Registrius

PASCAL OUVRIER-BUFFET

SIREN 481 080 398

Siège : 239 rue DE LA SAINTE-BARBE, 73590 SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 février 2005
Activité principale (NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoiresStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.12G
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
481 080 398 00037
RCS
RCS Chambéry 481 080 398
N° TVA intracommunautaire
FR 31 481 080 398
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
7 mars 2005
Inscription au RCS
Le 26 mars 2008

Activité

Activités déclarées

  • Principale43.12ACommerciale

    Terrassements divers, charpente, menuiserie, plaquiste, revêtements sols murs Transporteurs publics routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels avec conducteur

  • 43.12AArtisanale

    TERRASSEMENT DIVERS

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée

  • LES CURES
    Via Pascal Jean Patricia OUVRIER-BUFFET

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissements actifs4 sur 5

  • SiègeSiège social· SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLEdepuis 2015
    239 rue DE LA SAINTE-BARBE481 080 398 0003743.12A1 ou 2 salariés
  • Établissement· THOIRYdepuis 2010
    BUSINESS PARK HOTEL481 080 398 0002968.20A
  • Établissement· CHATEL-GUYONdepuis 2018
    Avenue GENERAL DE GAULLE481 080 398 0005268.20A
  • Établissement· VILLEFRANCHE-SUR-SAONEdepuis 2017
    RESIDENCE LE CLOS DES CEDRES481 080 398 0004568.20A
Voir les 5 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
FLUMET 1 étab.
00011 Chemin DE L'ILE
Chemin DE L'ILE, FLUMET · actif du 1 février 2005 au 23 juin 2015
THOIRY 1 étab. · 1 actif
00029 Lieu-dit LES TERRETTES
Lieu-dit LES TERRETTES, THOIRY · actif du 31 août 2010 à aujourd'hui
SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE 1 étab. · 1 actif
00037 239 rue DE LA SAINTE-BARBE
239 rue DE LA SAINTE-BARBE, SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE · actif du 24 juin 2015 à aujourd'hui
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE 1 étab. · 1 actif
00045 217 rue GANTILLON
217 rue GANTILLON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE · actif du 23 janvier 2017 à aujourd'hui
CHATEL-GUYON 1 étab. · 1 actif
00052 Avenue GENERAL DE GAULLE
Avenue GENERAL DE GAULLE, CHATEL-GUYON · actif du 6 novembre 2018 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
THOIRY : 1 établissement, actifCHATEL-GUYON : 1 établissement, actifVILLEFRANCHE-SUR-SAONE : 1 établissement, actif2 établissements, 1 actif, dont le siège FLUMET : 1 SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE : 12CHATEL-GUYONFLUMET +1

Tous les 5 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Marchés publics

Marchés remportés
9
Montant cumulé HT
6,8 M €
Notifiés
de 2019 à 2024

Principaux acheteurs

  • Travaux d'extension, de renouvellement et de réparations sur les réseaux d'eau et d'assainissement Lot n°2 Secteur Val d'Arly

    Acheteur : CA ARLYSERE

    1,5 M €

    17 décembre 2024 · 72 mois · Procédure avec négociation · 3 offres · 73200 · CPV 45112100-6

  • Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes

    Acheteur : CA ARLYSERE

    40,0 k €

    2 mai 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 2 offres · 73200 · CPV 90513700-3

  • GESTION DES BOUES D'EPURATION DES STEPS DE SAINT NICOLAS LA CHAPELLE ET DE LA GIETTAZ

    Acheteur : CA ARLYSERE

    40,0 k €maximum

    2 mai 2023 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 73200 · CPV 90513700-3

  • LOT 1 TRAVAUX SECTEUR VAL D'ARLY

    Acheteur : CA ARLYSERE

    320 k €maximum

    10 mars 2023 · 48 mois · Procédure adaptée · 73200 · CPV 45112500-0

  • LOT 1 D : TRAVAUX RESEAUX NEUFS ET DEPANNAGE HTA, BT, EP SUR TOUT LE TERRITOIRE (13 COMMUNES) SAUF LA COMMUNE DE LA GIETTAZ

    Acheteur : REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES

    2,4 M €

    25 mars 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 5 offres · 74230 · CPV 45231400-9

    En groupement avec PICH'ELEC, ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS

Voir les 4 autres
  • LOT 1 D : TRAVAUX RESEAUX NEUFS ET DEPANNAGE HTA, BT, EP SUR TOUT LE TERRITOIRE (13 COMMUNES) SAUF LA COMMUNE DE LA GIETTAZ

    Acheteur : REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES

    2,4 M €maximum

    25 mars 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 74230 · CPV 45231400-9

    En groupement avec ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS, PICH'ELEC

  • LOT 3 : TRAVAUX RESEAUX NEUFS ET DEPANNAGE HTA, BT, EP ET MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DE LA GIETTAZ LOT 3 : TRAVAUX RESEAUX NEUFS ET DEPANNAGE HTA, BT ET MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DE LA GIETTAZ

    Acheteur : REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES

    63,6 k €maximum

    25 mars 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 74230 · CPV 45231400-9

    En groupement avec SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC, SARL LATHUILLE FRERES MACONN

  • LOT 3 : TRAVAUX RESEAUX NEUFS ET DEPANNAGE HTA, BT, EP ET MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DE LA GIETTAZ LOT 3 : TRAVAUX RESEAUX NEUFS ET DEPANNAGE HTA, BT ET MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DE LA GIETTAZ

    Acheteur : REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES

    63,6 k €maximum

    25 mars 2022 · 48 mois · Appel d'offres ouvert · 74230 · CPV 45231400-9

    En groupement avec SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC, SARL LATHUILLE FRERES MACONN

  • Transport, traitement des boues d'épuration produites par les stations d'épuration et location de bennes<br />Lot n°2 : Gestion des boues d'épuration des STEP de Saint Nicolas La Chapelle et de La Giettaz

    Acheteur : CA ARLYSERE

    16,2 k €

    17 juillet 2019 · 36 mois · Appel d'offres ouvert · 73590 · CPV 90513700-3

Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 5 juin 2020
    Observation du greffeRCS · n° 6818

    Précision de l'adresse de l'établissement principal : suite à nouvel adressage de la mairie : 239 Rue de la Sainte Barbe 73590 St Nicolas la Chapelle

  2. 1 février 2016
    Observation du greffeRCS · n° 59293

    Précision sur l'activité : Date de début d'activité le 11/03/2008

  3. 20 mai 2015
    Observation du greffeRCS · n° 49783

    Déclaration d'insaisissabilité des droits de Monsieur OUVRIER-BUFFET Pascal , portant sur l'immeuble constituant sa résidence principale sis à Monsieur OUVRIER-BUFFET Pascal Chemin de l'Ile 73590 Flumet , reçue par Maître Maître Julien CERUTTI, Notaire Associé de la SCP Julien CERUTTI et Julie BRUNET DUNAND CERUTTI, Notaires associés , notaire à UGINE (73400), 5 rue Félix Chautemps et Rue Chaffale , le 21/04/2015 . Cette déclaration est publiée au bureau des hypothèques situé CHAMBERY 1er Bureau (Articles L526-1 et L526-2 du code de commerce).

  4. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS · n° 2

    L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    45.1A (NAFRev1)→43.12A
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Transfert du siège
    FLUMET, Chemin DE L'ILE→SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE, 239 rue DE LA SAINTE-BARBE
  2. Date inconnue
    Observation du greffeRM

    BM 2015-04-21 INSAISISSABILITE 2015-05-18 OU OBS : DECLARATION D'INSAISISSABILITE OU OBS : DECLARATION D'INSAISISSABILITE

Annonces BODACC3 annonces

  • Modifications
    transfert de l'établissement principal
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Début d'activité
    24 juin 2015
    Nom
    Pascal OUVRIER-BUFFET
    Activité
    Terrassements divers, charpente, menuiserie, plaquiste, revêtements sols murs Transporteurs publics routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels avec conducteur
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Référence
    BODACC B n° 20200110, annonce 1574 · Voir sur bodacc.fr
  • Modifications
    Modification de l'adresse de l'établissement. Modification de la date de début d'activité.
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Début d'activité
    24 juin 2015
    Nom
    Pascal OUVRIER-BUFFET
    Activité
    terrassements divers, charpente, menuiserie, Plaquiste, revêtements sols murs transporteurs publics routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels avec conducteur.
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
    Référence
    BODACC B n° 20160026, annonce 1932 · Voir sur bodacc.fr
  • Immatriculations
    Création
    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
    Nature
    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
    Début d'activité
    11 mars 2008
    Nom
    Pascal OUVRIER-BUFFET
    Établissement
    chemin de I'Ile, 73590 Flumet terrassements divers, charpente, menuiserie, plaquiste, revêtements sols, murs, transporteurs publics routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels avec conducteur
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
    Référence
    BODACC A n° 20080080, annonce 1800 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).