PATRICE BRUNET
SIREN 489 292 789
- Dernier siège :
- 37 rue GAMBETTA, 69270 FONTAINES-SUR-SAONE
PATRICE BRUNET (Entrepreneur individuel) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 489 292 789, dont le siège était situé à Fontaines-sur-Saone (69270). Elle a cessé son activité le . Son activité principale relevait du code NAF 77.40Z (location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright).
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- Date de cessation
- Activité principale (NAF)
- 77.40ZLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyrightStatistiques du secteurSuivre les concurrents (69)
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 489 292 789 00018
- Date d'immatriculation
- Cessation d'activité
- Radiation
Activité
Activité déclarée
- Principale77.40ZGestion de biens
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Terminée le
Finances
Points de vigilance
Détail des 2 contrôles →1 point d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Entreprise cessée
Cessation d'activité le .
Source : SIRENE ·
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 4 entreprises liées
- 3P DESIGN Via Patrice Jean Antoine Henri BRUNET
- 3P PARTICIPATIONS Via Patrice Jean Antoine Henri BRUNET
- INTELLIGENT DESIGN À surveillerÀ surveiller7 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Patrice Jean Antoine Henri BRUNET
- SCI N.V.R.D. Via Patrice Jean Antoine Henri BRUNET
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissement ferméaucun actif sur 1
Carte
L'établissement, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Cessation de l'activité
- Formalité au RNE
Cessation totale d’activité non salariée
- Changement d'activité principale (NAF)74.8K (NAF1993)→77.40Z
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).