Registrius

PATRICK DUBOIS

SIREN 351 236 054

Siège : LES GRANGES, Route DE SERRIERES, 01470 MONTAGNIEU

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
3 juillet 1989
Activité principale (NAF)
01.45ZÉlevage d'ovins et de caprinsStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.45Y
Effectif salarié
Non renseigné
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
351 236 054 00034
RCS
RCS Bourg-en-Bresse 351 236 054
N° TVA intracommunautaire
FR 84 351 236 054
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
26 juin 1989
Inscription au RM
Le 26 juin 1989, radiée le 3 janvier 2012
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.45ZAgricole

    Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 8 entreprises liées

Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· MONTAGNIEUdepuis 2013
    LES GRANGES351 236 054 0003401.45Z
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
19901995200020052010201520202025
MONTAGNIEU 2 étab. · 1 actif
00026 DERRIERE LES GRANGES
DERRIERE LES GRANGES, MONTAGNIEU · actif du 3 juillet 1989 au 30 décembre 2011
00034 Route DE SERRIERES
Route DE SERRIERES, MONTAGNIEU · actif du 1 janvier 2013 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
MONTAGNIEU : 2 établissements, 1 actif (siège)2MONTAGNIEU

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2013
    Reprise d'activité
  2. 1 janvier 2013
    Changement d'activité principale (NAF)
    47.22Z→01.45Z
  3. 1 janvier 2013
    Transfert du siège
    MONTAGNIEU, DERRIERE LES GRANGES→MONTAGNIEU, Route DE SERRIERES
  4. 31 décembre 2011
    Cessation de l'activité
  5. 6 mai 2009
    Changement d'activité principale (NAF)
    10.13B→47.22Z
Voir les 2 changements plus anciens
  1. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    15.1F (NAF1993)→10.13B
  2. 25 décembre 1989
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→15.1F (NAF1993)

Annonces BODACC1 annonce

  • Radiations
    Radiation de l'entrepreneur individuel
    Cessation le 31 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Cessation d'activité
    31 décembre 2011
    Nom
    Patrick DUBOIS
    Greffe
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
    Référence
    BODACC B n° 20120010, annonce 34 · Voir sur bodacc.fr

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).