R.B.S.I.
SIREN 353 276 637
- Siège :
- 307 rue D'ESTIENNE D'ORVES, 92700 COLOMBES
Liquidation judiciaire en cours depuis le . Voir les annonces BODACC
R.B.S.I. (SAS) est une entreprise créée le , immatriculée sous le SIREN 353 276 637, dont le siège est situé à Colombes (92700). Son activité principale relève du code NAF 22.19Z (fabrication d'autres articles en caoutchouc). Son capital social est de 14 000 €. Pour l'exercice clos le , elle a réalisé un chiffre d'affaires de 0 € et une perte nette de 277 885 390 €. Elle est dirigée par PANDROL (président), d'après le Registre national des entreprises. Une procédure de liquidation judiciaire est en cours depuis le (BODACC).
Suivez chaque étape de la procédure
Plan de redressement, conversion en liquidation, clôture : un email à chaque nouvelle annonce BODACC.
Identité et activité
Informations juridiques
- Forme juridique
- SAS
- Date de création
- Activité principale (NAF)
- 22.19ZFabrication d'autres articles en caoutchoucStatistiques du secteurSuivre les concurrents (92)
- Activité principale (NAF 2025)
- 22.12Y
- Effectif salarié
- Non renseigné
- Catégorie
- Entreprise de taille intermédiaire (calculée en 2024)
- SIRET du siège
- 353 276 637 00025
- RCS
- RCS Metz 353 276 637
- N° TVA intracommunautaire
- FR 66 353 276 637Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
- Capital social
- 14 000 €
Évolution du capital (4 montants publiés)Masquer l'évolution
- 14 000 €
- 1 000 000 €
- 2 000 000 €
- 686 024 €
- Date d'immatriculation
- Clôture de l'exercice
- 31 décembre
- Durée de la société
- 99 ans, jusqu'au
Activité
Activité déclarée
- Principale22.19ZArtisanale
La transformation de tous les déchets de caoutchouc et autres produits flexibles. Le traitement et la commercialisation de tous produits manufacturés à base de déchets de caoutchouc et autre. Le transport le négoce et le courtage des déchets. La fabrication et la commercialisation de tous produits et matériaux spéciaux pour le bâtiment. L'acquisition et l'exploitation de tous brevets licences procédés et savoir-faire relatifs aux traitements et transformations des produits à base de déchets de caoutchouc et autres. Et généralement toutes opérations financières commerciales et industrielles civiles mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'un des objets spécifiés ou a d'Autres objets similaires ou connexes.
Finances
Points de vigilance
Détail des 7 contrôles →4 points d'attention, dont 1 majeur
Vérifiez la situation de l'entreprise avant tout engagement.
- Majeur
Liquidation judiciaire en cours
Jugement d'ouverture du .
Source : BODACC · · Voir l'annonce
- À surveiller
3 exercices de comptes non déposés
Clôture au , dépôt attendu avant le . Derniers comptes publiés : exercice clos le .
Source : comptes annuels ·
- À surveiller
Baisse du chiffre d'affaires de 100 %
230,67 M€ sur l'exercice 2021, 0 € sur 2022. Résultat net 2022 négatif (−277,89 M€).
Source : comptes annuels ·
- À surveiller
Capitaux propres négatifs
−648,61 M€ au : les pertes cumulées dépassent les apports des associés.
Source : comptes annuels ·
Santé financièreexercice clos le
Les 8 ratios expliqués →En 2022, R.B.S.I. a réalisé 0 € de chiffre d'affaires et une perte de 277,9 M €. Son autonomie financière (-114,7 %) est parmi les 25 % les plus bas du secteur.
Solidité
Autonomie financièreLes capitaux propres sont négatifs : les pertes accumulées dépassent l'argent apporté et conservé par l'entreprise.
-114,7 %
Médiane du secteur : 50,3 % · la moitié des entreprises entre 29,1 % et 68,1 %
Comptes annuels5 exercices déposés de 2018 à 2022
Bilan et compte de résultatRatios expliqués et comparés au secteurChiffres clés
- Chiffre d'affaires0 €-100,0 %
2018 2019 2020 2021 2022 - Excédent brut d'exploitation-634,0 M €
-634,0 M € · hors échelle 2018 2019 2020 2021 2022 - Résultat net-277,9 M €
-277,9 M € · hors échelle 2018 2019 2020 2021 2022 - Capitaux propres-648,6 M €
-648,6 M € · hors échelle 2018 2019 2020 2021 2022 - Trésorerie3,4 M €-98,5 %
2018 2019 2020 2021 2022
| Exercice | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 |
|---|---|---|---|---|---|
| Activité et résultats | |||||
| Chiffre d'affaires | 0 €-100,0 % | 231 k €-85,3 % | 1,6 M €-66,9 % | 4,7 M €+33,4 % | 3,5 M €-7,8 % |
| Valeur ajoutée | -620,5 M € | -1,1 M € | -2,0 M € | 417 k € | 7,8 M € |
| Excédent brut d'exploitation | -634,0 M € | -1,5 M € | -3,7 M € | -957 k € | 9,0 M €+5,1 % |
| Charges de personnel | 0 € | 429 k € | 1,7 M € | 1,3 M € | -1,2 M € |
| Résultat d'exploitation | -270,8 M € | -722 k € | -5,3 M € | -1,3 M € | -1,3 M € |
| Résultat financier | 0 € | -211 € | 6,8 M € | -7 000 € | -46,8 k € |
| Résultat exceptionnel | 7,1 M € | 711 k € | -71,0 k € | -6 000 € | 393 k € |
| Résultat net | -277,9 M € | -59,8 k €-106,4 % | 932 k € | -1,3 M € | -979 k € |
| Effectif moyen | — | 1 | 33 | 33 | — |
| Bilan | |||||
| Capital social | 14,0 M € | 14,0 k € | 14,0 k € | 14,0 k € | 14,0 k € |
| Capitaux propres | -648,6 M € | -371 k € | -311 k € | -1,2 M €-1 368,4 % | 98,0 k € |
| Total du bilan | 565,4 M €-19,6 % | 703 k €-68,4 % | 2,2 M €-11,0 % | 2,5 M €+0,1 % | 2,5 M €+8,6 % |
| Dettes | 1,1 Md € | 619 k € | 1,3 M € | 3,5 M € | 2,1 M € |
| dont dettes financières | — | — | 0 € | 14,0 k € | 346 k € |
| Trésorerie | 3,4 M € | 223 k € | 1,6 M € | 0 € | 96,3 k € |
| Ratios | |||||
| Marge d'EBE | — | -655,9 % | -234,8 % | -20,2 % | 254,9 % |
| Marge d'exploitation | — | -313,2 % | -341,1 % | -28,1 % | -37,4 % |
| Marge nette | — | -25,9 % | 59,5 % | -28,4 % | -27,6 % |
| Rentabilité des capitaux propres | — | — | — | — | -999,3 % |
| Autonomie financière | -114,7 % | -52,7 % | -14,0 % | -49,7 % | 3,9 % |
| Endettement financier | — | — | — | — | 353,5 % |
| Délai clients | — | 13 j | 17 j | — | 1 j |
Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.
Gouvernance
Dirigeants1
- Personne morale
Anciens dirigeants 3
Chronologie
- Personne physique
- Personne physique
- Personne physique
Réseau1 dirigeant · 2 entreprises liées
- PANDROL GMBH Via PANDROL
- PANDROL RAILWELD À surveillerÀ surveillerBaisse du chiffre d'affaires de 56 %Capitaux propres négatifsCliquer pour voir les points de vigilanceVia PANDROL
Commissaires aux comptes exclus.
Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale
- PANDROL Dirigée par Arnaud PIERRARD (Directeur général délégué), DELACHAUX GROUP (Président)
- DELACHAUX GROUP À surveillerÀ surveiller9 exercices de comptes non déposésCliquer pour voir les points de vigilanceDirigée par Stephane Jean-Luc DELACHAUX (Président), Guy Henri Jean Paul TALBOURDET (Directeur général)
Établissements
Établissement actif1 sur 2
Chronologie
Carte
Tous les 2 établissements, au centre de leur commune. Établissements proches regroupés ; survolez un point pour le détail.
Historique et annonces légales
Historique
- Observation du greffeRCS
Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Nanterre par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du du Rue de la Gare 57385 Teting-sur-Nied au 307 Rue d'Estienne d'Orves 92700 Colombes
- Formalité au RNE
Inscription d’office de la mention
- Observation du greffeRCS
III N° RG 25/00220 - JUGEMENT du de la Chambre Commerciale du Tribunal Judiciaire de METZ ; Constate la cessation des paiements et en fixe la date au ; Déclare ouverte la procédure de liquidation judiciaire ; Désigne : En qualité de Juge Commissaire Monsieur Henri LEMOINE ; En qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire la SELARL MJ AIR, prise en la personne de Maître Maxime FITTANTE ; Dit que l'inventaire sera établi par la S.E.L.A.R.L GWA LA DEFENSE ILE DE FRANCE OUEST, commissaire de justice à COLOMBES ;
- Transfert du siègeTETING-SUR-NIED, Rue DE LA GARE→COLOMBES, 307 rue D'ESTIENNE D'ORVES
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
Voir les 12 changements plus anciens
- Formalité au RNE
Transfert du siège de l’entreprise
TETING-SUR-NIED, Rue DE LA GARESIRET 353 276 637 00017
- Formalité au RNE
Modification des bénéficiaires effectifs
- Formalité au RNE
Ouverture d’un nouvel établissement
- Formalité au RNE
Fermeture d’un établissement
TETING-SUR-NIED, Rue DE LA GARESIRET 353 276 637 00017
- Observation du greffeRCS
Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du
- Changement d'activité principale (NAF)25.1E (NAFRev1)→22.19Z
- Changement de forme juridiqueSA à conseil d'administration→SAS
- Changement d'activité principale (NAF)non renseigné→25.1E (NAFRev1)
- Changement de dénominationR.B.S.I. - RECYCLAGE→R.B.S.I.
- Observation du greffeRCS
Adjonction d'activité de : Transport négoce courtage des déchets Date d'effet :
- Changement de dénominationR.B.S.I. - RECLYCLAGE→R.B.S.I. - RECYCLAGE
- Date inconnueObservation du greffeRCS
Modification d'office conversion du capital en euro DE : 1.800.000 FRF A 274.409 EUROS A COMPTER DU
Annonces BODACC15 annonces
Procédure collective
- Liquidation judiciaireEn coursOuverte leDernier jugement : jugement d'ouverture de liquidation judiciaire ()
- Procédures collectivesJugement d'ouverture de liquidation judiciaireJugement du · Tribunal Judiciaire de Metz
- Date du jugement
- Jugement
- Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire - Cessation des paiements fixée au : - Liquidateur à la liquidation judiciaire : la SELARL MJ AIR, prise en la personne de Maître Maxime FITTANTE, 6 place du Roi George, 57000 Metz - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur - N° RG : 25/00220
- Dénomination
- SAS R.B.S.I.
- Forme juridique
- SAS
- Activité
- transformation de tous les déchets de caoutchouc et autres produits flexibles, traitement et commercialisation de tous produits manufacturés à base de déchets de caoutchouc et autre, transport de négoce et courtage des déchets, fabrication et commercialisation de tous produits et matériaux spéciaux pour le bâtiment, acquisition et exploitation de tous brevets licences procédés et savoir-faire relatifs aux traitements et transformations des produits à base de déchets de caoutchouc et autres, et généralement, toutes opérations financières commerciales et industrielles civiles mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’un des objets spécifiés ou à d’autres objets similaires ou connexes
- Siège
- 307 rue d’Estienne d’Orves, 92700 Colombes
- Greffe
- Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
- Référence
- BODACC A n° 20250143, annonce 5492 · Voir sur bodacc.fr
- ImmatriculationsImmatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège socialImmatriculée le · Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Immatriculation
- Début d'activité
- Descriptif
- immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 14 000 €
- Administration
- Président : PANDROL
- Siège
- 307 Rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes
- Siège et établissement principal
- 307 Rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes la transformation de tous les déchets de caoutchouc et autres produits flexibles. le traitement et la commercialisation de tous produits manufacturés à base de déchets de caoutchouc et autre. le transport le négoce et le courtage des déchets. la fabrication et la commercialisation de tous produits et matériaux spéciaux pour le bâtiment. l'acquisition et l'exploitation de tous brevets licences procédés et savoir-faire relatifs aux traitements et transformations des produits à base de déchets de caoutchouc et autres. et généralement toutes opérations financières commerciales et industrielles civiles mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'un des objets spécifiés ou a d'autres objets similaires ou connexes. Origine : Création
- Greffe
- Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- Référence
- BODACC A n° 20250048, annonce 2680 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · ACCOUNT AUDIT, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · NANCY COMPTABILITE CONSEIL, commissaire aux comptes suppléant
Tribunal Judiciaire de Metz- Modification
- Modification survenue sur l'administration.
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : PANDROL
- Activité
- La transformation de tous les déchets de caoutchouc et autres produits flexibles. Le traitement et la commercialisation de tous produits manufacturés à base de déchets de caoutchouc et autre. Le transport le négoce et le courtage des déchets. La fabrication et la commercialisation de tous produits et matériaux spéciaux pour le bâtiment. L'acquisition et l'exploitation de tous brevets licences procédés et savoir-faire relatifs aux traitements et transformations des produits à base de déchets de caoutchouc et autres. Et généralement toutes opérations financières commerciales et industrielles civiles mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'un des objets spécifiés ou a d'Autres objets similaires ou connexes.
- Siège
- Rue de la Gare, 57385 Teting-sur-Nied
- Greffe
- Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
- Référence
- BODACC B n° 20240061, annonce 1202 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : PANDROL succède à PIERRARD Arnaud, Cédric
Tribunal d'Instance de Metz- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : PANDROL (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ACCOUNT AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NANCY COMPTABILITE CONSEIL (SARL)
- Greffe
- Greffe du Tribunal d'Instance de Metz
- Référence
- BODACC B n° 20220118, annonce 2641 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Sortie · MAZARS, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · BROUARD Cyrille, commissaire aux comptes suppléant
Tribunal d'Instance de Metz- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : PIERRARD Arnaud, Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : ACCOUNT AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NANCY COMPTABILITE CONSEIL (SARL)
- Greffe
- Greffe du Tribunal d'Instance de Metz
- Référence
- BODACC B n° 20220118, annonce 2640 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 1 000 000 € → 14 000 €
Tribunal d'Instance de Metz- Modification
- Modification survenue sur le capital
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Capital
- 14 000 €
- Greffe
- Greffe du Tribunal d'Instance de Metz
- Référence
- BODACC B n° 20220118, annonce 2639 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : PIERRARD Arnaud, Cédric succède à ANTILLE (Olivier)
- Entrée · ACCOUNT AUDIT, commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · MAZARS, commissaire aux comptes titulaire
- Entrée · NANCY COMPTABILITE CONSEIL, commissaire aux comptes suppléant
- et 5 autres changements
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ- Modification
- Modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée
- Dirigeants publiés
- Président : PIERRARD Arnaud, Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : ACCOUNT AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : NANCY COMPTABILITE CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Cyrille
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20200248, annonce 2490 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsRéduction du capital
- Capital · 2 000 000 € → 1 000 000 €
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ- Modification
- modification survenue sur le capital
- Date d'effet
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- SAS
- Capital
- 1 000 000 €
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20160202, annonce 1385 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Remplacement · Président : ANTILLE (Olivier) succède à BOURDON (Didier, Henri, Jean-Louis)
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Date d'effet
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- SAS
- Dirigeants publiés
- président : ANTILLE (Olivier) ; commissaires aux comptes titulaires : ACCOUNT AUDIT (SAS), MAZARS (SA) ; commissaires aux comptes suppléants : NANCY COMPTABILITE CONSEIL (SARL), BROUARD (Cyrille)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20160118, annonce 715 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · BOURDON (Didier, Henri, Jean-Louis), président
- Entrée · ACCOUNT AUDIT, commissaires aux comptes titulaires
- Entrée · MAZARS, commissaires aux comptes titulaires
- Entrée · NANCY COMPTABILITE CONSEIL, commissaires aux comptes suppléants
- et 2 autres changements
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Date d'effet
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- SAS
- Dirigeants publiés
- président : BOURDON (Didier, Henri, Jean-Louis) ; commissaires aux comptes titulaires : ACCOUNT AUDIT (SAS), MAZARS (SA) ; commissaires aux comptes suppléants : NANCY COMPTABILITE CONSEIL (SARL), BROUARD (Cyrille)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20160106, annonce 801 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsChangement de dirigeants
- Entrée · NANCY COMPTABILITE CONSEIL, acount audit (sas)
- Sortie · ACCOUNT AUDIT, carels (patrick), commissaire aux comptes titulaire
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Date d'effet
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- SAS
- Dirigeants publiés
- président : BOURDON (Didier, Henri, Jean-Louis), commissaire aux comptes titulaire : ACOUNT AUDIT (SAS), commissaire aux comptes suppléant : NANCY COMPTABILITE CONSEIL (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20150226, annonce 1789 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur le capital, l'adresse du siège
- Capital · 686 024 € → 2 000 000 €
- Siège · rue de la Gare, 57114 Teting-sur-Nied → rue de la Gare, 57385 Teting-sur-Nied
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- SAS
- Capital
- 2 000 000 €
- Siège
- rue de la Gare, 57385 Teting-sur-Nied
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20120250, annonce 2325 · Voir sur bodacc.fr
- ModificationsListe des dirigeants publiée3 dirigeants publiés · TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modification
- modification survenue sur l'administration
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- S.A.S.
- Dirigeants publiés
- président : CARELS (Patrick), commissaire aux comptes titulaire : ACCOUNT AUDIT (SAS), commissaire aux comptes suppléant : NANCY COMPTABILITE CONSEIL (SARL)
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20120136, annonce 1326 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administration ; date d'effet :TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- S.A.S.
- Capital
- 686 024 €
- Administration
- changement de président ; partant : PRUD'HOMME (Olivier) ; nouveau : CARELS (Patrick) ; changement de commissaire aux comptes suppléant ; partant : KLUFTS (Philippe) ; nouveau : ACCOUNT AUDIT
- Siège
- rue de la Gare, 57114 Teting-sur-Nied
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20090207, annonce 764 · Voir sur bodacc.fr
- Modificationsmodification survenue sur l'administration ; date d'effet :
- Sortie · MANSUY Claude, président
- Sortie · PIERRET Claude, commissaire aux comptes titulaire
- Sortie · DURUPT Jean, Marc, commissaire aux comptes suppléant
TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ- Dénomination
- R.B.S.I.
- Forme juridique
- S.A.S.
- Capital
- 686 024 €
- Dirigeants publiés
- modification de la composition du conseil d'administration, président partant : MANSUY (Claude), nouveau PRUD'HOMME (Olivier) ; commissaire aux comptes titulaire partant : PIERRET (Claude), nouveau : CABINET CLAUDE PIERRET ; commissaire aux comptes suppléant partant : DURUPT (Jean, Marc), nouveau : KLUFTS (Philippe).
- Siège
- rue de la Gare, 57114 Teting-sur-Nied
- Greffe
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Référence
- BODACC B n° 20080039, annonce 3376 · Voir sur bodacc.fr
Documents
Documents juridiques
Chargement des documents déposés…
Justificatifs d'immatriculation
- Commander sur Infogreffe (nouvel onglet)Extrait KbisDélivré par le greffe du tribunal de commerce, payant, sur Infogreffe.
- Télécharger le PDF (INPI) (nouvel onglet)Attestation d'immatriculation au RNEGratuite, délivrée par l'INPI. Elle prouve l'immatriculation mais n'est pas un extrait Kbis : vérifiez qu'elle est acceptée pour votre démarche.
Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).