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REFLEXE MULTIMEDIA & SERVICES(REFLEXE M-S)

SIREN 492 866 504

Siège : 16 rue JACQUES TATI, 91000 EVRY-COURCOURONNES

ComparerVigilanceMentions légales Active

Identité et activité

Informations juridiques

Forme juridique
SAS
Date de création
1 novembre 2006
Activité principale (NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiquesStatistiques du secteur
Activité principale (NAF 2025)
62.20G
Effectif salarié
50 à 99 salariés
Catégorie
Grande entreprise (calculée en 2024)
SIRET du siège
492 866 504 00029
RCS
RCS Evry 492 866 504
N° TVA intracommunautaire
FR 06 492 866 504
Calculé à partir du SIREN, valable si l'entreprise est assujettie à la TVA ; vérifier sur VIES
Nom commercial
REFLEXE MULTIMEDIA & SERVICES
Capital social
108 000 €
Date d'immatriculation
15 novembre 2006
Début d'activité
15 novembre 2006
Clôture de l'exercice
31 décembre
Durée de la société
99 ans, jusqu'au 14 novembre 2105

Activité

Objet social

L'achat, la vente de matériel informatique et haute technologie ainsi que les services associés, création web, e-commerce hébergement, formation, e-learning

Activité déclarée

  • Principale62.02ACommerciale

    L'achat, la vente de matériel informatique et haute technologie ainsi que les services associés, création web, e-commerce hébergement, formation, e-learning

Santé et vigilance

Points de vigilance

Détail des 7 contrôles →

Aucun point d'attention

Aucun des 7 contrôles effectués ne relève d'élément défavorable.

Santé financièreexercice clos le 31 décembre 2025

Les 8 ratios expliqués →

En 2025, REFLEXE MULTIMEDIA & SERVICES a réalisé 3,1 M € de chiffre d'affaires et un bénéfice de 513 k €. Sa marge nette (16,6 %) est parmi les 25 % les plus élevés du secteur, son autonomie financière (68,3 %) est au-dessus de la médiane du secteur et le délai de paiement de ses clients (50 jours) est sous la médiane du secteur.

Rentabilité

Marge nette

16,6 %

Parmi les 25 % les plus élevés

Médiane du secteur : 4,9 % · la moitié des entreprises entre 0,3 % et 14,9 %

Solidité

Autonomie financière

68,3 %

Au-dessus de la médiane

Médiane du secteur : 48,2 % · la moitié des entreprises entre 23,4 % et 71,9 %

Trésorerie

Délai de paiement des clients

50 jours

Sous la médiane

Médiane du secteur : 73 jours · la moitié des entreprises entre 43 jours et 109 jours

Comptes annuels9 exercices déposés de 2016 à 2025

Ratios expliqués et comparés au secteur

Chiffres clés

Exercice202531/12/2025202431/12/2024202331/12/2023202231/12/2022202131/12/2021
Activité et résultats
Chiffre d'affaires3,1 M €-0,7 %3,1 M €2,6 M €confidentiel2,4 M €+91,1 %
Valeur ajoutée2,7 M €2,8 M €2,2 M €confidentiel1,9 M €
Excédent brut d'exploitation743 k €+13,8 %662 k €414 k €confidentiel487 k €+148,2 %
Charges de personnel1,9 M €2,1 M €1,7 M €confidentiel1,4 M €
Résultat d'exploitation673 k €+18,9 %566 k €337 k €confidentiel439 k €+203,7 %
Résultat financier1 168 €-2 652 €-13,2 k €confidentiel-74,8 k €
Résultat exceptionnel10,2 k €—-25,4 k €confidentiel-42,5 k €
Résultat net513 k €+22,4 %419 k €225 k €confidentiel219 k €+593,8 %
Bilan
Capital social108 k €108 k €108 k €108 k €108 k €
Capitaux propres1,8 M €+41,3 %1,2 M €917 k €828 k €+5,3 %786 k €+12,7 %
Total du bilan2,6 M €+16,0 %2,2 M €2,1 M €1,5 M €+28,6 %1,2 M €+22,0 %
Dettes813 k €972 k €1,2 M €681 k €387 k €
dont dettes financières199 k €486 k €625 k €240 k €17,7 k €
Trésorerie1,1 M €637 k €266 k €119 k €414 k €
Ratios
Marge d'EBE24,0 %21,2 %15,9 %confidentiel19,9 %
Marge d'exploitation21,8 %18,2 %13,0 %confidentiel17,9 %
Marge nette16,6 %13,4 %8,7 %confidentiel8,9 %
Rentabilité des capitaux propres29,2 %33,7 %24,6 %confidentiel27,8 %
Autonomie financière68,3 %56,1 %44,1 %54,8 %66,9 %
Endettement financier11,4 %39,1 %68,2 %29,0 %2,2 %
Délai clients50 j66 j72 jconfidentiel38 j

Montants arrondis, au survol le montant exact. Soldes et ratios calculés à partir de la liasse fiscale déposée ; variations par rapport à l'exercice précédent.

Bilan et compte de résultat par exercice

Exercice clos le 31 décembre 202512 mois · Bilan complet · déposé le 20 mai 2026
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Autres immobilisations corporelles703 915 €277 447 €426 467 €490 983 €
Immobilisations financières
Autres immobilisations financières257 692 €0 €257 692 €264 292 €
Total actif immobilisé961 607 €277 447 €684 159 €755 275 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes5 391 €0 €5 391 €8 312 €
Clients et comptes rattachés427 501 €0 €427 501 €559 344 €
Autres créances332 855 €0 €332 855 €253 082 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement20 000 €0 €20 000 €20 000 €
Disponibilités1 097 050 €0 €1 097 050 €617 075 €
Total actif circulant1 882 798 €0 €1 882 798 €1 457 814 €
Total général2 844 406 €277 447 €2 566 958 €2 213 090 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 000 €108 000 €
Réserve légale1 130 110 €711 203 €
Résultat de l'exercice512 658 €418 907 €
Subventions d'investissement2 715 €3 157 €
Total capitaux propres1 753 485 €1 241 268 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit199 025 €485 569 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés37 007 €35 754 €
Autres dettes574 175 €447 600 €
Produits constatés d'avance3 265 €2 897 €
Total dettes813 473 €971 822 €
Total général2 566 958 €2 213 090 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises3 092 404 €3 115 203 €
Chiffre d'affaires net3 092 404 €3 115 203 €
Autres produits7 582 €103 253 €
Total produits d'exploitation3 099 987 €3 218 457 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes354 218 €309 202 €
Impôts, taxes et versements assimilés47 405 €50 183 €
Salaires et traitements1 481 000 €1 606 951 €
Charges sociales466 713 €495 942 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations67 320 €84 616 €
Autres charges10 572 €105 922 €
Total charges d'exploitation2 427 232 €2 652 819 €
Résultat d'exploitation672 755 €565 637 €
Produits financiers
Produits financiers de participations14 006 €0 €
Autres intérêts et produits assimilés7 486 €11 558 €
Différences positives de change0 €31 €
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement441 €441 €
Total produits financiers21 935 €12 031 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées14 167 €14 683 €
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement6 600 €0 €
Total charges financières20 767 €14 683 €
Résultat financier1 168 €-2 651 €
Résultat courant avant impôts673 923 €562 986 €
Produits exceptionnels
Total produits exceptionnels10 169 €0 €
Résultat exceptionnel10 169 €0 €
Impôts sur les bénéfices171 434 €144 079 €
Total des produits3 132 092 €3 230 488 €
Total des charges2 619 433 €2 811 581 €
Bénéfice ou perte512 658 €418 907 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier0 €5 665 €
Exercice clos le 31 décembre 202412 mois · Bilan complet · déposé le 23 mai 2025
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Terrains40 250 €0 €40 250 €0 €
Constructions385 233 €70 787 €314 445 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage6 956 €5 681 €1 275 €0 €
Autres immobilisations corporelles286 752 €151 739 €135 013 €0 €
Immobilisations financières
Autres participations257 614 €0 €257 614 €0 €
Autres titres immobilisés48 €0 €48 €0 €
Autres immobilisations financières6 630 €0 €6 630 €0 €
Total actif immobilisé983 483 €228 208 €755 276 €0 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes8 312 €0 €8 312 €0 €
Clients et comptes rattachés559 344 €0 €559 344 €0 €
Autres créances237 046 €10 169 €226 877 €0 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement20 000 €0 €20 000 €0 €
Disponibilités617 076 €0 €617 076 €0 €
Charges constatées d'avance26 205 €0 €26 205 €0 €
Total actif circulant1 467 984 €10 169 €1 457 815 €0 €
Total général2 451 467 €238 377 €2 213 090 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 000 €0 €
Réserve légale10 800 €0 €
Autres réserves700 404 €0 €
Résultat de l'exercice418 907 €0 €
Subventions d'investissement3 157 €0 €
Total capitaux propres1 241 268 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit480 294 €0 €
dont concours bancaires courants74 €0 €
Emprunts et dettes financières divers5 275 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés35 755 €0 €
Dettes fiscales et sociales446 628 €0 €
Autres dettes973 €0 €
Produits constatés d'avance2 897 €0 €
Total dettes971 822 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an632 733 €0 €
Total général2 213 090 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Ventes de marchandises16 534 €0 €
Production vendue de services3 098 670 €0 €
Chiffre d'affaires net3 115 204 €0 €
Subventions d'exploitation9 000 €0 €
Autres produits94 253 €0 €
Total produits d'exploitation3 218 457 €0 €
Charges d'exploitation
Achats de marchandises14 250 €0 €
Autres achats et charges externes294 952 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés50 184 €0 €
Salaires et traitements1 606 952 €0 €
Charges sociales495 942 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations84 617 €0 €
Autres charges105 922 €0 €
Total charges d'exploitation2 652 819 €0 €
Résultat d'exploitation565 638 €0 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés11 558 €0 €
Différences positives de change31 €0 €
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement442 €0 €
Total produits financiers12 031 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées14 683 €0 €
Total charges financières14 683 €0 €
Résultat financier-2 652 €0 €
Résultat courant avant impôts562 986 €0 €
Impôts sur les bénéfices144 079 €0 €
Total des produits3 230 488 €0 €
Total des charges2 811 581 €0 €
Bénéfice ou perte418 907 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier5 665 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202312 mois · Bilan complet · déposé le 29 mai 2024
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Terrains40 250 €0 €40 250 €0 €
Constructions385 233 €53 987 €331 246 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage6 606 €4 946 €1 660 €0 €
Autres immobilisations corporelles459 323 €184 999 €274 324 €0 €
Immobilisations financières
Autres participations257 614 €0 €257 614 €0 €
Autres titres immobilisés48 €0 €48 €0 €
Autres immobilisations financières6 630 €0 €6 630 €0 €
Total actif immobilisé1 155 704 €243 933 €911 772 €0 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes3 027 €0 €3 027 €0 €
Clients et comptes rattachés510 151 €0 €510 151 €0 €
Autres créances373 292 €10 169 €363 122 €0 €
Disponibilités et divers
Valeurs mobilières de placement20 000 €0 €20 000 €0 €
Disponibilités245 910 €0 €245 910 €0 €
Charges constatées d'avance24 705 €0 €24 705 €0 €
Total actif circulant1 177 084 €10 169 €1 166 915 €0 €
Total général2 332 789 €254 102 €2 078 687 €0 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 000 €0 €
Réserve légale10 800 €0 €
Autres réserves569 702 €0 €
Résultat de l'exercice225 268 €0 €
Subventions d'investissement3 599 €0 €
Total capitaux propres917 369 €0 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit607 718 €0 €
dont concours bancaires courants65 €0 €
Emprunts et dettes financières divers17 572 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours16 452 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés37 383 €0 €
Dettes fiscales et sociales369 988 €0 €
Autres dettes110 718 €0 €
Produits constatés d'avance1 488 €0 €
Total dettes1 161 317 €0 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an715 679 €0 €
Total général2 078 687 €0 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services2 597 685 €0 €
Chiffre d'affaires net2 597 685 €0 €
Subventions d'exploitation5 000 €0 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges22 276 €0 €
Autres produits146 €0 €
Total produits d'exploitation2 625 107 €0 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes414 448 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés46 555 €0 €
Salaires et traitements1 331 405 €0 €
Charges sociales396 580 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations98 330 €0 €
Autres charges401 €0 €
Total charges d'exploitation2 287 720 €0 €
Résultat d'exploitation337 388 €0 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés1 €0 €
Total produits financiers1 €0 €
Charges financières
Intérêts et charges assimilées13 151 €0 €
Différences négatives de change31 €0 €
Total charges financières13 182 €0 €
Résultat financier-13 180 €0 €
Résultat courant avant impôts324 207 €0 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion21 174 €0 €
Sur opérations en capital122 112 €0 €
Total produits exceptionnels143 285 €0 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion38 003 €0 €
Sur opérations en capital116 140 €0 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions14 510 €0 €
Total charges exceptionnelles168 652 €0 €
Résultat exceptionnel-25 367 €0 €
Impôts sur les bénéfices73 572 €0 €
Total des produits2 768 394 €0 €
Total des charges2 543 126 €0 €
Bénéfice ou perte225 268 €0 €
Renvois
Redevances de crédit-bail mobilier7 705 €0 €
Transferts de charges20 749 €0 €
Exercice clos le 31 décembre 202212 mois · Bilan complet · déposé le 16 novembre 2023Partiellement confidentiel

L'entreprise a demandé que son compte de résultat ne soit pas publié : seuls le bilan et les éléments déposés publiquement sont affichés.

Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Terrains40 250 €—40 250 €—
Constructions385 232 €37 186 €348 046 €126 383 €
Installations techniques, matériel et outillage5 351 €3 903 €1 448 €3 195 €
Autres immobilisations corporelles309 577 €125 451 €184 126 €133 466 €
Immobilisations financières
Autres participations48 €—48 €48 €
Autres immobilisations financières1 670 €—1 670 €—
Total actif immobilisé742 129 €166 541 €575 588 €263 093 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes36 892 €—36 892 €35 490 €
Clients et comptes rattachés656 831 €—656 831 €256 866 €
Autres créances117 909 €—117 909 €204 443 €
Disponibilités et divers
Disponibilités119 304 €—119 304 €414 298 €
Charges constatées d'avance3 703 €—3 703 €—
Total actif circulant934 640 €—934 640 €911 098 €
Total général1 676 770 €166 541 €1 510 229 €1 174 192 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 000 €108 000 €
Réserve légale10 800 €3 400 €
Autres réserves532 150 €455 991 €
Résultat de l'exercice172 551 €218 559 €
Subventions d'investissement4 041 €—
Total capitaux propres827 543 €785 950 €
Provisions
Provisions pour risques1 527 €1 527 €
Total provisions1 527 €1 527 €
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit239 514 €54 €
Emprunts et dettes financières divers700 €17 601 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés59 222 €59 600 €
Dettes fiscales et sociales381 722 €240 834 €
Autres dettes—68 622 €
Total dettes681 158 €386 714 €
dont dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an456 778 €386 714 €
Total général1 510 229 €1 174 192 €
Exercice clos le 31 décembre 202112 mois · Bilan complet · déposé le 11 avril 2023
Bilan actif
PosteBrutAmort. et prov.NetNet N-1
Immobilisations corporelles
Constructions150 483 €24 099 €126 384 €130 809 €
Installations techniques, matériel et outillage6 046 €2 851 €3 195 €3 997 €
Autres immobilisations corporelles223 030 €89 563 €133 467 €113 027 €
Immobilisations en cours———6 322 €
Immobilisations financières
Autres participations225 048 €225 000 €48 €75 048 €
Autres immobilisations financières———700 €
Total actif immobilisé604 607 €341 513 €263 094 €329 903 €
Créances
Avances et acomptes versés sur commandes35 490 €—35 490 €—
Clients et comptes rattachés257 022 €—257 022 €262 219 €
Autres créances204 492 €—204 492 €148 902 €
Disponibilités et divers
Disponibilités414 299 €—414 299 €221 323 €
Total actif circulant911 303 €—911 303 €632 444 €
Total général1 515 910 €341 513 €1 174 397 €962 347 €
Bilan passif
PosteExercice NN-1
Capitaux propres
Capital social ou individuel108 000 €108 000 €
Réserve légale3 400 €1 800 €
Autres réserves455 991 €556 091 €
Résultat de l'exercice218 559 €31 500 €
Total capitaux propres785 950 €697 391 €
Provisions
Provisions pour risques1 528 €—
Total provisions1 528 €—
Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit55 €49 €
Emprunts et dettes financières divers17 602 €11 727 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés59 649 €15 499 €
Dettes fiscales et sociales240 835 €209 400 €
Autres dettes68 779 €28 280 €
Total dettes386 919 €264 956 €
Total général1 174 397 €962 347 €
Compte de résultat
PosteExercice NN-1
Produits d'exploitation
Production vendue de services2 449 426 €1 281 946 €
Chiffre d'affaires net2 449 426 €1 281 946 €
Subventions d'exploitation14 537 €—
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 014 €—
Autres produits1 390 €1 117 €
Total produits d'exploitation2 467 366 €1 283 063 €
Charges d'exploitation
Autres achats et charges externes537 066 €222 426 €
Impôts, taxes et versements assimilés28 057 €14 959 €
Salaires et traitements1 046 529 €640 065 €
Charges sociales365 783 €208 451 €
Dotations aux provisions sur immobilisations49 383 €30 608 €
Autres charges1 253 €21 901 €
Total charges d'exploitation2 028 071 €1 138 410 €
Résultat d'exploitation439 296 €144 653 €
Produits financiers
Autres intérêts et produits assimilés250 €701 €
Total produits financiers250 €701 €
Charges financières
Dotations financières aux amortissements et provisions75 000 €75 000 €
Intérêts et charges assimilées—540 €
Total charges financières75 000 €75 540 €
Résultat financier-74 750 €-74 840 €
Résultat courant avant impôts364 546 €69 813 €
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion—5 602 €
Sur opérations en capital56 106 €—
Total produits exceptionnels56 106 €5 602 €
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion23 331 €145 €
Sur opérations en capital67 438 €—
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 850 €90 €
Total charges exceptionnelles98 619 €235 €
Résultat exceptionnel-42 513 €5 367 €
Impôts sur les bénéfices103 474 €43 680 €
Total des produits2 523 723 €1 289 366 €
Total des charges2 305 163 €1 257 865 €
Bénéfice ou perte218 559 €31 500 €

Comptes déposés au greffe et diffusés par l'INPI (Registre national des entreprises). Le dépôt le plus récent est retenu quand l'entreprise a redéposé les comptes d'un exercice.

Gouvernance et réseau

Dirigeants1

  • Personne morale
    Président
    Depuis le 15 mai 2025
    SIREN 381 983 568

Réseau1 dirigeant · 3 entreprises liées

Commissaires aux comptes exclus.

Chaîne de contrôlequi dirige son dirigeant personne morale

  • EVERIENCE
    Dirigée par Bernard Charles Pierre LEWIS (Président), Jérôme Emile Robert LEHMANN (Directeur général)

Implantations

Établissements1 actif sur 2

Voir les 2 établissements →

Établissement actif

  • SiègeREFLEXE MULTIMEDIA & SERVICES· EVRY-COURCOURONNESdepuis 2019
    16 rue JACQUES TATI492 866 504 0002962.02A50 à 99 salariés
Voir les 2 établissements (1 fermé) →

Chronologie

Actif Fermé Période de siège
2010201520202025
PARIS 1 étab.
00011 125 boulevard DIDEROT
REFLEXE MULTIMEDIA & SERVICES, 125 boulevard DIDEROT, PARIS · actif du 1 novembre 2006 au 31 décembre 2018
EVRY-COURCOURONNES 1 étab. · 1 actif
00029 16 rue JACQUES TATI
REFLEXE MULTIMEDIA & SERVICES, 16 rue JACQUES TATI, EVRY-COURCOURONNES · actif du 1 janvier 2019 à aujourd'hui

Historique et annonces légales

Historique

  1. 1 janvier 2019
    Transfert du siège
    PARIS, 125 boulevard DIDEROT→EVRY-COURCOURONNES, 16 rue JACQUES TATI
  2. 1 janvier 2012
    Changement de forme juridique
    EURL→SAS
  3. 9 décembre 2010
    Changement d'activité principale (NAF)
    46.51Z→62.02A
  4. 31 mars 2010
    Changement de forme juridique
    SARL→EURL
  5. 1 janvier 2008
    Changement d'activité principale (NAF)
    51.8G (NAFRev1)→46.51Z

Source : historique SIRENE de l'INSEE.

Annonces BODACC1 annonce

  • Modifications
    Modification survenue sur l'administration
    Tribunal de Commerce d'Evry
    Dénomination
    REFLEXE Multimédia & Services
    Forme juridique
    Société par actions simplifiée
    Administration
    Président : HELPLINE
    Activité
    L'achat, la vente de matériel informatique et haute technologie ainsi que les services associés, création web, e-commerce hébergement, formation, e-learning
    Siège
    16 Rue Jacques Tati, 91080 Évry Courcouronnes
    Greffe
    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
    Référence
    BODACC B n° 20250069, annonce 5809 · Voir sur bodacc.fr

Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), depuis 2008. Dépôts des comptes : voir les comptes annuels.

Documents juridiques

Les documents déposés sont momentanément indisponibles (service de l'INPI). Réessayez plus tard.

Documents déposés au Registre national des entreprises (INPI).

Fiche modifiée le (dernière mise à jour de l'INSEE, du Registre national des entreprises ou du BODACC).