QUAI SUD
SIREN 442 762 647
Siège : PARC D'ACTIVITES DE SIGNES, Avenue DE MADRID, 83870 SIGNES
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
Un email dès l'ouverture d'une sauvegarde, d'un redressement ou d'une liquidation au BODACC. Aussi : radiation, comptes, dirigeants, siège.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 3 juillet 2002
- Activité principale (NAF)
- 10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.Statistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 10.89Y
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 442 762 647 00042
- RCS
- RCS Toulon 442 762 647
- N° TVA intracommunautaire
- FR 23 442 762 647Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Capital social
- 1 828 740 €
Évolution du capital (3 montants publiés)Masquer l'évolution
- 29 août 20191 828 740 €
- 30 août 2012825 035 €
- 13 octobre 2011785 000 €
- Inscription au RCS
- Le 30 juin 2005
- Inscription au RM
- Le 12 décembre 2012
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 96 ans, jusqu'au 16 février 2101
Activité
Objet social
La vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, la vente d'alcools et le conditionnement de tous produits alimentaires ou non, et plus précisément la vente, l'achat, le conditionnement de produits cosmétiques, d'hygiène et d'entretien
Activité déclarée
- Principale10.89ZCommerciale
La vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, la vente d'alcools et le conditionnement de tous produits alimentaires ou non, et plus précisément la vente, l'achat, le conditionnement de produits cosmétiques, d'hygiène et d'entretien
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →Aucun point d'attention
Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025
Les 8 ratios expliqués →En 2025, QUAI SUD a réalisé 3,9 M € de chiffre d'affaires et une perte de 158 k €. Sa marge nette (-4,1 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (70,9 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur et le délai de paiement de ses clients (39 jours) est sous la médiane du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 4,08 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-4,1 %
Médiane du secteur : 3,5 % · la moitié des entreprises entre -1,4 % et 8,0 %
Solidité
Autonomie financière71 % de ce que possède l'entreprise est financé par ses fonds propres, le reste par des dettes.
70,9 %
Médiane du secteur : 44,3 % · la moitié des entreprises entre 16,3 % et 62,6 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 39 jours en moyenne.
39 jours
Médiane du secteur : 41 jours · la moitié des entreprises entre 29 jours et 64 jours
Comptes annuels9 exercices déposés de 2016 à 2025
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires3,9 M €-3,2 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Excédent brut d'exploitation-101 k €
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Résultat net-158 k €
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Capitaux propres1,9 M €-7,5 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Dettes financières464 €-97,1 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Trésorerie529 k €+8,0 %
2020 2021 2022 2023 2024 2025 - Pointillés : aucun exercice clos en 2022 dans les comptes publiés.
| Exercice | 202531/12/2025 | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202131/12/2021 | 202031/12/2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 3,9 M €-3,2 % | 4,0 M €-7,7 % | confidentiel | 5,3 M €+16,5 % | 4,5 M €-19,0 % |
| dont à l'export | 727 k € | 461 k € | confidentiel | 448 k € | 464 k € |
| Valeur ajoutée | 663 k € | 656 k € | confidentiel | 1,3 M € | 1,0 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -101 k € | -51,6 k € | confidentiel | 448 k €+218,9 % | 141 k € |
| Charges de personnel | 741 k € | 688 k € | confidentiel | 794 k € | 873 k € |
| Résultat d'exploitation | -159 k € | -103 k € | confidentiel | 355 k €+313,3 % | 85,8 k € |
| Résultat financier | 497 € | 2 085 € | confidentiel | 7 901 € | 4 464 € |
| Résultat exceptionnel | 0 € | -1 071 € | confidentiel | 1 401 € | 59,9 k € |
| Résultat net | -158 k € | -102 k € | -113 k €-162,1 % | 268 k €+144,7 % | 109 k €+17 566,2 % |
| Effectif moyen | — | — | — | 26 | 27 |
| Bilan | |||||
| Capital social | 1,8 M € | 1,8 M € | 1,8 M € | 1,8 M € | 1,8 M € |
| Capitaux propres | 1,9 M €-7,5 % | 2,1 M €-4,6 % | 2,2 M €-8,4 % | 2,4 M €+7,6 % | 2,2 M €+5,2 % |
| Total du bilan | 2,7 M €-2,9 % | 2,8 M €-7,9 % | 3,1 M €-16,0 % | 3,6 M €+3,9 % | 3,4 M €+1,3 % |
| Dettes | 800 k € | 723 k € | 862 k € | 1,2 M € | 1,2 M € |
| dont dettes financières | 464 € | 15,9 k € | 108 k € | 236 k € | 126 k € |
| Trésorerie | 529 k € | 490 k € | 435 k € | 1,0 M € | 880 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -2,6 % | -1,3 % | confidentiel | 8,5 % | 3,1 % |
| Marge d'exploitation | -4,1 % | -2,6 % | confidentiel | 6,7 % | 1,9 % |
| Marge nette | -4,1 % | -2,5 % | confidentiel | 5,1 % | 2,4 % |
| Rentabilité des capitaux propres | -8,1 % | -4,8 % | -5,1 % | 11,3 % | 4,9 % |
| Autonomie financière | 70,9 % | 74,4 % | 71,9 % | 66,5 % | 64,2 % |
| Endettement financier | 0,0 % | 0,8 % | 4,9 % | 9,9 % | 5,7 % |
| Délai clients | 39 j | 47 j | confidentiel | 40 j | 64 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne moraleW.I.IÀ surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 4 novembre 2026SIREN 524 147 592
- Personne physique
Anciens dirigeants 5
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
Réseau2 dirigeants · 9 entreprises liées
- CANAL 2 Via Christian Germain Philippe BUTON
- CB EXPANSION À surveillerÀ surveiller6 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia Christian Germain Philippe BUTON
- CHOCO GAM À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Christian Germain Philippe BUTON
- CHOCO SHOP Via Christian Germain Philippe BUTON
- COTE BOGUE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Christian Germain Philippe BUTON
- D.P INVESTISSEMENT À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia Christian Germain Philippe BUTON
- FANLENE 2 Via Christian Germain Philippe BUTON
- FB HOLDING Via Christian Germain Philippe BUTON
- HERBO SOURCING À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia W.I.I
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- W.I.I À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par SAVEURS & DELICES (Président), DOUBLES V (Directeur général)
- SAVEURS & DELICES Dirigée par Marie-Pierre Yvonne Josephe BUTON (Directeur général), MONTMARTRE EXPANSION (Président)
- DOUBLES V Dirigée par Thomas Paul Charles WELLER (Gérant), Karel WELLER (Gérant)
Établissements
Établissement actif1 sur 4
- SiègeQUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE-GOURMET IN LOVE-QU10.89Z10 à 19 salariés1 juillet 2009442 762 647 00042
- 23 septembre 2016Changement d'activité principale (NAF) : 46.38B → 10.89Z
- 22 septembre 2016Changement d'activité principale (NAF) : 10.89Z → 46.38B
- 31 décembre 2012Changement d'activité principale (NAF) : 46.38B → 10.89Z
- 22 août 2012Changement d'activité principale (NAF) : 10.89Z → 46.38B
- 2 août 2012Changement d'enseigne : non renseigné → QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE-GOURMET IN LOVE-QU
- 2 août 2012Changement de nom commercial : non renseigné → QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE-GOURMET IN LOVE-QUAI SUD BIO
- 15 février 2010Devient employeur
- 10 août 2009Changement d'activité principale (NAF) : 70.10Z → 10.89Z
Chronologie
Carte
Tous les 4 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 23 septembre 2016Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 23 septembre 2016Changement d'activité principale (NAF)46.38B→10.89Z
- 22 septembre 2016Changement d'activité principale (NAF)10.89Z→46.38B
- 31 décembre 2012Changement d'activité principale (NAF)46.38B→10.89Z
- 22 août 2012Changement d'activité principale (NAF)10.89Z→46.38B
Voir les 10 changements plus anciens
- 22 août 2012Observation du greffeRCS · n° 83941
Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination EPICERIE DE PROVENCE Forme juridique SARL Siège social AVENUE DE MADRID 83870 SIGNES Rcs 492 917 828
- 10 août 2009Changement d'activité principale (NAF)70.10Z→10.89Z
- 1 juillet 2009Changement d'activité principale (NAF)10.89Z→70.10Z
- 1 juillet 2009Transfert du siègeLA FARLEDE, 10 rue DU DOCTEUR ROUX→SIGNES, Avenue DE MADRID
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)15.8V (NAFRev1)→10.89Z
- 30 septembre 2006Changement de dénominationULYSSE→QUAI SUD
- 30 septembre 2006Changement d'activité principale (NAF)74.1J (NAFRev1)→15.8V (NAFRev1)
- 30 juin 2005Observation du greffeRCS · n° 10587
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
- 30 mai 2005Transfert du siègenon renseigné→LA FARLEDE, 10 rue DU DOCTEUR ROUX
- 25 décembre 2002Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→74.1J (NAF1993)
Annonces BODACC14 annonces
- ModificationsModification de l'administration
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Administration
- Modification de la désignation d'un dirigeant : président W.I.I Sté par actions simplifiée
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- Référence
- BODACC B n° 20260220, annonce 5566 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Remplacement · Directeur général : BUTON Christian succède à ROUSSELET Karel
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- BUTON Christian nom d'usage : BUTON devient directeur général. ROUSSELET Karel nom d'usage : WELLER n'est plus directeur général
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- Référence
- BODACC B n° 20250125, annonce 1244 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Entrée · ROUSSELET Karel, directeur général
- Sortie · ROUSSELET Karel, directeur général délégué
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- ROUSSELET Karel nom d'usage : ROUSSELET n'est plus directeur général délégué. ROUSSELET Karel nom d'usage : WELLER devient directeur général
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- Référence
- BODACC B n° 20250096, annonce 5541 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'administration
- Sortie · ABPR SUD, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · DYNA2, commissaire aux comptes suppléant
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- Société à responsabilité limitée BDO FRANCE - ABPR SUD n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée DYNA2 n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- Référence
- BODACC B n° 20240072, annonce 3790 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activité
- Activité · la vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, la vente d'alcools et le condi… → La vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, la vente d'alcools et le condi…
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Activité
- La vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, la vente d'alcools et le conditionnement de tous produits alimentaires ou non, et plus précisément la vente, l'achat, le conditionnement de produits cosmétiques, d'hygiène et d'entretien
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20200138, annonce 4762 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 825 035 € → 1 828 740 €
- Modification
- Modification du capital.
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Capital
- 1 828 740 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20190166, annonce 2688 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de la forme juridique. Modification de l'administration
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée → Société par Actions Simplifiée
- Entrée · ROUSSELET Karel, président
- Entrée · WELLER INVESTISSEMENTS INTERNATIONAUX, directeur général délégué
- Sortie · WELLER Thomas, gérant
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée
- Dirigeants publiés
- WELLER Thomas nom d'usage : WELLER n'est plus gérant. ROUSSELET Karel nom d'usage : ROUSSELET devient président. Société à responsabilité limitée WELLER INVESTISSEMENTS INTERNATIONAUX devient directeur général délégué
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20180218, annonce 3024 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'activité.
- Activité · la vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, le conditionnement de tous pro… → la vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, la vente d'alcools et le condi…
- Début d'activité
- 30 mai 2005
- Dénomination
- QUAI SUD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- la vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, la vente d'alcools et le conditionnement de tous produits alimentaires.
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20160189, annonce 2098 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'adresse du siège. Modification de l'activité
- Siège · Parc d'Activités de Signes, avenue de Madrid, 83870 Signes
- Activité · la vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, le conditionnement de tous pro…
- Début d'activité
- 30 mai 2005
- Dénomination
- QUAI SUD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Activité
- la vente, l'achat, l' import, l' export, la transformation, la fabrication artisanale, le conditionnement de tous produits alimentaires.
- Siège
- Parc d'Activités de Signes, avenue de Madrid, 83870 Signes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20120252, annonce 1667 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital. Modification du nom commercial. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination EPICERIE DE PROVE…
- Dénomination · QUAI SUD
- Forme juridique · Société à responsabilité limitée
- Capital · 785 000 € → 825 035 €
- Nom commercial · QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Modification
- Modification du capital. Modification du nom commercial. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination EPICERIE DE PROVENCE Forme juridique SARL Siège social AVENUE DE MADRID 83870 SIGNES Rcs 492 917 828.
- Dénomination
- QUAI SUD
- Nom commercial
- QUAI SUD - EPICERIE DE PROVENCE - GOURMET IN LOVE - QUAI SUD BIO
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 825 035 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20120167, annonce 780 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde EPICERIE DE PROVENCE · 5 865 €
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION EPICERIE DE PROVENCE Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 50000 EUR Siège social AV de Madrid Parc d'activités de Signes 83870 SIGNES N° RCS 492917828 RCS TOULON, est société absorbée. QUAI SUD Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 785000 EUR Siège social AV de Madrid 83870 SIGNES N° RCS 442762647 RCS TOULON, est société absorbante. Actif : 859484 euros Passif : 769400 euros Actif net apporté : 90000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : a eté conventionnellement arrété entre les parties comme suit : 1 part de la SARL EPICERIE DE PROVENCE ouvre droit à 1 part de la SARL QUAI SUD Montant prévu de la prime de fusion : 5865 Euros. Date du projet : 01/06/2012 Date du dépôt : 26/06/2012, lieu du dépôt : greffe du tribunal de commerce de toulon.
- Oppositions
- Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
- Dénomination
- QUAI SUD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 785 000 €
- Siège
- Parc d'Activités de Signes, avenue de Madrid, 83870 Signes
- Etablissement principal
- Origine : Acquis par fusion au prix stipulé de 5865 Euros
- Précédent propriétaire
- EPICERIE DE PROVENCE
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC A n° 20120126, annonce 717 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attributionde EPICERIE DE PROVENCE · 5 865 €
- Descriptif
- AVIS DE PROJET DE FUSION EPICERIE DE PROVENCE Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 50000 EUR Siège social AV de Madrid 83870 SIGNES N° RCS 492917828 RCS TOULON, est société absorbée. QUAI SUD Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 785000 EUR Siège social AV de Madrid Parc d'Activités de Signes 83870 SIGNES N° RCS 442762647 RCS TOULON, est société absorbante. Actif : 859484 euros Passif : 769400 euros Actif net apporté : 90000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : a été conventionnellement arrété entre les parties comme suit : 1 part de la SARL EPICERIE DE PROVENCE ouvre droit à 1 part de la SARL QUAI SUD Montant prévu de la prime de fusion : 5865 Euros. Date du projet : 01/06/2012 Date du dépôt : 26/06/2012, lieu du dépôt : greffe du tribunal de commerce de toulon.
- Oppositions
- Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
- Dénomination
- QUAI SUD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 785 000 €
- Siège
- Parc d'Activités de Signes, avenue de Madrid, 83870 Signes
- Etablissement principal
- Origine : Acquis par fusion au prix stipulé de 5865 Euros
- Précédent propriétaire
- EPICERIE DE PROVENCE
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC A n° 20120126, annonce 716 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification du capital
- Capital · 785 000 €
- Dénomination
- QUAI SUD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital
- 785 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20110199, annonce 1242 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsModification de l'adresse du siège
- Siège · Parc d'Activités de Signes, avenue de Madrid, 83870 Signes
- Dénomination
- QUAI SUD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Siège
- Parc d'Activités de Signes, avenue de Madrid, 83870 Signes
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Référence
- BODACC B n° 20090148, annonce 1916 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).