QUANTUM SURGICAL
SIREN 824 393 003
Siège : ZAC EUREKA, 1000 rue DU MAS DE VERCHANT, 34000 MONTPELLIER
Soyez alerté si cette entreprise entre en procédure
2 points de vigilance relevés. Recevez un email si la situation se dégrade : procédure collective, capitaux propres négatifs, changement de dirigeant…
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 9 décembre 2016
- Activité principale (NAF)
- 32.50AFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaireStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 32.50Y
- Effectif salarié
- 100 à 199 salariés
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 824 393 003 00051
- RCS
- RCS Montpellier 824 393 003
- N° TVA intracommunautaire
- FR 91 824 393 003Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 105 358 €
Évolution du capital (9 montants publiés)Masquer l'évolution
- 20 juin 2025105 358 €
- 28 janvier 2025105 323 €
- 16 février 2024105 273 €
- 28 mars 2023105 096 €
- 12 juin 2022105 051 €
- 16 octobre 2019105 000 €
- 8 août 201990 000 €
- 19 août 201880 000 €
- 22 décembre 201650 000 €
- Date d'immatriculation
- 16 décembre 2016
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre (premier exercice clos le 31 décembre 2017)
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au 15 décembre 2115
Activité
Objet social
Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
Activité déclarée
- Principale32.50ACommerciale
Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : 95/100
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2025 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →2 points d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au 31/12/2025, dépôt attendu avant le 31/07/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2024.
Source : comptes annuels · 31 juillet 2026
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−50,25 M€ au 31/12/2024 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels · 31 décembre 2024
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2024
Les 8 ratios expliqués →En 2024, QUANTUM SURGICAL a réalisé 2,1 M € de chiffre d'affaires et une perte de 14,6 M €. Sa marge nette (-699,3 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (-262,6 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (183 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 699,34 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-699,3 %
Médiane du secteur : 4,1 % · la moitié des entreprises entre -0,4 % et 9,8 %
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-262,6 %
Médiane du secteur : 55,6 % · la moitié des entreprises entre 33,5 % et 71,2 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 183 jours en moyenne.
183 jours
Médiane du secteur : 47 jours · la moitié des entreprises entre 32 jours et 72 jours
Comptes annuels8 exercices déposés de 2017 à 2024
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires2,1 M €+42,6 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Excédent brut d'exploitation-11,8 M €
2020 2021 2022 2023 2024 - Résultat net-14,6 M €
2020 2021 2022 2023 2024 - Capitaux propres-50,2 M €
2020 2021 2022 2023 2024 - Dettes financières26,3 M €-14,1 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Trésorerie1,6 M €-92,1 %
2020 2021 2022 2023 2024
| Exercice | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 | 202031/12/2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 2,1 M €+42,6 % | 1,5 M €+23,7 % | 1,2 M €+65 999,2 % | 1 786 €-15,3 % | 2 108 €-92,0 % |
| dont à l'export | — | — | — | 1 786 € | — |
| Valeur ajoutée | -3,3 M € | -4,0 M € | -3,9 M € | -3,8 M € | -2,1 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -11,8 M € | -12,0 M € | -10,3 M € | -8,8 M € | -6,2 M € |
| Charges de personnel | 8,4 M € | 7,9 M € | 6,4 M € | 5,4 M € | 4,5 M € |
| Résultat d'exploitation | -12,5 M € | -12,4 M € | -10,9 M € | -9,3 M € | -6,7 M € |
| Résultat financier | -4,3 M € | -2,6 M € | -2,2 M € | -1,5 M € | -37,7 k € |
| Résultat exceptionnel | 19,3 k € | 32,8 k € | 9 786 € | -117 € | — |
| Résultat net | -14,6 M € | -13,3 M € | -11,7 M € | -8,8 M € | -5,5 M € |
| Bilan | |||||
| Capital social | 105 k € | 105 k € | 105 k € | 105 k € | 105 k € |
| Capitaux propres | -50,2 M € | -35,7 M € | -22,4 M € | -10,8 M € | -1,9 M €-157,3 % |
| Total du bilan | 19,1 M €-42,8 % | 33,5 M €+42,6 % | 23,5 M €+1,8 % | 23,1 M €+210,8 % | 7,4 M €+5,6 % |
| Dettes | 29,8 M € | 34,4 M € | 20,0 M € | 10,1 M € | 7,9 M € |
| dont dettes financières | 26,3 M € | 30,7 M € | 17,0 M € | 7,5 M € | 5,6 M € |
| Trésorerie | 1,6 M € | 20,7 M € | 15,1 M € | 16,2 M € | 3,5 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -567,9 % | -819,4 % | -873,3 % | -490 576,7 % | -294 131,6 % |
| Marge d'exploitation | -599,9 % | -846,8 % | -926,6 % | -518 435,8 % | -316 692,5 % |
| Marge nette | -699,3 % | -907,7 % | -988,6 % | -495 259,1 % | -261 104,1 % |
| Autonomie financière | -262,6 % | -106,6 % | -95,6 % | -46,7 % | -26,0 % |
| Délai clients | 183 j | 230 j | 97 j | 11304 j | — |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants2
- Personne physique
- Personne morale
Anciens dirigeants 1
Chronologie
- Personne morale
Réseau1 dirigeant · 1 entreprise liée
- SCI DU RESTY Via Christophe SIBILLIN
Commissaires aux comptes exclus.
Établissements
Établissements actifs2 sur 6
- SiègeSiège social32.50A20 à 49 salariés2 février 2018824 393 003 00051
- Établissement32.50A50 à 99 salariés1 janvier 2022824 393 003 00069
Chronologie
Carte
Tous les 6 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Marchés publics
- Marchés remportés
- 7
- Montant cumulé HT
- 36,8 M €
- Notifiés
- de 2022 à 2026
Principaux acheteurs
- 300 k €
La présente consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre ayant pour objet l’acquisition et la location d’équipements lourds de bloc opératoire et l’exécution de prestations associées. La description technique des équipements et prestations est d
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
20 mars 2026 · 24 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 30 · CPV 33162100-4
- 255 k €
Maintenance des robots EPIONE (GRECO)
Acheteur : UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE
11 décembre 2025 · 36 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 80000 · CPV 72250000-2
- 25,5 M €
GCS UniHA - Système d'assistance robotisée pour navigation et guidage percutanés consommables, et services associés de maintenance et de formation ( Achat / Location / LOA / Coût à l'acte) - Fourniture de système d'assistance robotisée pour navigation et guidage des gestes percutanés avec consommables et services associés de maintenance et de formation.
Acheteur : GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS
28 mars 2025 · 48 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · Département 60 · CPV 33162000-3
- 10,0 M €
Acquisition, maintenance, mises à jour et évolutivité, fourniture des consommables, instrumentation et accessoires captifs relatifs à la plateforme robotique pour l¿ablation percutanée des tumeurs Epione® de Quantum Surgical
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE
16 décembre 2024 · 84 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Région 76 · CPV 33100000-1
- 300 k €
Location incluant la maintenance du système robotisé d'assistance aux procédures percutanées Epione® et consommables associés.
Acheteur : INSTITUT GUSTAVE ROUSSY
29 novembre 2024 · 25 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 offre · 94805 · CPV 33162100-4
Voir les 2 autresMasquer
- 60,0 k €
MN DM SPE 2024-2028 TRANSFERT GAMME NEUWAVE
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE
22 mars 2024 · 26 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · Région 76 · CPV 33000000-0
- 400 k €maximum
Location incluant la maintenance du système robotisé d'assistance aux procédures percutanées Epione et consommables associés.
Acheteur : INSTITUT GUSTAVE ROUSSY
3 janvier 2022 · 36 mois · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 94805 · CPV 33162100-4
Source : données essentielles de la commande publique (marchés de 40 000 € HT et plus), ministère de l'Économie (open data). Montants initiaux HT, avant modifications : maximum pour un accord-cadre, marché entier pour un groupement.
Historique et annonces légales
Historique
- 9 décembre 2021Observation du greffeRCS · n° 48553
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 18/10/2021
- 1 avril 2018Transfert du siègeMONTPELLIER, 120 rue DE THOR→MONTPELLIER, 1000 rue DU MAS DE VERCHANT
- 1 janvier 2017Transfert du siègeCASTELNAU-LE-LEZ, 51 chemin DES AIRES PROLONGE→MONTPELLIER, 120 rue DE THOR
Annonces BODACC15 annonces
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : SIBILLIN Christophe succède à MUHAN INVEST
- Sortie · SIBILLIN Christophe, directeur général
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : SIBILLIN Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP FREDERIC MENON
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20260208, annonce 912 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · SIBILLIN Christophe, directeur général
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : MUHAN INVEST ; Directeur général : SIBILLIN Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP FREDERIC MENON
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20260168, annonce 2127 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAchat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)de Johnson & Johnson Medical SAS · 100 € · Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Descriptif
- Acte en date du 20/02/2026 enregistré au Vanves le 04/03/2026 sous le numéro 2026 00012474 9224P02 2026A00852 Adresse de l'ancien propriétaire: 167 Quai la Bataille de Stalingrad 92130 Issy-les-Moulineaux
- Publicité légale
- Affiches Parisiennes, le 16 mars 2026
- Oppositions
- Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 105 358 €
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Siège et établissement principal
- 167 Quai la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux l'étude, la recherche, la fabrication, le conditionnement, la distribution, et la vente de tous produits, matériels et équipements à usage médical ou chirurgical, tous types de prothèses et de dispositifs médicaux, tous produits de soin et de santé corporelle qu'ils soient destinés à la santé humaine ou animale, tous produits pharmaceutiques ou para pharmaceutiques. Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100.00 euros
- Précédent propriétaire
- Johnson & Johnson Medical SAS
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Référence
- BODACC A n° 20260054, annonce 2254 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 105 323 € → 105 358 €
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 105 358 €
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20250117, annonce 761 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 105 273 € → 105 323 €
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 105 323 €
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20250019, annonce 1103 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 105 096 € → 105 273 €
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 105 273 €
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20240033, annonce 581 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · NB EXPERTISE COMPTABLE, commissaire aux comptes suppléant
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : MUHAN INVEST ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP FREDERIC MENON
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20230136, annonce 1115 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 105 051 € → 105 096 €
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 105 096 €
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20230061, annonce 886 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 105 000 € → 105 051 €
Tribunal de Commerce de Montpellier- Modification
- Modification survenue sur le capital.
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 105 051 €
- Activité
- Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines
- Siège
- Zac Euréka, 1000 Rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Référence
- BODACC B n° 20220113, annonce 964 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 90 000 € → 105 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 105 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Référence
- BODACC B n° 20190200, annonce 589 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 80 000 € → 90 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 90 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Référence
- BODACC B n° 20190152, annonce 1059 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsAugmentation du capital
- Capital · 50 000 € → 80 000 €
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 80 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Référence
- BODACC B n° 20180156, annonce 595 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège social, transfert de l'établissement principal
- Siège · 120 rue de Thor, 34000 Montpellier → Zone d'Activités Commerciales Euréka, 1000 rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Siège
- Zone d'Activités Commerciales Euréka, 1000 rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Référence
- BODACC B n° 20180057, annonce 1177 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsTransfert du siège social, transfert de l'établissement principal
- Siège · 51 chemin des Aires Prolongés, 34170 Castelnau-le-Lez → 120 rue de Thor, 34000 Montpellier
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Siège
- 120 rue de Thor, 34000 Montpellier
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Référence
- BODACC B n° 20170029, annonce 1415 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsCréationImmatriculée le 16 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Nature
- Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
- Immatriculation
- 16 décembre 2016
- Début d'activité
- 9 décembre 2016
- Dénomination
- QUANTUM SURGICAL
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital
- 50 000 €
- Administration
- Président : MUHAN INVEST (SC) ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP FREDERIC MENON (SCP) ; Commissaire aux comptes suppléant : NB EXPERTISE COMPTABLE (SARL)
- Siège
- 51 chemin des Aires Prolongés, 34170 Castelnau-le-Lez
- Etablissement principal
- 51 chemin des Aires Prolongés, 34170 Castelnau-le-Lez Le developpement, la fabrication et la commercialisation de dispostifs ou materiels médicaux ou chirurgicaux, ingénierie et études techniques dans ce domaine et toutes prestations de services notamment de conseil associés à ces domaines Origine : Création
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Référence
- BODACC A n° 20160249, annonce 727 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
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Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe ↗ (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) ↗ (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).