PRODAIR SA
SIREN 057 815 219
Siège : PARC DES PORTES DE PARIS BAT 270, 45 avenue VICTOR HUGO, 93300 AUBERVILLIERS
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 1 janvier 1975
- Activité principale (NAF)
- 64.20ZActivités des sociétés holdingStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 64.21Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 057 815 219 00340
- RCS
- RCS Bobigny 057 815 219
- N° TVA intracommunautaire
- FR 66 057 815 219Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 32 320 000 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 18 août 201132 320 000 €
- 11 novembre 2010326 012,22 €
- 20 novembre 200832 320 000 €
- Date d'immatriculation
- 12 mars 2014
- Clôture de l'exercice
- 30 septembre
- Durée de la société
- 103 ans, jusqu'au 11 mars 2117
Activité
Objet social
Services administratifs.
Activité déclarée
- Principale82.19ZArtisanale
Services administratifs.
Finances
Points de vigilance
Détail des 6 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 6 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 30 septembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, PRODAIR SA a réalisé un bénéfice de 10,6 M €. Son autonomie financière (37,6 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Solidité
Autonomie financière38 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
37,6 %
Médiane du secteur : 77,7 % · la moitié des entreprises entre 43,5 % et 95,5 %
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Excédent brut d'exploitation-21,4 k €
2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net10,6 M €+150,0 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres85,1 M €+14,3 %
2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières141,0 M €+10,0 %
2021 2022 2023 2024 2025
| Exercice | 202530/09/2025 | 202430/09/2024 | 202330/09/2023 | 202230/09/2022 | 202130/09/2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Valeur ajoutée | -21,4 k € | -19,9 k € | -18,4 k € | -64,1 k € | -71,1 k € |
| Excédent brut d'exploitation | -21,4 k € | -19,9 k € | -18,4 k € | -64,1 k € | -70,9 k € |
| Résultat d'exploitation | -23,0 k € | -44,4 k € | -18,8 k € | -64,1 k € | -70,9 k € |
| Résultat financier | 11,9 M € | 6,1 M € | 13,8 M € | 5,4 M € | 434 k € |
| Résultat exceptionnel | — | — | — | 0 € | -243 € |
| Résultat net | 10,6 M €+150,0 % | 4,3 M €-63,7 % | 11,7 M €+172,1 % | 4,3 M € | -822 k € |
| Bilan | |||||
| Capital social | 32,3 M € | 32,3 M € | 32,3 M € | 32,3 M € | 32,3 M € |
| Capitaux propres | 85,1 M €+14,3 % | 74,4 M €+6,1 % | 70,2 M €+20,1 % | 58,5 M €+8,0 % | 54,1 M €-1,5 % |
| Total du bilan | 226,1 M €+11,6 % | 202,7 M €-14,0 % | 235,8 M €+27,7 % | 184,7 M €+4,7 % | 176,4 M €+0,6 % |
| Dettes | 141,1 M € | 128,2 M € | 165,6 M € | 126,2 M € | 122,3 M € |
| dont dettes financières | 141,0 M € | 128,2 M € | 160,8 M € | 124,1 M € | 120,6 M € |
| Trésorerie | — | — | 0 € | -1,1 M € | -40 € |
| Ratios | |||||
| Rentabilité des capitaux propres | 12,5 % | 5,7 % | 16,7 % | 7,4 % | -1,5 % |
| Autonomie financière | 37,6 % | 36,7 % | 29,8 % | 31,7 % | 30,7 % |
| Endettement financier | 165,8 % | 172,2 % | 229,1 % | 212,4 % | 222,8 % |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants4
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Voir les 1 autres
- Personne physique
Anciens dirigeants 6
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises1 entreprise active sur 1
- Active
Réseau4 dirigeants · 6 entreprises liées dont 2 en commun
- AIR PRODUCTS Via Sonia DE VASCONCELOS BORGES DE ARAUJO, Joaquin MUSTAROS GEL
- SAGA · cessée Via Sonia DE VASCONCELOS BORGES DE ARAUJO, Joaquin MUSTAROS GEL
- AIR PRODUCTS TRANSPORT Via Sonia DE VASCONCELOS BORGES DE ARAUJO
- HELAP À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 37 %Cliquer pour voir les points de vigilanceVia Sonia DE VASCONCELOS BORGES DE ARAUJO
- SOPROGAZ Via la société
- A.C.P.FRANCE · cessée Via Sonia DE VASCONCELOS BORGES DE ARAUJO
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs4 sur 13
- SiègeSiège social82.19Z—5 février 2014057 815 219 00340
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
- 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
- 25 décembre 1990Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
- Établissement057 815 219 0024168.20B—1 juin 1976ZONE INDUSTRIELLE, 68490 BANTZENHEIMÉtablissement· BANTZENHEIMdepuis 1976ZONE INDUSTRIELLE057 815 219 0024168.20B2 changements ▾ ▴
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF) : 70.2C (NAF1993) → 68.20B
- 25 décembre 1989Changement d'activité principale (NAF) : non renseigné → 70.2C (NAF1993)
Chronologie
10 établissements sur 13 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.
Carte
Tous les 13 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 12 mars 2014Observation du greffeRCS · n° 95627
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège Date d'effet le 05/02/2014
- 13 octobre 2010Observation du greffeRCS · n° 5063
La société est réduite à un associé unique à compter du 01/10/2010
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAF1993)→64.20Z
- 1 janvier 2008Transfert du siègePARIS, 78 rue CHAMPIONNET→AUBERVILLIERS, 45 avenue VICTOR HUGO
- 25 décembre 2001Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
Voir les 1 changements plus anciens
- 25 décembre 1993Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAF1993)
Annonces BODACC16 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · MUSTAROS GEL Joaquin, directeur général
- Entrée · AMAR Mathieu, directeur général
- Sortie · MUSTAROS GEL Joaquin, directeur général délégué
- Sortie · AMAR Mathieu, directeur général délégué
Tribunal de Commerce de Bobigny- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : LOPE-ALONSO Miquel ; Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia ; Directeur général : MUSTAROS GEL Joaquin ; Directeur général : AMAR Mathieu
- Activité
- Services administratifs.
- Siège
- 45 Avenue Victor Hugo, Parc des Portes de Paris-Bâtiment 270, 93300 Aubervilliers
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- Référence
- BODACC B n° 20250096, annonce 6173 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : LOPE-ALONSO Miquel succède à LEFEVERE Kurt, André, E
- Sortie · JULLIEN Emmanuelle, Simone, Jeanne, directeur général délégué
Tribunal de Commerce de Bobigny- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : LOPE-ALONSO Miquel ; Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia ; Directeur général délégué : MUSTAROS GEL Joaquin ; Directeur général délégué : AMAR Mathieu
- Activité
- Services administratifs.
- Siège
- 45 Avenue Victor Hugo, Parc des Portes de Paris-Bâtiment 270, 93300 Aubervilliers
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- Référence
- BODACC B n° 20240140, annonce 2797 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Directeur général délégué : AMAR Mathieu succède à BUISINE Christophe
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : LEFEVERE Kurt, André, E ; Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia ; Directeur général délégué : JULLIEN Emmanuelle, Simone, Jeanne ; Directeur général délégué : MUSTAROS GEL Joaquin ; Directeur général délégué : AMAR Mathieu
- Activité
- Services administratifs.
- Siège
- 45 Avenue Victor Hugo, Parc des Portes de Paris-Bâtiment 270, 93300 Aubervilliers
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC B n° 20200081, annonce 1150 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · KPMG AUDIT ID, commissaire aux comptes suppléant
- Sortie · DELOITTE & ASSOCIES, commissaire aux comptes titulaire
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : LEFEVERE Kurt, André, E ; Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia ; Directeur général délégué : BUISINE Christophe ; Directeur général délégué : JULLIEN Emmanuelle, Simone, Jeanne ; Directeur général délégué : MUSTAROS GEL Joaquin
- Siège
- 45 Avenue Victor Hugo, Parc des Portes de Paris-Bâtiment 270, 93300 Aubervilliers
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC B n° 20190237, annonce 3469 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES succède à KPMG AUDIT IS
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia en fonction le 12 Mars 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 04 Novembre 2015 ; Directeur général délégué : TAFFAREL, JULLIEN Emmanuelle, Simone, Jeanne en fonction le 31 Décembre 2014 ; Président : LEFEVERE Kurt, André, E en fonction le 31 Décembre 2014 ; Directeur général délégué : BUISINE Christophe en fonction le 27 Août 2015 ; Directeur général délégué : MUSTAROS GEL Joaquin en fonction le 11 Août 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 09 Mai 2019
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC B n° 20190091, annonce 1222 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant.
- Remplacement · Directeur général délégué : MUSTAROS GEL Joaquin succède à Morrison-Bell William
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia en fonction le 12 Mars 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 04 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 04 Novembre 2015 ; Directeur général délégué : TAFFAREL Emmanuelle, Simone, Jeanne en fonction le 31 Décembre 2014 ; Président : LEFEVERE Kurt, André, E en fonction le 31 Décembre 2014 ; Directeur général délégué : BUISINE Christophe en fonction le 27 Août 2015 ; Directeur général délégué : MUSTAROS GEL Joaquin en fonction le 11 Août 2017
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC B n° 20170156, annonce 1499 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Directeur général délégué : BUISINE Christophe succède à WITTEVRONGEL Dimitri, Raymond, Etienne
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Directeur général délégué : Morrison-Bell William en fonction le 12 Mars 2014 Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia en fonction le 12 Mars 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 12 Mars 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 12 Mars 2014 Directeur général délégué : TAFFAREL Emmanuelle, Simone, Jeanne en fonction le 31 Décembre 2014 Président : LEFEVERE Kurt, André, E en fonction le 31 Décembre 2014 Directeur général délégué : BUISINE Christophe en fonction le 27 Août 2015
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC B n° 20150170, annonce 1209 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Entrée · WITTEVRONGEL Dimitri, Raymond, Etienne, directeur général délégué
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Directeur général délégué : Morrison-Bell William en fonction le 12 Mars 2014 Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia en fonction le 12 Mars 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 12 Mars 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 12 Mars 2014 Directeur général délégué : TAFFAREL Emmanuelle, Simone, Jeanne en fonction le 31 Décembre 2014 Président : LEFEVERE Kurt, André, E en fonction le 31 Décembre 2014 Directeur général délégué : WITTEVRONGEL Dimitri, Raymond, Etienne en fonction le 23 Février 2015
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC B n° 20150043, annonce 1913 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de représentant
- Remplacement · Directeur général délégué : TAFFAREL Emmanuelle, Simone, Jeanne succède à CHAUMET Jacques
- Remplacement · Président : LEFEVERE Kurt, André, E succède à Kuhn Matthias
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Dirigeants publiés
- Directeur général délégué : Morrison-Bell William en fonction le 12 Mars 2014 Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia en fonction le 12 Mars 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 12 Mars 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 12 Mars 2014 Directeur général délégué : TAFFAREL Emmanuelle, Simone, Jeanne en fonction le 31 Décembre 2014 Président : LEFEVERE Kurt, André, E en fonction le 31 Décembre 2014
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC B n° 20150006, annonce 2612 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialTRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Descriptif
- Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 32 320 000 €
- Administration
- Président : Kuhn Matthias Directeur général délégué : CHAUMET Jacques Directeur général délégué : Morrison-Bell William Directeur général : de Vasconcelos Borges de Araujo Sonia Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
- Siège
- 45 Avenue Victor Hugo, parc des Portes de Paris-Bâtiment 270, 93300 Aubervilliers
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Référence
- BODACC A n° 20140056, annonce 986 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Kuhn Matthias, président
- Entrée · De Vasconcelos Borges De Araujo Sonia, directeur général délégué
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (à associé unique)
- Capital
- 32 320 000 €
- Dirigeants publiés
- nomination du Président : Kuhn, Matthias, modification du Directeur général délégué Morrison-Bell, William, nomination du Directeur général délégué : De Vasconcelos Borges De Araujo, Sonia
- Siège
- 78 rue Championnet, 75018 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20130043, annonce 1618 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : Morrison-Bell William succède à Stanley John
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 32 320 000 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : Stanley, John, nomination du Président : Morrison-Bell, William
- Siège
- 78 rue Championnet, 75018 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20110159, annonce 1404 · Voir sur bodacc.fr
- RadiationsRadiation du registreTRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dénomination
- SOCIETE SAVOISIENNE DE PRODUITS CHIMIQUES
- Sigle
- S.S.P.C.
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital
- 326 012,22 €
- Administration
- Président directeur général : ROCHETTE Paul Administrateur : GRANGE Andrée Administrateur : GRANGE Robert Louis Marie Administrateur : CHABASSEUR Jean Marie Augustin Jacques
- Activité
- Fabrication et vente de tous produits chimiques, vente en gros et en détail de tous matériels et marchandises pour soudure.
- Siège
- 73220 Aiguebelle
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Référence
- BODACC B n° 20100218, annonce 928 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · Chaumet Jacques, directeur général délégué
- Entrée · Mennens Pierre, directeur général délégué
- Sortie · Ichard Vincent Pierre Andre, directeur général délégué
- Sortie · Bedhet Jacques, directeur général délégué
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 32 320 000 €
- Dirigeants publiés
- Directeur général délégué partant : Ichard, Vincent Pierre Andre, Directeur général délégué partant : Bedhet, Jacques, nomination du Directeur général délégué : Chaumet, Jacques, nomination du Directeur général délégué : Mennens, Pierre
- Siège
- 78 rue Championnet, 75018 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20100203, annonce 1312 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS succède à KPMG SA
- Remplacement · Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID succède à Vellutini Jean-Paul
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 32 320 000 €
- Dirigeants publiés
- Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG SA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Vellutini, Jean-Paul, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
- Siège
- 78 rue Championnet, 75018 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20100182, annonce 1111 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : Stanley John succède à Lloyd Caroline Mary
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- PRODAIR
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 32 320 000 €
- Dirigeants publiés
- Président partant : Lloyd, Caroline Mary, nomination du Président : Stanley, John.
- Siège
- 78 rue Championnet, 75018 Paris
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Référence
- BODACC B n° 20080212, annonce 1323 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).