Registrius

PASCAL BAILLY

SIREN 344 810 031

Siège : CHATEAURENAUD, 406 rue DE MONTAGNY, 71500 LOUHANS

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
9 mai 1988
Activité principale (NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerieStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.34G
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
344 810 031 00023
N° TVA intracommunautaire
FR 86 344 810 031
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
30 décembre 2003

Activité

Activité déclarée

  • Principale43.34ZArtisanale réglementée

    PLATRERIE PEINTURE POSE REVETEMENTS SOLS MURS VITRERIE POSE FAIENCES RAVALEMENT FACADES ISOLATION INTERIEURE EXTERIEURE POSE PLAQUES DE PLATRE DE DECORATION INTERIEURE

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 3

  • SiègeSiège social· LOUHANSdepuis 1995
    CHATEAURENAUD344 810 031 0002343.34Z4 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 45.4J (NAFRev1) → 43.34Z
    2. 1 novembre 2003Réouverture de l'établissement
    3. 2 novembre 2002Fermeture de l'établissement
    4. 25 décembre 2001Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 45.4J (NAF1993)
Voir les 3 établissements (2 fermés) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
SAINTE-CROIX-EN-BRESSE 1 étab.
00015 LE BOURG
LE BOURG, SAINTE-CROIX-EN-BRESSE · actif du 9 mai 1988 au 30 avril 1995
LOUHANS 1 étab. · 1 actif
00023 406 rue DE MONTAGNY
406 rue DE MONTAGNY, LOUHANS · actif du 1 mai 1995 au 1 novembre 2002406 rue DE MONTAGNY, LOUHANS · actif du 1 novembre 2003 à aujourd'hui
LONS-LE-SAUNIER 1 étab.
00031 13 rue GEORGES TROUILLOT
13 rue GEORGES TROUILLOT, LONS-LE-SAUNIER · actif du 2 novembre 2002 au 31 octobre 2003

Carte

Actif Fermé Siège
3 établissements, 1 actif, dont le siège LONS-LE-SAUNIER : 1 LOUHANS : 1 SAINTE-CROIX-EN-BRESSE : 13LONS-LE-SAUNIER +2

Tous les 3 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.4J (NAF1993)→43.34Z
  2. 25 décembre 2001
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→45.4J (NAF1993)
  3. 6 mars 2001
    Reprise d'activité
  4. 6 mars 2001
    Changement de nom commercial
    non renseigné→ENTREPRISE BAILLY PASCAL
  5. 6 mars 2001
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 6 mars 2001
    Transfert du siège
    non renseigné→LOUHANS, 406 rue DE MONTAGNY
  2. Date inconnue
    Observation du greffeRM

    LIQUIDATION JUDICIAIRE

Documents

Documents juridiques

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Justificatifs d'immatriculation

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).