Registrius

PHILIPPE ROBERGET

SIREN 489 570 978

Siège : 2 bis rue DE L'ORME, 39600 ARBOIS

ComparerVigilanceMentions légales Active

Informations juridiques

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
2 mai 2006
Activité principale (NAF)
43.32AStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
43.32G
Effectif salarié
1 ou 2 salariés
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
489 570 978 00010
N° TVA intracommunautaire
FR 56 489 570 978
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Date d'immatriculation
30 avril 2006
Inscription au RCS
Le 12 avril 2006

Activité

Activités déclarées

  • Principale43.32ACommerciale

    ENTRETIEN D'ESPACES VERTS, MAINTENANCE DU BATIMENT, MENUISERIE AGENCEMENT, PETITE MACONNERIE PAYSAGERE

    Depuis le 2 mai 2006

  • 43.32AArtisanale réglementée

    MAINTENANCE DU BATIMENT, MENUISERIE AGENCEMENT, PETITE MACONNERIE PAYSAGERE

    Depuis le 2 mai 2006

Dirigeants1

Établissements2 actifs sur 2

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
ARBOIS 2 étab. · 2 actifs
00010 2 bis rue DE L'ORME
00028 9 rue DE LA TUILERIE

Établissements actifs

  • SiègeSiège social
    Actif
    2 bis rue DE L'ORME
    39600 ARBOIS
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    489 570 978 00010
    NAF
    43.32A
    Effectif
    1 ou 2 salariés
    Créé le
    2 mai 2006
    Historique · 6 changements
    1. 6 novembre 2020Changement d'activité principale (NAF) : 96.09Z → 43.32A
    2. 4 septembre 2017Devient employeur
    3. 31 août 2013N'emploie plus de salariés
    4. 1 septembre 2010Devient employeur
    5. 8 février 2008Changement d'activité principale (NAF) : 81.30Z → 96.09Z
    6. 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 01.4B (NAFRev1) → 81.30Z
  • Établissement
    Actif
    9 rue DE LA TUILERIE
    39600 ARBOIS
    Voir sur la carte ↗
    SIRET
    489 570 978 00028
    NAF
    43.32A
    Créé le
    1 janvier 2018

Historique

  1. 6 novembre 2020
    Changement d'activité principale (NAF)
    96.09Z→43.32A
  2. 1 janvier 2009
    Observation du greffeRCS

    Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

  3. 8 février 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    81.30Z→96.09Z
  4. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    01.4B (NAFRev1)→81.30Z
  5. 13 novembre 2006
    Observation du greffeRCS · n° F06/001936

    Déclaration d'insaisissabilité de la résidence principale - art. 526-2 du CC DECLARATION D'INSAISISSABILITE DE LA RESIDENCE PRINCIPALE - ART. 526-2 DU CC A COMPTER DU 24/05/2006 ADRESSE : 20 RUE DU MONTOT 39600 ARBOIS ACTE DE BERNARD DESPORTES ,NOTAIRE A ARBOIS EN DATE DU 24.05.2006 date d'effet : 24/05/2006

Voir les 1 changements plus anciens
  1. Date inconnue
    Observation du greffeRM

    99 2006-05-24 Declaration insaisissabilite Resid.Pale. 2007-07-27

Sources : historique SIRENE de l'INSEE ; observations du greffe du Registre national des entreprises (INPI).

Labels et certificats1

  • RGE · Reconnu garant de l'environnement

    En cours

    4 qualifications en cours de validité

    • Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D110)Attestation

      Fenêtres de toit

      Valide jusqu'au 22 septembre 2028

    • Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Menuisier (8611M10D109)Attestation

      Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur

      Valide jusqu'au 22 septembre 2028

    • Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Plâtrier / Plaquiste (8611M4D111)Attestation

      Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds

      Valide jusqu'au 22 septembre 2028

    • Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Plâtrier / Plaquiste (8611M4D114)Attestation

      Isolation des combles perdus

      Valide jusqu'au 22 septembre 2028

    Vérifier la validité à une date

Sources : ADEME (open data).

Documents juridiques

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Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Données du Registre national des entreprises (INPI) mises à jour le 12 septembre 2025.