT : 12BEAUNE +1

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 28 janvier 2026
    Formalité au RNE

    Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

  2. 1 janvier 2026
    Formalité au RNE

    Ouverture d’un nouvel établissement

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    74.8K (NAF1993)→82.19Z
  4. 2 mars 2007
    Observation du greffeRCS

    LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 25 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 811.23 EUR

  5. 25 décembre 1998
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→74.8K (NAF1993)

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
    Dénomination
    ORTHOS
    Forme juridique
    Société civile
    Administration
    Gérant : REYBET-DEGAT Pierre-Yves, Julien ; Gérant, Associé : CHEVILLOTTE Christophe, Jean-François, Marie
    Activité
    La société qui ne peut comprendre que des chirurgiens et des médecins personnes physiques ou morales exerçant au sein du centre orthopèdique médico chirurgical de Dracy le Fort a pour objet exclusif de faciliter à chacun de ses membres l'exercice de son activité par la mise en commun de moyens et notamment de personnel utiles à l'exercice de leur profession sans uqe la société puisse elle-même exercer celle-ci.
    Siège
    Centre Orthopédique Médico Chirurgical, 71640 Dracy-le-Fort
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
    Référence
    BODACC B n° 20260032, annonce 4286 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur le capital
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
    Dénomination
    ORTHOS
    Forme juridique
    Société civile
    Capital
    5 715 €
    Administration
    Gérant : REYBET-DEGAT Pierre-Yves, Julien ; Associé : COLOMBI Romain, Thomas, Etienne
    Activité
    La société qui ne peut comprendre que des chirurgiens et des médecins personnes physiques ou morales exerçant au sein du centre orthopèdique médico chirurgical de Dracy le Fort a pour objet exclusif de faciliter à chacun de ses membres l'exercice de son activité par la mise en commun de moyens et notamment de personnel utiles à l'exercice de leur profession sans uqe la société puisse elle-même exercer celle-ci.
    Siège
    Centre Orthopédique Médico Chirurgical, 71640 Dracy-le-Fort
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
    Référence
    BODACC B n° 20200184, annonce 2719 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification survenue sur l'activité, l'administration
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
    Dénomination
    ORTHOS
    Forme juridique
    Société civile
    Administration
    Gérant : REYBET-DEGAT Pierre-Tves, Julien
    Activité
    La société qui ne peut comprendre que des chirurgiens et des médecins personnes physiques ou morales exerçant au sein du centre orthopèdique médico chirurgical de Dracy le Fort a pour objet exclusif de faciliter à chacun de ses membres l'exercice de son activité par la mise en commun de moyens et notamment de personnel utiles à l'exercice de leur profession sans uqe la société puisse elle-même exercer celle-ci.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
    Référence
    BODACC B n° 20180211, annonce 1455 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Chargement des documents déposés…

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).