QUARTUS RESIDENTIEL
SIREN 380 497 701
Siège : 143 boulevard ROMAIN ROLLAND, 75014 PARIS
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- 2 janvier 1991
- Activité principale (NAF)
- 41.10APromotion immobilière de logementsStatistiques du secteur
- Activité principale (NAF 2025)
- 68.12Y
- Effectif salarié
- 100 à 199 salariés
- Catégorie
- Grande entreprise (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 380 497 701 00207
- RCS
- RCS Paris 380 497 701
- N° TVA intracommunautaire
- FR 25 380 497 701Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 2 000 000 €
Évolution du capital (6 montants publiés)Masquer l'évolution
- 9 juillet 20252 000 000 €
- 6 juillet 201640 000 000,80 €
- 10 juin 201516 732 020,96 €
- 18 janvier 201113 725 300 €
- 21 novembre 201013 050 000 €
- 4 novembre 2009250 000 €
- Date d'immatriculation
- 3 mars 1994
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 96 ans, jusqu'au 20 janvier 2090
Activité
Objet social
La réalisation d'opérations d'aménagement foncier ou d'opérations immobilières, directement ou non, en vue de leur vente ou non, en qualité notamment de maître d'ouvrage, maître d'ouvrage délègue, assistant maître d'ouvrage, aménageur, promoteur, marchand de biens. Conseils, études, diagnostics conception, assistance dans le domaine immobilier. L'ingénierie de programmes immobiliers assortie ou non de la maîtrise d'oeuvre. La réalisation de tous lotissements, toutes acquisitions d'immeubles ou terrains a bâtir, échanges ou transactions nécessaires Desdits biens prestations de services informatiques, juridiques, comptables, administratifs ou financiers, de conseil, de gestion, d'ingénierie, d'études techniques, de prospection, d'analyses ou de contrôles, ainsi que toutes activités commerciales auprès de sociétés ou entités, notamment a caractère immobilier, existantes ou a constituer.
Activité déclarée
- Principale41.10AIndépendante
La réalisation d'opérations d'aménagement foncier ou d'opérations immobilières, directement ou non, en vue de leur vente ou non, en qualité notamment de maître d'ouvrage, maître d'ouvrage délègue, assistant maître d'ouvrage, aménageur, promoteur, marchand de biens. Conseils, études, diagnostics conception, assistance dans le domaine immobilier. L'ingénierie de programmes immobiliers assortie ou non de la maîtrise d'oeuvre. La réalisation de tous lotissements, toutes acquisitions d'immeubles ou terrains a bâtir, échanges ou transactions nécessaires Desdits biens prestations de services informatiques, juridiques, comptables, administratifs ou financiers, de conseil, de gestion, d'ingénierie, d'études techniques, de prospection, d'analyses ou de contrôles, ainsi que toutes activités commerciales auprès de sociétés ou entités, notamment a caractère immobilier, existantes ou a constituer.
Labels et certificats1
Index de l'égalité professionnelle femmes-hommes
Index 2025 : 84/100
Évolution de l'index de l'égalité professionnelle de 2019 à 2025 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →2 points d'attention
Des éléments méritent d'être suivis.
- À surveiller
Comptes 2025 non déposés
Clôture au 31/12/2025, dépôt attendu avant le 31/07/2026. Derniers comptes publiés : exercice clos le 31/12/2024.
Source : comptes annuels · 31 juillet 2026
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−55,42 M€ au 31/12/2024 : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels · 31 décembre 2024
Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2024
Les 8 ratios expliqués →En 2024, QUARTUS RESIDENTIEL a réalisé 17,2 M € de chiffre d'affaires et une perte de 11,8 M €. Sa marge nette (-68,7 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur, son autonomie financière (-32,2 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur et le délai de paiement de ses clients (572 jours) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur.
Rentabilité
Marge netteSur 100 € de ventes, l'entreprise perd 68,70 € une fois toutes ses charges et impôts payés.
-68,7 %
Médiane du secteur : 3,6 % · la moitié des entreprises entre -19,9 % et 23,3 %
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-32,2 %
Médiane du secteur : 14,9 % · la moitié des entreprises entre -0,7 % et 58,5 %
Trésorerie
Délai de paiement des clientsLes clients règlent leurs factures en 572 jours en moyenne.
572 jours
Médiane du secteur : 130 jours · la moitié des entreprises entre 27 jours et 365 jours
Comptes annuels10 exercices déposés de 2016 à 2024
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires17,2 M €-15,8 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Excédent brut d'exploitation-12,6 M €
2020 2021 2022 2023 2024 - Résultat net-11,8 M €
2020 2021 2022 2023 2024 - Capitaux propres-55,4 M €
2020 2021 2022 2023 2024 - Dettes financières162,9 M €+13,3 %
2020 2021 2022 2023 2024 - Trésorerie1,6 M €+188,2 %
2020 2021 2022 2023 2024
| Exercice | 202431/12/2024 | 202331/12/2023 | 202231/12/2022 | 202131/12/2021 | 202031/12/2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 17,2 M €-15,8 % | 20,4 M €-41,3 % | 34,8 M €-15,8 % | 41,4 M €+170,8 % | 15,3 M €-29,9 % |
| Valeur ajoutée | 4,5 M € | 3,3 M € | 4,1 M € | 2,2 M € | -4,8 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -12,6 M € | -16,0 M € | -16,2 M € | -16,3 M € | -19,8 M € |
| Charges de personnel | 16,9 M € | 18,7 M € | 20,0 M € | 17,8 M € | 14,7 M € |
| Résultat d'exploitation | -14,9 M € | -12,8 M € | -13,7 M € | -17,4 M € | -21,9 M € |
| Résultat financier | -4,1 M € | -5,0 M € | -2,7 M € | -6,0 M € | -6,8 M € |
| Résultat exceptionnel | 511 k € | 4,5 M € | -46,6 k € | 6,0 M € | 543 k € |
| Résultat net | -11,8 M € | -10,0 M € | -8,4 M € | -7,5 M € | -29,2 M € |
| Effectif moyen | — | 174 | — | — | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 40,0 M € | 40,0 M € | 40,0 M € | 40,0 M € | 40,0 M € |
| Capitaux propres | -55,4 M € | -43,6 M € | -33,6 M € | -25,2 M € | -17,7 M €-253,9 % |
| Total du bilan | 171,9 M €+4,1 % | 165,1 M €+13,9 % | 145,0 M €-14,1 % | 168,7 M €+34,3 % | 125,6 M €-7,9 % |
| Dettes | 226,5 M € | 207,7 M € | 176,5 M € | 191,2 M € | 143,3 M € |
| dont dettes financières | 162,9 M € | 143,8 M € | 137,6 M € | 165,0 M € | 97,3 M € |
| Trésorerie | 1,6 M € | 550 k € | 268 k € | 937 k € | 3,3 M € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | -73,1 % | -78,0 % | -46,7 % | -39,3 % | -129,9 % |
| Marge d'exploitation | -86,4 % | -62,7 % | -39,5 % | -42,2 % | -143,5 % |
| Marge nette | -68,7 % | -48,9 % | -24,1 % | -18,0 % | -191,4 % |
| Autonomie financière | -32,2 % | -26,4 % | -23,2 % | -14,9 % | -14,1 % |
| Délai clients | 572 j | 497 j | 309 j | 133 j | 370 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Chiffres clés
- Chiffre d'affaires64,0 M €+39,1 %
2015 2016 - Excédent brut d'exploitation4,7 M €
2015 2016 - Capitaux propres41,2 M €+952,6 %
2015 2016 - Dettes financières61,3 M €-34,4 %
2015 2016 - Trésorerie22,7 M €+108,1 %
2015 2016
| Exercice | 201631/12/2016consolidés | 2015d'après 2016consolidés |
|---|---|---|
| Activité et résultats | ||
| Chiffre d'affaires | 64,0 M €+39,1 % | 46,0 M € |
| Valeur ajoutée | 12,4 M € | 257 k € |
| Excédent brut d'exploitation | 4,7 M € | -5,4 M € |
| Charges de personnel | 6,8 M € | 5,3 M € |
| Résultat d'exploitation | -2,8 M € | -5,0 M € |
| Bilan | ||
| Capital social | 40,0 M € | 16,7 M € |
| Capitaux propres | 41,2 M €+952,6 % | 3,9 M € |
| Total du bilan | 204,1 M €-3,5 % | 211,5 M € |
| Dettes | 67,8 M € | 88,6 M € |
| dont dettes financières | 61,3 M € | 93,5 M € |
| Trésorerie | 22,7 M € | 10,9 M € |
| Ratios | ||
| Marge d'EBE | 7,3 % | -11,7 % |
| Marge d'exploitation | -4,4 % | -10,8 % |
| Autonomie financière | 20,2 % | 1,9 % |
| Endettement financier | 148,7 % | 2 387,4 % |
| Délai clients | 216 j | 350 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants3
- Personne moraleQUARTUS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilancePrésidentDepuis le 9 août 2017SIREN 821 143 039
- Personne morale
- Personne moraleARVERNE AUDIT À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceCommissaire aux comptes titulaireDepuis le 9 août 2017SIREN 809 724 347
Anciens dirigeants 7
Chronologie
- Personne morale
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
- Personne morale
- Personne physique
- Personne physique
Mandats dans d'autres entreprises127 entreprises actives sur 182
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- BIGANOS A À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 852 158 435 · 75014 PARIS
- Active
- COUPVRAY BAKER À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 999 656 515 · 75014 PARIS 14
- Active
- DEAUVILLE RUE DU STADE À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 101 294 718 · 75014 PARIS 14
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- FINANCIERE VICTOIRE À surveillerÀ surveiller3 exercices de comptes non déposésBaisse du chiffre d'affaires de 100 %Cliquer pour voir les points de vigilanceActiveAssocié indéfiniment et solidairement responsableSIREN 903 860 559 · 75019 PARIS
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- L'ILOT DES FINS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 819 309 139 · 75014 PARIS
- MARSEILLE 7EME À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 893 398 511 · 75014 PARIS 14
- NANTERRE POTAGERS ROSA PARKSActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 937 823 110 · 75014 PARIS
- ORSAY CORBEVILLE H5 À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 987 751 039 · 75014 PARIS
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- PONTAULT LOUVETIERE À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveDirecteur généralSIREN 815 085 808 · 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
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- SAINT MANDE SACROT À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceActiveGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 900 307 026 · 75014 PARIS
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- SCCV CARRIERES PELLETIERActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 841 471 774 · 75014 PARIS 14
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- SCCV CHAMBERY QUARTUS RESIDE ETUDESActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 829 420 397 · 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
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- SCCV FLEURY LE PARCActiveGérant, Gérant et associé indéfiniment responsableSIREN 932 611 056 · 75008 PARIS
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- SCCV ISSY LES MOULINEAUX 1 BOURGAINActiveGérant et associé indéfiniment responsable, Gérant, Associé indéfiniment responsableSIREN 949 427 314 · 75014 PARIS
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- SCCV MAREIL LES VIOLETTESActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 948 821 491 · 75014 PARIS 14
- S.C.C.V. MARSEILLE AUDISIOActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 839 320 306 · 75014 PARIS
- SCCV MARSEILLE BD DES AMISActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 881 837 058 · 75014 PARIS 14
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- SCCV MONTLHERY RUE DE PARISActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 921 858 981 · 75014 PARIS
- SCCV NANTERRE GROUES G1ActiveGérant et associé indéfiniment et solidairement responsableSIREN 991 099 045 · 75016 PARIS
- S.C.C.V. NANTES 14 BD VAN ISEGHEMActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 477 511 893 · 75014 PARIS
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- SCCV NOISY LE SEC RUE DU PARCActiveGérant, Associé indéfiniment responsableSIREN 841 530 835 · 75014 PARIS
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- SCCV PORTE DE FONTENAY RESIDENTIELActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 833 737 026 · 75014 PARIS
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- SCCV SAINT-MAUR AVENUE DE CONDEActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 827 971 698 · 75014 PARIS
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- S.C.C.V. SANNOIS MAURICE BERTEAUXActiveGérant et associé indéfiniment responsableSIREN 838 015 071 · 75014 PARIS
Et 82 autres mandats, non affichés.
Réseau1 dirigeant · 14 entreprises liées dont 1 en commun
- BOUCLE DU FORT Via QUARTUS, la société
- AIX PUYRICARD Via la société
- AMPLIA Via la société
- AUDACIA Via la société
- BIGANOS A À surveillerÀ surveillerCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- BOULOGNE-BILLANCOURT SPORT DEVELOPPEMENT ET PAR ABREVIATION BBSD Liquidation judiciaire en coursVigilance majeureLiquidation judiciaire en cours4 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceVia QUARTUS
- CANEJAN BOIS MARTIN Via QUARTUS
- COUPVRAY BAKER À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- CREIL CORNET Via la société
- DEAUVILLE RUE DU STADE À surveillerÀ surveillerEntreprise créée il y a moins d'un anCliquer pour voir les points de vigilanceVia la société
- EGUILLES CALADE Via QUARTUS
- ENSUES LA REDONNE - REYNARDE Via QUARTUS
- ESO HQ2 Via QUARTUS
- FINANCIERE CLICHY Via la société
Seules les entreprises les plus liées sont affichées ; la page de chaque dirigeant liste tous ses mandats. Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- QUARTUS À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Jean Gilbert Renuccio Pierre RENUCCI (Membre du conseil de surveillance), Emmanuel Baptiste Gilles Pierre LAUNIAU (Président), BANQUE POPULAIRE DEVELOPPEMENT (Membre du conseil de surveillance), NAXICAP PARTNERS (Président du conseil de surveillance), NAXICAP RENDEMENT 2024 (Membre du conseil de surveillance)
- BANQUE POPULAIRE DEVELOPPEMENT À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Angele-Audrey Simone France-Luce PHAM (Directeur général délégué), Axel Emmanuelle Oscar Jean BERNIA (Directeur général délégué), Eric Joel AVEILLAN (Directeur général), Boris Stephan Alexis JOSEPH (Président du conseil d'administration), Christophe Philippe BOSSON (Administrateur), BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (Administrateur) et 10 autres
- NAXICAP PARTNERS Dirigée par Eric Joel AVEILLAN (Président du directoire), Axel Emmanuelle Oscar Jean BERNIA (Membre du directoire), Christophe Philippe BOSSON (Autre fonction), Christophe EGLIZEAU (Membre du conseil de surveillance), Angele-Audrey Simone France-Luce PHAM (Membre du directoire), Fabien Francois Andre FILLIETTE (Membre du directoire) et 4 autres
- NAXICAP RENDEMENT 2024 À surveillerÀ surveillerComptes 2025 non déposésCapitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par BANQUE POPULAIRE DEVELOPPEMENT (Président)
Chaîne incomplète : seuls les premiers dirigeants de chaque société sont affichés (pastille « +N » pour les autres) ; la page de la société les liste tous.
Établissements
Établissements actifs6 sur 21
- SiègeSiège social41.10A50 à 99 salariés2 août 2024380 497 701 00207
- Établissement41.10A6 à 9 salariés1 avril 2019380 497 701 00165
- Établissement41.10A10 à 19 salariés10 octobre 2022380 497 701 00199
Chronologie
10 établissements sur 21 affichés : le siège, les créations les plus récentes puis les dernières fermetures.
Carte
Tous les 21 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- 11 juillet 2023Observation du greffeRCS · n° 4
RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 29-06-2023
- 14 mars 2022Observation du greffeRCS · n° 5403
Radiation du RCS de Clermont-Ferrand le 31/10/2021
- 22 juillet 2020Observation du greffeRCS · n° 2015B1827236
CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 24-06-2020
- 8 novembre 2010Observation du greffeRCS · n° 2015B1827211
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SARL LE DAMIER FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL Land Rohan 44360 Vigneux de Bretagne RCS 342 918 331 RCS NANTES
- 8 novembre 2010Observation du greffeRCS · n° 5
Fusion absorption de la société SARL LE DAMIER sis e LAND ROHAN 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - 342 918 3 31 RCS NANTES, à compter du 01/11/2010 avec effet rétroactif au 01/01/2010 Article R.123-54 du code de commerce.
Voir les 11 changements plus anciensMasquer les changements plus anciens
- 15 janvier 2010Changement de dénominationARDISSA→QUARTUS RESIDENTIEL
- 15 janvier 2010Changement de nom commercialBREMOND→non renseigné
- 15 janvier 2010Changement de forme juridiqueSARL→SAS
- 15 janvier 2010Changement d'activité principale (NAF)68.10Z→41.10A
- 15 janvier 2010Transfert du siègeVIGNEUX-DE-BRETAGNE, Lieu-dit LAND ROHAN→PARIS, 143 boulevard ROMAIN ROLLAND
- 23 octobre 2009Observation du greffeRCS · n° 4
Fusion/absorption de la société ARDISSA EURL siège social à Land Rohan -44360 VIGNEUX DE BRETAGNE RC S NANTES 383 129 624 - (approbation par l'assemblé e générale extraordinaire du 15.09.2009.fusion ave c effet rétroactif au 01.10.2008.)
- 23 octobre 2009Observation du greffeRCS · n° 2015B1827210
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ARDISSA FORME JURIDIQUE EURL SIEGE SOCIAL Land Rohan 44360 Vigneux de Bretagne RCS 383 129 624 RCS NANTES
- 15 septembre 2009Changement de dénominationB3M→ARDISSA
- 31 décembre 2008Changement d'activité principale (NAF)42.99Z→68.10Z
- 1 janvier 2008Changement d'activité principale (NAF)70.1C (NAF1993)→42.99Z
- 25 décembre 2000Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→70.1C (NAF1993)
Annonces BODACC21 annonces
- Modificationsmodification survenue sur le capital (diminution)Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Dénomination
- QUARTUS Résidentiel
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 2 000 000 €
- Siège
- 143 boulevard Romain Rolland, 75014 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20250130, annonce 1510 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'adresse du siègeTribunal de Commerce de Paris
- Dénomination
- QUARTUS Résidentiel
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 40 000 000,80 €
- Siège
- 143 boulevard Romain Rolland, 75014 Paris
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC B n° 20240171, annonce 1142 · Voir sur bodacc.fr
- Ventes et cessionsAutre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)de EPI LUMINAIRES · Tribunal de Commerce de Paris
- Descriptif
- Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : QUARTUS Résidentiel Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 1-3-5 rue Paul Cézanne 75008 Paris Capital : 40000000.80 EUR Numéro unique d'identification : 380497701 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : EPI LUMINAIRES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 1-3-5 rue Paul Cézanne 75008 Paris Capital : 3309250.00 EUR Numéro unique d'identification : 394183933 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 356291.00 EUR - passif de 46926.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : La société Absorbante détenant à la date du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce du projet de fusion, 100% du capital de la société Absorbée et s'engagent à les conserver jusqu'à la réalisation définitive de la fusion, la présente opération constitut une fusion-renonciation intégrale. L'actif net apporté par la société Aborbée ne sera pas rémunéré par l'attribution d'actions de la société Absorbante, et il ne sera procédé à la création d'aucune action nouvelle, ni à l'augmentation du capital de la société Absorbante, ni à l'échange des actions de la Société Aborbée contre des actions de la société Absorbante. Les 2 170 actions de la société absorbée se trouveront annulées du fait de la réalisation définitive de la fusion. La différence entre la valeur nette des biens et droits apportés (soit 309 395 euros) retraitée de la perte constatée par la société Absorbée entre la date d'effet de la fusion et la date d'acquisition des titres et la valeur nette comptable des titres de la société abosrbée détenus par la société absorbante s'élèvant à 6 572 494 euros, constitue un mali technique de fusion. La société Absorbée sera dissoute de plein droit à l'issue du délai d'opposition des créanciers de 30 jours à compter de la date de publication des avis au BODACC. Prime de fusion : NEANT . Date du projet commun de fusion : 19.11.2021. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société QUARTUS Résidentiel : 19.11.2021 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société EPI LUMINAIRES : 19.11.2021 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).
- Oppositions
- Article L.236-14 du code de commerce
- Dénomination
- QUARTUS Résidentiel
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 40 000 000,80 €
- Siège
- 1-3-5 rue Paul Cézanne, 75008 Paris
- Précédent propriétaire
- EPI LUMINAIRES
- Greffe
- Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Référence
- BODACC A n° 20210228, annonce 1540 · Voir sur bodacc.fr
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Documents juridiques
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Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).