PASCAL SIMONET
SIREN 398 024 265
Siège : CHAMP HOTEL, 01400 CONDEISSIAT
ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 1 août 1994
- Activité principale (NAF)
- 68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliersStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.20H
- Effectif salarié
- 0 salarié
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 398 024 265 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR 91 398 024 265Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Date d'immatriculation
- 1 août 1994
- Début d'activité
- 31 décembre 1994
- Particularités
- Entreprise agricole
Activité
Activité déclarée
- Principale68.20BGestion de biens
Location des biens ruraux
Santé et vigilance
Points de vigilance
Détail des 4 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Gouvernance et réseau
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 5 entreprises liées
- BRESSOR ALLIANCE Via Pascal SIMONET
- BRESSOR SA Via Pascal SIMONET
- COOPERATIVE LAITIERE BRESSOR Via Pascal SIMONET
- CUMA DE CONDEISSIAT Via Pascal SIMONET
- SIMONET Via Pascal SIMONET
Commissaires aux comptes exclus.
Implantations
Établissements1 actif sur 1
Établissement actif
- SiègeSiège social398 024 265 0001768.20B0 salarié1 août 1994CHAMP HOTEL, 01400 CONDEISSIATSiègeSiège social· CONDEISSIATdepuis 1994CHAMP HOTEL398 024 265 0001768.20B0 salarié3 changements ▾ ▴
- 5 mars 2025Changement d'activité principale (NAF) : 01.41Z → 68.20B
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.3Z (NAF1993) → 01.41Z
- 25 décembre 1994Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.3Z (NAF1993)
Historique et annonces légales
Historique
- 5 mars 2025Changement d'activité principale (NAF)01.41Z→68.20B
- 5 mars 2025Formalité au RNE
Cessation d’activité agricole avec mise en location des terres et assujettissement à la TVA pour ce bail
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)01.3Z (NAF1993)→01.41Z
- 25 décembre 1994Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→01.3Z (NAF1993)
Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; formalités du Registre national des entreprises (INPI).
Documents juridiques
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Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).