Registrius

PASCAL MARCHAND

SIREN 348 963 505

Siège : 667 route DE POUILLY, 42190 SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU

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Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
17 janvier 1989
Activité principale (NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxisStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
49.33G
Effectif salarié
6 à 9 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
348 963 505 00014
RCS
RCS Roanne 348 963 505
N° TVA intracommunautaire
FR 82 348 963 505
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
ACXES
Inscription au RCS
Le 18 septembre 1992
Inscription au RM
Le 23 décembre 1988

Activité

Activités déclarées

  • Principale49.32ZArtisanale

    Taxi ville de ROANNE

  • 49.32ZCommerciale

    TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES TRANSPORT DE COLIS MOINS DE 3T5

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

  • PAMAT À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilance
    Via Pascal Raymond Frédéric MARCHAND
  • SCI FAMILIALE MAPAT
    Via Pascal Raymond Frédéric MARCHAND

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 1

  • SiègeACXES· SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEUdepuis 1989
    667 route DE POUILLY348 963 505 0001449.32Z6 à 9 salariés9 changements ▾
    1. 1 mars 2010Changement de nom commercial : non renseigné → ACXES
    2. 1 mars 2010Changement d'activité principale (NAF) : 68.20B → 49.32Z
    3. 31 décembre 2008Devient employeur
    4. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAFRev1) → 68.20B
    5. 1 septembre 2007Changement d'activité principale (NAF) : 60.2E (NAFRev1) → 70.2C (NAFRev1)
    6. 1 septembre 2007N'emploie plus de salariés
    7. 18 novembre 2005Réouverture de l'établissement
    8. 25 décembre 2001Devient employeur
    9. 25 décembre 1989Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 60.2E (NAF1993)

Carte

Actif Fermé Siège
SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU : 1 établissement, actif (siège)SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU

L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 19 janvier 2024
    Formalité au RNE

    Modification de l’identification de l’établissement

  2. 1 mars 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    68.20B→49.32Z
  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    60.2E (NAF1993)→68.20B
  4. 25 décembre 1989
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→60.2E (NAF1993)

Annonces BODACC2 annonces

  • Ventes et cessions
    Cession d'un fonds
    à ALF - GAR · 130 833 € · Tribunal de Commerce de Roanne
    Nature
    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Début d'activité
    1 mai 2026
    Descriptif
    Acte en date du 30/04/2026 enregistré au SPFE ROANNE le 07/05/2026 sous le numéro Dossier 2026 00007115 référence 4204P04 2026 A 00372 Adresse de l'ancien propriétaire: La Bordonnerie 42190 Saint-Hilaire-sous-Charlieu
    Publicité légale
    TL7, le 21 mai 2026
    Oppositions
    Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Me François-Régis PONCET, avocat 17 Rue de la Résistance 42000 Saint-Étienne Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
    Nom
    Pascal MARCHAND
    Établissement principal
    667 Route de Pouilly, 42190 Saint-Hilaire-sous-Charlieu transport public routier de personnes pour l'ime la croisée a.d.a.p.e.i. situé rue chante alouette 42300 roanne Origine : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 130833.00 euros
    Acquéreur
    ALF - GAR
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
    Référence
    BODACC A n° 20260115, annonce 693 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Adjonction nom commercial et activité
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
    Date d'effet
    1 mars 2010
    Début d'activité
    1 septembre 1992
    Nom
    Pascal MARCHAND
    Nom commercial
    ACXES
    Activité
    Taxi, transport public routier de personnes, transport de colis moins de 3.5 Tonnes.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
    Référence
    BODACC B n° 20100061, annonce 1032 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).