Registrius

PHILIPPE PAPILLAUD

SIREN 400 436 887

Siège : 21320 CHAILLY-SUR-ARMANCON

ComparerMettre cette entreprise côte à côte avec d'autres : identité, effectifs, finances, dirigeants.VigilanceVérifier l'entreprise avant de s'engager : procédures collectives, comptes non déposés, capitaux propres, baisse du chiffre d'affaires, changements de dirigeants ou de siège.Mentions légalesGénérer le bloc de mentions légales de l'entreprise (dénomination, forme, capital, RCS, TVA…) à copier sur un site, une facture ou un devis. Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
1 janvier 1994
Activité principale (NAF)
01.47ZÉlevage de volaillesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
01.47Y
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Non renseignée
SIRET du siège
400 436 887 00022
N° TVA intracommunautaire
FR 11 400 436 887
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
1 janvier 1994
Inscription au RCS
Le 23 janvier 2004
Particularités
Entreprise agricole

Activité

Activité déclarée

  • Principale01.47ZAgricole

    Elevage de volailles,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances

Points de vigilance

Détail des 4 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 4 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Gouvernance

Dirigeants1

Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Établissements

Établissement actif1 sur 2

  • SiègeSiège social· CHAILLY-SUR-ARMANCONdepuis 2003
    400 436 887 0002201.47Z1 ou 2 salariés2 changements ▾
    1. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.2G (NAFRev1) → 01.47Z
    2. 25 décembre 2003Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 01.2G (NAFRev1)
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
1995200020052010201520202025
CHAILLY-SUR-ARMANCON 2 étab. · 1 actif
00014 Adresse non diffusée
CHAILLY-SUR-ARMANCON · actif du 1 janvier 1994 au 29 juin 2001
00022 Adresse non diffusée
CHAILLY-SUR-ARMANCON · actif du 1 juillet 2003 à aujourd'hui

Carte

Actif Fermé Siège
CHAILLY-SUR-ARMANCON : 2 établissements, 1 actif (siège)2CHAILLY-SUR-ARMANCON

Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  2. 14 mai 2008
    Observation du greffeRCS · n° 814

    Déclaration d'insaisissabilité de la résidence principale - Art. 526-2 du CC à compter du 27/12/2007 Adresse : 21320 CHAILLY SUR ARMANCON Acte du 27/12/2007 de Maître Jean Michel SEGURA ,Notaire à POUILLY EN AUXOIS 21320; rue du Docteur Vétérinaire Pierre Bordereau

  3. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.2G (NAFRev1)→01.47Z
  4. 25 décembre 2003
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.1A (NAFRev1)→01.2G (NAFRev1)
  5. 1 juillet 2003
    Reprise d'activité
Voir les 3 changements plus anciens
  1. 1 juillet 2003
    Changement de forme juridique
    Non renseignée→Entrepreneur individuel
  2. 1 juillet 2003
    Transfert du siège
    non renseigné→CHAILLY-SUR-ARMANCON
  3. 25 décembre 1994
    Changement d'activité principale (NAF)
    non renseigné→01.1A (NAF1993)

Documents juridiques

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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).